Forum général.général Projets personnels et emploi comme programmeur

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Tags : aucun
2
15
jan.
2015

Je vais commencer à travailler comme DevOp et je me demande s'il est recommandé de faire apparaître les projets personnels dans mon contrat de travail ou pas.

Je considère deux scénarios:

  1. Dans le premier, mes projets personnels sont du pur hobby, n'ont aucun rapport avec le métier, et je ne les utilise pas dans mon travail.
  2. Dans le second scénario, j'imagine utiliser un projet personnel dans mon travail, et éventuellement continuer à le développer.

Je cherche à éviter une situation litigieuse où l'employeur pourrait s'arroger un copyright sur un travail que j'effectue dans mon temps libre (premier cas) ou essentiellement dans mon travail (second cas).

Quelles sont les précautions à prendre dans ces deux cas? Y-a-t'il d'autres situations particulières à considérer?

  • # Travail perso sur les heures de boulot

    Posté par . Évalué à 2.

    Bonjour,

    Le seul truc où il faut faire attention c'est de ne pas développer des projets persos sur le temps du travail. Car sinon l'employeur pourrait te demander des comptes et au final te demander un retour, ce qui parait logique.

    • [^] # Re: Travail perso sur les heures de boulot

      Posté par . Évalué à 3.

      dixit un avocat du droit du travail, ou un responsable RH, ou un patron ou un employé ayant eu à débroussailler le sujet pour le traiter concrètement ?

      Si tu as établi une relation de confiance avec ton employeur: discute ouvertement du sujet avec lui et mettez le résultat de vos débats noir sur blanc dans ton contrat.
      Dans tous les cas, la seule manière de blinder un minimum ta position c'est d'aller voir un avocat qui sera le seul à pouvoir mettre un cadre juridique formel sur ce qui peut être fait ou pas et de quelle manière.

    • [^] # Re: Travail perso sur les heures de boulot

      Posté par . Évalué à 2.

      J'avais cru comprendre qu'il fallait aussi faire attention à ne pas utiliser les infrastructures de l'employeur (ne pas utiliser son email pro, ne pas utiliser le portable du boulot, etc).

  • # 3615 Ma vie

    Posté par . Évalué à 5.

    J'ai travaillé sur un projet a cheval sur mon temps perso et sur mon temps pro. Je l'ai plutôt mal vécu. Au début c'était super, je me suis énormément investit. J'y ai passé beaucoup de temps. Puis j'ai commencé a trouver difficile de faire la part des choses entre mon temps personnel et professionnel. Au final, le projet n’avançait pratiquement plus que sur mon temps perso, car j'avais d'autre priorités sur mon temps pro (et puis de toute façon j’avançais dessus en dehors du boulot). Je me suis épuisé.

    Je pense que j'attendais aussi plus de reconnaissance de la part de mon employeur.

    En tout cas si c’était a refaire, j'hésiterais fortement. Je demanderais sûrement à établir un cadre beaucoup plus précis.

    Par contre je n'ai pas eu a me poser trop de questions concernant le copyright, nous sommes parti d'une base existante libre et nous avons poursuivi avec la même licence.

    • [^] # Re: 3615 Ma vie

      Posté par . Évalué à 2.

      Attention: le copyright n'est pas lié à la licence de diffusion.
      Le fait d'être d'accord sur la manière dont le logiciel est diffusé n'a pas de conséquence quant à l'attribution des droits d'auteurs concernant une partie ou l'ensemble du logiciel

      • [^] # Re: 3615 Ma vie

        Posté par . Évalué à 2.

        Certes, mais j'imagine que la licence GPL est plus importante que la paternité du code—après tout, dans de nombreux projets libres, tu dois transférer tes droits d'auteurs à l'organisme qui gère le projet.

        Évidemment, il faut faire gaffe au changement de licence si le projet a peu de contributeurs. Mais rien n'empêche de forker le projet en cas de changement de licence non désiré.

        • [^] # Re: 3615 Ma vie

          Posté par (page perso) . Évalué à 1.

          En France le droit moral est incessible.
          Savoir à qui le droit moral revient est important, sinon l'autre partie pourra imposer ses conditions sur le code.

          • [^] # Re: 3615 Ma vie

            Posté par . Évalué à 4.

            Ce que tu dis est contradictoire. Si le droit moral est incessible, il revient nécessairement à l'auteur, donc il n'y a pas de problème.

            En France, le code informatique n'est pas une oeuvre de l'esprit comme les autres. D'une part, il appartient (pour les droits patriminiaux) à l'employeur par défaut. D'autre part, il existe toute une série d'exceptions qui restreignent l'application des droits moraux (article L121-7-1) quand une oeuvre est réalisée dans le cadre d'un contrait de travail : pas de droit de retrait, pas de droit d'opposition à la divulgation (sauf si ça déshonore l'auteur). Bref, tes droits moraux ne te servent pas à grand chose dans ce contexte. En particulier, ma lecture naïve du L121-7-1 me fait penser que tu ne peux pas t'opposer à un changement de licence ("L'agent ne peut : 1) S'opposer à la modification de l'oeuvre décidée dans l'intérêt du service par l'autorité investie du pouvoir hiérarchique"), sauf à prétendre que ça porte atteinte à ton honneur. Peut-être que tu peux défendre ça si tu es RMS, mais pour un anonyme, j'ai du mal à imaginer qu'un tribunal pourrait considérer que de publier sous licence propriétaire est déshonorant…

          • [^] # Re: 3615 Ma vie

            Posté par . Évalué à 2.

            Le droit moral s'applique uniquement à l'art, non? Et je ne crois pas que le code soit considéré comme artistique (en même temps, vu la gueule moyenne des sources, je peux le comprendre).

            • [^] # Re: 3615 Ma vie

              Posté par . Évalué à 1.

              je regrette si Paul McCarthy est un artiste, alors celui qui a bossé avant moi est un putain d'artiste de génie!!!

              Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

              • [^] # Re: 3615 Ma vie

                Posté par . Évalué à 2.

                Je suis assez inculte, mais d'après ce que je peux lire sur wikipedia, ce gars sait qu'il fait de la merde, peut-être contrairement au gars passé avant toi ;)

                • [^] # Re: 3615 Ma vie

                  Posté par . Évalué à 2.

                  ah mais je te rassure, le gars avant savait qu'il faisait de la merde, mais il n'avait pas l'envie/le temps de faire autre chose.

                  Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

                  • [^] # Re: 3615 Ma vie

                    Posté par . Évalué à 3.

                    parfois j'ai des doutes… parce que certaines merdes que je vois nécessitent plus de motivation pour faire de la merde que du travail propre, ou alors ignorer qu'on peut faire proprement…

                    • [^] # Re: 3615 Ma vie

                      Posté par . Évalué à 4.

                      justement c'est ça l'art :)

                      Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

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