Internet : Les majors à l'assaut des réseaux P2P
Posté par jcs (page perso, ). Modéré le 26 juillet 2002.
Le Peer to Peer Piracy Prevention Act donne quasiment les pleins pouvoirs aux majors pour protéger les copyrights dont elle sont détentrices. Ce texte réduit aussi le droit des utilisateurs à porter plainte en cas de dégâts causés par ces piratages. Enfin ce projet a de nombreuses chance d'être voté car soutenu par les républicains et les démocrates.
Evidemment tout cela se passe de l'autre côté de l'Atlantique et on voit mal comment la loi américaine pourrait s'appliquer en Europe. Mais après l'affaire DeCSS-Jon Johansen, cela commence sérieusement à m'inquiéter.
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Information sur le site.
[+] Oh p.... !!!
Il y a vraiment que des crétins qui nous gouvernent :(
On arrive à une époque où une élite à les plein pouvoirs et les autres peuvent fermer leur gueule.
FUCK THEM ALL !!!
[^]ca me rappelle
Ca me rappelle un article lu dans linux mag de decembre 2001 (je crois), Alien Nation. Ca m'avait pas mal frappé, parceque ça résumait en 2 pages ce vers quoi on se dirige joyeusement.
Bon, c'est vrai, les autorisations de piratage des PC par les majors n'y etaient pas évoquées, mais ça, c'est tellement sur-réaliste. Dans quel pays une société privée peut elle faire la police elle-même ?
[^]Re: ca me rappelle
Dans quel pays une société privée peut elle faire la police elle-même ?
Je n'ai pas voulu l'écrire dans la news parce que c'est une opinion qui n'engage que moi mais j'ai l'impression que la justice américiane, incapable de faire respecter les droits de la propriété intellectuelle a décider d'engager des gros bras pour aller casser du pirate en tout impunité.
Hurd will be out in a year (or two, or next month, who knows)
-- Linus Benedict Torvalds, 1991
[+] [^]Re: ca me rappelle
La propriété intellectuelle est un concept franco-français qui n'existe pas du tout aux USA
aegir
[^]Re: ca me rappelle
Je ne sais pas si ou sous quelle forme existe le concept de propriété intellectuelle aux USA mais par contre il existe une Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) dont le site se trouve à l'adresse :
http://www.wipo.org/index.html.fr(...)
On peut y lire : Par propriété intellectuelle, on entend les créations de l'esprit : les inventions, les oeuvres littéraires et artistiques, mais aussi les symboles, les noms, les images et les dessins et modèles dont il est fait usage dans le commerce. Et cela dans 5 langues.
La propriété intellectuelle est donc bien un concept reconnu mondialement.
Hurd will be out in a year (or two, or next month, who knows)
-- Linus Benedict Torvalds, 1991
[^]Re: ca me rappelle
Cela n'a strictement rien à voir.
L'OMPI est né suite au congrès de paris (1952 si ma mémoire est bonne). Le traité signé lors de ce congrès par tous les pays de la planète ou presque (sauf chine et URSS) disait grosso-modo qu'une oeuvre est protégée par la Loi de son pays d'origine dans tous les pays signataires. Donc une oeuvre publiée aux états-unis bénéficie de la protection du code de la propriété intellectuelle française.
Le côté franco-français de la PI et qui n'existe à ma connaissance nulle part ailleurs (en tout cas certainement pas aux USA !) se résument en 2 phrases du code (français) de la propriété intellectuelle :
Art. L111-1: L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous... L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte aucune dérogation à la jouissance du droit reconnu par l'alinéa 1er.
Ca veut dire que si tu écrits un bouquin par exemple, et que ton éditeur te propose un milliard d'euros, et que sur le contrat il y a écrit en caractères gars soulignés en rouge que du coup l'éditeur devient propriétaire de ton oeuvre, et bien tu peux signer les yeux fermés, tu touches ton milliard, et après tu dis "désolé, cette clause est réputée non écrite, le CPI stipule que ma propriété intellectuelle est inaliénable vous n'etes donc propriétaire de rien du tout".
Par exemple : les beatles n'étaient pas français. Du coup Mickael Jackson a racheté les droits sur les albums des beatles, et (à moins que le contrat de rachat de droits ne stipulent le contraire), MJ peut sortir à tout moment un album des beatles en remix techno-dance. Si les beatles avaient été français, MJ ne pôurraient pas le faire sans l'accord expicite des auteurs (ou de leurs héritiers).
Et puisqu'on parle des héritiers, il faut savoir que cette propriété intellectuelle est inaliénable jusqu'à la mort de l'auteur, et ensuite appartient pendant 70 ans aux héritiers. C'est comme cela qu'on a des délires, par exemple cette fontaine à paris qui n'a jamais marché, qui se dégrade parce que mal conçue, et qui coûte au contribuable des millions en entretient parce que les héritiers du créateurs (décédé peu de temps après avoir achevé son "oeuvre") refusent que ladite oeuvre soit détruite.
Essayes d'expliquer cette notion de la propriété intellectuelle à un anglo-saxon, il te prendra pour un extra-terrestre. Chez eux, si tu écrits un bouquin et qu'un studio signe avec toi l'achat des droits pour l'adaptation au sinéma, tu n'as plus qu'à fermer ta gueule. EN france, si tu penses que le film trahit l'esprit de ton oeuvre, tu peu dire "non, je vous interdit de le diffuser". Quelles que soient les clauses du contrat de cession des droits.
[^]bug
au lieu de :
Donc une oeuvre publiée aux états-unis bénéficie de la protection du code de la propriété intellectuelle française.
Il faut lire :
Donc une oeuvre FRANÇAISE publiée aux états-unis bénéficie de la protection du code de la propriété intellectuelle française.
[^]Re: ca me rappelle
Tout à fait d'accord.
Par propriété intellectuelle j'entendais ce qu'on appelle en français le droit d'auteur (ou copyright en anglais, où il n'y a d'ailleurs plus de notion d'auteur) qui est une notion mondialement reconnue. L'auteur d'un dessin, d'une musique, d'un logiciel... possède, lors de sa création, tous les droits sur son oeuvre (sauf cas particuliers comme la création d'un oeuvre dans le cadre du travail). Que ce droit puisse être cédé ou non, sa durée avant que l'oeuvre ne tombe dans le domaine public... varie en fonction des pays mais il existe toujours la notion de copyright.
Hurd will be out in a year (or two, or next month, who knows)
-- Linus Benedict Torvalds, 1991
[^]Re: ca me rappelle
EN france, si tu penses que le film trahit l'esprit de ton oeuvre, tu peu dire "non, je vous interdit de le diffuser". Quelles que soient les clauses du contrat de cession des droits.
Oui, mais dans ce cas, la loi t'oblige tout de même à rembourser les pertes financières que ta décision peut provoquer pour la personne à qui tu as cédé des droits...
[^]Re: ca me rappelle
Absolument faux.
on dit d'ailleurs copyright et pas "droit de copie" c'est bien que le terme est au moins internationalisé sinon venu d'un pays anglos axon.
Le copyright est l'application bete et méchante e la propriété intellectuelle, il est tout à fait valable aux US.
[^]Re: ca me rappelle
Non, copyright = droits. Ce n'est pas la propriété intellectuelle.
La PI n'existe qu'en France.
Cela explique qu'en France tu n'as pas de films en "version producteur" ou "version réalisateur". Tu as éventuellement du "version longue". Mais en Fr. c'est le réalisateur qui est le propriétaire inaliénable de son oeuvre. Il est le seul a avoir le droit de couper une scène.
La seule exception prévue dans le code de la propriété intellectuelle français concerne le logiciel : l'employeur d'un informaticien détient la propriété intellectuelle sur le logiciel produit. Ce n'est pas le cas pour l'employeur d'un photographe ou d'un journaliste par exemple.
aegir.
[^]Re: ca me rappelle
Non, copyright = droits. Ce n'est pas la propriété intellectuelle.
J'ai cherché dans google copyright + propriété intellectuelle.
Je te suggere juste d'aller voir le lien http://www.google.fr/search?q=copyright+propri%E9t%E9+intellectuell(...)
et de revenir me dire si les deux ne sont pas excessivement lié (si tu peux avoir copyright sans propriété intellectuelle). En tout cas pour tous les sites gouvernementaux en question c'est bien la meme chose (du moins l'un découle de l'autre).
Si tu as possibilité de te réserver les droits de copie c'est justement parce que c'est ta propriété (intellectuelle).
Le copyright n'est qu'une application de la propriété intellectuelle.
La PI n'existe qu'en France.
Et non, la propriété intellectuelle existe ailleurs :
- office canadien de la PI : http://cipo.gc.ca/(...)
- trademark office US : http://www.uspto.gov/main/aboutuspto.htm(...)
La seule exception prévue dans le code de la propriété intellectuelle français concerne le logiciel
Absolument pas, un chercheur qui pose un brevet (autre application de la PI) il apartient à la boite.
Si un styliste d'une maison de couture fait un vetement c'est la maison de couture qui a la PI sur le design.
Des que tu es intégré dans une structure "pour" faire quelque chose, ce quelque chose appartient à la structure.
[^]Re: ca me rappelle
Je te suggères tout simplement de lire le code de la propriété intellectuelle, cela t'évitera de dire des conneries(*).
La seule exception prévue dans le code de la propriété intellectuelle français concerne le logiciel
Absolument pas, un chercheur qui pose un brevet (autre application de la PI) il apartient à la boite.
Ben si t'as tout faux :
code de la propriété intellectuelle, Article L113-9 (Loi n° 94-361 du 10 mai 1994 art. 2 Journal Officiel du 11 mai 1994) :
«Sauf dispositions statutaires ou stipulations contraires, les droits patrimoniaux sur les logiciels et leur documentation créés par un ou plusieurs employés dans l'exercice de leurs fonctions ou d'après les instructions de leur employeur sont dévolus à l'employeur qui est seul habilité à les exercer.»
et c'est la seule exception que tu peux trouver en ce qui concerne la propriété artistique.
Absolument pas, un chercheur qui pose un brevet (autre application de la PI) il apartient à la boite.
Non, là tu confonds la propriété industrielle et la propriété artistique. La propriété industrielle dépend de l'INPI, cela n'a strictement rien à voir avec les logiciels qui dépendent de la propriété littéraire et artistique.
CPI, article L112-2 :
Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
(...)
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
(...)
or il se trouve que "L112-2" se décode de la manière suivante :
L = Loi (D=Décret, R=Règlement)
1 = Livre 1
1 = partie 1
2 = Chapitre 2
- 2 = article 2
Et je lis dans le même code :
«Première partie : La propriété littéraire et artistique»
Par contre, la propriété industrielle (qui est le cas de brevets), ça concerne le Livre 4.
-----
(*) Bon, je sais, ça peut paraître insultant. Mais ça m'énnerve de voir le peu "d'éducation juridique" qu'on reçoit à l'école. Sans ça, comment comprendre pourquoi des journalistes on fait grève lorsque des journaux ont publiés leurs articles sur le site Intenet du journal, comment comprendre les enjeux derriere les taxes sur les CD relativement aux droits sur la copie privée et... comment comprendre que bien souvent on nous baise la gueule tout simplement parce que 90% des citoyens pensent que la Loi française est la même que celle qui est dans les films américains ?
[^]Ooops la couture..
J'ai bien parlé des brevets, mais pas de ta référence à la couture. Si le design de la couture appartient à l'employeur, c'est aussi parce que c'est de la propriété industrielle et non pas artistique :
«Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement. »
Le côté exceptionnel du logiciel que je mentionnait, c'est que le Logiciel est concidéré comme oeuvre artistique. Mais c'est la seule oeuvre artistique qui appartient à l'employeur quand elle est faite par l'employé.
Le fait que ce soit une oeuvre artistique est fondamental pour nous, puisque cela justifie en droit français l'utilisation de licences du type de la GPL : l'oeuvre de l'esprit est utilisée/modifiée conformément à la volonté de son auteur.
[^]Re: ca me rappelle
Je reviens, pour expliquer une chose qui n'a pas été comprise semble-t-il.
Tu peux trouver dans le droit de n'importe quel pays des référence à "la propriété intellectuelle".
Mais quand en France, on parle de propriété intellectuelle, on parle d'un truc qui n'existe nulle part ailleurs.
Si tu es propriétaire d'un immeuble, tu peux le louer (tu fais un bail qui confère des droits au signataire pour une durée déterminée). Si tu es propriétaire d'une oeuvre de l'esprit, tu peux la louer aussi (faire un contrat en autorisant l'exploitation pour une durée déterminée).
Si tu es propriétaire d'une oeuvre de l'esprit, tu peux la "louer", c'est à dire permettre à quelqu'un d'en tirer profit, pour une période déterminée (et moyennant finances en général ;-) ).
Par contre LA GROSSE DIFFERENCE, c'est que ton appartement, tu peux le vendre, mais EN FRANCE ton oeuvre de l'esprit est inaliénable, tu ne peux pas la vendre comme partout ailleurs, ou comme tu vendrait un logement.
MAIS (pour expliquer pourquoi tout le monde parle quand même de "propriété intellectuelle"), quand tu la loues (ton oeuvre), tu confère des droits, tout comme ton locataire est "chez lui", bien que cela demeure ta propriété. En France, ta propriété intellectuelle, tu peux la louer, le locataire est chez lui, mais tu en demeures toujours propriétaire.
C'est réellement une GROSSE EXCEPTION.
Cela explique (par exemple), pourquoi Walt Disney a dû attendre la fin des droits des héritiers de Victor Hugo pour tourner le "bossu de notre-dame". Et que quasiment en même temps il y a eu la comédie musicale, et un éditeur qui a publié une suite aux "misérables"
Aux USA, les choses se seraient passées différemment. Une boite de prod aurait racheté les droits depuis 20 ans, et après aurait fait 1 dessin animé, 2 films, 4 bouquins racontant comment cosette à élevé ses enfants, 1 série TV en 200 épisodes, fabriqué 2 000 000 de figurines avec "jean valjean","tous les personnages", "les gardiens du bagne de JV" etc.
Bref, il faut bien comprendre que les choses sont complètement différentes.
Et le danger, avec le DMCA et autres, c'est que actuellement les USA sont en train d'essayer de balayer d'un revers de main le traité de paris. L'enjeu qui est sous-jascent c'est la fameuse "extra-territorialité" des lois américaines. CAD si tu es citoyen francais, et que tu viole en france la loi américaine, tu es passible de la Loi américaine. ET non, même si on s'en approche, l'affaire dimitri n'est pas (encore) de l'extra-territorialité de la loi américaine, puisque la victime est une entreprise américaine... Tout comme un dictateur sud-américain peut etre arrêté en europe si (et seulement si) il a fait "disparaitre" des européens.
Bon, voilà, j'espère que c'est un peu plus clair pour quelques uns. Si c'est le cas, je n'aurait pas perdu mon temps, et j'aurais fait un peu avancer les choses.
[^]Re: ca me rappelle
Bon, voilà, j'espère que c'est un peu plus clair pour quelques uns. Si c'est le cas, je n'aurait pas perdu mon temps, et j'aurais fait un peu avancer les choses.
c'est le cas, et merci pour ca.
[-1 car ca ne doit pas interresser les autres]
[^]Re: ca me rappelle
Je rejoins le post ci-dessus et je dis : Chapeau le Chatpeau. Je suis moins ignorant quant au droit français.
Il est vrai que l'on a tendance, nous ici en France, à ne pas trop se documenter sur nos propres lois. Cela est surement la résultante d'une situation voulue et entretenue par certains de nos dirigeants. Bien-sur, on va me rétorquer que "nul n'est sensé ignorer la loi" ni le Journal Officiel. Mais combien d'entre vous consulte ces documents officiels ? Misère de l'Education civique dans nos écoles. A mettre donc dans vos signets : http://www.journal-officiel.gouv.fr/(...) pour ne pas avoir de surprise désagréable, un jour ou l'autre.
Je crois que l'outil InterNet peut être un formidable vecteur de connaissance pour combler ces ignorances, si il n'y avait pas (encore une fois) l'entretien de ce fossé ou fracture numérique. Et cela me fait penser que nous membre de la communauté du libre, nous devons tout mettre en oeuvre pour combler ce fossé entre les populations de nos pays. Il en va de l'équilibre et de la cohésion de nos sociétés.
[^]Re: ca me rappelle
J'ai écrit un texte sur les logiciels et le droit d'auteur qui explique notamment les différences qui existe entre notre approche de la propriété intelectuelle et l'approche anglo-saxonne. Le texte étudie notamment les "A la conquète de la noosphère" de Eric S Raymond pour expliquer comment les américains ont une vision foncière de la propriété intellectuelle alors que nous avons une approche plus spirituelle et personnalisée.
http://www.tekool.com/droit/delart.htm(...)
A noter que ces problèmes de vision trop matérielle des oeuvres de l'esprit se retrouve aussi dans beaucoup de licences américaines, Open Source, Free Software ou autre. L'exception juridique française va partir en fumée et à mon avis c'est pas bon du tout.
Faites tourner :-)
[^]Re: ca me rappelle
"l'employeur d'un informaticien détient la propriété intellectuelle sur le logiciel produit. "
Ok, donc si tu bosses pour une boite, c'est la boite qui en est propriétaire, ce qui est compréhensible.
Mais dans le cas d'un programme réalisé dans le cadre des études, ça appartient à qui ? Au programmeur (l'élève) ou à l'école ?
[^]Re: ca me rappelle
> Mais dans le cas d'un programme réalisé dans le cadre des études, ça appartient à qui ? Au programmeur (l'élève) ou à l'école ?
A priori c'est spécifié dans le réglement de l'école. Dans mon école tout ce que tu développes dans le cadre de tes études leur appartient. Mais bon c'est difficilement controlable et si tu diffuses ton proj en GPL ils vont pas aller te faire chier...
[^]Re: ca me rappelle
Dans mon école la plupart des projets important étaient revendus, voir sur commande d'une boite.
Donc là réponse est claire dans ce cas là (du moins ils font comme si)
[^]Et aussi ...
Y'a un moment, et ça concernait Napster, je crois, une initiative assez bizarre d'un particulier avait été saluée par les éditeurs de musique, mais moyennement apprécié par les échangistes du MP3. La classique divergence d'opinions sur le sujet de l'échange de musique, quoi...
En gros, c'est un truc qui pourrit des données circulant sur des réseaux de type P2P.
Ce truc s'appelait cuckoo's egg.
http://www.hand-2-mouth.com/cuckooegg/(...) (en fait, j'l'ai r'trouvé ;)
[^]Re: ca me rappelle
SISI dans les liens à la fin de l'article "Alien Nation", il y a la première proposition de loi a ce sujet qui avait été repoussé.
nicO
[^]Re: Oh p.... !!!
Je précise d'avance que ce que je vais dire ne s'applique pas forcément à toi, je profite juste de l'occasion pour dire ce que je pense. Nothing personal, donc.
Visiblement, plein de gens ont cette vision là des choses, mais dès qu'un engagement quelconque leur est proposé, c'est "oui, mais tu comprend, j'ai une vie, je ne peux pas m'occuper de ça". Et quand je dit "engagement", ce n'est pas parti politique & co, ce sont des projets sympas ayant une optique réellement saine et à la portée de tout le monde. Par exemple, pour ceux qui sont sur dijon, le projet print ( http://www.squat.net/print/(...) ).
Donc, c'est peut être un horrible cliché, mais il serait peut-être temps que les gens choqués par l'évolution du monde, notamment par rapport à l'informatique, se mobilisent un peu pour faire *réellement* quelque chose. Les pétitions Internet, c'est bien et c'est utile, mais il ne faut pas faire que ça. Il y a des tonnes de projets sympas de popularisation de l'informatique libre, de promotion d'une vision différente de l'informatique. Les exemples sont tout ce qui est lié au Wifi, le projet ASCII, et il y a en plein d'autres. Si besoin est, lancez une idée et vous verrez qu'il y a sûrement des gens autour de vous pour la reprendre, l'amplifier et créer quelque chose de vraiment bien.
C'est par l'engagement qu'on changera quelque chose. DIY :-)
[^]Re: Oh p.... !!!
Tiens he vais parler de ma vie(Tm). Bon, personnellement, j'essaye de mettre systématiquement au courant un maximum de personnes autour de moi. C'est-à dire en parler avec mes parents, ma grand-mère s'il le faut, pour que tout le monde sache vers quoi on se dirige si les majors et consors continuent a dicter leurs lois.
Cependant, la vraie alternative passera forcement par une decision politique parceque des lois stupides contre lesquelles tout le monde se leve on en a eut à la pelle. Les resultats sont plutot decevants .. sauf la veille des elections.