Journal Du vol des visuels de Slyunix

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Tags : aucun
1
7
nov.
2007
Bonjour,

L'association Slyunix avait été créée il y a quelques années comme association d'entraide aux débutants sous Linux. Pour ça nous avions créé un site web avec de la doc, plein d'astuces, des logos et visuels dessinés pour l'occasion par un infographiste.

Après deux install parties, une présence à Solutions Linux et un site bien rempli, l'ancienne équipe avait laissé la main à une nouvelle, certes motivée mais manquant de disponibilité.

Le site devait (est en train) de subir une profonde refonte, nous avions donc stoppé les inscriptions dessus, et l'avons laissé vivoter. De même, le domaine slyunix.org n'avait pas été renouvelé, vu que nous n'étions plus sur de le conserver ou non (nouveau nom par exemple).

Il se trouve que depuis quelques jours, le domaine slyunix.org (et le .com) ont été rachetés par un illustre inconnu passant par une société, ProvacyProtect, pour ne pas avoir à divulguer son identité via whois. pourquoi pas.

Mais quand on va sur le site pointé, on trouve un site :
- Vole nos visuels, logos, sans aucune autorisation
- reprend à l louche la forme de l'ancien site
- fait croire à l'ancien slyunix en fournissant deux-trois commandes linux
- rempli de liens commerciaux pointant par exemple sur ebay

En passant par le site de Privacyprotect, je tente depuis hier de contacter via leur interface les responsables du plagiat, leur donnant l'ordre de supprimer les logos de l'association Slyunix, qui n'a rien à voir. De même l'asociation loi 1901 Slyunix existe depuis 4 ans, il me semble qu'il y a antériorité sur le nom, et preuve de ce dépot en préfecture.

En attendant et dans l'urgence, nous avons racheté les domaines slyunix.net (actif) et slyunix.fr (pas encore actif) et remis le site en ligne.

Vous pouvez consulter l'antériorité du vrai slyunix.org ici :
http://web.archive.org/web/*/slyunix.org

et notamment pour les logos en haut à gauche :
http://web.archive.org/web/20051230115130/http://www.slyunix(...)

Le plagiat ici :
http://www.slyunix.org/

et le vrai site remis en ligne ici :
http://www.slyunix.net/

Que faire ? Si vous avez des idées et des conseils à soumettre, c'est le moment. Tout ça m'a cassé le moral.

Merci,

Sébastien ROHAUT
  • # Que faire ?

    Posté par (page perso) . Évalué à 8.

    As tu porté plainte ?
    • [^] # Re: Que faire ?

      Posté par (page perso) . Évalué à 2.

      Contre qui ?
      • [^] # Re: Que faire ?

        Posté par (page perso) . Évalué à 5.

        Contre X

        Un jour libre ?

      • [^] # Re: Que faire ?

        Posté par (page perso) . Évalué à 4.

        Privacyprotect pardi!
        Ce sont eux qui ont les noms des personnes, donc :
        - Lettre recommandée avec Accusé de réception demandant le nom de l'adresse de l'éditeur du site, ainsi que le retrait du site (si c'est le DNS : suppression DNS, si hébergement : suppression hébergement) conformément à la LCEN. (un mail n'a aucune valeur juridique)
        - Si pas de réponse, Tribunal.

        Bon courage... La prochaine fois, penser à renouveler le domaine, ça ne coute pas bien cher par rapport à l'effort demandé maintenant pour réparer...
      • [^] # Re: Que faire ?

        Posté par . Évalué à 1.

        le registrar qui leur a fourni le nom de domaine, si tu sais le retrouver ?
  • # [HS] Pourquoi commencer le titre par "du"?

    Posté par . Évalué à -6.

    Depuis quelques temps, j'ai l'impression qu'une mode se développe sur linuxfr de commencer les titres par "du", ce qui rend l'écriture un peu lourde, à mon avis (je commence même à en développer une phobie autistique ;-) )

    D'où vient-ce?

    Tom
    • [^] # De la pertinence des commentaires...

      Posté par . Évalué à 5.

      Il me semble que cette facon de nommer les ouvrages doit remonter aux Romains... C'est tout simplement une manière "littéraire" de dire "A propos de xxx".

      Je n'ai pas d'exemple sous la main mais je compte sur l'érudition de Linuxfr pour me seconder ;)
    • [^] # Re: [HS] Pourquoi commencer le titre par "du"?

      Posté par (page perso) . Évalué à 10.

      Cela provient de la tradition latine qui voulait qu'un texte commence toujours par la locution "de", signifiant : "au sujet de"

      Littéralement, "De Bello Gallico" signifie "Au sujet de la guerre des Gaules" ou "De revolutionibus orbium coelestium" = Au sujet de la révolution des sphères célestes.

      Cette forme de titre est logique car le livre n'est PAS la guerre des gaules ou la révolution des sphères. Le livre est un commentaire, une note, une théorie, une anecdote qui parle de cela sans être une description exhaustive.


      Ce "de" (= au sujet de) latin étant semblable au "de" francophone, l'évolution de la langue a fait que lorsqu'on titre un texte dont on veut donner directement le sujet sans prétendre à l'exhaustivité, on commence par "de".

      Ce "de" étant de nos jours peu usité, il est également parfois utilisé de manière pédante à tors et à travers.
      • [^] # Re: [HS] Pourquoi commencer le titre par "du"?

        Posté par . Évalué à 2.

        Merci pour cette explication détaillée que je "pertinente". J'ai appris quelque chose en lisant la 3ème phrase de ton commentaire, je peux maintenant aller me coucher :)

        L'adjectif "pédant" que tu utilises exprime parfaitement mon sentiment à propos de cette forme littéraire. C'est presque aussi pompeux que "où l'on..." (par exemple: http://linuxfr.org/~guerrier/22248.html ) qui est, je devine, utilisé pour la même raison que "de".

        Enfin, je n'en fais pas une maladie non-plus.

        Tom
        • [^] # Re: [HS] Pourquoi commencer le titre par "du"?

          Posté par . Évalué à 10.

          Je veux bien que la langue doive évoluer librement au gré des modes, mais il est dommage de gratifier de "pédant" une forme littéraire, tout ça parceque l'on ne l'usite que peu (ca va, c'est pas trop pompeux là? :-P ) A terme, si tout le monde réagit par le rejet des diverses formes littéraires, on va finir dans le novlangue et dans l'incompréhension des textes "du passé", ca serait ballot.
          Enf1, jen feré pa 1 maladi.
          • [^] # Re: [HS] Pourquoi commencer le titre par "du"?

            Posté par (page perso) . Évalué à 4.

            Attention, je ne critique pas l'utilisation correcte de la forme "de", que j'aime beaucoup et que j'utilise moi-même. Je la trouve chargée de sens et élégante.

            Ce que j'ai voulu dire c'est que certains en font la manie pédante de mettre un "de" devant chacun de leur titre et même si c'est incorrect où si ça n'apporte rien. C'est cette dérive que je qualifie de "pédante", pas la forme en elle-même.
            • [^] # Re: [HS] Pourquoi commencer le titre par "du"?

              Posté par . Évalué à 1.

              Re-plus.

              J'aime lire ces formules dans un livre. De même que j'aime l'usage du passé simple et du subjonctif plus-que-parfait. Mais dans un journal sur Linuxfr, ça fait comme ploum dit.

              (et trois commentaires hors-sujets, je ne le ferai plus...)
              Tom
            • [^] # Re: [HS] Pourquoi commencer le titre par "du"?

              Posté par . Évalué à 2.

              Ce commentaire aurait pu s’appeler : De la critique d’un commentaire où l’on glose sur un supposé mésusage de formes littéraires, mais c’était trop long pour Templeet…

               si c'est incorrect où si ça n'apporte rien 

              Hùm, hùm…
              • [^] # Re: [HS] Pourquoi commencer le titre par "du"?

                Posté par (page perso) . Évalué à 2.

                On remarquera que je n'ai pas pris position en ce qui concerne le titre de ce journal-ci.
                • [^] # Re: [HS] Pourquoi commencer le titre par "du"?

                  Posté par . Évalué à 2.

                  J’avais bien compris ta position, le titre que je donne est celui qu’aurait pu avoir mon commentaire si Templeet avait bien voulu. Et je faisais juste remarquer l’accent surnuméraire et donc la contradiction entre la rigueur de ta position sur l’utilisation d’une forme d’expression et la grosse faute de frappe, d’orthographe, de syntaxe, et sémantique¹.

                  ¹ : À quelque niveau qu’ait été faite la faute, elle implique les niveaux supérieurs. (En clair, faute de frappe ou pas, tel quel, le segment de phrase n’a pas de sens.)
        • [^] # Re: [HS] Pourquoi commencer le titre par "du"?

          Posté par . Évalué à 4.

          C'est court, simple, efficace, ça vient du fond des âges, j'aime bien.
  • # Le vol, c'est pour les oiseaux et les avions

    Posté par . Évalué à 10.

    Le fait que ce logo apparaisse également sur le site que vous avez remis en ligne tend à prouver qu'il n'y a pas eu de vol. Si il y avait eu vol, vous ne l'auriez plus. De la contrefaçon, alors, peut-être.
  • # Contacter Biglizarddomains.com LLC

    Posté par . Évalué à 7.

    D'après le whois, c'est le registrar actuel.

    En lisant leur contrat ( http://www.biglizarddomains.com/servlet/ViewAgreementServlet(...) ),
    on tombe entre autres sur les conditions d'utilisations du service de "protection de vie privée" (APPENDIX 'A' PRIVACY PROTECTION SERVICE SPECIFIC CONDITIONS) :

    (5) Customer understands and acknowledges that Parent in its sole, unfettered discretion, can discontinue providing Privacy Protection Services on the Order for any purpose, including but not limited to -

    (1) if Parent receives any abuse complaint for the privacy protected domain name, or

    (2) pursuant to any applicable laws, government rules or requirements, requests of law enforcement agency, or

    (3) for the resolution of disputes concerning the domain name

    (4) or any other reason that Parent in its sole discretion deems appropriate to switch off the Privacy Protection Services


    Tu envoies donc un mail en expliquant qu'ils ne respectent pas la loi française et qu'ils violent les points (2) ou (3).

    Tu leur demande donc de lever le service de privacyprotect (voir même tu leur demandes directement de supprimer la propriété du nom de domaine pour pouvoir le reprendre) pour récupérer un contact du resquilleur.

    Tu refais le même mail au resquilleur (en copie à Biglizarddomains) pour récupérer le nom de domaine ou les forcer à retirer toute référence à l'ancien slyunix.org.

    Dans ce genre de foutage de gueule, et vus que ça a l'air d'être une reprise "automatique" du nom de domaine dans le seul but de récupérer le référencement du site, tu peux déjà faire les menaces, je pense qu'il n'y a que comme ça que ça ait une chance d'aboutir.
    • [^] # Re: Contacter Biglizarddomains.com LLC

      Posté par (page perso) . Évalué à 2.

      Merci pour cette réponse. Il va me falloir ressortir mon meilleur anglais pour ne pas me planter.
    • [^] # Re: Contacter Biglizarddomains.com LLC

      Posté par . Évalué à 3.

      ah les sales co****ds, encore quand ils ne repiquent que le nom de domaine automatiquement parce que vous avez été négligeants, mais là ils ont repris le logo, c'est plutôt dégueulasse, mais au moins cela vous donne une base pour attaquer en justice.

      Bon, cerise sur le gateau, en plus leur serveur fait tourner du asp, beurk :

      .../sly/linux.aspx

      Only wimps use tape backup: real men just upload their important stuff on megaupload, and let the rest of the world ~~mirror~~ link to it

      • [^] # Re: Contacter Biglizarddomains.com LLC

        Posté par (page perso) . Évalué à 5.

        encore quand ils ne repiquent que le nom de domaine automatiquement parce que vous avez été négligeants, mais là ils ont repris le logo, c'est plutôt dégueulasse, mais au moins cela vous donne une base pour attaquer en justice.

        C'est même la seule. Le droit des marques, c'est bien, mais m'étonnerai que la marque "Slyunix" soit déposée au niveau international, donc le domaine va être difficilement reprennable. Les anciens propriétaires ont volontairement abandonné le nom de domaine, faut assumer.
        Par contre, bon courage pour gérer ce plagiait, car ça va couter... (si ce n'est pas en argent, ce sera en temps...)
        • [^] # Re: Contacter Biglizarddomains.com LLC

          Posté par . Évalué à 3.

          Malheureusement, la meilleure solution va peut-être être de changer de nom en faisant plus attention.
          Parce que en cas d'échec pour reprendre le site, les gens qui vont chercher Slynux vont tomber sur eux en premier (ou pas en premier le problème reste là).
          Alors qu'en changent le nom, il n'y aura pas d'ambiguité.

          Bonne chance pour la suite en tout cas, à vous de voir si vous pouvez vous permettre de les attaquer (auquel cas, il faut demander en plus des dommages et intérêts).
          • [^] # Re: Contacter Biglizarddomains.com LLC

            Posté par . Évalué à 5.

            PS : je viens d'aller sur SlyUnix.net, penser peut-être à changer la balise title ainsi que le logo assez rapidement. En effet, quelqu'un qui verrait le site gardera peut-être en tête le .org.
  • # Oh le beau!

    Posté par . Évalué à 5.

    Sur le plagiat:
    Slyunix has the best selection of Linux and Unix operating systems.

    Effectivement, j'étais tout perdu sous linux avant de tomber chez eux.

    To login type the command - login

    J'ai un peu du mal a voir l'intérêt de la commande login si on est déjà loggé pour pouvoir l'entrer?

    Sending and receiving electronic mail - e-mail

    Ca c'est sympa, c'est multi-environnements, au moins ca ne marche pas que l'on utilise gnome, KDE ou quoi que ce soit d'autre.

    Me voila un vrai pro, c'est sympa de leur part de nous offrir tous ces bons conseils pour pas cher.
    • [^] # Re: Oh le beau!

      Posté par . Évalué à 7.

      J'ai un peu du mal a voir l'intérêt de la commande login si on est déjà loggé pour pouvoir l'entrer?


      L'intérêt est le même que pour la détection du clavier par le BIOS :
      Keyboard error or no keyboard present
      Press F1 to continue, DEL to run SETUP
    • [^] # Re: Oh le beau!

      Posté par . Évalué à 3.

      J'ai un peu du mal a voir l'intérêt de la commande login si on est déjà loggé pour pouvoir l'entrer?

      Toi, t'as jamais essayé le Hurd...
  • # cybersquat

    Posté par . Évalué à 2.

    Dans tout les cas, c'est parfaitement interdis de piquer des noms comme cela. Il doit exister des procédures au niveau de l'ICANN même pour gérer ce genre de vol.

    "La première sécurité est la liberté"

    • [^] # Re: cybersquat

      Posté par (page perso) . Évalué à 4.

      Il n'y a pas eu vol, il y a eu abandon du nom de domaine. L'ICANN ne peut rien faire si tu as toi-même décidé d'abandonner ton nom de domaine (tu ne payes plus l'ICANN, pas de raison qu'elle t'aide).
      • [^] # Re: cybersquat

        Posté par . Évalué à 1.

        Si bien sur, car le nouveau propriétaire essait de se faire passer pour l'ancien.

        Le but est évidement pour éviter les gusses qui avaient acheté renault.com et qui voulait le revendre très chère.

        "La première sécurité est la liberté"

        • [^] # Re: cybersquat

          Posté par (page perso) . Évalué à 2.

          le nouveau propriétaire essait de se faire passer pour l'ancien.

          Donc contrefaçon, et non pas vol.
  • # C'est quoi ces offres ?

    Posté par . Évalué à 0.

    En parcourant les liens eBay du fake, on trouve ce ganre de liens :

    http://cgi.ebay.com/ws/eBayISAPI.dll?ViewItem&item=19017(...)
    http://cgi.ebay.com/ws/eBayISAPI.dll?ViewItem&item=11018(...)
    http://cgi.ebay.com/ws/eBayISAPI.dll?ViewItem&item=11018(...)

    C'est quoi ce b***** ! Non mais vous n'allez pas me dire qu'ils arrivent à gagner de l'argent en vendant ça !!! J'espère juste que les gens qui tombe dans ce piège ne lie pas linux à ce qu'il recevront (je n'ose même pas imager...).
  • # faut arreter de se mentir !

    Posté par (page perso) . Évalué à 0.


    Le site devait (est en train) de subir une profonde refonte, nous avions donc stoppé les inscriptions dessus, et l'avons laissé vivoter (...) le domaine slyunix.org n'avait pas été renouvelé, vu que nous n'étions plus sur de le conserver ou non


    Je sais pas si je vais payer mon loyer parce que je suis pas sur de rester dans mon appart et de toute facon je change tout ...
    Ou le vilain proprio, il m'expluse et mon appart est loué à un autre !

    je pense que tu l'as tres bien dit ... tu t'es fait avoir comme un gros débutant.
    si ton recours passe à l'amiable et sans frais tu auras de la chance, beaucoup de chance.

    Pour la plainte, je te propose de fournir une copie de ce journal ou tu ecris explicitement que tu n'étais pas sur de le garder et que tu n'as pas renouveler.
    Mettre des aveux pareil sur un site à PR7/8 , est un acte d'inconscience caractérisée :
    - " can we googlize Sebastien ROHAUT ?"
    - " can you translate theses messages about slyunix.org on linuxfr.org ? "
    And 10 minutes after :
    - " MOUHAHAHAHAHAHA, frenchies are so stupid "

    Donc, il n'y a ni vol ni cybersquatte d'un domaine.

    Par contre, pour le plagiat, faut ouvrir les yeux, ya juste un logo repris, ce logo n'est pas déposé et tu dit que tu organise une refonte profonde du site ...

    donc, ce que je comprend c'est que ton ego est blessé parce qu'un mec a été malin pour simplement profité de ta betise que tu continues ici sur un fond d'honneteté innocente.

    bienvenue dans la vrai vie et sur internet.

    Une procedure de dispute ICANN te serait plus efficace et utile : http://www.icann.org/udrp/udrp.htm ...

    Mon conseil, apprend de cette histoire plutot que depenser plein de fric pour une cause presque perdue.
    par ailleurs note ceci :
    ne pas renouveler un nom de domaine sur lequel on est referencé est la pire connerie à faire sur internet
    • [^] # Re: faut arreter de se mentir !

      Posté par (page perso) . Évalué à 8.

      Sur le nom de domaine, je n'ai rien à dire, nous l'avons laissé tomber. et nous ne chercherons pas à le récupérer. C'est d'ailleurs ce que j'ai écrit, merci de bien relire et d'arrêter de prendre les gens pour des andouilles. Donc la première partie du journal, tu sais ce que tu peux en faire...

      Le logo, ce n'est pas pareil. L'association existe encore, elle bosse encore, et il s'agit toujours de son logo, depuis plusieurs années. Je ne vois pas en quoi nous devrions nous écraser pour du plagiat caractérisé, d'autant plus que la personne qui l'a dessiné (nous disposons encore des sources, modèles, fichiers d'origine, banières, etc) est plutôt remontée. Déposé ou pas, ce logo était visible depuis trois ans, il l'est encore sur d'autres sites, il l'est même dans d'anciennes pubs (PL par exemple), et sauf mention contraire, déposé ou pas, il appartient à son créateur. Notre but est uniquement que ce logo ne soit pas utilisé par ces personnes. Point.
      • [^] # Re: faut arreter de se mentir !

        Posté par . Évalué à 5.

        Petite précision : déposé ou non, le droit d'auteur s'applique de toute façon.
        Pour faire jouer le droit des marques, là il aurait fallu déposer.

        Maintenant, je me demande s'il n'y a pas d'autres recours possibles, puisqu'il s'agit en quelque sorte d'une usurpation d'identité. Si quelqu'un s'amusait à faire n'importe quoi en se faisant passer pour moi, je pense que j'aurais un recours légal, mais lequel ?
      • [^] # les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

        Posté par (page perso) . Évalué à 2.

        je viens de voir que le logo a été viré.

        tu viens de t'economiser les 200¤ d'un constat d'huissier, et les 300¤ de l'heure pour le boulot d'un avocat pour négocier un arragement avant passage au proces.

        parce ton seul motif, vu que le mec reexploitait un logo dont il ne revendiquait pas les droits , c'est non respect des droits d'usage affairant au logo ( la licence du logo en somme ) ... et sur le site .net , aucune mention de ses droits n'est faite :p

        tu mets une licence libre au logo ( le gars sera heureux ) ou une licence non libre de type BY-ND-NC ?

        tu as plutot du bol je trouve :)
        • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

          Posté par . Évalué à 5.

          Par défaut, si aucun droit n'est posé, tu n'en as aucun...

          "La première sécurité est la liberté"

          • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

            Posté par (page perso) . Évalué à -1.

            en general, il me semble que :
            - quand aucun droit particulier n'est précisé, c'est le droit commun qui s'applique.
            - Et quand le droit commun ne dit rien, c'est la coutume.

            dans le cas d'une image non déposée ( marque, auteur & co ), non signée, n'ayant aucune licence spécifique, les droits affairant sont plutot léger.

            Car pour qu'il y ait un droit qui s'y applique, il faut qu'un ayant droit ( auteur et/ou propriétaire ) soit clairement identifiable. Sinon qui peut revendiquer des droits ?

            Sauf que, l'assoc a t elle une trace comptable du don "logo et droits affairants" ou une trace comptable de l'achat "logo et droits affairants" ?
            peut etre simplement un acte sous sein privé de don ou vente ?

            reste le créateur, qui n'est pas identifiable.

            Par ailleurs, ce renard, je l'ai vu sur des cartes postales, sur des sites d'artistes ( http://thankyouandywarhol.com/ de Miltos Manetas http://www.manetas.com/ )

            Pour ce qui est du manchot, j'en ai aucune idée si il existait deja ...

            donc, les mauvaises langues pourraient appliquer un raisonnement digne d'une procedure anti brevet logiciel et arguer du fait qu'il n'y a rien d'original à mettre un renard ayant un prior-art avéré à coté d'un manchot qui a autant de chance de deja existé, le tout sur un carré bleu .

            Donc, je reste sur ma position, il a beaucoup de chance que le logo fut enlevé ... sinon, il n'avait pas grand chose à faire à part payer tres cher pour prouver un truc qui ne rapporte rien et qui était en plus en "refonte".
            • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

              Posté par . Évalué à 4.

              Euh, tu t'égares, là, nicO a raison, en droit français, le régime par défaut est le plus contraignant (pour l'usager de l'½uvre).
              Mais il y a des exceptions (citation, parodie, etc. ), dont le fair use à l'américaine ne fait pas partie.
              • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

                Posté par (page perso) . Évalué à 1.

                alors, là, une reference ( voire les textes et la jurisprudence ) m'interesse sur le fait qu'il faille respecter des droits non ecrit d'un ayant-droit non-identifiable ... parce que si tu as une reference serieuse, tu remets en cause des fondements de la propriété en france.

                Par ailleurs, on a aucune garantie que la personne ayant acquise le domaine et fait le site soit assujéti au droit francais ... donc, il faut aussi prendre en considération ce "petit" detail :p

                Et désolé, mais pour le renard, si il n'a pas de fair use et qu'il est donc sujet à des droits en france, le mec qui a fait le logo, peut ramener sa fraise sans probleme si il paye les droit affairant à l'usage de ce renard qui est exploité commercialement ( au moins sur des cartes postales que j'ai vu à monoprix recemment quand je faisais mes courses )

                Je maintiens ma position, il a eu beaucoup de bol, car la personne n'était tenu a rien, et qu'il y aurait eu d'autres problemes liés aux droits affairant du matériel graphique utilisé lors de la conception de ce logo.

                ... sauf si les droits dont tu parles ne fonctionne que pour les logos aux ayants non-identifiables pour des assoc de libristes :D
                • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

                  Posté par . Évalué à 3.

                  Mes excuses pour n'avoir pas sourcé, ce qui ne fait pas avancer le débat (mais manque de temps, toussa).

                  Article L121-2 du code de la propriété intellectuelle pour les droits moraux, et L122-4 pour les droits patrimoniaux. Ces articles disent ce qu'il est interdit de faire, avec une ½uvre quelconque, sans autorisation des auteurs ou ayant-droits.

                  Ces articles ne disent pas qu'un dépôt préalable est nécessaire, donc il ne l'est pas. Si tu veux tétracapilotomiser, la définition d'½uvre est donnée dans les articles L112-? du même code, où le dépôt n'est toujours pas une condition.

                  [http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?commun=&code(...)].
                  • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

                    Posté par (page perso) . Évalué à 0.

                    sans autorisation des auteurs ou ayant-droits


                    Encore faut il pouvoir les identifier !

                    sur le nouveau site, actuellement, il y a juste le message de Sebastien disant "nos logos" à propos de la depeche sur le cyber squatting. cela permet d'identifier un ayant droit possible.

                    Mais l'usager d'un materiel graphique n'est pas un ayant droit !
                    et la note en bas de page, precise plein de droit et pas les ayant-droits du materiel graphique.

                    Donc, le ou les ayant-droits ne sont pas identifiable.

                    Apres, si le webmaster avait une adresse de contact sur un domaine en pending delete ... ben , retrouver l'ayant-droit est proche de l'impossible.

                    Faut rester realiste.

                    domaine detruit, donc pas d'adresse postale, ni telephone, ni email ... et pas de mention clair sur l'ancien site ... donc ... pas d'ayant-droit pouvant demander de faire valoir ses droits.

                    la reaction au mail de mail de sebastien, fut peut etre quelque chose du genre : si il ne veut que le logo, soit , qu'il le prenne :) Et ce n'est pas plus mal pour Sebastien.
                    • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

                      Posté par . Évalué à 4.

                      Le code de la PI ne dit pas que les ayants-droits doivent être identifiables.
                      C'est à celui qui réutilise le matériel de faire la démarche de les retrouver (ou de prendre le risque de le faire sans autorisation... ce qui doit poser assez rarement de problèmes pour des réutilisations à faible diffusion).

                      Dans certains cas, ça en devient archi relou, mais c'est comme ça !

                      Il paraît que c'est une galère pas possible pour distribuer un film amateur (en particulier les reportages). Imagine que tu filmes une scène dans une rue, où se trouve la vitrine d'un vendeurs de télé diffusant un match de la FIFA, où des musiciens de rue interpètent une chanson dont on ne connaît pas l'origine, où les passants ont des chaussures arborant une célèbre virgule, etc., etc.
                      • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

                        Posté par . Évalué à 3.

                        Il y a d'ailleurs une superbe BD fait par une université de droit américaine sur le "nettoyage" nécessaire des droits lors de reportage. C'est assez ignoble. (genre payer pour la musique enregistrer dans un bar en bruit de fond, etc...)

                        "La première sécurité est la liberté"

                      • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

                        Posté par (page perso) . Évalué à 1.

                        Le code de la PI ne dit pas que les ayants-droits doivent être identifiables.


                        Tu es fort sur ce coup :)

                        Si tu as un ayant droit techniquement introuvable, il n'y a pas de droit !

                        sinon tu n'imagine pas le merdier que pourrait etre une succession sans heritier.
                        Reflechit un peu au dela de la propriété intellectuel, la notion de propriété et son cadre de définition va au dela de sa portée immédiate.

                        De plus, ton interpretation remettrait en cause tout le fondement de l'usucapion ... ce qui créerai un putain de merdier bien pire qu'une destruction generale de banque ( cf. fight club ). voila pour l'usucapion : http://fr.wikipedia.org/wiki/Prescription_acquisitive

                        ton idée que faut faire tout pour le retrouver , s'appliquerai aussi dans ces cas la où largement plus d'argent peut etre en jeu.
                        • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

                          Posté par . Évalué à 2.

                          Ce n'est pas mon idée, c'est la loi.
                          Je t'ai donné tous les pointeurs.

                          Le merdier, je ne l'imagine pas, il existe réellement.

                          Maintenant, si un ayant droit est réellement introuvable, au point qu'on le pense disparu ainsi que ses héritiers, on peut prendre le risque d'utiliser son ½uvre, vu qu'il ne portera pas plainte.

                          Or pas de plainte, pas de délit.

                          La prescription acquisitive est hors sujet, vu qu'elle se rapporte uniquement à la notion de propriété (sous entendu, la vraie propriété physique).
                          Cela dit, même si elle s'appliquait ici, le merdier reste le même pendant au moins tout le délai de prescription, au lieu des 70 ans après la mort de l'auteur.
                • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

                  Posté par . Évalué à 2.

                  Bon, pour tes autres arguments :
                  - la plupart des pays ont des lois assez proches sur ce sujet, donc faut voir où est basé le site, mais bon... De plus la loi française peut s'appliquer à des sites basés à l'étranger (voir la récente affaire avec Wikipédia).
                  - je ne comprends pas cette histoire de renard. Il n'est pas l'½uvre originale du graphiste de slyunix ? S'il n'en a pas cédé les droits patrimoniaux, il n'a rien à payer pour son usage.
                  Tu dis que tu l'as vu sur des cartes postales ? Le même ? Si c'est le cas, soit le graphiste a plagié ces cartes, soit l'éditeur des cartes a plagié le logo, soit l'un et l'autre ont un accord (commercial)... ce qui m'étonnerait tout de même.
                  - normalement, si le logo a effectivement récupéré des graphismes ici et là sans permission des ayants-droit, slyunix est coupable de contrefaçon. Cela dit cela m'étonnerait fort. D'autant plus sur un site de libristes, bien au fait de ces questions.

                  Cela dit, moi aussi je demande des références sur tes affirmations à propos des origines supposées douteuses de ce logo !
                  • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

                    Posté par . Évalué à 2.

                    Ah pardon, tu les donnais dans un commentaire plus haut. Au temps pour moi.
                    Bon, cela dit, ce n'est pas le même animal... même si le style est très proche.
                  • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

                    Posté par (page perso) . Évalué à 1.

                    je peux acheter dès demain la carte postale :p

                    Au pire des cas, je dirais que je ne la trouve pas.

                    Sinon, je n'affirme pas, je trouve qu'il y a une forte ressemblance ... et je donne aussi un autre lien ou il y a un animal qui ressemble fortement.

                    Et sur un materiel graphique, tu dois savoir que la forte ressemblance est du plagiat ou de la contre facon ... ( cf. definition )
                    En aucun cas, cela est considéré a priori comme une oeuvre originale.
                    A posteriori, il y a des cas ou il s'est averé que les oeuvres sont original ( je n'ai plus les references par contre sur ce point et en plus elles sont tres rare ).

                    Donc si un site de libristes au fait de ces questions, la question des droits de ce qu'il leur appartiens aurait du etre clair ... et les mentions legales en bas, sont incomplete.
                    • [^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle

                      Posté par . Évalué à 2.

                      Non, une ressemblance ne suffit pas à caractériser un plagiat ou une contrefaçon, sinon plus rien ne se créerait !

                      J'imagine que c'est la jurisprudence qui trace la limite, mais par exemple, pour les logiciels, il est évident pour nous que "cloner" un logiciel fonctionnellement n'est pas de la contrefaçon, alors que récupérer un morceau de code (source ou binaire) en est.
                      Pour les autres domaines, il doit aussi y avoir ce genre de critère.
  • # Problème de logo??

    Posté par (page perso) . Évalué à 1.

    Il est ou le problème de logo?

    Moi tout ce que je vois sur le .org c'est un bon vieux gros Tux, c'est pas ça quand même votre logo "dessiné par un graphiste de l'asso"??

    Moi pas comprendre
    • [^] # Re: Problème de logo??

      Posté par . Évalué à 2.

      Ben, ils doivent lire DLFP, et ils se sont rendus compte qu'ils s'exposaient à des poursuites s'ils laissaient le logo...
  • # Un petit peu dans le même genre

    Posté par . Évalué à 1.

    hier, j'ai fait une petite recherche sur Filezilla

    en bonne place sur les recherches google, je tombe là dessus

    http://www.filezilla.fr

    Je vérifie que le programme est téléchargeable (interface sur sourceforge => ok). Et puis là, pris d'un doute, en farfouillant un peu sur le projet sourceforge, je finis par tomber sur le "vrai" (enfin, je pense) site du projet filezilla :

    http://filezilla-project.org/

    Alors oui, le logo est différent, le site est en anglais, mais ils permettent tous deux de télécharger la même came. Je suppose qu'ils gagnent un petit peu graces aux pubs google sur le côté.
    En fait, ce qui est fort, c'est que jamais sur le site ils ne disent qu'ils sont affiliés au projet filezilla.
    Bien pensé leur truc.

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