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Journal : Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

Posté par cornofulgur () le 26 juin 2003
Prologue : BugBear s'est répandu dans tous le Sénat. Tous les parlementaires sont infectés. L'heure n'est plus aux paroles. Il s'agit de prendre des décisions, maintenant. Acte Premier : Madame la sénateure Didier s'apeure. Des virus gentils s'insèrent ainsi en son OS or ces méchants veulent la pénaliser outrageusement. C'est trop injuste. Cette rédaction dépasse largement les besoins de la lutte contre les virus informatiques. Comme l'avait souligné M. Gouriou lors du débat à l'Assemblée, la détention d'un logiciel que l'on trouve en vente libre dans le commerce peut tomber sous le coup de la loi. À l'heure actuelle, chaque système d'exploitation contient de tels logiciels : ainsi en est-il des logiciels « telnet » ou « ftp », livrés avec windows et adaptés pour se connecter aux serveurs internet. http://www.senat.fr/cra/s20030625/s20030625H39.html#toc40 Acte II : Monsieur le technocrate TÜRK donne un avis sur tout. Il nous propose de laisser au juge le soin de faire ses preuves, vu qu'ils les a faites, ses preuves, le juge, par le passé. La preuve existe depuis fort longtemps en Droit, aussi profitons en. Créons un délit débile, installons des candidats tous présumés coupables, et parions que le juge sera suffisamment intelligent pour trouver des preuves. A chacun son boulot, merde! Le juge scanne. Le parlementaire met en quarantaine. C'est simple. Nous vous proposons un système plus simple, plus cohérent, incriminant la détention ou la production de virus « sans motif légitime ». Cette notion juridique existe depuis fort longtemps et elle a fait ses preuves. Il reviendra donc au juge de vérifier la légitimité des motifs. Acte III : Madame la ministre Nicole Fontaine live update son antivirus. Nous avons rattrapé un an et demi de retard dans la transposition de directives. Article 33 I. - L'article 323-1 du code pénal est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, les mots : « un an » sont remplacés par les mots : « deux ans » et la somme : « 15 000 e » est remplacée par la somme : « 30 000 e »; 2° Au second alinéa, les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots : « trois ans » et la somme : « 30 000 e » est remplacée par la somme : « 45 000 e ». II. - A l'article 323-2 du même code, les mots : « trois ans » sont remplacés par les mots : « cinq ans » et la somme : « 45 000 e » est remplacée par la somme : « 75 000 e ». III. - A l'article 323-3 du même code, les mots : « trois ans » sont remplacés par les mots : « cinq ans » et la somme : « 45 000 e » est remplacée par la somme : « 75 000 e ». http://www.senat.fr/leg/pjl02-195.html épi.LOG.scr : L'éditeur d'Outlook Express lui n'a souhaité faire aucun commentaire.

> Lire le journal (15 commentaires, moyenne: 1,9).  

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Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

Posté par Nicolas Roard (page perso, ) le 26/06/2003 à 22:12. (lien). Évalué à 5.

hmn, il me semble que Madame la sénateure Didier essayait plutôt de minimiser cette connerie d'article, en ralant sur la mise en avant d'un délit pour simple détention de programmes informatiques...

ensuite ils giclent les amendements proposés par Mme Terrade qui visaient justement à virer ce délit de détention (ainsi que le fourbe "spécialement adapté"), sous prétexte que l'article a été complètement réécrit par l'amendement 84 !!! on croit rêver !

pour mémoire, article original proposé :

Le fait de détenir, d'offrir, de céder ou de mettre à disposition un équipement, un instrument, un programme informatique ou toute donnée conçus ou spécialement adaptés pour commettre les faits prévus par les articles 323-1 à 323-3 est puni des peines prévues respectivement pour l'infraction elle-même ou pour l'infraction la plus sévèrement réprimée.

amendement 84 (adopté) :

Le fait, sans motif légitime, d'importer, de détenir, d'offrir, de céder ou de mettre à disposition un équipement, un instrument, un programme informatique ou toute donnée conçus ou spécialement adaptés pour commettre une ou plusieurs des infractions prévues par les articles 323-1 à 323-3 est puni des peines prévues respectivement pour l'infraction elle-même ou pour l'infraction la plus sévèrement réprimée.

Effectivement, on voit bien que cette réécriture a tellement simplifié et levé les ambiguités qu'on peut gicler les amendements proposés pour virer ce délit de détention, "puisque l'amendement [84] de la commission réécrit tout l'article" même si "[cela] ne veut pas dire que sur le fond nous soyons en total désaccord avec certains de ces amendements."

Et fontaine d'enfoncer le clou, car de toute façon, "Le gouvernement est favorable à la rédaction simplifiée proposée par la commission, conforme à l'article 6 de la convention sur la cybercriminalité du Conseil de l'Europe. Et dès lors les amendements de Mme Didier ne se justifient plus.". Salope.

  • [^]Ah ! Si j'avais un franc cinquante, J'aurais bientôt deux francs cinquante

    Posté par cornofulgur () le 27/06/2003 à 01:05. (lien). Évalué à 2.

    Bonne analyse. :-)
    Pour compléter, la fameuse notion juridique qui existe depuis fort longtemps et qui a fait ses preuves, il faut aller regarder un peu dans quels domaines elle l'a faite sa preuve.
    Un indice...
    * virus, ftp, telnet : Motif légitime requis, 6ème catégorie.
    * cryptologie^W cryptographie : Déclaration préalable requise, 7ème catégorie.
    * brouilleur : Autorisation préfectorale requise, 1ère catégorie.
    http://www.syndicat-armuriers.com/reglementation.html(...)

    M. Hérisson est rapporteur de la Commission de la Pompe à Phynances.
    Ces appareils pourraient être utilisés... Ils peuvent nuire... Il faut interdire...
    http://www.senat.fr/cra/s20030625/s20030625H33.html(...)

Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

Posté par Troy McClure (page perso, ) le 26/06/2003 à 22:16. (lien). Évalué à 2.

Cher Jean-Pierre,

J'ai bien reçu le bocal de cronichons, il est malheureusement un peu ébreché. Ici tout va bien il fait beau, Roger a attrapé un furoncle et une limule pour le diner.

As-tu pensé à arroser l'ornithorynque ? je l'ai laissé sur le

  • [^]Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

    Posté par Larry Cow () le 26/06/2003 à 22:36. (lien). Évalué à 1.

    sur le clavier? celui qui se blo

    • [^]Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

      Posté par michael (mickey) (page perso, ) le 27/06/2003 à 09:47. (lien). Évalué à 1.

      Non il joue juste au Santini

  • [^]Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

    Posté par Gordon Shumway () le 26/06/2003 à 22:36. (lien). Évalué à 1.

    ...four et je te demande de mettre à

    • [^]Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

      Posté par Pierre Tramonson () le 27/06/2003 à 09:25. (lien). Évalué à 2.

      ...jour les vaccins de ta bestiole, sinon elle risque de

      • [^]Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

        Posté par stork () le 27/06/2003 à 09:53. (lien). Évalué à 1.

        ..prendre feu au pied du

        • [^]Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

          Posté par Christophe KINNE () le 27/06/2003 à 11:24. (lien). Évalué à 1.

          ... sapin, apres s'être

          • [^]Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

            Posté par App Zer0 () le 27/06/2003 à 12:23. (lien). Évalué à 1.

            ...pris un testicule dans les

            • [^]Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

              Posté par _alex () le 27/06/2003 à 13:33. (lien). Évalué à 1.

              ... coins de la table, ce qui provoqua une reaction de ...

Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

Posté par Stephane Marchesin (page perso, ) le 26/06/2003 à 23:39. (lien). Évalué à 4.


$ telnet linuxfr.org 80
Trying 212.27.33.221...
Connected to prout.linuxfr.org (212.27.33.221).
Escape character is '^]'.


Mon dieu ! Je suis un hacker de virus qui s'est connecté aux serveurs d'internet ! Au secours !

  • [^]Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

    Posté par Annah C. Hue (page perso, ) le 27/06/2003 à 06:19. (lien). Évalué à 4.

    Seuls les systèmes Microsoft sont autorisés, car ils sont certifiés par l'Organisation Française Contre le Piratage et le Terrorisme Informatique comme étant exempt de tout outil permettant de commettre des crimes, que dis-je, des assassinats informatiques.

    Les autres systèmes sont proscrits de toute détention, même sur CDROM ou autre support de données, car ils peuvent commettre des meurtres informatiques. Les assassins pirates qui utilisent de tels systèmes seront punis par la LEN, loi qui était attendue de tous les manches à couilles en informatique et des dirigeants ayant peur de voir leur pouvoir subitement réduit à néant par la liberté d'expression.

Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

Posté par L (page perso, ) le 27/06/2003 à 00:05. (lien). Évalué à 2.

Si quelqu'un a une version française de ce journal, je suis preneur :)

Re: Konfiansse dans les Gnomonies MairiKaines

Posté par Gniarf () le 27/06/2003 à 03:04. (lien). Évalué à 0.

oh, ben si ça pouvait rendre illégal certaines pratiques douteuses comme les kits de connexion en téléchargement automatique via les http-equiv="refresh", ça serait pas plus mal.

--
Windows has no users. It has hostages.

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