ohzon a écrit 2 commentaires

  • [^] # Re: analyse juridique, et avis personnel

    Posté par  . En réponse à la dépêche Les forums non modérés pourraient disparaitre. Évalué à 8.

    je crois X coupable [=opinion]
    X est est coupable [=fait=diffamation]

    la on est d'accord (enfin pas tout a fait, mais on vois ça après) mais quand le message devient un truc du genre :

    X est coupable de m'avoir volé, j'ai attendu trois moi de recevoir ce que j'ai commander, j'ai acheté autre chose ailleur entre temps et envoyer des courrier disant qu'au vus du retard j'annulais ma commande, mais quand j'ai reçus ma commande et que je l'ais renvoyer en demandant d'être remboursé, X n'a rien voulu entendre.

    je pense que la différence entre "X est coupable", et "je crois X coupable" n'est pas fondamentale, surtout pour la personne qui envoie le message et qui se sent lésé. Le message ayant de plus lieu sur un forum c'est au lecteur d'avoir du recul et de percevoir que l'affirmation est légitime et résulte d'un sentiment d'avoir été abusé.

    Pour enfoncer le clou et poursuivre la logique qui a été appliqué lors de ce procès voici un petit exemple :

    on peut attaqué une personne pour diffamation que les propos soit adressé de vive vois ou publié sur n'importe quel support.

    Si l'on suis se résonnement, en pure logique une jeune fille qui viens de se faire violer par une personne quelle connait devrait tant qu'un jugement n'a pas été prononcer dire je crois que je me suis fait violer par Mr X. Effectivement tant que Mr X n'a pas été condanné, cela est au sens de la loi de la diffamation, bien que celle ci prend en compte la première plainte deposé. Il est justement des fois arrivé qu'après qu'une personne accuse une autre de l'avoir violé, si l'accusateur n'obtient pas gain de cause, la défense peut porté (et porte souvent) plainte pour diffamation.

    Voila ce que je pense en suivant ton raisonnement et ta logique, mais sémantiquement il y a quelques erreurs :

    dire "je crois que X est coupable" c'est un fait (non pas que X est est coupable, mais que je le crois, et non une opinion, puisqu'il n'y a pas de jugement porté)

    dire "X est coupable" c'est une opinion
    une opinion est par définition un jugement porté sur quelque chose.
    La différence entre l'opinion et la difamation, c'est que dans le cas présent l'opinion vient d'un personne qui se sent abusé, la diffamation d'une personne qui veut abusé quelqu'un.

    Je suis d'accord avec toi que ce n'est pas l'assoc qu'il aurait fallut juger, mais les client qui se sentais abusé. Afin de voir si les posteurs anti pére noël sont de vrai client lésé, ou des fouteurs de merde. Mais je pense que se sont malheureusement des client lésé, et qu'au final une société malhonnéte à gagné 80 000 euro sur le dos d'une pauvre association qui n'essayer que de défendre des consommateurs.

    ++ôh~zon
  • # analyse juridique, et avis personnel

    Posté par  . En réponse à la dépêche Les forums non modérés pourraient disparaitre. Évalué à 8.

    J'ai lus le jugement, cela est assez intéressant, et vous devriez sans doute le lire avant de parler de tout cela. Le probléme je pense est du à la piètre défénse de l'association, ou tout du moins des deux inculpés puisques c'est eux qui nominativement ont été assigné en justice.

    Le juge à rendu un bon jugement, dans le sens ou il a appliquer la loi, ceci ne fesant que remettre encore une fois la capacité de la justice à s'occuper d'affaires lié aux nouvelles technologies et au net en particulier.

    L'attaque (on parle de défense l'on peut bien parler d'attaque) du pére noël (pas le gentil barbu, l'autre) repose sur deux point :

    - Cette entreprise se sens diffamé par les propos tenu sur une page oueb appellé forum et géré par les deux accusés.

    - Et pour faire accuser ces derniers fait appel à une obscure jurisprudence considérant toute personne fournissant un service de communication comme productrice de ce service.


    Du coté de la défense (mauvaise), celle ci se base sur le fait que la société le pére noel est en cour de procès avec diversses associations de consommateurs et entreprise, et qu'elle n'est donc pas toute à fait blanche des accusations porté sur le forum.

    Voici pour l'attaque, et pour la défense.

    le raisonnement du juge n'est que des plus simple :

    N'ayant pas été encore condanné pour les affaires qui lui sont reproché la société le pére noël est présumé innocente. A partir de la, et en l'absence de jugement contre celle-ci tout propos tenu contre son fonctionnement et sa respectabilité est diffamatoire. En vertu de la jurisprudence invoqué par l'accusation, Mr X et Mme Y sont considéré comme responsable des propos diffamatoires tenus sur leur forum.

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    Voila pour ce qui est de l'affaire, mais n'étant pas moi même juriste, il n'est pas exclus que ce que des choses ne m'ais pas échappé
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    En ce qui concerne mon point de vue sur cette affaire il est le suivant :

    Lorsque l'on achéte une publication papier un bon prix, il est normal que le consommateur est le souhait d'y trouvé des propos objectif.
    En se qui concerne un forum gratuit, et plus ou moins modéré, cherchant à défendre de plus des consommateurs, je pense que les personnes visitant ce forum (ou même ne le visitant pas) se doivent d'observer la chose avec un peut de recul. Tout n'étant généralement sur un forum que débat d'opinion.

    La nuance entre la difamation et un simple avis est faible, la ou certain y vois des attaques contre ce pauvre pére noël (même lui fait payer ces services) alors que je n'y voit qu'un débat d'opinion plus ou moins passionné.
    J'en viens à me rapellé l'histoire récente de Mr Jospin accusant dans un avion, un certain Mr Chirac d'être un peut trop vieux pour continuer à exercé ces fonction de pantouflard national. Est-ce une opinion, ou de la diffamation. Je pense que dans le cas présent la france serais coupé en deux. Je remarque néamois que Mr Chirac n'a pas porté plainte, pourtant il aurait pus (bien qu'au vus de l'actualité du moment il n'aurait pas été crédible) (mouahahah, je rigole rien que d'imaginé les éditos et dessin de certains magazines)

    Ce qui me dérange le plus dans cette histoire, c'est le résonement juridique qui en découle. Si une personne n'est pas jugé comme étant malhonnéte, elle est innocente, tout du moins présumé tel quel. Par conséquent tout débat public déclarant cette société malhonnéte est
    au z'yeux de la loi de la diffamation. Ceci vas à l'encontre des liberté individuelles et de la liberté d'expression. Cela tient à dire qu'un témoignage n'a plus ça place sur un forum, ou une
    publication, mais uniquement devant une cour de justice.



    bref voila pour la version courte, peut-être y aura il une version plus longue ailleur, car cette affaire me tient à coeur.


    Mais de toute façon et sans difamation, cela est bien connu depuis longtemps déja : "le pére noël est une ordure", c'est vrai ils l'on dit à la télé ;)

    ++ôh~zon