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Journal : Question sur les brevets.
Posté par farib () le 03 juin 2004Les brevets "matériels" ne posent pas de problème
Si je prend le système ABS des voitures. J'imagine qu'il y a un brevet.
Le brevet aussi, il porte juste sur l'idée "les roues ne peuvent pas bloquer", ou sur le fait qu'il va y avoir une carte électronique avec 3 transistors et deux condensateurs , et une réalisation concrète ?
Autre chose, comment peut-on breveter quelque chose que l'on a pas inventé est qui est déjà utilisé mondialement depuis plusieurs années ?
Parce tant qu'a faire, y'a qu'à déposer un brevet sur le cercle aussi, et hop, tous ceux qui ont breveté la roue en croyant faire les malins se feront avoir.
Si vous aviez des explications sur le sujet, ça m'aiderais, car les brevets ça a l'air, même sans être logiciel, d'être n'importe quoi.
> Lire le journal (9 commentaires, moyenne: 2).
amendement proposés par les députéseuropéens
Parmi les modifications demandés par le parlement européen sur le texte initial, il fallait qu'un dispositif informatique soit couplé au brevet pour que le brevet soit valide, un peu de la même manière que pour un brevet technique donc.
Mais cela fait partie des modifications passées à la trappe :-(
LA roue...
Il y'a quelques années, un australien avait breveté "un outil circulaire servant à faciliter le transport des objets et des personnes"
En gros la roue...
Son brevet est toujours considéré comme valable en australie.
La personne avait dit vouloir de cette manière montrer l'absurdité du système des brevets.
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[^]Re: LA roue...
Brevets
Si je prend le système ABS des voitures. J'imagine qu'il y a un brevet.
Le brevet aussi, il porte juste sur l'idée "les roues ne peuvent pas bloquer", ou sur le fait qu'il va y avoir une carte électronique avec 3 transistors et deux condensateurs , et une réalisation concrète ?
Si j'ai bien tout compris, le brevet ne s'applique qu'au dispositif que tu met en oeuvre pour réaliser ton objectif, par sur le concept.
Donc, non, le(s) brevet(s) n'est pas sur « les roues ne peuvent pas bloquer », mais bien sur un dispositif qui permet aux roues d'éviter de se bloquer. D'ailleurs, je pense que dans le cas de l'ABS, pour protéger efficacement l'invention, il y a plusieurs brevets qui protége plusieurs dispositifs innovants qui ensemble réalisent la fonction ABS.
Le problème des brevets logiciels tels que certain essayent de faire passer, est qu'ils permettraient justement de breveter un concept, et non pas une réalisation.
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[^]Re: Brevets
Posté par farib () le 03/06/2004 à 19:57. (lien). Évalué à 2.Quand même, les parlementaires, ils sont bien capables de faire l'analogie que j'ai faite avec l'ABS, afin de constater que breveter un concept n'a pas de sens, et que les brevets logiciels poposés sont des brevets de concepts, donc tout simplement pas des brevets.
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[^]Re: Brevets
Posté par fabien () le 03/06/2004 à 20:49. (lien). Évalué à 1.tu crois qu'ils se posent autant de questions ?
en majorité, et en sachant qu'il n'y a pas de motivation electoraliste, la reflexion n'ira pas plus loin que : "oui ben les brevets, c'est comme pour l'ABS, il y a un brevet sur l'ABS, c'est bien ca protege l'inovation, hein."
ensuite si tu veux leur parler concept/réalisation ca depasse leur niveau d'abstraction...
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Teaser JDLL 2004
Les JDLL 2004 auront lieu les 22 & 23 octobre 2004, à Lyon.
L'INPI, en la personne de son délégué régional, tiendra une conf sur les brevets.
http://www.aldil.org/(...) Bientôt plus d'info.
simplicité des brevets
la source est un peu vieille, mais je ne pense pas que ca ait beaucoup changé http://64.233.161.104/search?q=cache:bxoGDN2fhgIJ:www.invention-eur(...)
"L'OEB (...) est entièrement autonome sur le plan financier et tire ses ressources des taxes de procédure et des taxes de maintien en vigueur des demandes et des brevets."
en clair, plus il y a de brevets, plus ils gagnent d'argent. Du coup, soit ils examinent sérieusement tous les brevets (ce qui coute de l'argent parce que ça prend du temps), ils en rejettent beaucoup et ils manquent de sous, soit ils acceptent tous les brevets et ils ont plein de tunes...

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