Est-ce que la catégorisation de ton utilisation comme commerciale ne dépend pas du but poursuivi? Dans le sens des ASBL (associations loi 1901 en France, non?), qui peuvent vendre, organiser des événements, etc, dont elles retirent des bénéfices, mais pour lesquelles on part du principe qu'il ne s'agit pas de leur but premier.
Tu publierais le bouquin du gars dans le but de le diffuser, sans prendre de bénéfices supplémentaires au fait de rentrer dans tes frais, est-ce que ça ne pourrait pas être considéré comme (moyennant peut-être le soutien d'une ASBL dont l'objet pourrait inclure ce type d'action) un acte non-commercial?
[^] # Re: Dommage pour la licence du bouquin...
Posté par EcceAngelo . En réponse à la dépêche RMS nous parle des brevets logiciels et des accusations de « communisme ». Évalué à 1.
Tu publierais le bouquin du gars dans le but de le diffuser, sans prendre de bénéfices supplémentaires au fait de rentrer dans tes frais, est-ce que ça ne pourrait pas être considéré comme (moyennant peut-être le soutien d'une ASBL dont l'objet pourrait inclure ce type d'action) un acte non-commercial?