Mémoire: L'impact de l'évolution du droit informatique sur les éditeurs de logiciels en Europe : Quel avenir pour les logiciels libres ?

Habitués de Linuxfr, vous êtes peut-être bien conscients de l'importance de l'évolution du droit relatif à l'informatique sur les éditeurs de logiciels. Les "brevets logiciels" et les licences d'utilisation ne vous sont pas inconnus. Sans doute avez-vous lu un certain nombre d'articles sur le sujet et en avez-vous tiré des conclusions.

Ca tombe bien, moi aussi. L'impact de l'évolution du droit [relatif à l'] informatique sur les éditeurs de logiciels en Europe : quel avenir pour les logiciels libres ?" est le sujet de mon mémoire de fin d'étude (de commerce). J'ai essayé d'analyser dans ces quelques pages l'actualité et les points de vue autour de ce thème. En détaillant ce qu'est exactement un brevet, ce qu'il contient, quels sont les obligations qu'il suscite, comment se déroule la procédure de codécision, etc. Ce document essaie d'éclairer certains aspects de la problématique parfois occultés.

Vous pouvez le télécharger sous la forme d'une archive ZIP de 1,3mo contenant 3 PDF (Introduction, Mémoire, Annexes) à l'adresse suivante : http://tinyurl.com/cwofd(...)

Merci d'utiliser ce lien dans un premier temps, j'essais de compter le nombre de téléchargements :)
Vous pourrez ensuite diffuser ce document selon les termes de la GNU/FDL.

Les sources de ce document proviennent pour partie des articles/journaux/commentaires de Linuxfr, mais aussi d'ouvrages relatifs à la propriété industrielle, au droit d'auteur, et autres joyeusetés. Une part importante de ce mémoire est consacrée aux points de vue de Michel Rocard (Parlement Européen), de Thaima Samman (Microsoft), et de RMS. Je donne la parole aux "pro" comme aux "anti" brevets. Un point sur les brevets logiciels est réalisé au travers d'un entretien avec Jérémie Zimmermann, auteur du mémoire "Enjeux des brevets logiciels en Europe" ( http://linuxfr.org/2003/09/15/13929.html(...) ) , dont j'essaie d'être complémentaire et que je remercie encore.

Ce document s'adresse en particulier aux personnalités lambda désireuses d'explications sur ce sujet. Vous y croiserez sans doute des articles que vous avez pu parcourir, et j'espère que ce mémoire vous sera utile et agréable à lire!

J'ai également réalisé dans le cadre de ce mémoire un enregistrement audio de la conférence-débat "La brevetabilité des logiciels en Europe" du 15 Février dernier à l'Assemblée Nationale. Cet enregistrement sera rendu public sur le site de la FFII prochainement.

[Ma vie]La soutenance de ce mémoire s'effectuera dans le courant du mois de mai[/Ma vie]

N'hésitez pas à me faire part de toute remarque, suggestion, commentaire, ou critique !

Je vous souhaite une excellente lecture!

Denis Devedjian, plagiats.