Journal : Du vol des visuels de Slyunix
Posté par Sébastien Rohaut (page perso, ) le 07 novembre 2007
Bonjour,
L'association Slyunix avait été créée il y a quelques années comme association d'entraide aux débutants sous Linux. Pour ça nous avions créé un site web avec de la doc, plein d'astuces, des logos et visuels dessinés pour l'occasion par un infographiste.
Après deux install parties, une présence à Solutions Linux et un site bien rempli, l'ancienne équipe avait laissé la main à une nouvelle, certes motivée mais manquant de disponibilité.
Le site devait (est en train) de subir une profonde refonte, nous avions donc stoppé les inscriptions dessus, et l'avons laissé vivoter. De même, le domaine slyunix.org n'avait pas été renouvelé, vu que nous n'étions plus sur de le conserver ou non (nouveau nom par exemple).
Il se trouve que depuis quelques jours, le domaine slyunix.org (et le .com) ont été rachetés par un illustre inconnu passant par une société, ProvacyProtect, pour ne pas avoir à divulguer son identité via whois. pourquoi pas.
Mais quand on va sur le site pointé, on trouve un site :
- Vole nos visuels, logos, sans aucune autorisation
- reprend à l louche la forme de l'ancien site
- fait croire à l'ancien slyunix en fournissant deux-trois commandes linux
- rempli de liens commerciaux pointant par exemple sur ebay
En passant par le site de Privacyprotect, je tente depuis hier de contacter via leur interface les responsables du plagiat, leur donnant l'ordre de supprimer les logos de l'association Slyunix, qui n'a rien à voir. De même l'asociation loi 1901 Slyunix existe depuis 4 ans, il me semble qu'il y a antériorité sur le nom, et preuve de ce dépot en préfecture.
En attendant et dans l'urgence, nous avons racheté les domaines slyunix.net (actif) et slyunix.fr (pas encore actif) et remis le site en ligne.
Vous pouvez consulter l'antériorité du vrai slyunix.org ici :
http://web.archive.org/web/*/slyunix.org
et notamment pour les logos en haut à gauche :
http://web.archive.org/web/20051230115130/http://www.slyunix(...)
Le plagiat ici :
http://www.slyunix.org/
et le vrai site remis en ligne ici :
http://www.slyunix.net/
Que faire ? Si vous avez des idées et des conseils à soumettre, c'est le moment. Tout ça m'a cassé le moral.
Merci,
Sébastien ROHAUT
L'association Slyunix avait été créée il y a quelques années comme association d'entraide aux débutants sous Linux. Pour ça nous avions créé un site web avec de la doc, plein d'astuces, des logos et visuels dessinés pour l'occasion par un infographiste.
Après deux install parties, une présence à Solutions Linux et un site bien rempli, l'ancienne équipe avait laissé la main à une nouvelle, certes motivée mais manquant de disponibilité.
Le site devait (est en train) de subir une profonde refonte, nous avions donc stoppé les inscriptions dessus, et l'avons laissé vivoter. De même, le domaine slyunix.org n'avait pas été renouvelé, vu que nous n'étions plus sur de le conserver ou non (nouveau nom par exemple).
Il se trouve que depuis quelques jours, le domaine slyunix.org (et le .com) ont été rachetés par un illustre inconnu passant par une société, ProvacyProtect, pour ne pas avoir à divulguer son identité via whois. pourquoi pas.
Mais quand on va sur le site pointé, on trouve un site :
- Vole nos visuels, logos, sans aucune autorisation
- reprend à l louche la forme de l'ancien site
- fait croire à l'ancien slyunix en fournissant deux-trois commandes linux
- rempli de liens commerciaux pointant par exemple sur ebay
En passant par le site de Privacyprotect, je tente depuis hier de contacter via leur interface les responsables du plagiat, leur donnant l'ordre de supprimer les logos de l'association Slyunix, qui n'a rien à voir. De même l'asociation loi 1901 Slyunix existe depuis 4 ans, il me semble qu'il y a antériorité sur le nom, et preuve de ce dépot en préfecture.
En attendant et dans l'urgence, nous avons racheté les domaines slyunix.net (actif) et slyunix.fr (pas encore actif) et remis le site en ligne.
Vous pouvez consulter l'antériorité du vrai slyunix.org ici :
http://web.archive.org/web/*/slyunix.org
et notamment pour les logos en haut à gauche :
http://web.archive.org/web/20051230115130/http://www.slyunix(...)
Le plagiat ici :
http://www.slyunix.org/
et le vrai site remis en ligne ici :
http://www.slyunix.net/
Que faire ? Si vous avez des idées et des conseils à soumettre, c'est le moment. Tout ça m'a cassé le moral.
Merci,
Sébastien ROHAUT
> Lire le journal (64 commentaires, moyenne: 3,2).
Vous avez demandé le commentaire #880416.
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Information sur le site.
faut arreter de se mentir !
Je sais pas si je vais payer mon loyer parce que je suis pas sur de rester dans mon appart et de toute facon je change tout ...
Ou le vilain proprio, il m'expluse et mon appart est loué à un autre !
je pense que tu l'as tres bien dit ... tu t'es fait avoir comme un gros débutant.
si ton recours passe à l'amiable et sans frais tu auras de la chance, beaucoup de chance.
Pour la plainte, je te propose de fournir une copie de ce journal ou tu ecris explicitement que tu n'étais pas sur de le garder et que tu n'as pas renouveler.
Mettre des aveux pareil sur un site à PR7/8 , est un acte d'inconscience caractérisée :
- " can we googlize Sebastien ROHAUT ?"
- " can you translate theses messages about slyunix.org on linuxfr.org ? "
And 10 minutes after :
- " MOUHAHAHAHAHAHA, frenchies are so stupid "
Donc, il n'y a ni vol ni cybersquatte d'un domaine.
Par contre, pour le plagiat, faut ouvrir les yeux, ya juste un logo repris, ce logo n'est pas déposé et tu dit que tu organise une refonte profonde du site ...
donc, ce que je comprend c'est que ton ego est blessé parce qu'un mec a été malin pour simplement profité de ta betise que tu continues ici sur un fond d'honneteté innocente.
bienvenue dans la vrai vie et sur internet.
Une procedure de dispute ICANN te serait plus efficace et utile : http://www.icann.org/udrp/udrp.htm ...
Mon conseil, apprend de cette histoire plutot que depenser plein de fric pour une cause presque perdue.
par ailleurs note ceci :
ne pas renouveler un nom de domaine sur lequel on est referencé est la pire connerie à faire sur internet
[^]Re: faut arreter de se mentir !
Sur le nom de domaine, je n'ai rien à dire, nous l'avons laissé tomber. et nous ne chercherons pas à le récupérer. C'est d'ailleurs ce que j'ai écrit, merci de bien relire et d'arrêter de prendre les gens pour des andouilles. Donc la première partie du journal, tu sais ce que tu peux en faire...
Le logo, ce n'est pas pareil. L'association existe encore, elle bosse encore, et il s'agit toujours de son logo, depuis plusieurs années. Je ne vois pas en quoi nous devrions nous écraser pour du plagiat caractérisé, d'autant plus que la personne qui l'a dessiné (nous disposons encore des sources, modèles, fichiers d'origine, banières, etc) est plutôt remontée. Déposé ou pas, ce logo était visible depuis trois ans, il l'est encore sur d'autres sites, il l'est même dans d'anciennes pubs (PL par exemple), et sauf mention contraire, déposé ou pas, il appartient à son créateur. Notre but est uniquement que ce logo ne soit pas utilisé par ces personnes. Point.
[^]Re: faut arreter de se mentir !
Petite précision : déposé ou non, le droit d'auteur s'applique de toute façon.
Pour faire jouer le droit des marques, là il aurait fallu déposer.
Maintenant, je me demande s'il n'y a pas d'autres recours possibles, puisqu'il s'agit en quelque sorte d'une usurpation d'identité. Si quelqu'un s'amusait à faire n'importe quoi en se faisant passer pour moi, je pense que j'aurais un recours légal, mais lequel ?
[^]les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
je viens de voir que le logo a été viré.
tu viens de t'economiser les 200¤ d'un constat d'huissier, et les 300¤ de l'heure pour le boulot d'un avocat pour négocier un arragement avant passage au proces.
parce ton seul motif, vu que le mec reexploitait un logo dont il ne revendiquait pas les droits , c'est non respect des droits d'usage affairant au logo ( la licence du logo en somme ) ... et sur le site .net , aucune mention de ses droits n'est faite :p
tu mets une licence libre au logo ( le gars sera heureux ) ou une licence non libre de type BY-ND-NC ?
tu as plutot du bol je trouve :)
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Par défaut, si aucun droit n'est posé, tu n'en as aucun...
[+] [^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
en general, il me semble que :
- quand aucun droit particulier n'est précisé, c'est le droit commun qui s'applique.
- Et quand le droit commun ne dit rien, c'est la coutume.
dans le cas d'une image non déposée ( marque, auteur & co ), non signée, n'ayant aucune licence spécifique, les droits affairant sont plutot léger.
Car pour qu'il y ait un droit qui s'y applique, il faut qu'un ayant droit ( auteur et/ou propriétaire ) soit clairement identifiable. Sinon qui peut revendiquer des droits ?
Sauf que, l'assoc a t elle une trace comptable du don "logo et droits affairants" ou une trace comptable de l'achat "logo et droits affairants" ?
peut etre simplement un acte sous sein privé de don ou vente ?
reste le créateur, qui n'est pas identifiable.
Par ailleurs, ce renard, je l'ai vu sur des cartes postales, sur des sites d'artistes ( http://thankyouandywarhol.com/ de Miltos Manetas http://www.manetas.com/ )
Pour ce qui est du manchot, j'en ai aucune idée si il existait deja ...
donc, les mauvaises langues pourraient appliquer un raisonnement digne d'une procedure anti brevet logiciel et arguer du fait qu'il n'y a rien d'original à mettre un renard ayant un prior-art avéré à coté d'un manchot qui a autant de chance de deja existé, le tout sur un carré bleu .
Donc, je reste sur ma position, il a beaucoup de chance que le logo fut enlevé ... sinon, il n'avait pas grand chose à faire à part payer tres cher pour prouver un truc qui ne rapporte rien et qui était en plus en "refonte".
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Euh, tu t'égares, là, nicO a raison, en droit français, le régime par défaut est le plus contraignant (pour l'usager de l'½uvre).
Mais il y a des exceptions (citation, parodie, etc. ), dont le fair use à l'américaine ne fait pas partie.
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
alors, là, une reference ( voire les textes et la jurisprudence ) m'interesse sur le fait qu'il faille respecter des droits non ecrit d'un ayant-droit non-identifiable ... parce que si tu as une reference serieuse, tu remets en cause des fondements de la propriété en france.
Par ailleurs, on a aucune garantie que la personne ayant acquise le domaine et fait le site soit assujéti au droit francais ... donc, il faut aussi prendre en considération ce "petit" detail :p
Et désolé, mais pour le renard, si il n'a pas de fair use et qu'il est donc sujet à des droits en france, le mec qui a fait le logo, peut ramener sa fraise sans probleme si il paye les droit affairant à l'usage de ce renard qui est exploité commercialement ( au moins sur des cartes postales que j'ai vu à monoprix recemment quand je faisais mes courses )
Je maintiens ma position, il a eu beaucoup de bol, car la personne n'était tenu a rien, et qu'il y aurait eu d'autres problemes liés aux droits affairant du matériel graphique utilisé lors de la conception de ce logo.
... sauf si les droits dont tu parles ne fonctionne que pour les logos aux ayants non-identifiables pour des assoc de libristes :D
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Mes excuses pour n'avoir pas sourcé, ce qui ne fait pas avancer le débat (mais manque de temps, toussa).
Article L121-2 du code de la propriété intellectuelle pour les droits moraux, et L122-4 pour les droits patrimoniaux. Ces articles disent ce qu'il est interdit de faire, avec une ½uvre quelconque, sans autorisation des auteurs ou ayant-droits.
Ces articles ne disent pas qu'un dépôt préalable est nécessaire, donc il ne l'est pas. Si tu veux tétracapilotomiser, la définition d'½uvre est donnée dans les articles L112-? du même code, où le dépôt n'est toujours pas une condition.
[http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?commun=&code(...)].
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Encore faut il pouvoir les identifier !
sur le nouveau site, actuellement, il y a juste le message de Sebastien disant "nos logos" à propos de la depeche sur le cyber squatting. cela permet d'identifier un ayant droit possible.
Mais l'usager d'un materiel graphique n'est pas un ayant droit !
et la note en bas de page, precise plein de droit et pas les ayant-droits du materiel graphique.
Donc, le ou les ayant-droits ne sont pas identifiable.
Apres, si le webmaster avait une adresse de contact sur un domaine en pending delete ... ben , retrouver l'ayant-droit est proche de l'impossible.
Faut rester realiste.
domaine detruit, donc pas d'adresse postale, ni telephone, ni email ... et pas de mention clair sur l'ancien site ... donc ... pas d'ayant-droit pouvant demander de faire valoir ses droits.
la reaction au mail de mail de sebastien, fut peut etre quelque chose du genre : si il ne veut que le logo, soit , qu'il le prenne :) Et ce n'est pas plus mal pour Sebastien.
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Le code de la PI ne dit pas que les ayants-droits doivent être identifiables.
C'est à celui qui réutilise le matériel de faire la démarche de les retrouver (ou de prendre le risque de le faire sans autorisation... ce qui doit poser assez rarement de problèmes pour des réutilisations à faible diffusion).
Dans certains cas, ça en devient archi relou, mais c'est comme ça !
Il paraît que c'est une galère pas possible pour distribuer un film amateur (en particulier les reportages). Imagine que tu filmes une scène dans une rue, où se trouve la vitrine d'un vendeurs de télé diffusant un match de la FIFA, où des musiciens de rue interpètent une chanson dont on ne connaît pas l'origine, où les passants ont des chaussures arborant une célèbre virgule, etc., etc.
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Il y a d'ailleurs une superbe BD fait par une université de droit américaine sur le "nettoyage" nécessaire des droits lors de reportage. C'est assez ignoble. (genre payer pour la musique enregistrer dans un bar en bruit de fond, etc...)
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
C'était à ça que je pensais, effectivement. Ce serait cool de retrouver le lien ;-).
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Tu es fort sur ce coup :)
Si tu as un ayant droit techniquement introuvable, il n'y a pas de droit !
sinon tu n'imagine pas le merdier que pourrait etre une succession sans heritier.
Reflechit un peu au dela de la propriété intellectuel, la notion de propriété et son cadre de définition va au dela de sa portée immédiate.
De plus, ton interpretation remettrait en cause tout le fondement de l'usucapion ... ce qui créerai un putain de merdier bien pire qu'une destruction generale de banque ( cf. fight club ). voila pour l'usucapion : http://fr.wikipedia.org/wiki/Prescription_acquisitive
ton idée que faut faire tout pour le retrouver , s'appliquerai aussi dans ces cas la où largement plus d'argent peut etre en jeu.
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Ce n'est pas mon idée, c'est la loi.
Je t'ai donné tous les pointeurs.
Le merdier, je ne l'imagine pas, il existe réellement.
Maintenant, si un ayant droit est réellement introuvable, au point qu'on le pense disparu ainsi que ses héritiers, on peut prendre le risque d'utiliser son ½uvre, vu qu'il ne portera pas plainte.
Or pas de plainte, pas de délit.
La prescription acquisitive est hors sujet, vu qu'elle se rapporte uniquement à la notion de propriété (sous entendu, la vraie propriété physique).
Cela dit, même si elle s'appliquait ici, le merdier reste le même pendant au moins tout le délai de prescription, au lieu des 70 ans après la mort de l'auteur.
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Bon, pour tes autres arguments :
- la plupart des pays ont des lois assez proches sur ce sujet, donc faut voir où est basé le site, mais bon... De plus la loi française peut s'appliquer à des sites basés à l'étranger (voir la récente affaire avec Wikipédia).
- je ne comprends pas cette histoire de renard. Il n'est pas l'½uvre originale du graphiste de slyunix ? S'il n'en a pas cédé les droits patrimoniaux, il n'a rien à payer pour son usage.
Tu dis que tu l'as vu sur des cartes postales ? Le même ? Si c'est le cas, soit le graphiste a plagié ces cartes, soit l'éditeur des cartes a plagié le logo, soit l'un et l'autre ont un accord (commercial)... ce qui m'étonnerait tout de même.
- normalement, si le logo a effectivement récupéré des graphismes ici et là sans permission des ayants-droit, slyunix est coupable de contrefaçon. Cela dit cela m'étonnerait fort. D'autant plus sur un site de libristes, bien au fait de ces questions.
Cela dit, moi aussi je demande des références sur tes affirmations à propos des origines supposées douteuses de ce logo !
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Ah pardon, tu les donnais dans un commentaire plus haut. Au temps pour moi.
Bon, cela dit, ce n'est pas le même animal... même si le style est très proche.
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
je peux acheter dès demain la carte postale :p
Au pire des cas, je dirais que je ne la trouve pas.
Sinon, je n'affirme pas, je trouve qu'il y a une forte ressemblance ... et je donne aussi un autre lien ou il y a un animal qui ressemble fortement.
Et sur un materiel graphique, tu dois savoir que la forte ressemblance est du plagiat ou de la contre facon ... ( cf. definition )
En aucun cas, cela est considéré a priori comme une oeuvre originale.
A posteriori, il y a des cas ou il s'est averé que les oeuvres sont original ( je n'ai plus les references par contre sur ce point et en plus elles sont tres rare ).
Donc si un site de libristes au fait de ces questions, la question des droits de ce qu'il leur appartiens aurait du etre clair ... et les mentions legales en bas, sont incomplete.
[^]Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Non, une ressemblance ne suffit pas à caractériser un plagiat ou une contrefaçon, sinon plus rien ne se créerait !
J'imagine que c'est la jurisprudence qui trace la limite, mais par exemple, pour les logiciels, il est évident pour nous que "cloner" un logiciel fonctionnellement n'est pas de la contrefaçon, alors que récupérer un morceau de code (source ou binaire) en est.
Pour les autres domaines, il doit aussi y avoir ce genre de critère.