Articles : Framasoft mis en demeure de constater un certain manque de lucidité
Posté par Amaury (). Modéré le 19 décembre 2006.
Qu'elle soit intellectuelle ou industrielle, le monde de la propriété a tendance à se crisper actuellement.
Par la présente, nous vous mettons en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage »... C'est ce qui a été demandé à Framasoft via une lettre recommandée par un juriste de la société « Sage » spécialisée dans les solutions logicielles de gestion d’entreprise.
Pourquoi ? Simplement parce que nous référençons dans notre annuaire de logiciels libres une très pratique extension Firefox qui porte le même nom !
Vous trouverez sur notre blog l'intégralité de la lettre recommandée ainsi que notre réponse rédigée à l'aide d'un ami juriste leto_2. Cette réponse est réutilisable librement, ce qui peut toujours servir si un jour vous vous retrouvez dans une situation similaire.
Framasoft doit-il cesser d'être « Sage » pour ne plus être accusé de contrefaçon ?
NdM : Cette dépêche est issue du journal de akauffmann.
Par la présente, nous vous mettons en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage »... C'est ce qui a été demandé à Framasoft via une lettre recommandée par un juriste de la société « Sage » spécialisée dans les solutions logicielles de gestion d’entreprise.
Pourquoi ? Simplement parce que nous référençons dans notre annuaire de logiciels libres une très pratique extension Firefox qui porte le même nom !
Vous trouverez sur notre blog l'intégralité de la lettre recommandée ainsi que notre réponse rédigée à l'aide d'un ami juriste leto_2. Cette réponse est réutilisable librement, ce qui peut toujours servir si un jour vous vous retrouvez dans une situation similaire.
Framasoft doit-il cesser d'être « Sage » pour ne plus être accusé de contrefaçon ?
NdM : Cette dépêche est issue du journal de akauffmann.
Framasoft doit-il cesser d'être « Sage » ? (5434 hits)
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Alala ...
Franchement, ça commence mal pour la réputation de cette entreprise :> Surtout si elle est dans la comptabilité :)
Enfin bon, bonne chance à l'accusé !
[^]Re: Alala ...
la "réputation" de Sage n'est plus à faire. cette entreprise a du passif.
[^]Re: Alala ...
Des infos à nous communiquer à ce sujet ? Parce que j'aime bien croire des gens sur parole, mais avec des liens, c'est mieux.
[^]Re: Alala ...
C'est un juriste stagiaire qui a envoyé la lettre ou quoi ?
C'est incroyable d'envoyer des lettres recommandées avec de telles accusations sans même vérifier qu'elles sont justes !
Sans compter que le juriste est à peu près aussi calé en droit que ma grand-mère, vu le nombre d'erreurs de droit que comporte sa lettre.
Je me demande si Framasoft ne pourrait pas contre-attaquer pour diffamation, atteinte à la réputation, volonté de nuire, etc... Il y a largement de quoi !!
[^]Re: Alala ...
Je me demande si Framasoft ne pourrait pas contre-attaquer pour diffamation, atteinte à la réputation
Je ne pense pas dans la mesure où le courrier était privé.
[^]Re: Alala ...
j'aime beaucoup la reponse, en gros:
vous faite une reference a une marque agro alimentaire (gros naze) c'est le numero anglais qu'il faut utiliser.
mais pas de bol la marque anglaise n'est pas utilisable en france. allez sans rancune.
tous cela dans un bon francais, et en terme respectueux.
[^]Re: Alala ...
Merci pour la traduction.
J'avais compris tous le contraire; heuresement que tu est là !!!