Forum général.hors-sujets Licence libre pour invention

Posté par .
Tags : aucun
2
20
fév.
2009
Bonjour, j'ai développé une machine basée sur un concept qui permet de limiter les pertes de produits phytosanitaires dans l'environnement. Cette machine est facilement brevetable car le concept est novateur. Par contre, je ne souhaite pas déposer de brevet. Au contraire, je voudrais que cette invention ne soit plus brevetable afin que tous les constructeurs de machines agricoles puissent y avoir accès.

J'aurais aimé savoir si l'un d'entre vous connait une sorte de brevet libre pour ce type d'invention.

L'idée est que chacun puissent s'approprier l'idée sans pouvoir l'enfermer au travers d'un brevet.
Dans la mesure du possible, et pour la notoriété de mon organisme, j'aimerai que ce brevet libre offre une reconnaissance de l'invention.


Merci d'avance pour vos réponses.
  • # exemple de Xiph.org

    Posté par . Évalué à 3.

    Regarde peut-être du côté des créateurs de ogg vorbis et theora…

    Apparement on peut déposer un brevet, et déclarer ne jamais attaqué quelqu'un si l'invention est utilisée… après je ne suis pas juriste.

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