> les licences imposées par les fabricants empêchent leur intégration avec les pilotes libres.

Ils n'ont pas l'air d'accord avec ca.

James@intel> While we understand that the preference would be the release of the firmware driver under the BSD, we have enabled you with the means to redistribute the firmware to third parties through a broad, albeit proprietary, license.

= Cher Theo, nous comprenons que vous voulez une licence BSD. Seulement ca suxxe : intel vous a déjà fournit une licence pour redistribuer les firmwares aux users et ca suffit. Inutile d'insister, on ne lachera rien de plus.

Concernant intel, n'y a t'il pas un quiproquo ?
Concernant TI, ca semble être impossible d'obtenir un avis autorisé; ca ne veut quand même pas dire que TI est contre l'idée de redistribuer les firmwares. Juste qu'ils ont du mal à dégotter un avocat compétent.

Sinon, légalement en France, on peut essayer de jouer sur la clause d'interopérabilité à l'article 122-6-1 du CPI. Extrait :

IV. La reproduction du code du logiciel ou la traduction de la forme de ce code n'est pas soumise à l'autorisation de l'auteur lorsque la reproduction ou la traduction au sens du 1°. ou du 2°. de l'article L.122-6 est indispensable pour obtenir les informations nécessaires à l'interopérabilité d'un logiciel créé de façon indépendante avec d'autres logiciels, sous réserve que soient réunies les conditions suivantes : [4]
1° Ces actes sont accomplis par la personne ayant le droit d'utiliser un exemplaire du logiciel ou pour son compte par une personne habilitée à cette fin ;
2° Les informations nécessaires à l'interopérabilité n'ont pas déjà été rendues facilement et rapidement accessibles aux personnes mentionnées au 1° ci-dessus ;
3° Et ces actes sont limités aux parties du logiciel d'origine nécessaires à cette interopérabilité.
Les informations ainsi obtenues ne peuvent être :
1° Ni utilisées à des fins autres que la réalisation de l'interopérabilité du logiciel créé de façon indépendante ;
2° Ni communiquées à des tiers sauf si cela est nécessaire à l'interopérabilité du logiciel créé de façon indépendante ;
3° Ni utilisées pour la mise au point, la production ou la commercialisation d'un logiciel dont l'expression est substantiellement similaire ou pour tout autre acte portant atteinte au droit d'auteur.
V. Le présent article ne saurait être interprété comme permettant de porter atteinte à l'exploitation normale du logiciel ou de causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur.
http://neverland.net/bellamy/mc/cpi/cpi2_2.html(...)