Journal Alternative au brevetage ?

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2
avr.
2006
On m'a parlé recemment de ces gens là, qui proposeraient une solution alternative (et peu onéreuse) au brevetage:
http://www.usdsystem.com

Le principe, si j'ai bien compris parce que je suis très loin d'être un expert dans le domaine merveilleux des brevets et autres variations de la propriété intellectuelle, est de consigner l'invention dans une oeuvre littéraire, "le passeport intellectuel":

Pour permettre à un inventeur de procédé technique ou technologique industrialisable, à un auteur de logiciel ou à un concepteur de service commercialisable de bénéficier des avantages du droit d'auteur le plus performant, il suffit de le rendre propriétaire d'une ½uvre de l'Esprit.

C'est la nouvelle voie qu'ouvre l'usage du Passeport Intellectuel C B.


L'auteur de l'invention devient donc écrivain ( on a même une petite biographie dans le fameux passeport) et soumis au droit d'auteur, reconnu et respecté dans le monde entier, valable 70 ans, que ça marche même pour les inventions logicielles, et tout cela pour la somme modique de $8900 (comme précisé dans la FAQ: http://www.usdsystem.com/f_faq.html ).

Franchement je ne sais pas trop quoi en penser.. Est-ce que c'est du flan ou pas ? est-ce mieux ou pire que les brevets logiciels ?

  • # C'est probablement pire...

    Posté par  . Évalué à 8.

    C'est probablement pire parce que le brevet est lui limité à 20 ans. De plus, le brevet garantit un monopole sur l'invention, alors que le droit d'auteur ne protège que le texte du passeport (contre le plagiat par exemple), pas l'invention en question. Enfin, les brevets, tout au moins en théorie, ne sont accordés que pour une invention nouvelle, et c'est la recherche d'antériorité qui justifie, au moins en partie, son prix. Enfin, le système des brevets aujourd'hui sont pourris par le fait que d'une part, la recherche d'antériorité est souvent baclée, et d'autre part, par le fait que les brevets sont écrits dans un jargon juridique horrible (genre licence d'utilisation de logiciel), afin de cacher derrière des mots savants le fait que l'invention n'en est pas une. Je ne vois pas pourquoi le passeport en question serait exempt de ces défauts.

    Mes 0,02 EUR.

  • # FOUTAISE :)

    Posté par  . Évalué à 3.

    D'abord, c'est 70 ans après la mort de l'auteur. cf la FAQ http://www.usdsystem.com/f_faq.html

    Ensuite, si vraiment c'est un moyen efficace de protéger une invention, pourquoi j'irais payé $8900 pour leur truc alors que l'édition d'un livre à compte d'auteur (donc autoproduit) coute moins cher dans n'importe quel éditeur.

    Ensuite, une entité (donc entreprise), ne peut pas sortir un livre. Ce n'est pas un personne physique. Hors, ce sont principalement les entreprises qui sont intéressé par les brevets.

    Enfin, j'aimerais bien que cette méthode soit validé par un procès qui fasse jurisprudence. Mais bon, si des gens veulent payer 8900$ et tester :-)

    PS :"Alternative aux brevets" aurait suffi, au lieu du terme très moche de "brevetage" [:aloy]

    • [^] # Re: FOUTAISE :)

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 5.

      > Ensuite, si vraiment c'est un moyen efficace de protéger une invention, pourquoi j'irais payé $8900 pour leur truc alors que l'édition d'un livre à compte d'auteur (donc autoproduit) coute moins cher dans n'importe quel éditeur.

      Parce que (je ne fais que repeter ce que j'ai entendu dire, ça reste à confirmer..) ils se trouvent qu'ils ont un passeport intellectuel sur le principe de "proteger une invention via un passeport intellectuel" donc tu violerais leur monopole :)

    • [^] # Re: FOUTAISE :)

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

      > Ensuite, une entité (donc entreprise), ne peut pas sortir un livre. Ce
      > n'est pas un personne physique

      Et ?
      Une personne morale peut créer des oeuvres sous droit d'auteur. Où est le problème ?

      Mais pour répondre à plus haut, le droit d'auteur n'offre pas la même protection que le brevet. Le brevet protège un procédé, le droit d'auteur protège une oeuvre.
      Si j'ai un brevet sur le bouchon super original qui ferme avec un clips, personne ne pourra faire un bouchon avec un clips, par contre mon voisin pourra faire un bouchon identique mais à vis.
      Si j'ai les droit d'auteur sur un bouchon super original à clips, personne ne pourra copier mon bouchon super original (couleur, forme, allure), mais tout le monde pourra faire des bouchons à clips.

      Et pour rappeler l'idiotie de l'idée de publication dans un livre : il n'y a pas besoin d'un livre pour qu'un code logiciel (ou autre chose) soit couvert par le droit d'auteur. Il n'y a besoin de rien en fait. Tout ce qu'il faut c'est prouver qu'il y a antériorité (et éventuellement avoir suffisament d'éléments pour croire que le voisin nous a bien copié)

  • # Arnaque ?

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

    Soit c'est moi qu'ai vraiment rien compris, soit c'est une arnaque.

    Si tu écris un livre sur un procédé de fabrication, par exemple, tu as la propriété de ce livre, et l'exclusivité, le monopole mondial toute ta vie et 70 ans après de ce livre. Mais ça n'empêche personne d'utiliser ce procédé de fabrication sans te verser un kopec.

    Donc, quand ils disent À la différence de l'exclusivité mondiale de production et de reproduction procurée par Passeport Intellectuel, c'est du bouquin qu'ils parlent, pas de l'invention.

    Bref, ça fait un peu cher pour un bouquin.

  • # du grand n'imp

    Posté par  . Évalué à 3.

    C'est du grand n'importe quoi, autant acheter des parcelles de Lune, c'est plus fun.

    • [^] # Re: du grand n'imp

      Posté par  . Évalué à 2.

      A pardon, j'avais pas vu que le site était une énorme blague, du coup c'est assez fun quand même :)

  • # Arnaque

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 5.

    Franchement, une société qui s'appelle USD System, je traduis pour ceux qui n'ont pas suivi: US Dollar System => Système pour faire du Dollar américain => Vas y rempli moi les fouilles, j't'arnaque.

    Bref, rien qu'un nom comme ça, si c'est pas de la magouille... :-)

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