Journal Photos dans un musée

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17
juin
2008
Je viens vous parler aujourd'hui d'un sujet auquel j'ai un peu réfléchi après la nuit des musées le mois dernier, sans trouver de réponse claire.
J'ai eu la bonne surprise d'apprendre d'une gardienne au centre Pompidou que les photos étaient autorisées et j'en ai donc pris quelques unes. Un certain nombre sont des photos d'oeuvres (et juste de l'oeuvre) donc je suppose que leur utilisation poserait problème.

Le cas plus intéressant, c'est les photos de salles du musée ou d'interactions entre les gens et l'oeuvre. Prenons par exemple les 2 photos suivantes.

http://flickr.com/photos/cmoi/2500746892/in/set-721576051190(...)
http://flickr.com/photos/cmoi/2501104417/in/set-721576051190(...)

Du point de vue du droit d'auteur, je pense que la première ne pose pas de problème, la deuxième plus dans la mesure ou c'est à mes yeux une oeuvre dérivée. Dans la mesure ou ces oeuvres appartiennent au musée, le reglement du musée suffit t'il à décider de ce que je peux en faire ?

http://www.centrepompidou.fr/Pompidou/Communication.nsf/0/35(...)

« Vous pouvez, pour un usage personnel, filmer ou photographier les oeuvres des collections permanentes (niveaux 4 et 5 et Atelier Brancusi), à l'exception des oeuvres signalées par un point rouge, sans flash ni pied.

Les prises de vues, films et enregistrements sonores à vocation professionnelle sont interdits dans les espaces du Musée, d'expositions et spectacles, à l'exception de ceux qui auront fait l'objet d'une autorisation écrite du Président ou des agents habilités par lui ; il en va de même pour les installations ou équipements techniques du bâtiment. »


J'ai donc pour un usage personnel fait des photos, et il ne s'agit pas de "prises de vues à vocation professionnelle". Si je les met en ligne avec mes autres photos, avec une licence libre comme je le fais toujours, ça sort de ce cadre ?

La prise de vue a été faite dans un but non professionnel, mais je n'interdit pas à quelqu'un de faire une utilisation commerciale de mes photos. Est-ce interdit ?
  • # Appartenir

    Posté par . Évalué à 2.

    Quand on dit que les œuvres appartiennent au musée, je pense qu’on parle du matériel, pas de la propriété intellectuelle.
    Cela n’empêche pas qu’en entrant dans le musée, tu adhères implicitement à leurs conditions (1), et que ces œuvres appartiennent certainement encore à quelqu’un d’un point de vue droit d’auteur (2).

    Violer (1) n’est pas violer le droit d’auteur, mais je pense que c’est effectivement illégal. Après, leur formulation doit être interprétée : l’acte de diffusion sous une licence libre n’est pas en soi professionnel, mais veut autoriser explicitement tous les usages, donc a certainement entre autre une vocation professionnelle.

    Reste la possibilité de demander l’autorisation du président, mais de toute façon, nombres de ces œuvres sont sujettes à (2), ce qui risque de bien compliquer les choses.
  • # liberté d'usage

    Posté par . Évalué à 2.

    >J'ai donc pour un usage personnel fait des photos, et il ne s'agit pas de "prises de vues à vocation professionnelle". Si je les met en ligne avec mes autres photos, avec une licence libre comme je le fais toujours, ça sort de ce cadre ?

    Vi, puisqu'il faut avoir un droit pour pouvoir le transmettre.
    Donc la liberté d'usage non discriminante (commercial ou non), ne peut être transmise. Au mieux en by-nc, au pire by-nc-nd.
    • [^] # Re: liberté d'usage

      Posté par . Évalué à 3.

      >>J'ai donc pour un usage personnel fait des photos, et il ne s'agit pas de "prises de vues à vocation professionnelle". Si je les met en ligne avec mes autres photos, avec une licence libre comme je le fais toujours, ça sort de ce cadre ?

      > Vi, puisqu'il faut avoir un droit pour pouvoir le transmettre. Donc la liberté d'usage non discriminante (commercial ou non), ne peut être transmise. Au mieux en by-nc, au pire by-nc-nd.

      Non, puisque le musée n'a aucun droit à transmettre. Seul l'auteur de l'oeuvre (ou le titulaire des droits d'auteur) a son mot à dire; si l'oeuvre est dans le domaine public, alors il n'y a aucune restriction dessus, et le musée n'a rien à voir, tu peux utiliser la licence libre que tu veux.

      Le musée peut uniquement réglementer les prises de vue à l'intérieur de ses locaux, et éventuellement d'interdire de faire des photos; mais si tu fais une photo (soit parce c'est autorisé, avec ou sans limites, soit simplement parce que personne ne t'a vu faire), une fois que tu es sorti du musée, tu es libre de faire ce que tu veux.

      Au pire, si tu avais signé un contrat avec eux (demande d'autorisation professionnelle p.ex.) qui spécifiait que tu ne diffuserais pas l'image sous licence libre, tu pourrais être attaqué pour rupture de contrat, mais ceci est totalement indépendant des droits d'auteurs de la photo. En particulier, si tu avais déjà diffusé ta photo sur p.ex. Wikipedia, le musée ne pourrait pas demander au site son retrait: l'image est entièrement net du point de vue des droits d'auteurs, et le litige au sujet du contrat que tu as signé ne concerne pas une partie tierce.

      Le seul défaut, c'est que si on tire trop sur la corde, les musées pourraient décider de durcir leur position et d'interdire toute photographie, même à usage privé, et on se retrouverait dans une situation moins bonne.

      Zorglub
      • [^] # Re: liberté d'usage

        Posté par . Évalué à 2.

        Attention tout de même : un contrat peut très bien être accepté de manière tacite, sans signature. C’est le cas du contrat de vente quand on achète une baguette chez le boulanger (ou quand on utilise son WiFi).
        Je pense que le même argument s’applique au règlement d’un musée quand on le visite.

        Cela n’empêche pas que certaines clauses, abusives, puissent être démontrées nulles, mais je ne crois pas que ce soit le cas ici. À voir.
        • [^] # Re: liberté d'usage

          Posté par . Évalué à 4.

          La question s'est posée pour Wikipédia il y a quelques années et si je me souviens bien la réponse était claire : le règlement du musée peut dire ce qu'il veut, il n'a strictement aucun droit de décider l'usage que tu fais des photos, donc si ça te chante de les vendre (ou mieux de les mettre en CC-BY-SA) il n'a aucun moyen légal de s'y opposer. En revanche le créateur de l'« œuvre » (ou ses héritiers) ont le droit de s'y opposer (et de toucher des pépettes en contrepartie).

          En parlant de photos, le musée du Louvre (vous savez, celui qui touche plein de pognon de l'État et dont le prix d'entrée est prohibitif) met en place depuis quelques années une politique visant à progressivement interdire les prises de vues dans l'ensemble du musée. Le but non avoué est de vendre leur pub^Wcartes postales, livres, etc. En pratique ça entrave totalement la diffusion de la culture au profit de quelques gens privilégiés. Cas assez typique du mépris de l'élite culturelle parisienne vis-à-vis de ceux qui essaient vraiment de diffuser la culture au lieu de l'enfermer dans un musée inaccessible de la quasi-totalité de l'humanité.

          Med qui rêve d'une réforme de toutes ces lois et d'imposer une totale liberté de prise de vue dans les musées recevant des fonds publics (sans flash bien entendu, ça abime les pigments*)

          *À ce sujet, pourquoi au musée de l'armée interdit-on de d'utiliser le flash pour photographier les vieux canons? Le conservateur craint-il que cela abime les délicats pigments du bronze ?
          • [^] # Re: liberté d'usage

            Posté par . Évalué à 2.

            >En parlant de photos, le musée du Louvre (vous savez, celui qui touche plein de pognon de l'État et dont le prix d'entrée est prohibitif) met en place depuis quelques années une politique visant à progressivement interdire les prises de vues dans l'ensemble du musée. Le but non avoué est de vendre leur pub^Wcartes postales, livres, etc. En pratique ça entrave totalement la diffusion de la culture au profit de quelques gens privilégiés. Cas assez typique du mépris de l'élite culturelle parisienne vis-à-vis de ceux qui essaient vraiment de diffuser la culture au lieu de l'enfermer dans un musée inaccessible de la quasi-totalité de l'humanité.

            Il n'y a malheureusement pas que le musée du Louvre dans ce cas...
          • [^] # Re: liberté d'usage

            Posté par . Évalué à 2.

            > En parlant de photos, le musée du Louvre [...] met en place depuis quelques années une politique visant à progressivement interdire les prises de vues dans l'ensemble du musée.

            Et ça se traduit comment ?
            Source ?

            >le prix d'entrée est prohibitif

            Bof.
            6 € de 18h à 21h45 pour les nocturnes
            9 € sinon

            Le problème des nocturnes est que toutes les salles ne sont pas ouvertes.
            Et quelqu'un qui a postulé pour un job cet été m'a dit que les recrutements avaient été très faibles, donc ça ne devrait pas changer de ce coté si l'information est exacte.
            • [^] # Re: liberté d'usage

              Posté par . Évalué à 6.

              Et ça se traduit comment ?
              Source ?


              Voici le règlement intérieur http://www.louvre.fr/media/repository/ressources/sources/pdf(...) . Voir l'article 33, il est fort explicite. Je cite : « L'interdiction de photographier ou de filmer dans toutes les salles d'exposition du musée fera l'objet d'une mise en oeuvre progressive. ». À titre personnel je trouve ça tout simplement inacceptable de la part d'un musée recevant de l'argent public.


              Bof.
              6 € de 18h à 21h45 pour les nocturnes
              9 € sinon


              Personnellement je trouve ça vraiment cher pour un musée subventionné. Pour un musée privée je comprendrais. Pour un musée public non. Le British Museum par exemple est gratuit.
            • [^] # Re: liberté d'usage

              Posté par . Évalué à 5.

              Sources ?

              http://www.louvre.fr/llv/pratique/details_aide_services.jsp

              http://fr.wikipedia.org/wiki/Projet:Histoire_de_l'art/Photog(...)

              Par exemple.

              D'ailleurs si on regarde ça fait aussi penser que eux aussi refuse que tout le monde puisse faire des liens vers leur site :
              http://www.louvre.fr/llv/apropos/fiche_apropos.jsp?CONTENT%3(...)

              Et ça se traduit comment ?

              Les trépieds son interdit sur toute la surface du musé ( y compris la place à l'intérieur) et les photos sont interdite dans certaine partie du musé (d'après le lien sur wikipédia elles seront totalement interdites dans l'avenir ).

              Mais ça ne se limite pas au Louvre, l'architecture de plupart des bâtiments publique étant sous le copyright des architectes (arche de la défense [1], tour eiffel si illuminée ! [2], le viaduc de Millau (les droit ont étaient cédés a VED ( Viaduc exclusive diffusion) jusqu'en 2010 par l'architecte[3],la BNF ...) .

              le pire étant que cela englobe à toute sortes d'objets (il y avait eu une histoire par-ce-qu'une photo d'art présenté une femme sur une chaise conçue par Le Corbusier) et même au delà (notament avec les volcans d'Auvergne mais je crois qu'il n'y a pas eu de suites finalement)



              [1] (d'ailleur eux aussi n'aime pas qu'on fasse des liens non autorisé vers leur site)
              [2] http://www.tour-eiffel.fr/teiffel/fr/pratique/faq/index.html
              [3]http://viaduc.midilibre.com/spip.php?page=article_archives&a(...)
              • [^] # Re: liberté d'usage

                Posté par . Évalué à 3.

                >http://www.louvre.fr/llv/pratique/details_aide_services.jsp

                Une nouvelle rédaction de l’article 33 du règlement de visite concernant l'autorisation de photographier dans les salles du musée vient d'être adopté par le Conseil d'administration :

                « Dans les salles des collections permanentes, les œuvres peuvent être photographiées ou filmées pour l’usage privé de l’opérateur.


                Ils ont changé d'avis.

                L'interdiction des trépieds à l'intérieur, ça me semble raisonnable, moins à l'extérieur, mais bon, ça me semble relativement secondaire et il y a du pour et du contre : risque de faire tomber quelqu'un, impact visuel pour les autres, ...

                Sinon, je suis bien d'accord avec vous concernant les limitations concernant les bâtiments publics. C'est un scandale. On pourrait aussi citer les jardins publics.
      • [^] # Re: liberté d'usage

        Posté par . Évalué à 2.

        >Non, puisque le musée n'a aucun droit à transmettre. Seul l'auteur de l'oeuvre (ou le titulaire des droits d'auteur) a son mot à dire; si l'oeuvre est dans le domaine public, alors il n'y a aucune restriction dessus, et le musée n'a rien à voir, tu peux utiliser la licence libre que tu veux.

        Raison de plus alors, non?

        Si le musée n'a pas les droits de diffusion (improbable, ne serait ce que pour le catalogue du musée), le photographe n'a toujours pas le droit de diffuser librement.

        P.S. on parle du centre Georges Pompidou : art moderne et contemporain, c'est loin, très loin du domaine public, et il ne faut pas oublier les droits d'auteurs de l'architecte du bâtiment (probablement détenu par l'organisme qui gère le musée, comme pour les lumières de la tour Eiffel), et des architecte d'intérieur qui font l'agencement des expos (probablement encore détenu par le musée).
  • # usage personnel

    Posté par . Évalué à 3.

    C'est vite dit.

    La publication sur internet ne correspond pas à un usage personnel, je pense.
  • # Attention avec le centre Pompidou

    Posté par (page perso) . Évalué à 2.

    il en va de même pour les installations ou équipements techniques du bâtiment.

    Donc, ta photo http://flickr.com/photos/cmoi/2500736748/in/set-721576051190(...) , qui présente les équipements techniques du batiment ; que Renzo Piano à eu la bonne idée de méler à la structure de l'édifice, est en infraction avec le réglement :)

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