« Les uvres en ligne en droit comparé : droits américain et français »

Posté par guhh le 18 juin 2003 à 12:31. Modéré par Nÿco.

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juin

2003

Le site Juriscom.Net, qui traite du droit des technologies de l'information, nous propose un dossier comparant le droit français et le droit américain dans la protection des oeuvres disponibles sur Internet.

NdM : rappel : copyright != droit d'auteur Abstract :
"Mémoire - Les uvres en ligne en droit comparé : droits américain et français

Julien Lacker
édité sur le site Juriscom.net le 03/06/2003

Le droit d'auteur et le copyright ont dû s'adapter pour appréhender luvre en ligne en adoptant parfois des solutions différentes, notamment en matière de distribution numérique.

Malgré ces divergences, leur préoccupation reste identique : assurer la protection d'une oeuvre (I), accessible sur le réseau Internet par différents moyens (liens hypertextes, moteurs de recherche, peer to peer...) dont la licéité ne cesse d'être discutée (II)."

Aller plus loin

Dépêche sur Juriscom.Net (30 clics)
Le Dossier (PDF, 1042 Ko, 79 pages) (52 clics)
Page d'accueil de Juriscom (11 clics)

# Re: « Les uvres en ligne en droit comparé : droits américain et français »

Posté par Cyberdivad le 18 juin 2003 à 14:05. Évalué à -1.

Bizarre. Sur mon Mozilla 1.3, j'ai un gros bug d'affichage de cette dépêche : plusieurs lignes sont partiellement invisibles, et il faut le surligner à la souris pour le voir (mais une autre partie s'invisibilise). Je n'ai jamais eu ca avant.
Quelqu'un d'autre a constaté ce problème ?
- [^] # Re: « Les uvres en ligne en droit comparé : droits américain et français »
  
  Posté par kanard le 18 juin 2003 à 14:11. Évalué à 0.
  
  je l'ai sous ie dans pas mal de depeches, les rares fois ou j'utilise ie... sous firebird 0.6 ou konqueror pas de pb chez moi
- [^] # Re: « Les uvres en ligne en droit comparé : droits américain et français »
  
  Posté par xsnipe le 18 juin 2003 à 14:16. Évalué à 0.
  
  Cela m'arrive aussi, surtout lors d'un refresh d'une page...(Moz 1.3.1). Bizarre tt de même, qqu'un à une version 1.4 RCx ??
  - [^] # Re: « Les uvres en ligne en droit comparé : droits américain et français »
    
    Posté par Tom A. le 18 juin 2003 à 14:35. Évalué à 0.
    
    Oui... j'avais souvent ce problème avec les 1.3.xxxx
    
    Je n'ai plus eu ce problème depuis les 1.4.XXX
    Là je suis sous une nighly build (2003/05/29) qui fonctionne sans problème.
  - [^] # Re: « Les uvres en ligne en droit comparé : droits américain et français »
    
    Posté par rouby (site web personnel) le 18 juin 2003 à 15:35. Évalué à 0.
    
    Aucun pb avec une MDK91 :
    Mozilla/5.0 (X11; U; Linux i686; en-US; rv:1.3.1) Gecko/20030428
- [^] # Re: « Les uvres en ligne en droit comparé : droits américain et français »
  
  Posté par guhh le 18 juin 2003 à 14:49. Évalué à 0.
  
  Aucun souci avec Mozilla 1.2 / win NT
- [^] # Re: « Les uvres en ligne en droit comparé : droits américain et français »
  
  Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) le 18 juin 2003 à 15:51. Évalué à 0.
  
  J'ai eu un problème d'affichage (disparition et/ou erreur de raffichage de textes ou d'images) sous Mozilla. Je l'ai attribué à un problème de la carte graphique. Je n'ai plus le soucis en coupant l'accélération graphique sur la Texas Instruments Permedia 2. ça rame plus à l'affichage mais tout apparaît. J'ignore qui de Mozilla ou d'XFree est responsable du problème.
- [^] # Je serais tenté de dire ...
  
  Posté par Loic Jaquemet le 18 juin 2003 à 21:19. Évalué à 2.
  
  .. hors-sujet ?
  ;)
  
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