Journal : Les CC-by et CC-by-sa sont-elles des licences libres et CC-by permet-elle de re-licencier
Posté par Mathieu Stumpf (Jabber id, page perso, ) le 18 février 2008
Afin de ne pas faire de bêtise, je suis aller regarder de plus prêt les licences CC, et notamment la CC-by[1], afin de voir si je pouvais (re-)licencier l'œuvre où une œuvre dérivé sous licence art libre.
Et là je fut un peu surpris de voir dans les conditions (qui se trouve dans TOUTES les CC ) une limitation sur l'exploitation commerciale :
Dans le cas où une utilisation de l'Oeuvre serait soumise à un régime légal de gestion collective obligatoire, l'Offrant se réserve le droit exclusif de collecter ces redevances par l'intermédiaire de la société de perception et de répartition des droits compétente. Sont notamment concernés la radiodiffusion et la communication dans un lieu public de phonogrammes publiés à des fins de commerce, certains cas de retransmission par câble et satellite, la copie privée d'Oeuvres fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, la reproduction par reprographie.
Ce que je comprends ici, mais je peux me tromper, c'est que même sous une licence CC-by, diffuser une œuvre expose à la possibilité qu'un auteur nous réclame une redevance, surtout si on diffuse effectivement sous cette licence. Dans ce cas peut-on vraiment parler de licence libre?
Me recadrant sur mon problème de re-licenciement, le passage qui traite de la question étant :
Les mentions ci-dessus s'appliquent à l'Oeuvre telle qu'incorporée dans une Oeuvre dite Collective, mais, en dehors de l'Oeuvre en elle-même, ne soumettent pas l'Oeuvre dite Collective, aux termes du présent Contrat. Si l'Acceptant crée une Oeuvre dite Collective, à la demande de tout Offrant, il devra, dans la mesure du possible, retirer de l'Oeuvre dite Collective toute référence au dit Offrant, comme demandé. Si l'Acceptant crée une Oeuvre dite Collective, à la demande de tout Auteur, il devra, dans la mesure du possible, retirer de l'Oeuvre dite Collective toute référence au dit Auteur, comme demandé. Si l'Acceptant crée une Oeuvre dite Dérivée, à la demande de tout Offrant, il devra, dans la mesure du possible, retirer de l'Oeuvre dite Dérivée toute référence au dit Offrant, comme demandé. Si l'Acceptant crée une Oeuvre dite Dérivée, à la demande de tout Auteur, il devra, dans la mesure du possible, retirer de l'Oeuvre dite Dérivée toute référence au dit Auteur, comme demandé.
En dehors du fait que se jargon abscons me rappel les passages les plus ennuyeux de l'ancien testament, ce bout de texte m'amène à penser qu'on peut effectivement re-licensier une œuvre CC-by, dans la mesure où on vire toute référence à l'auteur originale (gni?!).
Du moins c'est là ce que je comprends, si l'on fait une œuvre dérivé, on peut re-licencier si on vire les références à l'œuvre originale. Je trouve ça un peu étrange et ce n'est pas l'idée que je me faisais de la licence. Mais encore une fois, il s'agit peut être d'une mauvaise compréhension de ma part.
De plus la définition d'œuvre dérivé donné dans les CC ne m'aide pas beaucoup, est-ce que si j'ajoute une seconde de blanc à la fin d'un fichier son, il s'agit d'une œuvre dérivé?
Finalement plus je renseigne sur les CC, moins elles me plaisent. À coté la licence art libre, il n'y en a qu'une, elle est deux fois moins verbeuse que la CC-by-sa, elle peut s'appliquer à tout type d'œuvre (physique/numérique), elle n'est pas pleine d'exceptions en fonction du type d'œuvre (si c'est une base de donnée, etc.) et de l'utilisation qu'on en fait (cf. ci-dessus) et elle commence par un préambule qui explique en gros le principe de la licence.
À vous la parole.
[1] http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr/legalcode
Et là je fut un peu surpris de voir dans les conditions (qui se trouve dans TOUTES les CC ) une limitation sur l'exploitation commerciale :
Dans le cas où une utilisation de l'Oeuvre serait soumise à un régime légal de gestion collective obligatoire, l'Offrant se réserve le droit exclusif de collecter ces redevances par l'intermédiaire de la société de perception et de répartition des droits compétente. Sont notamment concernés la radiodiffusion et la communication dans un lieu public de phonogrammes publiés à des fins de commerce, certains cas de retransmission par câble et satellite, la copie privée d'Oeuvres fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, la reproduction par reprographie.
Ce que je comprends ici, mais je peux me tromper, c'est que même sous une licence CC-by, diffuser une œuvre expose à la possibilité qu'un auteur nous réclame une redevance, surtout si on diffuse effectivement sous cette licence. Dans ce cas peut-on vraiment parler de licence libre?
Me recadrant sur mon problème de re-licenciement, le passage qui traite de la question étant :
Les mentions ci-dessus s'appliquent à l'Oeuvre telle qu'incorporée dans une Oeuvre dite Collective, mais, en dehors de l'Oeuvre en elle-même, ne soumettent pas l'Oeuvre dite Collective, aux termes du présent Contrat. Si l'Acceptant crée une Oeuvre dite Collective, à la demande de tout Offrant, il devra, dans la mesure du possible, retirer de l'Oeuvre dite Collective toute référence au dit Offrant, comme demandé. Si l'Acceptant crée une Oeuvre dite Collective, à la demande de tout Auteur, il devra, dans la mesure du possible, retirer de l'Oeuvre dite Collective toute référence au dit Auteur, comme demandé. Si l'Acceptant crée une Oeuvre dite Dérivée, à la demande de tout Offrant, il devra, dans la mesure du possible, retirer de l'Oeuvre dite Dérivée toute référence au dit Offrant, comme demandé. Si l'Acceptant crée une Oeuvre dite Dérivée, à la demande de tout Auteur, il devra, dans la mesure du possible, retirer de l'Oeuvre dite Dérivée toute référence au dit Auteur, comme demandé.
En dehors du fait que se jargon abscons me rappel les passages les plus ennuyeux de l'ancien testament, ce bout de texte m'amène à penser qu'on peut effectivement re-licensier une œuvre CC-by, dans la mesure où on vire toute référence à l'auteur originale (gni?!).
Du moins c'est là ce que je comprends, si l'on fait une œuvre dérivé, on peut re-licencier si on vire les références à l'œuvre originale. Je trouve ça un peu étrange et ce n'est pas l'idée que je me faisais de la licence. Mais encore une fois, il s'agit peut être d'une mauvaise compréhension de ma part.
De plus la définition d'œuvre dérivé donné dans les CC ne m'aide pas beaucoup, est-ce que si j'ajoute une seconde de blanc à la fin d'un fichier son, il s'agit d'une œuvre dérivé?
Finalement plus je renseigne sur les CC, moins elles me plaisent. À coté la licence art libre, il n'y en a qu'une, elle est deux fois moins verbeuse que la CC-by-sa, elle peut s'appliquer à tout type d'œuvre (physique/numérique), elle n'est pas pleine d'exceptions en fonction du type d'œuvre (si c'est une base de donnée, etc.) et de l'utilisation qu'on en fait (cf. ci-dessus) et elle commence par un préambule qui explique en gros le principe de la licence.
À vous la parole.
[1] http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr/legalcode
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Information sur le site.
Voyage au pays des CC
Antoine traite de ce sujet ici :
http://www.libroscope.org/BSD-CC-BY-domaine-public-promenade
On notera que comme les CC faillissent à fournir une définition quelconque des libertés à accorder (comme les libertés du libre).
http://www.libroscope.org/Vers-une-liberte-definie-Creative
Les adaptations locales n'ont pas de checklist pour vérifier que leurs travaux se conforment aux lignes de conduites des CC. Les CC en l'absence de définitions de libertés à accorder ne peuvent donc que diverger, et donc en plus de proposer 11 licences, on a en plus les divergences locales.
Pour illustrer mon propos, prenons le cas d'un suisse qui veut utiliser une une CC-by non adaptée en droit suisse, et que les belges, les sénégalais, les vietnamiens, les québecquois les français, les italiens, les allemands, et les autrichiens ont traduit dans des droits locaux différents. Il a alors le choix entre 5 cc-by en langue française, une en italien, et deux en allemand.
Ce qui fait 8 choix pour une licence supposée unique parmi 11 !
Soit appliquées aux CC en générale 88 choix !
Qui a dit que mettre le logo des CC pour pas se prendre la tête avec le droit était une bonne idée ? C'est au moins aussi inutilement compliquée que la GPL v3 au final.