Journal : Joe le taxé
Posté par cornofulgur () le 29 août 2003
Vous êtes au courant que l'industrie musicale bataille à Bruxelles pour faire baisser la TVA sur le disque, culture oblige ?
Et ben dans le même temps, on va taxer les bouquins dans les bibliothèques. C'est la loi sur le droit de prêt qui vient d'être mise en place en août : http://www.droitdepret.culture.gouv.fr/(...)
Je résume le dossier.
* Ca vient d'une directive européenne ancienne, de 1992.
* Le versement du pognon se fait de manière indirecte : l'usager ne sortira pas sa carte bleue.
* Les transactions (I/O des livres) ne sont pas taxées.
* Chaque usager est taxé un euro par tête (je simplifie).
* Chaque achat de livre est taxé 6% du prix public.
* Editeur et Auteur se partagent la cagnotte fifty fifty.
* Ils renoncent à leur droit d'interdire.
Et ben dans le même temps, on va taxer les bouquins dans les bibliothèques. C'est la loi sur le droit de prêt qui vient d'être mise en place en août : http://www.droitdepret.culture.gouv.fr/(...)
Je résume le dossier.
* Ca vient d'une directive européenne ancienne, de 1992.
* Le versement du pognon se fait de manière indirecte : l'usager ne sortira pas sa carte bleue.
* Les transactions (I/O des livres) ne sont pas taxées.
* Chaque usager est taxé un euro par tête (je simplifie).
* Chaque achat de livre est taxé 6% du prix public.
* Editeur et Auteur se partagent la cagnotte fifty fifty.
* Ils renoncent à leur droit d'interdire.
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Joe le taxé
Ca devient vraiment n'importe quoi.
Même lire un livre va dorénavent ne plus être à portée de tout le monde, des bourses les plus sérées, je parle !
[^]Re: Joe le taxé
Ce qui est dommage, c'est que les bibiothèques / médiathèques étaint un des rares endroits où même les plus petites bourses pouvaient avoir accès à la culture. Avant ma geekisation, je lisais beaucoup, et jamais j'aurais pu me payer tous ces livres, et heureusement qu'il y avait une bibiothèque municipale dans ma ville.
Alors si maintenant, ca aussi c'est taxé !
[^]Re: Joe le taxé
Il faut bien voir que ça se répercutera qu'indirectement dur l'usager "qui ne sortira pas sa carte bleue". Les inscriptions pour les chômeurs et petits budget resteront gratuites. Mais sur que ça se repercutera d'une façon ou d'une autre.
Moi c'est le principe qui me gène. J'ai toujours considéré qu'une fois acheté, on pouvais faire ce que l'on veut d'un livre, peut importe le nombre d'emprunt. Non là, à chaque fois qu'il est emprunter, taxe.
On passe d'une économie de l'abondance à une économie de la rareté, et cela artificiellement.
Pourquoi ? Simplement parcequ'avec le numérique le principe des bibliothèque aurait permis de diffuser tout à tous gratuitement, alors que l'on a pas encore trouvé de modèle économique de remplacement. Si ça ne tenait qu'à moi je filerais une partie du pognon des militaires aux écrivains en fonction du nombre de téléchargement ou de sondage, avec un plafonnement pour les best seller, un étalement dans le temps et tout et tout...
[^]Re: Joe le taxé
Il faut bien voir que ça se répercutera qu'indirectement dur l'usager "qui ne sortira pas sa carte bleue". Les inscriptions pour les chômeurs et petits budget resteront gratuites. Mais sur que ça se repercutera d'une façon ou d'une autre.
Je n'avais pas compris ce que cela signifiait dans le journal, mais je l'ai compris en visitant le site du gouvernement.
Donc il n'y aura pas d'incidence directe sur l'utilisateur de la bibliothèque, mais indirecte quand même sur le contribuable.
Merci pour ton 'analyse' finale. Interressante.
[^]Re: Joe le taxé
> à chaque fois que le bouquin est emprunté, taxe.
non, ce n'est pas le mécanisme qui a été retenu. On ne taxe pas les transactions de prêt mais les acquisitions d'ouvrages.
Tu pourras emprunter autant de fois que tu veux, seulement tu auras le choix entre 94 titres au lieu de 100 auparavant à cause de la retenue des 6%.
En pratique, les bibliothèque n'achètent pas au prix public. En tant que gros consommateur, elles ont négocié des rabais. C'est sur le rabais que sera prélevé la taxe de 6% et c'est le fournisseur qui s'occupera du reversement aux ayants droits.
[^]Re: Joe le taxé
Ah d'accord, merci, j'ai parlé trop vite.
C'est mieux comme ça : une taxe qui donne le droit de preter à qui on veut autant qu'on veut.
Finalement le monde n'est pas si pourri !
[^]Re: Joe le taxé
> Finalement le monde n'est pas si pourri !
J'étais un peu curieux de voir vos réactions. ;)
Alors, la taxe c'est chouette hein, nespa ? Je vais donner quelques éléments factuels supplémentaires.
En France, et en Europe, on impose un prix unique au livre. Le livre doit avoir un prix unique de manière à éviter la concurrence, et à préserver le tissu des distributeurs. Or, avec les bibliothèques, c'est pas le cas. Il y a un rabais. Vous trouvez ca normal vous ?
Même lorsqu'elle paye sa taxe, la bibliothèque est en dessous du prix public. C'est normal ce privilège régalien là ?
Les sommes sont tout compte fait peu importantes. Pourquoi s'est on battu comme des acharnés pendant onze ans pour quatre cacahuetes ?
Un droit de prêt, ce qui serait logique, c'est que ca affecte les transactions de prêt. Mais ce n'est pas la solution retenue. Ca ne serait pourtant pas compliqué à mettre en oeuvre. Quelle est la raison de ce choix ?
Comme pour la musique, il est démontré que le contact des oeuvres favorise la consommation. En d'autre terme, les clients des bibliothèques se ruent sur les fnacs. Pouvez vous chiffrer le mankakanié induit par le passage 100 bouquins achetés => 94 bouquins achetés ?
On choisit là une taxe indolore que le consommateur ne voit pas. Si on voulait être logique et sensibiliser le bon peuple aux droits et devoirs de la Propriété Intellectuelle, il eut sans doute été préférable de mettre en place une co1ntribution visible, sonnante et trébuchante. Ce n'est pas la solution retenue. Vous trouvez ca normal ?
Bienvenue dans l'exception culturelle. Le royaume des décisions naturelles ET illogiques. :)
Je pense que le p2p est à la musique ce que la bibliothèque est au bouquin : un beau bordel bien mal rangé.