Logiciel : La CE rend publique sa proposition sur les brevets
Posté par Sebastien (page perso, ). Modéré le 21 février 2002.
Une bonne nouvelle : la proposition de directive «ne permettra pas de breveter les programmes informatiques "en tant que tels». De même, peut lire plus loin «rien ne sera rendu brevetable qui ne l'est déjà».
Mais si on ne peut pas breveter les logiciels, peut-être est-ce pour annoncer pire ?
Il faut continuer à faire pression pour être certain que l'informatique en europe pourra rester libre.
Update du modérateur : Cette information n'est pas exacte, il semblerait qu'il y ait eu un problème du côté du reprise de la dépêche sur Yahoo! Olivier nous indique :
«La commission européenne vient de publier un communiqué de presse au sujet des brevets logiciels, ainsi qu'une directive. Son contenu est, à part quelques différences de formulation minimes, exactement le même que celui du document de la BSA qu'Eurolinux a obtenu la semaine dernière.
Cependant, le document de la directive est incomplet. Tous les arguments qui permettent de décider si la directive est légale ou non en fonction du traité de Rome ont disparu.
Le communiqué de presse contient de nombreuses phrases qui sont contradictoires avec le contenu de la directive.
Nous invitons tout lemonde à lire précisément la directive plutôt que le communiqué de presse. Le communiqué de presse contient plusieurs phrases qui disent exactement le contraire de ce qui est effectivement écrit dans la directive. Cette directive n'est pas une proposition de compromis modéré, mais un morceau choisi d'extrémisme pro-brevet.»
Mais si on ne peut pas breveter les logiciels, peut-être est-ce pour annoncer pire ?
Il faut continuer à faire pression pour être certain que l'informatique en europe pourra rester libre.
Update du modérateur : Cette information n'est pas exacte, il semblerait qu'il y ait eu un problème du côté du reprise de la dépêche sur Yahoo! Olivier nous indique :
«La commission européenne vient de publier un communiqué de presse au sujet des brevets logiciels, ainsi qu'une directive. Son contenu est, à part quelques différences de formulation minimes, exactement le même que celui du document de la BSA qu'Eurolinux a obtenu la semaine dernière.
Cependant, le document de la directive est incomplet. Tous les arguments qui permettent de décider si la directive est légale ou non en fonction du traité de Rome ont disparu.
Le communiqué de presse contient de nombreuses phrases qui sont contradictoires avec le contenu de la directive.
Nous invitons tout lemonde à lire précisément la directive plutôt que le communiqué de presse. Le communiqué de presse contient plusieurs phrases qui disent exactement le contraire de ce qui est effectivement écrit dans la directive. Cette directive n'est pas une proposition de compromis modéré, mais un morceau choisi d'extrémisme pro-brevet.»
La depêche chez Yahoo! (488 hits)
Une FAQ Brevet logiciel sur le site de la CE (477 hits)
Le «texte» (la directive à lire) (1223 hits)
Analyse détaillée (à lire) (542 hits)
> Lire la dépêche (107 commentaires, moyenne: 6,1).
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[+] Laissez faire ...
Je ne veux pas dire que vous vous énervez pour rien, mais à bien y réfléchir, qu'est-ce qu'on en a à foutre ?
Je m'explique : quel brevet pourra demain nous empécher de créer un traitement de texte, un tableur, un carnet d'adresse, etc... ?
Quel brevet pourra empécher un OS libre d'être installé sur du matos quelconque ?
Je suis confronté à des brevets depuis plusieurs années dans mon domaine spécifique (la manipulation de biscuits et leur entrée dans des machines d'emballage), et je peux vous dire que le plus malin des malins se fera toujours baiser par un autre qui contournera son brevet.
Je brevète actuellement des machines dont je sais déjà comment contourner le brevet, mais je vais pas déposer (faire déposer à mon employeur) 15 brevets pour bloquer toutes les variantes possibles.
Mon boss veut breveter, on brevète, commercialement ça impressionne les clients de montrer des brevets, et de ce point de vue là c'est rentable. C'est pas avec les royalties qu'on gagne du fric. Les autres ne nous demandent pas de licences, ils contournent nos brevets, comme on contourne les leurs.
Alors laissez les breveter les algos, on en créera d'autres, laissez British Telecom se battre pour le lien hypertexte (qu'il n'a pas inventé, donc va perdre son procés) et Amazon avec son "one-click" (vous noterez que le "one-click" appliqué au Mac d'Apple ça donne des ordinateurs entièrement utilisables avec des moufles).
Laissez faire, ça fait longtemps que le bordel est présent et bien présent avec les brevets "normaux", ils vont l'étendre aux logiciels, ce sont des guerres commerciales qui ne regardent pas le logiciel libre. Ils ont du pognon à dépenser, qu'ils le dépensent.
Il est plus important à mon sens de se battre contre des lois comme le DMCA que contre les "brevets logiciels".
Je retourne à mon AutoCAD propriétaire sous mon WinMe merdeux, mais toujours avec pycoincoin et jcoincoin pas loins, et cygwin et wmcoincoin en tâche de fond.
[^]Re: Laissez faire ... NON !!
C'est là ou tu te plante completement !
Dans ton cas, on parles de lutte entre entreprise de même taille (en gros). Ici, on parle de risque d'être trainer en justice pour contrefaçon parce que tu as utilisé une boucle for de travers et que cela ressemble à un brevet déposé.
Même si tu penses gagner un proces qui peut se permètre de dépenser plusieurs 100kf dans une procédure ?
Tu va me dire que les entreprises n'ont pas d'interret à faire cela ? Bah si, le jour où il faudra faire taire un concurrent (Gimp <>photoshop, win<>linux, word<>openoffice,...).
Il y a aussi les pb de responsabilité personnel juridique au saint même de l'entreprise (dans un dommaine qui ne l'a jamais fait !).
Le fait que l'on ne pourra plus à terme écrire des lecteurs libres de format comme actuellement avec le MP1 layer 3 et le MPEG4. Et pas seulement à cause du DMCA qui interdit les outils, les brevets interdiront simplement d'écrire un programme capable de lire un format donné.
[+] [^]Re: Laissez faire ... NON !!
ne dis pas de conneries, ton exemple est idiot, il faut que tu utilises une boucle for brevetée, et qui n'existait pas avant le depôt du brevet. C'est pas demain la veille, trouves plutôt un autre exemple.
[^]Re: Laissez faire ... NON !!
Prends mon exemple de compression que je donné un peu plus haut. Applique le à un format d'image et tu ne pourra plus utiliser de logiciel libre pour ouvrir ce type d'image "légalement".
(Unisys qui fait cracher tout site avec gif,
l'affaire DeCss cela te rappelle qqch et les jours de prison et autre garde à vue pour l'auteur, a adolescent,
le franhofer institute et Thomson qui attaquent tous les sites qui proposent de téléchargé un compresseur MP3 libre,
le groupe MPEG machin chose qui veut faire payer 0.25$ la compression d'un film MP4)
Il me semble qu'il y a aussi une embrouille entre MS et l'équipe de Samba.
Tu veux encore des exemples ?
Quand je dit boucle for bidouillé, c'était une litote pour un bout de code pas habituel. C'est tout.
[^]Re: Laissez faire ... NON !!
Unisys ne fait pas cracher les sites avec des gif. C'est la création d'un gif compressé qui est breveté. D'ailleurs, ce brevet n'est pas valable en france. Pour l'instant.
[^]Re: Laissez faire ... NON !!
Attention, rien la dedans ne t'empèche de faire autrement, un mec crée un nouveau format de compression, il fournit l'encodeur et le décodeur sous licence si il veut, ça ne me pose pas de problème, je me sers d'un autre format et c'est tout.
Maintenant si il attend que le format soit hyper répandu pour réclamer ses royalties ça c'est un autre problème, comme pour la contrefaçon de marques, si tu n'as rien réclamé dès le début tu ne devrait plus pouvoir le faire après.
[^]Re: Laissez faire ... NON !!
Et si le mec en question détient 90% du marché des ordinateurs de bureau, qu'il fournit son encodeur/décodeur breveté par défaut sur toutes ces machines, et que le format se répand ?
Et si le mec en question "oublie" de développer une version de son encodeur/décodeur pour ton système d'exploitation ?
Tu peux te servir d'un autre format, mais tu vas devoir expliquer à ceux qui te communiquent des documents pourquoi il ne faut pas qu'ils utilisent ce format. C'est déjà un peu le cas actuellement, mais on est encore libre de développer des décodeurs pour ces formats.
[^]Et le reverse-engineering en France ??
Il me semble qu'en France, tu as même le droit de faire de l'ingénieurie renversée :oD si cette personne n'a pas developpé l'encodeur/decodeur pour ta "plate-forme" (matériel ou logiciel) OU s'il ne veut pas te communiquer les spécifications suffisantes permettant de developper un programme compatible avec le sien.
Alors le brevet et le droit au reverse-engineering, est-ce bien compatible ?
Quelqu'un specialiste en droit pour confirmer ?
htam
[^]Re: Et le reverse-engineering en France ??
En fait si l'algo est breveté tu n'auras pas besoin de reverse engineering pour l'utiliser car il aura été décrit dans le brevet. Mais même en sachant précisément comment ça marche, même si c'est une bête application de principes mathématiques, tu n'auras pas le droit de l'utiliser pour faire un logiciel. Donc la seule solution pour préserver l'interopérabilité serait d'inventer un _autre_ algo ne violant pas le brevet.
[^]Re: Et le reverse-engineering en France ??
"<i>car il aura été décrit dans le brevet<i>" : sauf que de plus en plus les brevets ne sont que des torchons où la description précise de ce qui est fait n'est plus à l'ordre du jour.
La formulation actuelle des brevets entérine la dérive vers un brevetage des concepts/idées/algo ou tout ce que tu veux.
Je voudrais d'ailleurs juste rappeler qu'initialement les brevets étaient destinés à assurer la société (civile) d'un juste retour des découvertes (c'était un peu du donnant-donnant entre l'entreprise et la société en général). Et que ce concept est en train de glisser vers une protection unilatérale des entreprises (augmentation de la durée de validité des brevets, laxisme quant à leur validité, extension des domaines brevetables)
Mais en cette période cynique, il convient de préciser que les entreprises sont là pour faire de l'argent et pas pour faire le bonheur du monde
[^]Re: Et le reverse-engineering en France ??
Ben reprends tes cours de droit (deuxieme année) ceux de xavier strubel etc ...
Maintenant, Je crois que pour le reverse-eng on peut effectivement l'applique pour la portabilite, mais comme c dit apres, si l'algo est brevete, tu es oblige d'en ecrire un autre.
Donc pour resume Brevet = pas besoin du reverse- eng = pas possible de faire logiciel du type samba ... parceque si tu utilise un protocole qui est brevete ( c'est possible ca ? ) ben il faut inventer un autre protocole (nimp !)
--
l'INT en force : <slogan> Li bere... les lo giciels li bres ...</slogan>
[^]Re: Laissez faire ...
quel brevet pourra demain nous empécher de créer un traitement de texte, un tableur, un carnet d'adresse, etc... ?
Je pense que tu ne comprends pas la difference fondamentale entre les brevets de nature industrielle, qui necessite generalement des moyens lourds (ne serait-ce qu'une petite entreprise) pour etre mis en oeuvre, et ceux sur les logiciels: que faut-il pour ecrire un logiciel ? Un peu de connaissances, un acces Internet et un ordinateur a moins de 1000 Euros. Autrement dis, tout le monde peut ecrire un logiciel. De ce fait, on peut avoir des logiciels libres alors que des tracteurs ou des biscuits libres, ce n'est pas vraiment possible.
Le fait que ce soit des individus et non plus des entreprise qui sont impliquees change completement la donne. Une entreprise peut gerer des conflits de brevets, se renseigner. Un individu isole ne peut pas faire cela.
La situation est donc la suivante: si tu fait un logiciel genial, mais dont tu ne t'es pas apercu qu'il tombait sous le coup d'un brevet stupide, tu peux aller en prison (sans gagner 3000 euros). Combien de personnes prendront encore le risque apres cela ? Et l'autre point, est qu'un individu n'a pas les moyens non plus de deposer les brevets si il ne souhaite pas faire d'argent avec. Pour ma part, j'ai ecrit un logiciel (http://objcryst.sf.net(...) :libre, prochaine version sous GPL) pour analyser des donnees de diffraction des Rayons X. Je ne sais pas, si les brevets logiciels arrivent, si je prendrais le risque de continuer et de subir un proces en tant qu'individu.
En resume: avec les brevets logiciels, on enterine le fait que seules des entreprises peuvent (dans la pratique) ecrire de nouveaux logiciels. Et ca, c'est la mort du logiciel libre. Ni plus ni moins.
Jusqu'ici je pense que les societes comme Microsoft gardaient un profil assez bas pour l'application des brevets logiciels (aux US), mais le jour ou ces brevets existeront egalement en Europe, qu'est-ce qui pourra les retenir? rien.
[+] [^]Re: Laissez faire ...
Pour déposer un "brevet de nature industrielle", une explication et quelques dessins suffisent, tu n'as pas besoin de fabriquer toi-même ce que tu brevettes. Les dessins peuvent êtres fait à main levée ou à la planche à dessin, tu n'as même pas besoin d'ordinateur.
De plus tu'nimagines pas le nombre de recettes qui sont brevetées pour la fabrication de produits alimentaires, et ça n'empèche pas l'industrie agro-alimentaire d'être florissante.
[^]Re: Laissez faire ...
C'est pas parce que certain font des conneries que tout le monde doit suivre !
Personne ne peut distribuer des plats cuisinés gratuitement comme peuvent l'être des logiciels qui peuvent concurencer un marché entier (Linux).
De plus, ici, tu parles de société dans un monde de société. Et encore une fois tu ne parles pas des problèmes liés à l'affrontement d'une entreprise et d'un particulier.
[+] [^]Re: Laissez faire ...
ce n'est pas parceque tu as acquis un logiciel performant pour pas une thune que tu sais t'en servir. Il ne suffit pas d'avoir un CD RedHat pour devenir hébergeur, ni d'avoir un compilateur pour écrire des programmes qui marchent.
Ce que je veux dire c'est qu'un logiciel n'est pas un produit fini comme un plat cuisiné, c'est l'utilisation qu'on en fait qui est importante.
Mais bon peut-être que je me plante, de toute façon ils vont breveter les logiciels, que vous hurliez ou non, et cela ne nous empechera pas d'exister.
[^]Re: Laissez faire ...
Ce que je veux dire c'est qu'un logiciel n'est pas un produit fini comme un plat cuisiné, c'est l'utilisation qu'on en fait qui est importante
Ouch, tu te mets à tous mélanger !
Dans nos exemples, le produits est le plats cuisiné et non la recette, comparé au le logiciel et non pas ce que l'on en fait.
Tu mélanges produit et l'utilisation de ce que l'on en fait. Mais d'un autre coté, je ne comprends pas au nom de quoi aurait le droit de déposé un brevet sur une recette de cuisine. Mais c'est un autre débat !
[^]Re: Laissez faire ...
La seule chose qu'il suffit pour que le mal existe c'est que l'homme de bien ne fasse rien...
---
Il faut ce mettre en tête que non le brevet logiciel ne sera pas on n'entrave pas la liberté des gens comme ça, le droit d'auteur existe c'est bien suffissant pour les utilisations actuelles. Vouloir plus (le brevet logiciel) c'est pour pouvoir s'approprier d'autres domaines via le brevet logiciel. Rappelons nous qu'au moment de l'antrax les US menaçait de casser le brevet du labo allemand s'il réduissait pas leur prix... Conclusion, le brevet sert qu'au lobbying pas aux citoyens...c'est une menace. Si tu invente qqchose le dépot de brevet coute trop chéres pour un citoyen lambda, j'ai plein d'autres incohèrences de ce genre, faudrait arrêter de prendre les gens pour des c*n!! le brevet c'est pour le fric, par les boîtes à fric. Pire j'vois l'intérêt pour les US mais en europe? cela mettrait l'europe en position d'infériorité, ceux qui prônent le brevet en europe sont forcément corrompues c'est pas possible autrement (ou idiot?).
[^]Re: Laissez faire ...
Encore une fois tu contournes le probleme: ce n'est pas la redaction du brevet qui est compliquee, mais que:
1) ce n'est pas gratuit
2) tu dois y passer beaucoup de temps, ne serait-ce que pour regarder ce qui existe
Aujourd'hui les logiciels libres existent parce qu'il n'est pas necessaire de se battre juridiquement pour les defendre, il suffit d'avoir l'envie de le faire. Si il commence a y avoir des risques (prison, amendes) en ecrivant quelque chose de libre, personne ne s'y risquera plus.
[+] [^]Re: Laissez faire ...
donc si j'ai bien compris, parceque cela ne coûte rien de développer chez soi, il est "normal" de pouvoir développer et de pouvoir distribuer ses propres logiciels, je crois que tu te trompes.
D'ailleurs les brevets ne t'empecheront jamais de faire un programme chez toi pour ton usage personnel.
[^]Re: Laissez faire ...
donc si j'ai bien compris, parceque cela ne coûte rien de développer chez soi, il est "normal" de pouvoir développer et de pouvoir distribuer ses propres logiciels, je crois que tu te trompes.
La question n'est pas de savoir si c'est normal, la question est de savoir si cela est possible. Avec les brevets logiciels, cela ne le sera plus. Tu as l'air de penser que Linux existerait quand meme avec les brevets logiciels en Europe. Tu te trompes.
Lorsque tu essaies d'appliquer les raisonnements des brevets sur les produits materiels, aux brevets sur les logiciels, rappelles-toi bien une chose: le but des brevets (quels qu'ils soient) n'est pas de proteger les inventions des createurs. Le but est d'assurer et d'encourager des progres techniques dans la societe (proteger les createurs n'est qu'un moyen, utilise dans le monde industriel). La difference en informatique, c'est que l'existence de ces progres ne repose plus (depuis le succes des logiciels libres) necessairement sur la commercialisation.
[^]Re: Laissez faire ...
L'innovation (ce que les brevets tentent de promouvoir) vient d'où ? des créateurs et ici se sont des programmeurs de logiciels.
Or il se trouve qu'il est assez facile de développer et de distribuer des logiciels car ca demande peu de moyens (un ordinateur à 7000 F) et quelques connaissances dans un langage de programmation (6 mois d'apprentissage).
Donc la création et la diffusion dans le domaine informatique est à la portée de beaucoup de monde alors que ce n'est pas le cas dans les autres industries (automobile, médicaments, chimie ...) car les investissements sont très importants (et donc ces mêmes entreprises demandent des retours sur investissements que les brevets apportent).
En adoptant les brevets, on élimine tout simplement une bonne partie des personnes qui auraient pu contribuer sans les brevets. On limite donc le nombre de personne qui peuvent créer et diffuser des logiciels.
Limiter la création et la diffusion de logiciels est-elle une bonne chose pour l'innovation ?
A mon avis y'a pas besoin d'être Einstein pour comprendre que plus y'a de monde qui peuvent contribuer, mieux c'est pour l'inovation.
Les gens qui veulent les brevets logiciels partent du principe que les investissements sont dans le même ordre d'idée que les autres domaines de l'industries alors que c'est tout le contraire !
Bref les brevets c'est bon dans certains domaines car cela permet un retour sur l'investissement (c'est d'ailleurs le but pour garantir l'innovation) et dans d'autres domaines notamment l'informatique ca tue l'innovation car les investissements sont ridicules.
http://tanguy.dyndns.org/~tanguy/brevets/(...)
[^]Re: Laissez faire ...
donc si j'ai bien compris, parceque cela ne coûte rien de développer chez soi, il est "normal" de pouvoir développer et de pouvoir distribuer ses propres logiciels, je crois que tu te trompes.
je peux faire de la cuisine chez moi, élaborer des recettes, partager les plats avec mes amis, diffuserr les recettes sur Internet ou a mes petits enfants, monter un restaurant. Je trouve que c'est normal d'avoir ces possibilités sans être à la merci d'un obscur procès qu'on viendrait me tendre.
Je ne vois pas ce qui est différencie la cuisine du logiciel. Je ne comprends pas pourquoi les pro-brevets francais s'obstinent sur les brevets logiciels alors qu'ils se feraient plus d'argent avec des brevets culinaires.
[^]L'equilibre de la terreur
Les autres ne nous demandent pas de licences, ils contournent nos brevets, comme on contourne les leurs.
C'est la ou se situe la différence.
Dans une industrie qui a des gros moyens ca peut marcher. C'est pas avec un pays comme le Luxembourg que les US ont fait une guerre froide, mais avec un pays de leur taille.
Tu va pas passer tes w-e a faire des biscuits dans ton garage alors que les développeurs libre passent leur week end a coder. Je m'imagine mal dans la situation d'etre le responsable d'un projet comme KOffice, mis en accusation par Microsoft (pour prendre un exemple un peu gros volontairement), parce que il a violé je ne sais quel brevet sur le WYSIWYG, sur la correction orthographique ou sur le principe de pouvoir faire du café a partir d'un traiement de texte...
Aujourd'hui, peut etre que ca ne se produit pas (au US et peut etre en Europe bientot) parce qu'il en on rien a f__tre et qu'on leur fait pas peur, mais dès que ca (je continue de rever) commencera a percer un peu, ben tu peux etre sur qu'ils vont pas se géner...parce que le developpeur du dimanche n'aura pas lui aussi la bombe atomique (quelques brevets à 100 000 € piece) qui fait que le méchant il attaque pas de peur de s'en prendre une.
La bataille contre les brevet est intimement lié je crois à la survie à long terme du logiciel libre tel qu'on le connait aujourd'hui, c'est a dire écrit en majorité par des gens passionnés, pendant leur temps libre.
« La clé d'une langue commune, perdue dans la Tour de Babel, peut être seulement construite par l'usage de l'Espéranto. » Jules Verne.
[^]Re: Brevet = bombe atomique
Tres jolie, l'allusion a la bombe atomique.
Tout le monde peut faire la guerre, meme les particuliers.
Mais seuls les plus grands ont la bombe atomique. Donc on ne combat pas les plus grands: on va avec eux.
Si les brevets logiciels se mettent en place, alors les developpeurs particuliers vont avoir un choix: arreter le developpement, ou chercher un protecteur possedant la bombe atomique. Et quel protecteur participe veritablement aux logiciels libres? Bref, la bombe atomique, ca fait des degats.
Le bonjour chez vous,
Yves
[^]Re: Laissez faire: NON!
Il faut que nous voyons ce que ces brevets peuvent faire à long terme:
un exemple: le bouton "page precedente" sur ton browser
ou ton explorer: il est brevete' (IBM)
donc, il faudrait extraire de tout logiciel
ce bouton à moins de payer les royalties dans le meilleur
des cas, sinon le retirer si le détenteur du brevet ne
te concede pas le "droit" de payer l'utilisation ce concept.
n'importe quel algorithme de tri ou de compression
(comme le gif ou le mp3) peut devenir potentiellement
une bonne raison d'interdire la distribution d'un soft.
Donc, en extrapolant, tout ligiciel libre peut a terme disparaitre
des voies légales de distribution ( vous avez downloadé freenet ?-> http://freenetproject.org(...) )
par alliances commerciales des "maitres du monde", (kro, sun, hp, ibm etc.)
une sorte de "killer" alliance.
Demain, si tu codes une application, tu ne pourras
pas la donner à qui tu veux sans risquer des poursuites
(pareil pour l'hébergeur du projet) même en étant de
bonne foie!
(et même si le brevet est discutable, à ce stade la discussion
coùte très cher)
certains brevets de concepts n'ont jamais été utilisés
et faire une vérification de "non dépot" de concept
coûte.
Enfin, la suite logique des brevets sur les concepts
est le "dmca": une loi qui protege ces concepts
de sorte que tu n'as plus le droit de dire comment
ça marche ou pourquoi ça ne marche pas.
Ainsi, le decss se résout à un nombre premier déposé,
le changelog du noyau linux n'est plus publié
avec le noyau pour cause de divulgation de faille
de sécurité par divulgation de la résolution de ces failles)
En résumé, l'enjeu est l'accès à l'information
au sens générique du terme, déjà qu'il est difficile
d'y accéder sans payer ou sans se taper un message
nous ordonnant de rentrer dans le "droit" chemin en nous
conformant aux "standards"
Si en plus elle est réservée à une caste...
1984 paraît plutôt fleur bleue et
gattaca le futur de nos gosses.
[^]Re: Laissez faire: NON!
Et le plus fort avec le DMCA, c'est qu'au même titre que Napster, Freenet sera déclarer illégal car il permet notament des pratiques illégales (transférer des fichiers à prioris sans avoir de copyright).
Ainsi cela sera interdit au même titre que les graveurs de CD, les cassettes audio, les photocopieurs, les magnétoscope, l'alcool, les armes à feu, ... ah, tient c'est vrai tout ceux-ci est légal. On m'aurait menti ?
[+] [^]Re: Laissez faire: NON!
Sachant qu'on ne peut breveter que ce qui est nouveau, tu noteras que ça va pas être facile de nous empecher d'utiliser ce qu'on a déjà.
Tu le dis toi-même, il faut se conformer aux standards, et donc faire attention à ce que les standards soient ouverts
le reste on s'en fout.
Je suis par contre profondément décu que le MPEG puisse demander des sous pour l'utilisation d'un standard qu'ils définissent, mais ceci relève pour moi de dérives identiques à celles du DMCA, sans lien avec les brevets logiciels.
[^]Re: Laissez faire: NON!
Le problème c'est que si un jeune étudiant en informatique finlandais (ou autre) avait une bonne idée, et décidait de la mettre en pratique, il devrait alors vérifier qu'il n'existe aucun brevet sur cette même idée (algorithme), et plus encore vérifier que son idée ne tombe pas sous le coup d'un brevet suffisamment large.
Le danger que ça représente pour l'informatique libre, c'est que pour l'instant tu peux créer un soft à partir de rien et le diffuser, même si quelqu'un d'autre a fait un truc similaire de son côté. Avec des brevets logiciels ça n'est plus possible, parce qu'il est facile pour une grosse boîte de déposer pleins de brevets assez larges.
[+] [^]Re: Laissez faire: NON!
Je vais exposer mon point de vue autrement :
avec un ordinateur et un modem, vous avez aujourd'hui la puissance créative d'un industriel.
le fait que cela ne vous coùte rien ou pas grand chose ne remplace pas le fait que vous êtes aussi capable que les industriels de créer des logiciels.
Donc tout ce qui différencie un programmeur hobbyiste d'un industriel du logiciel c'est son enregistrement à la chambre de commerce.
c'est quand même léger comme différence pour justifier de ne pas avoir à consulter les brevets existants avant de créer qqchose de nouveau et de le diffuser.
Avec un ordinateur et un modem, vous êtes un industriel du logiciel, comportez vous comme tel, ou bien gardez vos programmes pour vous.
ça peut choquer, mais la puissance fournie par un PC ne se mesure pas en MégaHertz ou Gigaoctets, je le répète, vous êtes un industriel dés que vous distribuez votre programme.
[^]Re: Laissez faire: NON!
Et qui te paye les avocats dans un procès qu'un grosse firme te fait en prétendant que ton soft viole un de tes brevets (ce qui peut être faut) ?
[+] [^]Re: Laissez faire: NON!
tu as le droit d'exploiter à titre personnel n'importe quel brevet sans demander de licence à personne. Mais pour cela il ne faut pas que tu diffuses ton travail. Ton travail doit rester chez toi, et d'ailleurs si tu n'en parles pas, personne ne le saura.
La condition est donc simple, si tu diffuses ton boulot, libre ou pas, payant ou pas, tu dois t'assurer de ne pas enfreindre le droit, et le droit du commerce en particulier.
Je ne comprends pas que cela vous gène.
[^]Re: Laissez faire: NON!
Tu n'as pas l'air d'avoir bien compris. Prenons un exemple. Imanginons, que je suis une petite PME qui développe un soft innovant que je commercialise sans violer de brevet.
Une grosse société n'apprécie pas et me colle un procès en disant que je viole un brevet. Comment je fais pour me défendre si j'ai pas les moyens de payer le procès ? Pourtant je n'ai pas enfrein la loi.
D'autant qu'actuellement les brevets sont acceptés sans vérifier l'antériorié, qui est vérifiée lors du procès, c'est à dire lorsque j'ai déja déposé le bilan parce que je peux pas suivre le procès au niveau financier.
[^]Re: Laissez faire: NON!
tu as le droit d'exploiter à titre personnel n'importe quel brevet sans demander de licence à personne. Mais pour cela il ne faut pas que tu diffuses ton travail.
Ce que tu dis n'est pas faux, mais rends toi compte que c'est énorme. Tu dis au gens qu'il doivent vivre isolés les uns des autres et se méfier de leurs voisins.
Or, les programmeurs souhaitent partager les programmes avec les autres. Les gens du libres évidemment, mais aussi les chercheurs les auteurs de freeware ou de shareware, le soft commercial aussi, les pirates itou. Le monde du logiciel est axé vers la diffusion, et surtout pas vers le repli sur soi.
[+] [^]Re: Laissez faire: NON!
Mais pourquoi est-ce que moi (en tant que programmeur hobbyiste) devrais-je changer ma façon de programmer et de concevoir un logiciel par ce que d'autres (aux intérêts économiques supérieurs) décident que désormais il faut compter avec les brevets logiciels ?
La question est : est-ce que des programmeurs de logiciels libres ont le temps et les moyens de faire les démarches administratives pour s'assurer que leur programme n'enfreint pas des brevets déjà déposé ? Et en supposant qu'ils le font : ont-ils le temps et les moyens d'envisager des solutions pour contourner ces brevets et proposer des alternatives ?
Et même : ces alternatives existent-elles ? Car pour emballer des biscuits, je veux bien croire qu'il y ait plusieurs façon de le faire. Mais quand il s'agit de trouver un concurrent à un système de streaming-vidéo-super-compression-haute-qualité (style i2bp ;) c'est sans doute moins trivial...
Je trouve que les LL ont déjà assez de mal comme ça, alors si cette histoire de brevets n'est pas un moyen pour leur mettre les batons dans les roues, dis-moi ce que c'est.
Et encore, je ne parle pas des risques de poursuites judiciaires, car en général l'énoncé des brevets est suffisamment flou pour qu'on puisse leur donner la signification qui arrange à son dépositaire (surtout dans le domaine des méthodes). Dans ces conditions, une entreprise a beaucoup plus de chances de poursuivre un programmeur indépendant qu'une autre entreprise.
Bref à vous dégoûter de faire des LL...
[+] [^]Re: Laissez faire: NON!
Mais pourquoi est-ce que moi (en tant que programmeur hobbyiste) devrais-je changer ma façon de programmer et de concevoir un logiciel par ce que d'autres (aux intérêts économiques supérieurs) décident que désormais il faut compter avec les brevets logiciels ?
Malheureusement, ca s'appelle la loi...et la loi c'est fait pour qu certaines personnes arretent de faire quelque chose, pour protéger d'autres personnes.
Bref à vous dégoûter de faire des LL...
<delire>
Plutot a déclarer son indépendance !!
Forza Linux ! Y a plus qu'a mettre des cagoules et d'entarter tout le monde a coup de tarte a la creme au cyanure... !! Oula je m'emporte.
</delire>
« La clé d'une langue commune, perdue dans la Tour de Babel, peut être seulement construite par l'usage de l'Espéranto. » Jules Verne.
[^]Re: Laissez faire: NON!
«Avec un ordinateur et un modem, vous êtes un industriel du logiciel, comportez vous comme tel, ou bien gardez vos programmes pour vous.»
C'est bien ce qu'on dit, c'est la fin de l'informatique libre. Contrairement à ce que tu dis, il existe plusieurs facteurs qui distinguent le hobbyiste (ou le chercheur) de l'industriel : les objectifs et les moyens ne sont pas les mêmes.
Si les brevets étaient une protection, ils devraient protéger les plus faibles, donc les "industirels hobbyistes", et non les grosses entreprises qui ont les moyens de déposer un maximum de brevets.
De plus j'ai lu ici l'exemple de l'algorithme de compression, qui n'est ni plus ni moins qu'une application des mathématiques. Idem pour un algorithme de cryptographie. Breveter ces algorithmes revient à breveter des principes mathématiques, et à brider la recherche, pour "protéger" les industriels qui ont les moyens de déposer beaucoup de brevets. Breveter un principe mathématique est une aberration (imagine que l'algorithme d'Euclyde (pour calculer le pgcd de deux nombres) ait été découvert il y a peu, et breveté. Il faudrait alors attendre X années, avant de pouvoir l'étudier.
[+] [^]Re: Laissez faire: NON!
1/ les objectifs et les moyens sont les mêmes, faire des logiciels avec de la matière grise et des ordinateurs.
2/ Si un brevet est plus facile à déposer pour un industriel que pour un particulier, c'est qu'il faut revoir le système d'attribution des brevets.
3/ Pour l'algo d'euclide, ne me dis pas qu'il n'y a pas d'autres façons de le faire, cet algo marche et est connu de tous, mais peux tu certifier qu'ils n'y en a pas d'autres ?
Mais sinon faudrait pas me faire dire ce que je n'ai pas dit :
Je ne suis pas pour les brevets logiciels, sous la forme d'algorithmes divers et variés appliqués à rien.
Breveter l'algo d'euclide pour calculer le plus grand dénominateur commun, tel quel cela ne sert à rien du tout, donc ça ne doit pas être brevetable.
Mais breveter un soft complet qui permet, via un algorithme, de compresser du son, et pas autre chose, pour réduire son empreinte mémoire par exemple, cela ne me choque pas, ça ne m'empèche de faire un soft basé sur un autre algorithme pour faire la même chose.
Vous avez l'air de trouver ça normal de pouvoir copier tout et n'importe quoi, c'est pourtant pas un site de warez ici ?
[^]Re: Laissez faire: NON!
«les objectifs et les moyens sont les mêmes, faire des logiciels avec de la matière grise et des ordinateurs.»
Par définition un hobbyiste fait ça pour le plaisir, et un chercheur pour chercher (pour trouver ?). Un industriel fait ça pour faire du fric. La différence est sensible, car pour l'un le but est de faire un logiciel le meilleur possible, pour l'autre le but est de faire un logiciel le plus rentable possible. Étrangement ces deux objectifs semblent parfois contradictoires (un logiciel parfait ne nécessite pas de mises à jours).
Les moyens ne sont évidemment pas les mêmes, c'est trivial. Quand un industriel a des batteries de programmeurs, d'analystes, et des labos de tests d'utilisabilité, le particulier a son propre cerveau. Il n'a pas non plus les moyens de se payer une dizaines d'avocats si on l'accuse de violation de brevet (que l'accusation soit fondée ou non).
«Si un brevet est plus facile à déposer pour un industriel que pour un particulier, c'est qu'il faut revoir le système d'attribution des brevets.»
Déposer un brevet coûte du temps et de l'argent. Vérifier que son algo ne viole pas de brevet coûte du temps et de l'argent. Un industriel a plus de moyens que des particuliers. Un gros industriel a plus de moyens qu'une PME.
«Pour l'algo d'euclide, ne me dis pas qu'il n'y a pas d'autres façons de le faire»
Peut-être que oui mais ça n'invalide pas ce que j'ai dit.
«Breveter l'algo d'euclide pour calculer le plus grand dénominateur commun, tel quel cela ne sert à rien du tout, donc ça ne doit pas être brevetable.»
À toi ça ne te set peut-être pas, mais calculer le pgcd de deux nombres sans calculer leurs facteurs est utile. Pourtant ce n'est que des applications des mathématiques, je suis d'accord que ça ne devrait pas être brevetable. Si je peux breveter le fait d'utiliser cet algorithme pour calculer le pgcd de deux nombres sans les factoriser, alors les brevets logiciels sont dangereux.
«Mais breveter un soft complet qui permet, via un algorithme, de compresser du son...cela ne me choque pas»
Le problème c'est que la partie brevetée sera forcément l'algorithme (le reste n'a pas d'importance), et qu'un algorithme de compression du son sera aussi très probablement une application de théories mathématiques.
«Vous avez l'air de trouver ça normal de pouvoir copier tout et n'importe quoi, c'est pourtant pas un site de warez ici ?»
Procès d'intention ?
Il y a une énooorme différence entre repomper le travail de quelqu'un, et refaire les mêmes découvertes de son côté. Avec un bouquin de maths, un peu de jugeote et pas mal de travail, je peux très bien imaginer un algorithme de compression de données. Il ne s'agit en aucun cas de copier quoi que ce soit. D'ailleurs le logiciel libre a souvent du réécrire depuis le début des pans entiers de logiciels.
[+] [^]TROLL
je me suis encore fait avoir!
[+] [^]Re: TROLL
ouais mais il a du mal à prendre, faut que je relance tout le temps.
[+] [^]Re: TROLL
Ouf tu m'a fait peur, pendant un temps j'ai cru que tu croyais ce que tu disais...
« La clé d'une langue commune, perdue dans la Tour de Babel, peut être seulement construite par l'usage de l'Espéranto. » Jules Verne.
[+] [^]Re: TROLL
J'ai detecte le Troll immediatement. Pour moi c'est facile! j'ai developpe un logiciel de detection de trolls.
Malheureusement, je ne peux pas le distribuer car Microsoft possede de nombreux brevets sur le sujet :-(
[+] [^]Re: TROLL
arf! ;-)
QUE PIERRE BREESE TE MANGE LE FOIE AVEC DE LA MAYO AOC 20 ANS D'AGE.