Journal : Devenir du matériel saisi
Posté par Emilien Kia (Jabber id, page perso, ) le 02 décembre 2006
Cher journal.
Je lisais un article sur la condamnation d'Anne-Sophie Lainnemé [1] quand une question est venue me chatouiller : que devient le matériel informatique saisi lors des jugements pour contrefaçons (piratage) musical ou filmographique ? Est-il stocké et refilé à des oeuvres de charité ou est-il vendu aux enchères pour le plus grand profit de l'état (ou d'autres) ?
Sachant qu'une condamnation pour détention et distribution illégale d'oeuvres s'appuie surtout sur le stockage de ces oeuvres sur certains médias, si le média est un CD ou DVD non ré-enregistrable, il est sûrement détruit mais si ceux-ci sont réinscriptibles (CD/DVD-RW, disques durs ...) ne devraient-ils pas être vidés du contenu litigieux et rendu à son propriétaire ? Qu'en est-il si le matériel appartient à une autre personne (physique ou morale dans le cas d'une entreprise), le matériel lui est-il rendu ?
C'était ma question existentielle du samedi matin.
Bon week-end à tous
[1] : http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-651865,36-840613@5(...)
Je lisais un article sur la condamnation d'Anne-Sophie Lainnemé [1] quand une question est venue me chatouiller : que devient le matériel informatique saisi lors des jugements pour contrefaçons (piratage) musical ou filmographique ? Est-il stocké et refilé à des oeuvres de charité ou est-il vendu aux enchères pour le plus grand profit de l'état (ou d'autres) ?
Sachant qu'une condamnation pour détention et distribution illégale d'oeuvres s'appuie surtout sur le stockage de ces oeuvres sur certains médias, si le média est un CD ou DVD non ré-enregistrable, il est sûrement détruit mais si ceux-ci sont réinscriptibles (CD/DVD-RW, disques durs ...) ne devraient-ils pas être vidés du contenu litigieux et rendu à son propriétaire ? Qu'en est-il si le matériel appartient à une autre personne (physique ou morale dans le cas d'une entreprise), le matériel lui est-il rendu ?
C'était ma question existentielle du samedi matin.
Bon week-end à tous
[1] : http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-651865,36-840613@5(...)
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Information sur le site.
[+] Etonnant, non ?
ne devraient-ils pas être vidés du contenu litigieux et rendu à son propriétaire ?
Et si on saisi des fusils d'assault, on enlève les balles et on les rend au propriétaire ?
/o\ patapé
[^]Re: Etonnant, non ?
s/assault/assaut
[^]Re: Etonnant, non ?
Il te manque un "assaut".
Pan ! Pan !
Ne pas utiliser : traplinuxfrnico@univ-nantes.Fr
[^]Re: Etonnant, non ?
C'est l'"assaut" d'omis?
Ce commentaire est :
Génial, Nul, 42
[^]Re: Etonnant, non ?
La grosse différence est que le fusil est lui-même interdit (sauf autorisation spéciale) alors que rien n'empêche d'avoir des CD/DVD chez soit, et encore moins des disques durs.
Qu'est-ce qui est petit, rond et vert, qui monte et qui descend ?
Yoda qui fait le con avec la force.
[^]Re: Etonnant, non ?
Pourquoi "encore moins" ?
[ Répondre ] Ce commentaire est-il impertinent ou utile ?
[^]Re: Etonnant, non ?
"Pourquoi "encore moins" ?"
Peu etre parce qu un disque dur est indispensable au bon fonctionnement d un ordinateur :)
[+] [^]Re: Etonnant, non ?
et les boots pxe tu en fait quoi ?
Subete ga wakatta toki…watashi ga anta wo korosu.
[^]Re: Etonnant, non ?
c'est vrai que je boot en pxe chez moi quand j'ai oublié de mettre un disque dur...
[^]Re: Etonnant, non ?
a tous les moinsseurs qui visiblement savent pas c'est quoi un boot pxe :
un boot pxe est justement un boot sur le réseau , qui permet d'utiliser un ordinateur avec l'os sur un serveur NAS , donc sans aucun dd dans la machine.
(Et on parle meme pas des mini ordinateurs /ordinateur embarqués qui sont sur flash hein).
Et c'est trés simple à mettre en place, et ca peut etre utile par exemple quand vous voulez installer à quelqu'un linux, mais qu'il ne veut pas qu'on partitionne le dd de son portable, et qu'une autre machine est connecté au réseau et peut offrir ce genre de service (ca demande juste : un serveur nfs pour l'os, un serveur tftp pour le noyau et grub et un serveur dhcp pour donner l'adresse du serveur tftp)
Bref quand les moinsseurs connaitront vraiment le fonctionnement d'un ordi (qui n'as meme pas besoin d'un os pour fonctionner, mais la encore ca va en frustré plus d'un) on aura fait un grand pas.
Subete ga wakatta toki…watashi ga anta wo korosu.
[^]Re: Etonnant, non ?
on peut pas neutraliser ce genre d'arme ?
les collectionneurs doivent en avoir mais sans le percuteur
pour protester contre la dadvsi , je n'achete plus de produit soumis au droit d'auteur ou voisins
[^]Re: Etonnant, non ?
C'est plus compliqué, a une époque l'absence du seul percuteur suffisait mais cela ouvrait la porte a pas mal de trafique. De nos jours l'arme doit être neutralisée et enregistré par une professionnel, c'est a dire canon obstrué, dans le cas d'une arme a canon interchangeable ou démontable celui doit être soudé ou rendue inutilisable, les percuteur, système d'amorçage et de réapprovisionnement rendue inutilisables...
En gros soit tu a un bloc de métal qui n'a plus aucune pièce mobile, soit une carcasse vide. Il ne doit plus être possible de faire quoi que ce soit avec l'arme ou l'un de ses constituants âpres l'opération, il n'est donc plus possible d'acheter trois fusils "de collection" pour en remonter un fonctionnel. La législation et le contrôle ont pas mal évolué finie l'époque ou l'on pouvait acheter et monter soit même du matériel d'europe de l'est acheté en plein paris.
Il relève de la responsabilité du lecteur de contrôler, par tous moyens, l'adéquation du message à ses besoins et de s'assurer qu'il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens.
[^]Re: Etonnant, non ?
>> C'est plus compliqué, a une époque l'absence du seul percuteur suffisait mais cela ouvrait la porte a pas mal de trafique. De nos jours l'arme doit être neutralisée et enregistré par une professionnel, c'est a dire canon obstrué, dans le cas d'une arme a canon interchangeable ou démontable celui doit être soudé ou rendue inutilisable, les percuteur, système d'amorçage et de réapprovisionnement rendue inutilisables...
C'est pour ca qu'il est vexé le beretta alors, je m'etais toujours posé la question :)
C'est vrai que ca doit pas etre tres agreable de se faire obstruer par tout les trous.