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Re: 1ère circonscription de l'isère

Posté par Raphaël SurcouF (Jabber id, page perso, ) le 12/06/2007 à 22:39. (lien). Évalué à 2.

Tu es libre d'enrichir la page de Wikipedia consacrée à Richard Cazenave, en ce cas.
Je n'ai pas dit que la Cour de Cassation avait fait autre chose que casser le jugement prononcer par la cour d'Appel de Grenoble, je ne disposais pas de l'information d'un jugement rendu par une autre cour d'Appel. En outre, j'ai eu des cours de droit et je sais bien que lorsque la Cour de Cassation casse un jugement (sur des questions de droits, d'où le vice de procédure), elle le renvoie vers une autre cour d'Appel que la précédente.
En outre, dans la mesure où je ne fais que citer, avec les sources, je ne puis être tenu responsable de la diffamation. Par ailleurs, je ne vois pas où il y aurait de la diffamation si on n'est pas (encore) au courant du jugement de la cour d'Appel d'Aix-en-Provence car les faits antérieurs énoncés restent véritables et tu les as admis. On peut penser, à la rigueur, qu'il peut y avoir atteinte à la présomption d'innocence.

À force de faire des recherches, j'ai découvert qu'il soutient les Logiciels Libres et qu'il est contre le vote électronique, deux bons points.
Quand on est lâché à ce point par son propre parti, pourquoi ne pas rejoindre le MoDem ? Les thèses idéologiques n'ont pas l'air très éloignées de ses idéaux (au vu des lois qu'il a co-signé : d'ailleurs, je remarque que ce n'est pas la première fois que la TVA sociale sera proposée par l'AN).

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