Journal : Clause de non concurrence: validité ?
Posté par EmacsFR () le 23 juin 2004
Bonjour journal,
Une petite question.
Je suis dans une SSII actuellement en clientèle. Ce client serait assez interessé par une éventuelle embauche (et moi aussi ;)).
Problème, mon contrat contient une clause de non concurrence. J'en ai déjà parlé ici et on m'avait dit que très souvent voir pratiquement toujours, ces clauses étaient mal ficelées et n'avait aucune valeur. Je me permets donc de vous soumettre la mienne et voudrait savoir ce qu'elle vaut exactement (en toute sincérité):
"Article 8 - CLAUSE DE NON CONCURRENCE
Compte-tenu de la nature de vos fonctions et des informations confidentielles dont vous disposez, vous vous engagez, en cas de rupture du contrat de travail, à ne pas travailler directement ou indirectement avec les clients chez lesquels vous avez été missionné, et ceci pendant une durée de 2 ans à compter de la cessation de votre contrat, sauf accord écrit de notre société."
Alors qu'est-ce qu'il faut en tirer ? Est-ce que cette clause peut vraiment empêcher mon client actuel de m'embaucher ?
Merci
Une petite question.
Je suis dans une SSII actuellement en clientèle. Ce client serait assez interessé par une éventuelle embauche (et moi aussi ;)).
Problème, mon contrat contient une clause de non concurrence. J'en ai déjà parlé ici et on m'avait dit que très souvent voir pratiquement toujours, ces clauses étaient mal ficelées et n'avait aucune valeur. Je me permets donc de vous soumettre la mienne et voudrait savoir ce qu'elle vaut exactement (en toute sincérité):
"Article 8 - CLAUSE DE NON CONCURRENCE
Compte-tenu de la nature de vos fonctions et des informations confidentielles dont vous disposez, vous vous engagez, en cas de rupture du contrat de travail, à ne pas travailler directement ou indirectement avec les clients chez lesquels vous avez été missionné, et ceci pendant une durée de 2 ans à compter de la cessation de votre contrat, sauf accord écrit de notre société."
Alors qu'est-ce qu'il faut en tirer ? Est-ce que cette clause peut vraiment empêcher mon client actuel de m'embaucher ?
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Information sur le site.
A (re)lire
Concernant la clause :
http://linuxfr.org/~EmacsFR/12495.html(...)
Mon conseil est de négocier avec ton employeur actuel, voir mieux, demander à ceux chez qui tu bosses de faire la demande auprès de ton employeur actuel, qui ne va pas vouloir se facher avec un client actuel, et peut être futur.
C'est très classique comme situation, et rien de tel que le dialogue.
M