Bonjour,
je voudrais intervenir d'abord sur le fait que nous considérons à AIMSA qu'il y a une petite différence, pour nous, entre logiciel libre et la diffusion de musique libre. Le Logiciel permet à tous de modifier son code source, pour la musique on pourrait faire une comparaison avec la licence LAL qui permet aussi à tous de modifier l'oeuvre d'un autre. Mais à la création d'aimsa nous avons décidé que seule la diffusion devrait être libre afin que cette "gratuité" permettent aux artistes d'être diffusés le plus possible hors web sans contraintes imposées par les déclarations de titres et le reversement des droits d'auteurs.
c'est pourquoi nous avons en place un système d'affiliations un peu simlilaire à la sacem à la base.
un contrat d'affiliation artistes, contrat simple et sans exclusivité pouvant être rompu sur simple demande de l'une ou l'autre partie.
deux contrats d'affiliation diffuseurs. Un avec une exclusivité de diffusion d'artistes aimsa. L'autre permettant la mixité tout en rappelant alors les obligations du aux artistes sacem et dégageant notre responsabilité en cas de non respect de ces obligations.
une protection dans le style du SNAC, mais gratuite (hors frais postaux) et sans limitation dans le temps.
une licence AIMSA, optionnelle, dans la veine de la CC qui autorise la diffusion libre et restreint la transformation et/ou la commercialisation de l'oeuvre à l'aval de l'ayant droit de celle-ci.
voilà... Notre but ambitieux étant de proposer une véritable alternative à la sacem, nous vous invitons à visiter notre site http://www.aimsalibre.com pour découvrir plus en détail notre action et même à nous rejoindre car nous sommes toujours à la recherche de personnes motivées, bénévoles bien sur comme toute l'équipe aimsa, qui auraient envie de nous apporter son aide.
TerPacific, président de l'association AIMSA"no sacem inside"
# AIMSA"no sacem inside"... l'alternative à la sacem
Posté par aimsa . En réponse à la dépêche Qu'est ce que la musique libre a de commun avec le logiciel libre ?. Évalué à 2.
je voudrais intervenir d'abord sur le fait que nous considérons à AIMSA qu'il y a une petite différence, pour nous, entre logiciel libre et la diffusion de musique libre. Le Logiciel permet à tous de modifier son code source, pour la musique on pourrait faire une comparaison avec la licence LAL qui permet aussi à tous de modifier l'oeuvre d'un autre. Mais à la création d'aimsa nous avons décidé que seule la diffusion devrait être libre afin que cette "gratuité" permettent aux artistes d'être diffusés le plus possible hors web sans contraintes imposées par les déclarations de titres et le reversement des droits d'auteurs.
c'est pourquoi nous avons en place un système d'affiliations un peu simlilaire à la sacem à la base.
un contrat d'affiliation artistes, contrat simple et sans exclusivité pouvant être rompu sur simple demande de l'une ou l'autre partie.
deux contrats d'affiliation diffuseurs. Un avec une exclusivité de diffusion d'artistes aimsa. L'autre permettant la mixité tout en rappelant alors les obligations du aux artistes sacem et dégageant notre responsabilité en cas de non respect de ces obligations.
une protection dans le style du SNAC, mais gratuite (hors frais postaux) et sans limitation dans le temps.
une licence AIMSA, optionnelle, dans la veine de la CC qui autorise la diffusion libre et restreint la transformation et/ou la commercialisation de l'oeuvre à l'aval de l'ayant droit de celle-ci.
voilà... Notre but ambitieux étant de proposer une véritable alternative à la sacem, nous vous invitons à visiter notre site http://www.aimsalibre.com pour découvrir plus en détail notre action et même à nous rejoindre car nous sommes toujours à la recherche de personnes motivées, bénévoles bien sur comme toute l'équipe aimsa, qui auraient envie de nous apporter son aide.
TerPacific, président de l'association AIMSA"no sacem inside"