Journal : Nos droits sur nos productions au travail
Posté par GouNiNi () le 17 avril 2008
Ho ye, ho ye,
Dans le cadre de mon travail, j'ai réalisé une architecture d'un service mail qui fonctionne aujourd'hui pour ma boîte.
Fort de cette expérience (on pourrait même dire de cette réussite où cet exploit !), un sentiment d'héroïsme m'envahit que je souhaite faire partager à mes contemporains... Persuadé que je pourrais ainsi leur amener la lumière qui manquait sur leur chemin.
Plus sérieusement, la démarche utilisée dans ce travail me semble intéressante et j'aimerais pouvoir en faire profiter ceux qui sont confrontés à la même problématique. Je me lance donc dans la rédaction de quelque chose qui serait grossomodo un mix entre un howto et un compte rendu d'analyse. Ce document que je souhaite mettre en ligne retrace les différentes étapes de l'étude et de la mise en place d'une nouvelle solution.
Naïf comme je suis, pas une seconde je me suis demandé si j'avais les droits pour faire ce genre de chose. Je me pose les questions suivantes :
- Le résultat exploitable (le système installé) appartient à mon employeur sans aucun doute, quand est-il de la démarche/réflexion et de l'expérience acquise ?
- Est-ce que j'ai le droit de mettre en ligne une étude réalisée dans le cadre de mon travail (comme certains l'on fait il y a pas si longtemps pour une étude des système de virtualisation) ?
- Si j'écris un programme au boulot (mon employeur en est le propriétaire), il y a t-il quelque chose qui m'empêcherait de réécrire la même chose (en changeant le nom des variables, l'ordre de déclaration des fonctions, l'heure de ma montre et la couleur de mon caleçon) et de le mettre sous GPL ?
Avec des connaissances quasi nulles en droit, j'ai fais des petites recherches et tenté de comprendre (j'ai trouvé entre autre ça). De ce que j'en comprends... j'en comprends pas grand chose si ce n'est que ca serait plutôt "Non"...
Pouvez vous m'éclairer sur la question ?
Dans le cadre de mon travail, j'ai réalisé une architecture d'un service mail qui fonctionne aujourd'hui pour ma boîte.
Fort de cette expérience (on pourrait même dire de cette réussite où cet exploit !), un sentiment d'héroïsme m'envahit que je souhaite faire partager à mes contemporains... Persuadé que je pourrais ainsi leur amener la lumière qui manquait sur leur chemin.
Plus sérieusement, la démarche utilisée dans ce travail me semble intéressante et j'aimerais pouvoir en faire profiter ceux qui sont confrontés à la même problématique. Je me lance donc dans la rédaction de quelque chose qui serait grossomodo un mix entre un howto et un compte rendu d'analyse. Ce document que je souhaite mettre en ligne retrace les différentes étapes de l'étude et de la mise en place d'une nouvelle solution.
Naïf comme je suis, pas une seconde je me suis demandé si j'avais les droits pour faire ce genre de chose. Je me pose les questions suivantes :
- Le résultat exploitable (le système installé) appartient à mon employeur sans aucun doute, quand est-il de la démarche/réflexion et de l'expérience acquise ?
- Est-ce que j'ai le droit de mettre en ligne une étude réalisée dans le cadre de mon travail (comme certains l'on fait il y a pas si longtemps pour une étude des système de virtualisation) ?
- Si j'écris un programme au boulot (mon employeur en est le propriétaire), il y a t-il quelque chose qui m'empêcherait de réécrire la même chose (en changeant le nom des variables, l'ordre de déclaration des fonctions, l'heure de ma montre et la couleur de mon caleçon) et de le mettre sous GPL ?
Avec des connaissances quasi nulles en droit, j'ai fais des petites recherches et tenté de comprendre (j'ai trouvé entre autre ça). De ce que j'en comprends... j'en comprends pas grand chose si ce n'est que ca serait plutôt "Non"...
Pouvez vous m'éclairer sur la question ?
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Information sur le site.
... réponse simple?
Ce que tu produis durant tes heures de travail appartient à ton employeur.
La démarche, la réflexion et l'expérience t'appartiennent, pas les textes produits durant tes heures de boulot ou les éléments pouvant être considérés comme secrets commerciaux.
Si tu veux "ouvrir" une application que tu as développé au travail... tu dois tout réécrire ...
Mes conseils: fais une refonte totale de l'application... au final la version libre faite chez toi sera toujours bien meilleure que celle faite au boulot, épurée, mieux modélisée, sans la contrainte de "time to market", et au possible totalement incompatible avec celle du boulot....
Assure-toi aussi que ton projet ne rentre pas en concurrence avec l'activité de ton employeur.
[^]Re: ... réponse simple?
mieux... après avoir fait tout cela, tu revends ta "solution-refonte" GPLisée (sous forme de primes, d'augmentation, etc.) à ton employeur.
Niark niark niark :-)
->[]
[+] [^]Re: ... réponse simple?
>après avoir fait tout cela, tu revends ta "solution-refonte" GPLisée
Pas con l'employeur : il va attendre que tu la colles sur le net et là il la chopera gratuitement.
Niarrrrrrrk.
Après il te virera et il continuera à la vendre. Et toi, tu seras bien gentil de continuer à assurer la maintenance du soft pour des prunes.
[^]Re: ... réponse simple?
Sauf que l'employeur n'a vraiment pas interet à faire ca :
- récuperer un truc gratuit sur le net c'est bien, mais il faut quand meme quelqu'un pour le mettre en place et le maintenir, et la personne la mieux placée pour le faire c'est quand meme l'auteur du truc, puisqu'il connait bien le soft et l'entreprise
- si l'auteur du soft se fait virer et n'en a plus besoin pour son travail, il y a de fortes chances pour qu'il abandonne la maintenance de son soft
[^]Re: ... réponse simple?
Oui, mais si tu essayes de revendre à la boite pour laquelle tu bosse un truc que tu as développé en dehors mais inspiré par ton travail en dedans, et adressant un problème interne à l'entreprise, ça peut barder.
C'est déontologiquement questionnable, et pour avoir vu quelqu'un essayer de jouer au malin comme ça, ça ne marche pas et ça peut déboucher sur un licenciement pour faute grave, selon les contrats d'embauche.
Par contre, j'ai un collègue qui a fait ça de manière plus structurée: il a démissionné, il a créé sa boîte, et maintenant l'ancien employeur sous-traite effectivement le travail autrefois accomplis par le collègue à son entreprise.
si l'auteur du soft se fait virer et n'en a plus besoin pour son travail, il y a de fortes chances pour qu'il abandonne la maintenance de son soft
L'entreprise le remplace et met quelqu'un à la maintenance du code "gpl" en interne, le service juridique pour sa part attaque l'ancien employé pour récupérer si possible la propriété intellectuelle du logiciel ou faire sauter la licence... les cimetières sont pleins de personnes irremplaçables.
[^]Re: ... réponse simple?
D'où l'intérêt de coder en brainfuck.
[^]Re: ... réponse simple?
Par contre, je confirme que qu'en tu es sur un projet un peu complexe. Tu n'as pas besoin de programmer en brainfuck.
Et te licencier c'est perdre du temps, car le suivant n'as pas la même vision que toi. Et il doit décodé tes intentions. Pour peux que tu n'as pas laissé de schémas de développement. Il est quasi raide. (Je parle de truc genre générateur de code optimisé pour divers problématique en client serveur)
Bref, c'est un risque qu'un voyant ne prendrait pas. Mais il y a tellement d'aveugle chez les DRH :)). Et puis, il mettra l'échec sur ton code devant sa hiérarchie.
[^]Re: ... réponse simple?
Et si l'employeur a plus d'un neurone, il prends la nouvelle version si elle apporte réellement un plus et le garde : rien de mieux que le dev d'un soft pour en assurer le support.
[^]Re: ... réponse simple?
En fait il faut distinguer les differents droits du droit d'auteur
- droits patrimoniaux (L.121-1 à 4 du CPI)
- droits moraux (L.122-1 à 9 du CPI) :
- et les fameux droits voisins du droit d'auteur ...
(voir => http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur)
Pour faire simple, les droits patrimoniaux sont cédes à l'employeur (L113-9 CPI). . En revanche les droits moraux sont inaliénables (donc pas cessible ) , perpétuel et imprescriptible (Art. L. 121-1).
Tu peux donc sans problèmes faire un Howto de ton "exploit" sans divulger des infos spécifique à l'entreprise en t'assurant de ne pas violer un NDA que tu aurais signé par mégarde (voir le contrat de travail).
Pour ce qui est du logiciel, tu peux utiliser les grandes idées utilisées et profiter pour améliorer ou restructurer (modulariser) l'architecture du logiciel.
Voilà on attends avec impatience la version libre de ce chef-d'oeuvre ;-)
[^]Re: ... réponse simple?
"En revanche les droits moraux sont inaliénables (donc pas cessible ) , perpétuel et imprescriptible (Art. L. 121-1)."
Sauf que dans les faits ces droits ne servent quasiement à rien. Le plus intéressant est que l'on préserve la paternité, "personne ne peut dire c'est moi qui l'ai fait".
L'autre droit, c'est le droit moral d'utilisation de l'œuvre, ou encore le droit de modification ou de retrait. Dans les faits, on ne peut les exercer car il faut dédommager les propriétaires de toutes pertes.
[^]Re: ... réponse simple?
Ce que tu produis durant tes heures de travail appartient à ton employeur.
Ou ce que tu produis avec le matériel de l'entreprise, ou encore ce que tu produis dans le cadre de ta mission.
Genre si ton employeur te demande d'écrire une telle doc et que tu la fait en dehors des heures de travail sans utiliser le matériel de l'entreprise, ça peut quand même appartenir à l'entreprise.