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D'après un article de 01net, il semblerait que l'office américain des brevets (USPTO) soit prêt à réexaminer la validité du brevet d'Eolas (qui "invente" la notion de plug-ins dans un navigateur).
On pourrait donc espérer l'annulation de ce brevet, qui a déjà fait condamner Microsoft à 521.000.000$ d'amende et a, au-delà, provoqué un séisme chez les sociétés éditrices de plugins comme Apple, Real Networks et bien sûr Macromédia.
La contestation de ce brevet est soutenue par le W3C.
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ok et après
Supposons que la validité du brevet n'est pas reconduite. La question que je me pose est de savoir qui va le récupérer.
Soit une organisation (style W3C) récupère le brevet et le place dans le domaine public (on parle de brevet défensif) -> la casse a été limitée. Mais comment cette organisation peut légitimer cette appropriation.
Soit une entreprise le récupère, suite à une analyse de l'historique de cette << technologie >>. -> rebelotte.
Soit cette techno n'est plus brevetable aux US, donc pose un antécédent plutôt important de non brevetabilité -> grand pas vers un monde meilleur.
Cette non-brevetabilité pourrait alors signifier que dès que le brevet touche des intérêts financiers importants (des boîtes US importantes pour ne pas les nommer), il deviendrait caduque. Les brevets feraient donc partie des armes politiquo-économiques, afin de briser toute concurence étrangère.
Les fameux experts-avocats nous auraient mentis en parlant de protection de l'innovation technologique. En fait, il ne faut pas protéger les inventeurs de la récupération par d'autres, mais plutôt l'innovation technologique des entreprises non nationales.
[^]Re: ok et après
C'est clair, si le brevet est invalidé, pas de brevet, un point c'est tout. Personne ne peut le récupérer, puisque ça reviendrait à déposer un brevet, qui ne serait toujours pas valide.
Mais bon, en fin de compte, on ne sais jamais, c'est vrai que ça peut être inventif un avocat.
[^]Re: ok et après
> Supposons que la validité du brevet n'est pas reconduite.
> Soit une organisation (style W3C) récupère le brevet
Comprend pas. Si le brevet est invalide il est invalide et n'existe pas.
Je ne vois pas comment quiconque pourrait récupérer un brevet qui n'est pas valide.
Le fond n'est pas que c'est la mauvaise personne qui le détient, mais que la techno n'avait rien d'innovante quand il a été posé. Que ce soit Eolas ou un autre qui le détienne ça ne change rien.
> Soit cette techno n'est plus brevetable aux US, donc pose un antécédent plutôt
> important de non brevetabilité
Uh ?
Je rappelle qu'une des conditions pour déposer un brevet est que la techno n'ai pas été diffusée en public, même par l'auteur. Si l'auteur n'a pas voulu déposer un brevet à l'époque il perd son droit à le faire à partir du moment où c'est diffusé.
C'est le cas pour n'importe quelle techno (en théorie). Ce n'est pas que ce n'est plus brevetable maintenant que c'est invalidé, c'est(sera) invalidé parce que ça ne l'était déjà plus au moment où Eolas l'a réclamé.
> Cette non-brevetabilité pourrait alors signifier que dès que le brevet touche des
> intérêts financiers importants
Plutot "dès qu'il n'est plus innovant au moment du dépot"
> Les fameux experts-avocats nous auraient mentis en parlant de protection de l'innovation technologique.
Je comprend toujours pas. Tu voudrais que quelqu'un puisse déposer maintenant un brevet pour une tech qu'il a créé il y a longtemps ? elle est où la protection de l'innovation là ? au moment de ton attribution l'innovation elle n'est plus neuve depuis longtemps la tech, il n'y a aucune raison d'accorder un brevet.
[^]Re: ok et après
>>mais que la techno n'avait rien d'innovante quand il a été posé
Bien oui justement, si elle n'avais rien d'innovante c'est que quequ'un l'avait définie avant non ??
Il parait donc logique que ce quelqun cherche à se faire connaitre.
Sauf mauvaise compréhension de ma part, on ne parle pas d'annuler ce brevet mais parle d'annuler ce brevet pour eolas
[^]Re: ok et après
>Sauf mauvaise compréhension de ma part, on ne parle pas d'annuler ce brevet
>mais parle d'annuler ce brevet pour eolas
Pas vraiment. On va chercher s'il existait avant la date du dépôt de brevet des publications, utilisations... mettant en jeu ce qui est énoncé dans le brevet. C'est ce qu'on appelle le prior art (french translation, please!). Il n'est absolument pas nécessaire que quelqu'un ai déposé un brevet pour ça.
Dès l'instant où une publication (publique donc) a été faite, le sujet n'est plus brevetable, y compris, je pense, par celui qui a fait l'"invention".
>Bien oui justement, si elle n'avais rien d'innovante c'est que quequ'un l'avait
>définie avant non ??
Et donc, la définiton n'est pas un brevet, mais un article, un programme...
Et donc après, plus question de brevet.