super-méchant-qui-veut-éradiquer-la-gentille-propriété-intellectuelle-de-la-Terre™ ce matin je me suis levé avec l'idée de créer une nouvelle licence.
Le principe en gros, c'est de pousser plus loin le principe de copy-left fort de manière à dire «tu peux utiliser pour n'importe quel usage, copier, étudier, modifier et diffuser autant qu'il te plaît tout où partie de mon ½uvre, mais en échange tu t'engages à diffuser toutes tes ½uvres à toi sous une licence qui garantie ces libertés».
La licence ne donnerait bien évidemment pas de directive précise quand aux licences à utiliser pour les autres ½uvres, on peut donc choisir n'importe quel licence libre.
Voici donc un premier jet que je vous invite vivement à critiquer (ou à vivement critiquer) :
Permission est explicitement donnée sans aucune autre restrictions que celles précisé dans cette licence d'utiliser pour n'importe quel usage,de copier, d'étudier, de modifier, de redistribuer tout ou partie de l'½uvre de l'esprit qu'accompagne cette licence par toutes entités[1], en tout lieux et en tout temps à la condition expresse que cette entité s'engage à garantir les droits d'utiliser pour n'importe quel usage, de copier, d'étudier, de modifier, de redistribuer sur toute ½uvre de l'esprit sur laquelle elle possède des droits à toutes entités, en tout lieux et en tout temps.
L'½uvre de l'esprit qu'accompagne cette licence est fournie dans l'espoir qu'elle puisse être utile[2], mais ans aucune garantie.
Les copies de tout ou partie de cette ½uvre et de ses dérivés sont tous soumises à ces conditions et doivent toujours être accompagné d'une copie de cette licence.
Toutes les ½uvres de l'esprit sur lesquelles l'entité acceptant la présente licence possède des droits ne pourront être distribué que sous une licence respectant les conditions fixés dans la présente licence.
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Un droit sur une ½uvre de l'esprit, comme cité ci-dessus, peut être, sans s'y limiter :
- un droit d'auteur
- un brevet
- une marque déposée
Une ½uvre de l'esprit, comme cité ci-dessus, peut être, sans s'y limiter :
- une image ou un texte inscrit sur une toile, du papier
- une sculpture fixé sur du bois, de la pierre ou de la glace
- un fichier numérique fixé sur un support de stockage numérique
- une pensé fixé sur un cerveau
[1] je ne sais pas si l'emploie de ce mot est nécessaire pour que cela ne s'applique pas qu'à des personnes physique, mais aussi morale, comme une asso ou un entreprise.
[2] j'hésite avec satisfaisante, une ½uvre n'a pas vraiment besoin d'avoir une utilité, voir carrément virer ce passage de ce qu'on espère en fournissant l'½uvre pour ne laissé que le fait qu'elle est distribué sans aucune garantie.
Cette licence ne se veut pas spécifique à un type d'½uvre de l'esprit (peinture, code, etc.), mais au contraire se veut utilisable pour n'importe quelle ½uvre de l'esprit.
Cette licence n'a pas d'exigencse vis à vis des méthodes appliqués à une ½uvre pour en obtenir une autre. Pour donner un exemple clair, distribuer un binaire provenant de la compilation d'un code source sous cette licence sans fournir le code source et/ou le compilateur est autorisé, tant que l'on peut utiliser le binaire pour l'usage que l'on veut (remplir de l'espace de stockage, par exemple ^^), le copier, l'étudier, le modifier, le redistribuer.
Voila, mais je ne sais pas si légalement de tels clauses sont possibles.
# Merde
Posté par Anonyme . Évalué à 5.
Sniff pour les photos de ma nièce sur flickr ou j'avais bien fait attention les laisser en "all rights reserved".
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et j'aurais pu être moins poli, voyant a ma consternation.
[^] # Re: Merde
Posté par Putifuto . Évalué à 10.
"CELUI QUI LIT CA EST UN CON" :-)
[^] # Re: Merde
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à 0.
De plus je présente ici un brouillon de licence, je ne dis pas, voici une ½uvre que je publie sous cette licence.
Après est ce que le fait de regarder une image c'est considéré comme une utilisation de l'½uvre qui entraîne une acceptation implicite de la licence sous laquelle est distribué cette ½uvre, je ne suis effectivement pas juriste, je n'en sais rien. En tout cas c'est pas vraiment l'intention.
Ce que je veux dire c'est par exemple tu as le droit de reprendre une de mes chansons, mais en contre partie, je suis assuré que si tu as toi même fait des chansons, je peux les reprendre sans problème. Le fait que tu écoutes la chanson, c'est quelque chose qui rentre dans le cadre de la vie privée. Donc je ne peux pas vérifier que tu l'es «utilisé» ou non sans violer ta vie privée, ce que je ne désire pas faire.
# pas juriste
Posté par Putifuto . Évalué à 8.
sent furieusement le caca.
La clause de "mais ans aucune garantie." est bidon, je ne vois pas comment garantir "une image ou un texte inscrit sur une toile, du papier
- une sculpture fixé sur du bois, de la pierre ou de la glace
- un fichier numérique fixé sur un support de stockage numérique
- une pensé fixé sur un cerveau"
Garantir une "pensée fixée sur un cerveau", hahahahaha, quelle idée étrange, on peut dire que tu fais en effet une fixation sur le sujet, tu ferais mieux de dormir un peu.
[^] # Re: pas juriste
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à 0.
Ah bah si! Si je veux être juriste, je fais des études pour. Bon d'accord, il faut quand même sûrement avoir des capacités intellectuelle supérieur à 20 de QI, mais même si je suis sûrement pas un génie, je pense que j'en serais capable si je le voulais.
Par contre, on ne s'improvise pas juriste c'est sûr. C'est bien pour ça que je soumet ce premier brouillon aux critiques d'un public qui n'est pas forcément composé d'expert juridique. Pas la peine que j'embête quelqu'un de vraiment compétent tant que je n'ai pas quelque chose qui tienne la route un minimum.
Bah c'est pas un problème, puisque justement tu ne fournis pas de garantie... Je vois pas ce qui t'embête là...
J'arrive plus, cette histoire me rend insomniaque! :P
Bon sinon, moi aussi je trouve ça très drôle. :)
# Le contrat de la SACEM
Posté par zzmaxfr . Évalué à 4.
D'après ce que j'ai compris si tu signes et durant les années sous le contrats toutes tes ½uvres passent sous gestion de la Sacem de manière obligatoire.
Note: De mémoire un contrat en France doit forcément avoir une limite temporelle => donc il faut remplacer le en tout temps par quelques millénaires...
[^] # Re: Le contrat de la SACEM
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à 2.
[^] # Re: Le contrat de la SACEM
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 2.
> contrats toutes tes ½uvres passent sous gestion de la Sacem de
> manière obligatoire.
Et ne pas prendre les juges pour des imbéciles. Si tu met quelques millénaires (mis à part l'idiotie du fait que de toutes façons tes droits d'auteurs patrimoniaux expireront avant), le juge trouvera évidement que ça ne respecte pas la limite temporelle.
[^] # Re: Le contrat de la SACEM
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à 3.
# Mouais
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 9.
Sans compter que les licences libres sont en général là pour libérer l'utilisateur final. Là j'ai de plus en plus l'impression qu'on l'enferme dans une nouvelle prison. Pas la même, mais loin d'être meilleure.
Tu te rend compte que si j'accepte une licence comme ça, je n'aurai jamais le droit de :
- participer au logiciel libre (même pas à un projet BSD)
- donner un tableau que je viens de faire à ma soeur (je ne peux le faire que sous cette licence, donc à condition qu'elle accepte aussi cette licence stupide)
- chanter dans la rue à la fête de la musique (ça imposerait de demander à tout le public d'accepter la licence, je n'ai pas le droit de diffuser autrement)
- de publier un texte dans un journal ou via le net sans demander à tous les lecteurs d'accepter cette licence à vie avant
- de mettre quelque chose dans le domaine public (ce qui est un comble là quand même)
Heureusement une telle licence serait facilement considérée comme abusive en France, mais il faut quand même oser pour écrire un truc pareil.
De toutes façons aussi, c'est inaplicable pour quasiment tout le monde car cette licence s'appliquerait sur toutes les oeuvres futures, mais aussi les oeuvres passées (ou plutot les distributions futures des oeuvres passées) et comme j'ai déjà diffusé des trucs dans le domaine public, sous bsd, sous gpl, etc. ... je ne pourrai jamais légalement accepter ton truc (ouf).
[^] # Re: Mouais
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à -1.
Par contre, tu as vraiment du lire de travers, parceque j'explique clairement que tu as parfaitement le droit de diffuser tes ½uvres sous licence X11, domaine public, GPL, ou toute licence qui te permet les «quatres libertés».
Donc je demande ici des critiques, mais ce serait bien de lire ce que j'écris attentivement et jusqu'au bout avant de s'enflammer et de raconter n'importe quoi.
Pour autant que je sache, quand tu développe pour entreprise, ce n'est pas toi qui publies, et les droits reviennent à l'entreprise et pas à toi. Donc si l'entreprise n'a pas accepter cette licence, elle n'a pas de raison de la respecter. Si tu es engagé dans une entreprise qui distribue des logiciels sous une licence proprio, si toi tu t'amuses à mettre la GPL en en-tête, le logiciel ne sera pas GPL, tu n'as aucun droit sur une ½uvre qui ne t'appartiens pas.
[^] # Re: Mouais
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 6.
> deuxième personne à penser que le simple fait d'écouter une
> musique sous cette licence te fait accepter la licence.
Non, rien ne pourra jamais faire accepter "automatiquement" une licence en France. Par contre ça met dans l'illégalité celui qui diffuse la musique, donc celui qui chante :
En effet, en considérant qu'il a accepté ta licence 20 ans avant, il n'aurait le droit de diffuser ses oeuvres de l'esprit *que* sous les traits de ta licence. Là il ne demande pas à ceux qui écoutent dans la rue d'accepter la licence, donc implicitement il diffuse librement. Ca lui est interdit, il se retrouve coincé.
> Pour autant que je sache, quand tu développe pour entreprise, ce
> n'est pas toi qui publies, et les droits reviennent à l'entreprise et pas à
> toi.
Certes, mais (sauf erreur de ma part) elle le fait parce que en acceptant de travailler pour elle, je lui donne mes droits. Or (si j'ai accepté ta licence) je n'ai le droit de donner mes droits que dans le cadre de ta licence, ce que n'acceptera jamais aucun employeur. Du coup, sachant cela, ça serait à moi de ne pas signer un contrat de boulot qui m'obligerait contredire le contrat de licence que j'ai signé avec toi.
Si je signe deux contrats qui se contredisent (ta licence d'un côté, et éventuellement un autre contrat d'un autre côté), je suis pleinement responsable de ce qui se passe, et potentiellement dans l'illégalité ou en violation d'un des deux contrats.
Je ne peux pas me décharger en disant "je suis obligé", c'est à moi de faire attention à mes engagements.
> Par contre, tu as vraiment du lire de travers, parceque j'explique
> clairement que tu as parfaitement le droit de diffuser tes ½uvres
> sous licence X11, domaine public, GPL, ou toute licence qui te
> permet les «quatres libertés».
>
> Donc je demande ici des critiques, mais ce serait bien de lire ce
> que j'écris attentivement et jusqu'au bout avant de s'enflammer et
> de raconter n'importe quoi.
Je ne fais que lire justement. Dans ton texte il y a
Et justement, dans cette licence j'ai la restriction :
(lesquelles incluent ce même texte citées, donc imposent aux distributions de demander aux destinataires le même engagement de toujours diffuser sous ces termes).
Ce n'est peut être pas ce que tu as voulu écrire, mais c'est bel et bien ce que tu as écrit. Si je veux diffuser en domaine public, sous GPL, sous X11 ou sous une quelconque licence libre, ça rentrera en conflit avec la clause qui me demande de redistribuer sous les mêmes conditions que ta licence.
Sinon, ton premier paragraphe a un gros problème : tu ne détailles pas ce que tu entend par les "droits de modification, utilisation, etc.". C'est loin d'être implicite et évident vu qu'ils sont une pure création (et pas des droits légaux). Tu oublies aussi de dire à qui je dois garantir ces droits (à tout le monde ? à ceux qui ont une copie de mes oeuvres ? à ceux qui ont une copie de ton oeuvre de départ ? à toi qui m'a licencié ton contenu avec cette licence ? uniquement à ceux qui acceptent cette même licence ?)
[^] # Re: Mouais
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à 1.
Si il veut il peut diffuser ses ½uvres sous licence art libre, ce n'est pas un problème, la licence ne demande pas de réutiliser la même licence (excepté pour l'½uvre qu'elle accompagne), du moins c'est ce que j'essai de dire, mais je me suis mal exprimé visiblement. De plus même si il utilise cette licence, le fait d'observer une ½uvre, je ne considère pas ça comme une utilisation, mais je crois qu'il faut je précise ça dans la licence. Par contre le fait de chanter dans la rue, c'est utiliser une chanson, donc le chanteur est tenu de respecter la licence. La différence c'est que la personne qui émet une ½uvre est active, alors qu'un spectateur est passif.
Effectivement, c'est juste. Mais finalement c'est un peu le but recherché, que plus personne ne puisse produire quelque chose de
"non-libre".
D'accord, je te remercie, il faut que je reformule ça. Ce n'est effectivement pas ce que je voulais dire.
D'accord, je vais travailler la-dessus aussi.
C'est ce que j'essaie dire par "toutes entités, en tout lieux...", à tout le monde. C'est mal dit?
Bon en tout cas je te remercie pour toutes ces remarques judicieuses.
# Faut arreter ...
Posté par Mouns (site web personnel) . Évalué à 5.
sur ce, je sors ->[] de journal "Trollday compliant"
[^] # Re: Faut arreter ...
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à 2.
\o/
Attends, attends, il fait quel temps dehors?
[^] # Re: Faut arreter ...
Posté par Jeanuel (site web personnel) . Évalué à 2.
Ils y on pensé mais il va encore y avoir des râleurs pour traiter RMS de gourou
# Coin
Posté par seeschloss . Évalué à 2.
# Et sinon...
Posté par Sufflope (site web personnel) . Évalué à 5.
Nan mais sérieux c'est pire qu'une licence proprio ton truc... Dépêche-toi, y en a plein d'autres qui ont déjà commencé leur course vers le titre de maître du monde.
[^] # Re: Et sinon...
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à 1.
Sinon je vois pas comment cette licence peut me faire devenir maître du monde, mais il faut que tu m'expliques absolument, j'ai pas trop envie d'être responsable de 6 milliards d'individus...
Voila, sinon évidemment que je suis pire puisque je suis le super-méchant-qui-veut-éradiquer-la-gentille-propriété-intellectuelle-de-la-Terre™.
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