Je ne ne crois pas que la "communication de la commission concernant la mise en oeuvre de l’action préparatoire pour le renforcement du potentiel de l’industrie européenne en matière de recherche sur la sécurité" a été signalée ici. Il doit être dispo qqpart sur l'un des sites de l'UE. Mais alors où ?

Un passage parmi tant d'autres que j'avais copié/collé en son temps :

***

2.2 PROJETS

A. Amélioration de la reconnaissance des situations

Objectif: identifier les principales menaces qui pourraient toucher l’Europe, particulièrement les frontières terrestres et maritimes ainsi que les valeurs d’intérêt global, par la collecte, l’interprétation, l’intégration et la diffusion appropriées d’informations en vue d’un partage des renseignements. Il pourrait s’agir de la mise au point et de la démonstration de concepts et de technologies permettant d’améliorer la reconnaissance des situations aux niveaux appropriés.

Thèmes pour les projets:

- Démonstration de concepts, de technologies et de capacités en matière de systèmes de reconnaissance des situations pour améliorer la surveillance des frontières terrestres et maritimes, notamment en ce qui concerne les nouvelles frontières terrestres de l’UE-25 et les valeurs d’intérêt global.

- Démonstration du bien-fondé et de l’acceptabilité de dispositifs d’étiquetage, de poursuite et de repérage par des capteurs statiques et mobiles multiples améliorant la capacité de localiser, d’identifier et de suivre les mouvements des valeurs mobilières, des marchandises et des personnes, y compris des techniques de documentation intelligente (biométrie, puces automatiques de positionnement, par exemple) et d’analyse de données (contrôle et accès à distance).

***

Tu dois maintenant choisir. Pilule rouge ou banane jaune ?
- Un grand brun avec une forte odeur de peinture

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Et samedi, Thomas, ingénieur en informatique de 24 ans, a voulu sensibiliser l'opinion à cette question : il s'est emparé d'un mégaphone, est monté sur un pont du canal Saint-Martin devant lequel passait le cortège, et avec force s'est mis à chanter en anglais : «Rejoins-nous et viens partager le logiciel libre !», l'hymne de la Free Software Foundation, organisation d'origine américaine qui milite pour le logiciel libre dans le monde.

http://www.liberation.fr/page.php?Article=210629(...)

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Nouveaux tracts et visuels pour le 29 mai. N'hésitez pas à redistribuer cela autour de vous. Et défacer votre site web pour l'occasion :)

The Mur : 1984 ne passera pas :
http://www.tekool.com/manif29mai/the-mur.pdf(...)

Le Golum : Non à la pauvreté culturelle et au foutage de gueule intellectuel
http://www.tekool.com/manif29mai/golum.pdf(...)

Copie privée ou quand vous avez le droit de copier
http://www.tekool.com/manif29mai/copie-privee.pdf(...)

Le tout en archive + tract de base + sources Kword :
http://www.tekool.com/manif29mai/manif29mai.tar.gz(...)

Bonus ! SNEP : les terroristes intellectuels :
http://www.tekool.com/manif29mai/pascal.png(...)
(Sur une idée du Ministère de la Culture : www.culture.gouv.fr )

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Le kit "Le 29 mai, marchons sur la Bastille, passons le mur du son" :

http://www.vie-privee.org/len2/com-mur-du-son.tar.gz(...)

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Communiqué de presse, pour diffusion immédiate

Paris le 27 avril 2004 - Dans le cadre de ses activités, l'initiative
EUCD.INFO suit avec attention l'évolution du projet de loi transposant la
directive 95/46 CE relative à la protection des données personnelles. Ayant
pris connaissance des travaux de la commission de l'Assemblée Nationale qui
prépare l'examen en seconde lecture de ce projet de loi, l'équipe juridique
d'EUCD.INFO dénonce une tentative de détournement de la loi Informatiques et
Libertés visant à autoriser la création de milices privées.

Le 13 avril dernier, dans le cadre de la préparation de l'examen en seconde
lecture du projet de loi transposant la directive 95/46 CE relative à la
protection des données personnelles, la Commission des Lois de l'Assemblée
Nationale a retenu l'amendement 8 proposé par son rapporteur, le député
Françis Delattre (UMP). Pièce rapportée de dernière minute, sans doute
proposée sous la pression du lobby des industries culturelles (CLIC), cet
amendement a pour but d'autoriser le traitement automatisé d'infractions, de
condamnations et de mesures de sûretés aux sociétés de gestion collective de
droits d'auteur et de droits voisins comme la SACEM, la SCPP, la SPPF, ou le
SNEP.

Ces sociétés semblent donc sur le point d'obtenir ce qu'elles réclament
depuis plusieurs années : le droit de traquer et de contacter les utilisateurs de
réseaux P2P qu'elles estiment contrefacteurs, et ce à l'aide de systèmes
informatiques dédiés. L'idée est de voir si on peut régler le problème du P2P
sans médiation judiciaire ou policière. L'identification du suspect est faite
à partir de son adresse IP et requiert, tout comme la collecte des "preuves",
la mise en oeuvre de techniques dites "spéciales" (sonde logicielle,
croisement de bases de données nominatives, écoutes de télécommunications,
agents sous couverture). Les informations collectées sont ensuite utilisées
pour rappeller l'internaute à l'ordre en le menaçant de sanctions pénales.

C'est exactement cette activité que la CNIL a refusé à la SACEM en 2001 et
qu'elle a signalé comme illégale en début d'année dernière à certains acteurs
privés qui commençait à s'y livrer. Jusqu'à présent, le traitement automatisé
d'infractions est en effet réservé, dans le cadre de leurs attributions
légales, aux institutions judiciaires, aux services de police et à certaines
personnes morales exerçant une mission de service public. La recherche
d'éléments de preuves à l'aide de techniques spéciales est elle exclusivement
réservée aux services de polices agissant dans le cadre d'une commission
rogatoire. C'est ce qu'on appelle de la recherche pro-active d'infractions.
Les techniques mises en oeuvre pour faire ce type de recherche sont
particulièrement attentatoires à la vie privée et mettent à mal les droits de
la défense.

Les données collectées dans le cadre de la constitution d'un fichier
d'infractions sont ainsi soumises à un régime spécifique. Le dernier alinéa
de l'article 27 de la loi Informatiques et Libertés permet au gestionnaire du
fichier de se soustraire à l'obligation d'information prévue par ce même
article, dès lors que les information collectées le sont dans le but de
réaliser un fichier d'infractions. Cette asymétrie entre les prérogatives
accordées au gestionnaire du fichier et l'atteinte résultante aux droits de
la personne fichée explique pourquoi les traitements automatisés visant à
collecter des éléments de preuves sont réservés à la justice et à la police.
C'est d'ailleurs tout le sens de l'article 7 de la directive 95/46 CE qui
précise que le traitement de données à caractère personnel ne peut être
effectué par des acteurs privés sans autorisation de l'intéressé que si "ne
prévalent pas l'intérêt ou les droits et libertés fondamentaux de la personne
concernée", et ce indépendamment du fait que le gestionnaire du fichier
poursuive un intérêt légitime.

Dès lors, en cherchant à transférer une mission de police judiciaire à des
acteurs privés, et en leur autorisant l'utilisation de techniques
habituellement mises en oeuvre par des officiers de police judiciaire dans le
cadre d'enquêtes liées à la pédophilie, au terrorisme ou au trafic de drogue,
l'amendement Delattre se heurte à cette disposition de la directive 95/46 CE.
Il porte en effet atteinte à des droits protégés par les articles 6 et 8 de
la Convention Européenne des Droits de l'Homme ainsi que par les articles 7
et 8 de la Charte des Droits Fondamentaux de l'Union Européenne. Semblant
faire du droit d'auteur un droit supérieur à tous les autres, le député
Delattre propose en fait, au nom de la lutte contre la contrefaçon, de
piétiner les droits fondamentaux des internautes et les principes prévalant
dans un État de droit.

L'initiative EUCD.INFO a donc d'ores et déjà pris contact avec les différentes
parties susceptibles de saisir le Conseil Constitutionnel si jamais cet
amendement était adopté le 29 avril prochain par l'Assemblée Nationale.

À propos de EUCD.INFO:

EUCD.INFO est une initiative créée par la FSF France (Fondation pour le
Logiciel Libre) dont la mission est d'informer sur les conséquences sociales
et économiques de la directive européenne du 22 mai 2001 relative au droits
d'auteurs et aux droits voisins dans la société de l'information (surnommée
EUCD). Grâce à une levée de fonds elle finance les travaux d'une équipe de
juristes dirigée par Cyril Rojinsky. Elle entend ainsi permettre une
transposition de l'EUCD qui préserve l'exception de copie privée en
particulier et l'intérêt des auteurs et du public en général. EUCD.INFO est
représentée dans treize pays de l'union européenne et a vocation à fédérer
les organismes français dont les intérêts pourraient être lésés par une
transposition hâtive de l'EUCD.

Contacts Presse :


Christophe Espern. E-mail : cespern@free.fr.
Tél : 06 63 00 47 41

Frédéric Couchet. E-mail : fcouchet@april.org.
Tél : 06 60 68 89 31

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Apple fait donc la chasse aux copies de Play Fair sur internet. Comme j'ai une copie dispo et que c'est un logiciel libre, je me suis dit que j'allais redistribuer ce logiciel sur mon site web car ce logiciel ne permet finalement que de jouir librement d'une oeuvre obtenue légalement (par exemple pour faire des copies privées) et, de plus, jusqu'à preuve du contraire, le droit à l'interopérabilité, ça vaut aussi pour les produits Apple et les fichiers multimédia.

Alors si vous aussi vous en avez marre que la pomme se paye votre poire, si vous refusez qu'un éditeur de logiciels contrôle l'usage privé que vous faites d'un fichier et si vous ne supportez pas qu'Apple refuse de payer ce qu'elle doit aux artistes, faites comme moi : dites le avec des liens !(http://www.tekool.com/(...) )

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Bonjour chez vous ! Vous venez de prendre connaissance d'une information protégée par le droit d'auteur. Je suis un agent logiciel du trust MicroPole(tm) agissant pour le compte de la BCAM(tm). Vous êtes désormais sous contrôle logiciel. Je suis un concept protégé par le secret qui vient de prendre la main sur votre ordinateur. Vous aller faire tout ce que je dis car je suis juridiquement incontournable. La loi applicable la plus favorable est désormais la mienne et plutôt deux fois qu'une ! Vous ne devez parler de moi à personne. Vous ne devez parler de moi à personne. C'est compris ? Ceci n'est pas une plaisanterie (http://www.tekool.com/eloise.htm(...))

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La directive EUCD sera transposée en France durant la première quinzaine de mai dans le cadre du projet de loi DADVSI (Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information).

http://www.assemblee-nationale.fr/agendas/previsionnel.asp(...)

D'après des sources sûres, la majorité compte integrer des amendements transposant la directive IP Enforcement (directive Fourtou récemment voté par le parlement). Pour un aperçu de cette directive liberticide :

http://www.sopinspace.com/~aigrain/fr/index.html#execution(...)

A noter également que la deuxième lecture du projet de loi transposant la directive 95/46 CE est annoncé dans la même quinzaine. Ce projet de loi contient l'amendement Turk voté par le Sénat qui risque d'être modifié pour autoriser la SACEM, la SCPP, l'APP, voire le BSA, à faire du traitement automatisé d'infractions , c'est à dire à exercer des missions autrefois réservées à la police, la justice et aux personnes morales exerçant une mission de service public. En gros, ils pourront stocker les IP d'utilisateurs "suspects" et créer des casiers judiciaires privés. Tous les détails ici :

http://listes.samizdat.net/wws/arc/escape_l/2004-01/msg00000.html(...)

La LEN, elle, sera discutée au Sénat, le 7 avril :

http://www.senat.fr/dossierleg/pjl02-195.html(...)

Pour info, la loi Perben II a étendu la peine pour contrefaçon de deux à cinq ans de prison et de 150 000 euros d'amende à 300 000 euros :

http://listes.samizdat.net/wws/arc/escape_l/2004-03/msg00040.html(...)

Donc si le projet de loi DADVSI est adopté en l'état, c'est, dans l'absolu, ce que vous risquerez si vous utilisez libDecss ou n'importe quel logiciel contournant une mesure technique de protection. C'est la même si vous mettez un lien sur votre site vers un tel logiciel.

Voilà. Je vous invite bien entendu à contacter immédiatement tous les politiques (élus ou candidats) pour leur faire part de votre opinion sur ces sujets.

Christophe - Membre d'EUCD.INFO - http://eucd.info(...)

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Avec un peu de retard et pour dérouter le troll de langage en cours sur la première page :

30 January 2004 - The quest continues! The 1.9.3 compiler runs on the ARM processor. The Zaurus PDA is now capable of running FPC and FPC compiled programs...

http://www.freepascal.org/(...)

FPC avec un F comme dans Free et Fast ...

Tout le contraire de Java (tm)

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Communiqué de presse de l'UFC-Que Choisir

Le verrouillage des CD sanctionné par la Justice

L'UFC-Que Choisir se félicite de la décision rendue le 2 septembre dernier par le TGI de Nanterre (susceptible d'appel) qui reconnaît que le CD d'Alain Souchon "J'veux du live" produit par la société EMI Music France est affecté d'un vice caché. Les magistrats ont en effet jugé que les restrictions d'utilisation provoquées par les dispositifs de verrouillage anti-copie étaient des anomalies constitutives d'un vice caché. Un CD doit ainsi pouvoir être audible sur tous supports.

Au-delà de ce cas précis, l'UFC-Que Choisir considère que cette décision concerne par principe tous les CD équipés d'un système de verrouillage les rendant ainsi inaudibles sur certains matériels. Dès lors, les consommateurs en possession de CD verrouillés et qui auraient rencontré des difficultés de lecture, sont en droit de faire jouer la garantie légale des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil) en demandant le remboursement de leur CD, son échange contre un CD non verrouillé ou encore une diminution du prix auprès des Maisons de disque.

Cette décision conforte l'exigence de l'UFC-Que Choisir : la société EMI Music France et les autres Majors doivent cesser d'utiliser ces systèmes de verrouillage inadaptés pour lutter contre le piratage et pénalisant les consommateurs loyaux.

VO sur quechoisir.org

Un article de Libération : Le verrouillage des CD prend une veste au tribunal :
http://www.liberation.fr/page.php?Article=134517(...)

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Lors de mon dernier journal, je signalais que M. Devedjian, ministre des libertés locales, estimait que la réforme du Sénat était potentiellement anti-constitutionnelle : "Le gouvernement n'est pas là pour mettre la tête dans le sable et faire comme si de rien n'était." "Je doute d'ailleurs, ajoute-t-il, que l'Assemblée reste muette sur le sujet. Mon rôle est bien de mettre en garde sur les problèmes constitutionnels qui peuvent être soulevés." http://www.lemonde.fr/article/0,5987,3224--323784-,00.html Aujourd'hui, le Parlement a adopté la réforme en question sans que les points qui dérangeaient Mr Devedjian n'aient été modifiés. Des élus socialistes vont d'ailleurs saisir le Conseil Constitutionnel sur plusieurs de ces points. Et que déclare t-il aujourd'hui notre cher Ministre, reprenant apparemment une formule consacrée : "la Constitution ne confère pas au Conseil constitutionnel un pouvoir général d'appréciation et de décision identique à celui du Parlement" et "qu'aucune règle, même de valeur constitutionnelle ne saurait, par conséquent, priver le Parlement de sa légitimité à modifier un mode de scrutin". http://www.liberation.fr/page.php?Article=123168 De là à dire que Devedjian fait l'autruche comme son gouvernement et comme le Parlement, je ne me permettrais pas. Par contre, le Conseil Constitutionnel le fera peut être bientôt ... A suivre :)

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"M. Devedjian s'interroge sur la constitutionnalité de la réforme du Sénat" http://www.lemonde.fr/article/0,5987,3224--323784-,00.html

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"Disney has hired security firm Burns Pinkerton, a unit of Sweden's Securitas AB, to screen audiences using metal detectors and night-vision goggles. The aim is to catch people using video cameras to make bootleg copies of the movie for resale on the black market. [...] In April, a 33-year-old California man was arrested and charged with illegally videotaping movies in sneak previews. If convicted, he faces up to 26 years in federal prison." http://listes.samizdat.net/wws/arc/escape_l/2003-06/msg00002.html

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Bon, ben maintenant c'est clair. Le prochain IE sera full-DRM powered et indissociable de l'OS tout comme Windows Media Player 9 tend visiblement à le devenir. http://slashdot.org/articles/03/05/31/1650206.shtml?tid=113&tid=126&tid=95 Si vous avez un moment, lisez les commentaires certains sont très intéressants. Notamment, ce fil : "Is it me or is this exactally the thing the DOJ had them in court for so long to prevent? And finally won?" http://slashdot.org/comments.pl?sid=66089&threshold=1&commentsort=0&tid=113&mode=thread&cid=6085201

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Alors voilà, j'ai installé une Woody sur la machine d'un pote. Tout allait pour le mieux jusqu'au moment où j'ai voulu activer les options nécessaires pour le gravage IDE (ie : le support SCSI) Ca compile mais quand je veux charger des modules comme sg ou ide-scsi, j'ai droit à une série de unresolved symbol et un beau message m'expliquant que j'utilise un driver non GPL. Il y a donc emmelage de pinçeaux :) J'utilise un 2.2.25 et j'ai utilisé la méthode Debian (make-kpkg + dpkg -i). Google étant mon ami, il m'a signalé que cela pouvait être dû à un problème avec modinfos. Des idées ?

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Alors Brazil, c'était bien ? Pourquoi vous l'avez regardé deux fois cette semaine ? Petit coup de blues ? Vous voulez pas lire un petit Kissinger plutôt ? Ou mieux, la Bible, ça fait bien deux semaines que vous avez pas lu la Bible ! Non, plus : 17 jours, 12 heures et 8 minutes. Allez, ca vous remettra les idées en place un bon verset bien balancé. Si vous voulez, j'en ai en gospel, c'est plus frais en gospel. J'ai version avec des noirs, avec des jaunes ou plus classique avec des blancs. De quoi, si j'ai le Coran en version originale ? Ah non, on l'édite pas sous forme numérique ce truc. Ni même en anglais d'ailleurs. Je crois qu'il y'a un problème de droits, de morale ou un truc dans ce goût là. De quoi, si je l'ai sur papier ? Euh, vu qu'on a interdit le papier pour des raisons de sécurité et qu'on est le seul à distribuer du contenu en ligne pour les même raisons, va falloir vous accrocher pour le trouver. Allez, Comme je vois que vous êtes perdu et que j'ai pas mal de threads en attente, je vous faix un prix : quinze minutes de Bible et un mois de chaîne porno gratuite et en échange, vous me cédez les droits sur votre code génétique.

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Comme un codeur Pascal se doit d'être à l'heure, j'ai traduit rtc.h et une partie de la démo contenu dans le fichier rtc.txt qui se trouve dans /usr/linux/Documentation/ Et comme il se doit, voici les sources, histoire de vous amuser un peu avec l'horloge temps réel de votre processeur et l'interruption 8 :) RTC for FPC : http://www.tekool.com/projets/rtc.tar.gz Le Free Pascal Compiler : http://www.freepascal.org Enjoy :)

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Aujourd'hui, je vais risquer ma vie dans un train Corail mais comme je veux pas vous laisser comme ça : Sur mon site, il y a désormais un godwin juridique et un anagramme propre caché qque part. Pour plus de renseignement, lire le nota bene en bas de cette page : http://www.tekool.com/engine/index.php?/apropos.fr.html Jusqu'à présent, seul un valeureux modérateur multi-associatif a signalé qu'il avait trouvé le godwin juridique. L'anagramme propre est activement recherché pour des raisons de police mais reste introuvable. PS : des fautes ont été signalées mais non corrigées par le modérateur qui est désormais mon idole adoré ;)

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"Le bon commerçant, le bon Etat ne traite pas son client, son citoyen comme un suspect. C'est un argument fasciste. On entre alors dans une logique de répression, pas de citoyenneté" Alain Weber - Ligue des droits de L'homme Dans "L'informatique à l'assaut des libertés" Le Monde Informatique - Juillet 2002

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"Bjarn Stroustrop once said that only an idiot would do real work in a language that cannot write a compiler for itself." ML FPC - 26 Mar 2003 09:06:00 +0200 Voilà, voilà :)

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