Journal droit d'auteur... parfois ca fait peur

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oct.
2004
Bonjour petit journal, comment va ?

Je viens de me taper une petite conférence sur les droits dans l'informatique, et l'intervenant, un avocat, m'a dit un truc à la fin qui m'a fait réfléchir : "Que ce passe-t-il le jour ou Linus Torvald change la licence de son noyau ?"

Bon, dis comme ça, je penses pas que celà arrive, après tout, je penses qu'il est digne de confiance. Cepandant poussons un peu le raisonnement et prenons le boulot non pas d'une personne mais d'une entreprise, comme KDE par exemple. Pareil, on peu supposer qu'ils vont continuer à faire une version GPL. Mais que ce passe-t-il si SQUO (entreprise imaginaire ;)) rachète KDE ? Ils peuvent très bien ensuite décrêter qu'ils ne distribuent plus KDE sous GPL... Ce qui m'a le plus interpellé c'est que l'avocat m'a affirmé qu'ils peuvent changer de licence, l'ancienne devenant invalide, les utilisateurs potentiels de KDE pouvant toujours utiliser le logiciel, mais plus le redistribuer ou le modifier...

Merci petit journal pour tes réactions à chaud :-)

  • # ca m'interesse!

    Posté par  . Évalué à 4.

    Bonjour,

    ce sujet m'interesse beaucoup, pourrais tu s'il te plait m'envoyer plus d'informations sur cette conférence, cet avocat, etc? Cela se rapproche beaucoup de mon sujet de mémoire.

    kghuq58iylnjv40@jetable.com (adresse valable 8 jours)

    merci !

    plagiats
    PS: Selon moi, le jour où Linus change la license du noyau, il y a fork tout simplement. Ou on passe à Hurd (il fallait bien que quelqu'un la sorte celle-la).

    • [^] # Re: ca m'interesse!

      Posté par  . Évalué à 2.

      je m'auto-répond: "l'ancienne [licence] devenant invalide", forcément ca facilite pas le fork. mais il restera alors un autre projet. Comme on dit "C'est ça la force du libre: le choix".

      • [^] # Re: ca m'interesse!

        Posté par  . Évalué à 8.

        tout le code pondu jusqu'à ce changement de licence restera sous l'ancienne licence.

    • [^] # Tout à fait d'accord.

      Posté par  . Évalué à 3.

      Y'aura un fork.
      Mais peut-il vraiment (techniquement paralant) changer sa licence comme ça ?

      • [^] # Re: Tout à fait d'accord.

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 8.

        euh techniquement me semble t'il d'apres mes cours de legislation dans l'entreprise la license d'un produits ne peut etre modifié apres l'achats! c'est comme les conditions de garanties! une fois le produit acheté ou acqui aucune modifications ne peut etre apporté a la garantie!
        je pense qu'il en est de meme avec les licences et donc il faudrait une amelioration technique enorme une superbe innovation pour rentabiliser le truc vue que avec la license actuelle il peut etre distribuer ameliorer redistribuer et ainsi de suite tant qu'on veut. et de meme pour tout les autres logiciels dans le genre!

    • [^] # Re: ca m'interesse!

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

      bon ben merci pour toutes vos réponses, il nous refait une conférence sur les logiciels libre la semaine prochaine, donc j'aurai l'occaz de mieux lui demander ce que je n'ai pas bien compris :)

      Pour la conférence, ben, c'était dans le cadre universitaire (master 2 informatique), l'avocat, c'est monsieur Vincent Corlau, avocat rennais qui fait du conseil en entreprise si j'ai bien compris.

      • [^] # Re: ca m'interesse!

        Posté par  . Évalué à 2.

        Cher TImaniac, peux tu stp m'indiquer par e-mail:
        * La ville (et le lieu?) de conférence (Rennes?)
        * Qui contacter ("service conférences" ?) pour avoir plus d'information sur cette conférence
        * Si, a ta connaissance, il va y avoir un rapport de cette conférence

        D'avance merci!

        plagiats

        • [^] # Re: ca m'interesse!

          Posté par  . Évalué à 2.

          (ich bin TImaniac)
          Ben la conférence c'est déroulé sur le Campus de Beaulieu à l'université de Rennes 1, à l'IFSIC.
          Après pour le service conférence, ben, je sais pas trop, c'est nous étudiants qui somme chargés de trouver les conférenciers pour organiser des conférences :) Pour les premières conférences comme celle-ci, c'est directement la fac qui a contacté l'avocat.
          Celà m'étonnerai qu'il y est un rapport de conf. Certains ont peut-être pris des notes :)

  • # Oui, mais non...

    Posté par  . Évalué à 6.

    Pour le Linux, je crois que Linus s'est arrangé pour rendre un changement de licence de son unique initiative impossible.
    Pour KDE, il me semble que c'est une association style loi 1901 en Allemagne qui gère tout ça. A priori, cela ne se rachète pas une assoc'.

    • [^] # Re: Oui, mais non...

      Posté par  . Évalué à 2.

      interressant, tu as des info a ce propos ?


      et s'il ce passe un accident, un jour... je ne le souhaite pas mais qu'est-ce qu'il se passera ?...

  • # "l'ancienne (licence) devenant invalide"

    Posté par  . Évalué à 4.

    Est-ce que pour XFree cela aurait put être le cas ? Et donc pas de fork Xorg possible ?

  • # mouais

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

    Tu as peut-être mal interprété le "ils peuvent changer de licence, l'ancienne devenant invalide".

    Si aujourd'hui ils changent de licence, celà s'applique à l'appli depuis aujourd'hui, mais moi qui en est une copie d'hier, je reste avec l'ancienne licence.

  • # Et oui

    Posté par  . Évalué à 0.

    > "Que ce passe-t-il le jour ou Linus Torvald change la licence de son noyau ?"

    Bin on en ecrit un autre !

    "Do it yourself" toussa. les projets ca meurt de temps en temps aussi.

    • [^] # Re: Et oui

      Posté par  . Évalué à 2.

      Ouais c'est ça, tu réecrit toutes les couches ip, les firewalls, les gestions de fs, les trucs de sécu, c'est un truc MONSTRE linux à reprogrammer, c'est l'OS qui a le plus de possibilitées actuellement.

      Ensuite on peut faire un fork de la dernière version GPL disponible et là ce sera superbe :)

      • [^] # Re: Et oui

        Posté par  (Mastodon) . Évalué à 4.

        Suffit d'utiliser un noyau FreeBSD... Eh oui, ça existe et ça marche très bien aussi. En plus on a le droit d'en reprendre des bouts pour remplacer les éventuels bouts rendus non-libres dans Linux. C'est pas beau la vie ?

      • [^] # Re: Et oui

        Posté par  . Évalué à 1.

        Pour la reponse simple : il existe d'autre noyaux libres que linux qui sont tout aussi avancés sur de nombreux points. Je sais ca fait mal a certains...

        <troll>
        les couches ip : Ha bon il y a plusieurs couches IP ? Je savais que chez linux ils aimaient bien faire les choses en double, tripple... mais a ce point...

        les firewalls : Y'en a plusieurs dans linux (oui ipchains je sais) ? Ca serait pas chez BSD qu'il y a IPFW, IPF, PF ?

        les FS: C'est sur que vu qu'il y a 16 FS qui font la meme chose ca va prendre un certain temps...
        </troll>

        Donc autrement on est condamné a linux pour le reste de l'eternité selon toi ? Bizarre ca me rappel http://www.cs.bell-labs.com/who/rob/utah2000.pdf(...) :-/

  • # Il y a un lege detail que tu oublies

    Posté par  . Évalué à 10.

    Il faudrait que TOUS les developpeurs acceptent de changer de licence et encore les anciennes versions sous GPL le reste. Une fois que tu as acquis un produit, de quelques manieres legales que tu puisses (telechargement, achat, ...), il respecte un contrat. En l'occurrence la GPL. Donc il est, et restera sous GPL. Il est illegal en tout cas en France de changer de maniere unilateral un contrat.

    Dans le cas du droit d'auteur, il y a une distinction, c'est que l'auteur peut recuperer son oeuvre moyennant une compensation financiere et une raison valable pour rompre le contrat.

    • [^] # Re: Il y a un lege detail que tu oublies

      Posté par  . Évalué à 4.

      Il est illegal en tout cas en France de changer de maniere unilateral un contrat.

      C'est pas un contrat, c'est du droit d'auteur et c'est encore pire : seul l'auteur d'une oeuvre peut décider de ses conditions de redistribution etc.

      • [^] # Re: Il y a un lege detail que tu oublies

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 5.

        C'est aussi un contrat (contrat de licence) pour les version déja publiés. Linus (comme deja dit dans un commentaire précédent) ne peut prétendre etre l'auteur de l'ensemble du code, il faudrai donc pour que la licence puisse changer que TOUT les contributeurs valide ce changement.

  • # euh...

    Posté par  . Évalué à 7.

    Linus ne peut pas changer la licence de Linux. Il ne possède pas tout le code.

    KDE est une boite ????

    L'avocat a tords. Les droits accordés par la GPL accordé à l'utilisateur ne sont pas révocable rétroactivement. (et d'ailleurs les licences et contrats ne sont pas en général pas modifiables rétroactivement et les clauses permettant ca sont souvent nulles).

  • # oui mais non

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 5.

    Si ma memoire est bonne des discution que j'ai lu sur ce cas hypothetique, il ne peut pas changer la licence, il faut que tout les auteur/contributeur soient d'accord. Et de toute maniere ca ne concerne que la "nouvelle" version. Ceci rend donc le fork possible a partir de l'ancienne.

  • # un avocat...

    Posté par  . Évalué à 3.

    en clair cet avocat t'as dit n'importe quoi :
    >>Que ce passe-t-il le jour ou Linus Torvald change la licence de son noyau?
    --- ba le code qu'il n'a pas encore publier à l'instant t, il peut le distribuer comme il veut MAIS TOUT ce qui a été déjà publié AVANT l'instant t sous GPL restera advitam eternam, jusqu'à la dernière copie et la dernière preuve, sous cette licence..

    >>Ce qui m'a le plus interpellé c'est que l'avocat m'a affirmé qu'ils peuvent changer de licence, l'ancienne devenant invalide
    ---cela peut etre vrai pour tout ce qui SERA publié dans l'avenir par les auteurs qui auraient fait ce choix (et seuls les auteurs de leur code, et juste le leur à eux...peuvent le faire) ; cependant la proposition est catégoriquement fausse concernant tout ce qui aurait été pblier ANTERIEUREMENT sous licence GPL.

    >>les utilisateurs potentiels de KDE pouvant toujours utiliser le logiciel, mais plus le redistribuer ou le modifier...
    --- archi-faux concernant les versions publiées anterieurement sous licence GPL

    Au pire le changement de 'comportement' d'un ou des auteurs entraine un fork (reprise du projet à partir de ce qui a été publié précedemment sous licence libre) et prive le projet en question du ou des auteurs en question.
    C'est globalement (meme si formellement la licence reste libre et les raisons semblent aussi humaines et techniques) ce qui s'est passé avec XFree : la licence est modifié par les auteurs pour la version 4.4, elle devient incompatible avec la GPL ---> fork ---> Xorg est né.....

    Par ailleurs et par définition un logiciel libre est un projet (de travail, d'étude, d'outil, de ce que vous voudrez) ce n'est pas une 'marchandise' qu'une société tente de refourguer au meilleur prix. "racheter KDE" ne veut pas dire grand chose....
    m'enfin ce que j'en dis...
    et puis les avocats....c'est surtout leur jeu de scène qui est interessant, parceque ce qu'ils disent.........................................

    • [^] # Re: un avocat ???

      Posté par  . Évalué à 2.

      C'est fou de voir des professionnels du droit faire une pareil désinformation. Faut-il y voir le résultat d'un fort lobbying ou juste une défense de son steack -> Le libre est dangereux, votez pour les brevets logiciels et les avocats seront les rois du monde informatique (comme ils sont déjà les rois de beaucoup trop de choses aux US) Pouah ! :-(

      Ou alors, il dit ça en toute honêté et c'est encore pire pour un professionnel qui devrait se renseigner avant de faire des conférences... Bon, rien n'est perdu dans ce cas là : rends-lui service quand tu le reverras, donne-lui la GPL à lire et le lien sur le site de la FSF.

      • [^] # Re: un avocat ???

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

        Ben, je penses qu'il pense ce qu'il dit :) Après c'est peut-être moi qui est mal compris !
        Sa position sur les brevets logiciels, il ne l'a pas vraiment exprimé, il nous a dit : "les brevets sur les logiciels existent depuis plusieurs années", et il trouve ça marrant que le débat arrive seulement maintenant. Après explication, les brevets semblent aussi dangereux dans beaucoup de domaine, ce n'est pas propre aux logiciels. Le problèmes avec l'informatique c'est que c'est un domaine récent, et que certains principes élémentaires et trop généraux sont brevetés, et sont potentiellement reproductibles par n'importe qui. Ils peuvent être contesté cependant.

        Pour son honnêté, ben je pourrai mieux juger la semaine prochaine, il nous fait une conférence sur les logiciels libres, avec toutes les explications nécessaires sur la GPL ;)

        De toute façon il nous l'a dit pendant la conférence, les lois de protection de la propriété intellectuelle sont amorales.

  • # C'est un troll

    Posté par  . Évalué à -2.

    La GPL garantit avant tout des droits à l'utilisateur, d'autre part, on a jamais vu un auteur de logiciel libre renier son oeuvre.

    Pour perdre le droit d'utiliser, disons le noyau version 2.6.8.1, il faudrait que tous les contributeurs du noyau version 2.6.8.1 renient le fait d'avoir diffusé leurs sources sous license GPL, et que ce reniement soit reconnu par la justice de mon pays.

  • # Il fait quoi du contrat, ton avocat?

    Posté par  . Évalué à 5.

    La licence est un contrat. Un contrat engage les deux parties.

    Maintenant LT distribue K sous GPL aujourd'hui. En admettant qu'il possède l'intégralité des droits de distributions de K, demain il peut décider que ce n'est plus GPL.

    Mais les gens qui ont eu K aujourd'hui ont un produit GPL, et par contrat il leur a accordé le droit de le redistribuer en GPL. Donc la version d'aujourd'hui reste GPL et un fork GPL peut se poursuivre. La GPL n'est pas limitée dans le temps.

    "Que ce passe-t-il le jour ou Linus Torvald change la licence de son noyau ?" Un fork GPL, maintenu pas RMS, avec fusion du Hurd dedans. Et le code GPL de LT reste dedans, LT ne peut pas s'y opposer.

    Pareil si SQUO rachète KDE, tout le monde sous Gnome... Heu non, je voulais dire le code GPL que tu as mis au chaud pour maintenir le fork reste sous GPL (c'est GPL ou LGPL KDE?). En rachetant KDE SQUO le sait et c'est d'ailleurs la raison pour laquelle cela n'arrivera pas, il n'y a pas de trésor caché en propriété littéraire dans KDE.

    Bon, c'est sûr que si c'est ton avocat qui les conseille ils pourraient le faire en croyant que... Mais bonjour la désillusion!

  • # histoire ...

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

    c quand meme fou que personne n'ait fait remarquer que la question a déjà été concretement soulevé au moment ou LBT a trouvé un job ...

    dire que tout le monde sait par contre pour les histoires de drivers de RMS ...

    il y a eu aussi l'histoire du copyright sur linux ...

    ... mais la mémoire est courte :)

  • # J'me questionne, là...

    Posté par  . Évalué à 2.

    Lorsque quelqu'un publie du code sous GPL, puis décide de changer de licence... peut-il lui même réutiliser son propre code GPL dedans, sans publier son code sous GPL ? Même si c'est SON code, il est sous GPL. En le réutilisant sous une autre licence, il viole lui même la GPL qu'il a appliqué au préalable sur son code ?
    J'ai raté quelque chose ? Il y'a une clause spécifique ?

    • [^] # Re: J'me questionne, là...

      Posté par  . Évalué à 3.

      C'est quand meme lui l'auteur, donc les anciennes versions restent sous GPL, par contre la nouvelle peut etre différente.
      C'est A Dire:
      version 4.3 = GPL,
      version 4.4 = non GPL, meme si dedans il y a une partie GPL (qui est en fait la version 4.3).
      CQFD

    • [^] # Re: J'me questionne, là...

      Posté par  . Évalué à 1.

      Son droit d'auteur lui permet de bâtir une version non GPL basée sur la version GPL. Par contre, le code déjà publié en GPL le reste et permet donc un éventuel fork. Seule les versions non GPL sont perdues pour la communauté.
      Dans le cas où il y a plusieurs auteurs (et c'est la majorité des projets), ça se complique...

      Soit dit en passant, dans un cas comme celui-ci, le fork à plus de chance d'avoir du succès de la version non GPL. C'est donc un mauvais calcul (à mon avis).

  • # Toujours les mêmes questions

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 7.

    Bon je vais être sec mais c'est toujours les mêmes gros FUD qui reviennent sans arrêt.
    Si tu t'étais penché sur la question tu aurais évité de sortir un journal bourré d'ânerie.
    Le problème a été constaté il y a à peine plus de 6 mois avec XFree 4.4 alors tu t'es pas dit que le problème du changement de licence n'était absolument pas rétroactif?
    Tu ne t'es pas dit qu'on ne pouvait pas changer la licence d'un code qui ne t'appartiens pas (cf paragraphe sur Linus Torvalds)?
    KDE une entreprise? Tu tiens cette affirmation d'ou? Mince moi qui croyait que c'était des bénévoles et des boites comme Suse et Mandrake qui bossaient dessus...

    Voilà c'était ma réaction à chaud sur un journal bourré d'affirmation fausses pour lesquelles tu n'a même pas daigné vérifier leur véracité...

    • [^] # Re: Toujours les mêmes questions

      Posté par  . Évalué à 3.

      Merci pour cette floppée de compliments (Ich bin TImaniac), ca me touche droit au coeur.

      Je me suis penché sur la question, mais je voulais savoir ce qu'il se passait si une partie du noyau Linux, celle écrite par Linus Torvald, changeait de licence. Et désolé, je usis pas expert, désolé de m'interroger.
      Pour KDE me suis planté, j'aurai dû dire TrollTech et Qt comme projet, je suis désolé, franchement désolé comme dirait Fersen.(parcque en plus le rapport KDE/Qt/TrollTech je le connais, j'aurai mieux fait de m'abstenir de prendre un exemple tiens)

      Voilà c'était ma réaction à chaud sur un journal bourré d'affirmation fausses pour lesquelles tu n'a même pas daigné vérifier leur véracité...
      J'ai rien affirmé du tout, personne n'est censé tout savoir, de plus le fait d'avoir mis le mot KDE plutôt que TrollTech/Qt ne change pas le fond de mon journal et mes interrogations, basées sur ce que m'a dis l'avocat,

      Enfin merci pour ta réponse pertinente, heuresement que d'autres ne tiennent pas comptes des erreurs idiotes pour répondre à mes questions.

      Franchement, je vais de ce pas lire toute l'histoire de XFree 4.4 et de X.org, pour éviter de FUDer, c'est vrai quoi, j'aurai dû tout deviner et penser à cette histoire m D'ailleur faudrait que je pense à lire toutes nos chères lois sur la propriétés intellectuelles, celà m'évitera même de me poser des questions et t'évitera une nouvelles réaction à chaud.

      Bisous.

      • [^] # Re: Toujours les mêmes questions

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

        si une partie du noyau Linux, celle écrite par Linus Torvald, changeait de licence
        Elle serait réécrite en GPL?

        Bon il ne faut pas prendre la mouche comme ça. Je veux juste dire que ce troll^info même si tu n'es pas spécialiste en la matière et moi non plus pouvais prendre 10min sous google pour être évité.

        Pour faire un parrallèle habituel, ça revient à STFW. Malheureusement trop de gens prennent ce genre de commentaires comme une insulte.
        (http://www.gnurou.org/documents/smart-questions-fr.html(...))

        • [^] # Re: Toujours les mêmes questions

          Posté par  . Évalué à 1.

          en même temps il aurait fallut que je cherche quoi sous google ?
          "changement de licence GPL droits d'auteur"
          J'ai lu pas mal de pages, et bien souvent ce ne sont pas des juristes qui parlent. D'ailleur :

          "bien que j'aie essayé de faire de mon mieux, je ne suis pas juriste et je ne peux en aucun cas garantir les informations ci-dessous. Qui plus est, la plupart des analyses disponibles dans ce domaine sont basées sur le droit américain et peuvent ne pas forcément se transposer au droit français, européen ou international..."

          Je connais le principe de la GPL et tout et tout, c'est d'ailleur ce dont parle la plupart des articles. Moi ce qui m'intéresse c'est le cas du changement de licence, vis-à-vis du droit français, comme me l'a exprimé cet avocat. Et là par contre je ne trouve rien.

          Alors puisque tu sembles avoir trouver facilement, je veux bien que tu me files un lien qui va m'expliquer que dans le droit français on peut forker et continuer à exploiter les travaux de personnes qui ont pourtant changés de licence leurs contributions.

          Merci d'avance.

  • # Meme sous la torture , linus n'abandonnera pas la GPL...

    Posté par  . Évalué à 0.

    ...tout simplement parce qu'il faudrait l'accord de TOUT ceux qui ont patchés le noyau ( autant de chances que ca se produise que de tomber dans la rue et de me faire rammasser par amy lee)

    Mais comme il aime les choses comme il faut , il n'as pas gardé l'adresse de tout les contributeurs , on ne connait donc pas toutes les personnes qui ont contribués , donc le noyau est condamné à rester libre et ouvert pour tous Ad vitam aeternam.

    meme s'il le voulait , il ne pourrait pas le rendre fermé , le code source du noyau.

    d'autre part , une licence ne s'invalide pas , la licence change pour un projet ? on forke avec la derniere version libre et on continue sur la voie du libre , dernier exemple en date xfree86/x.org .
    le code source est trop spaghettis pour etre repris ?
    Bah tux est un manchot , mais pas les devellopeurs qui contribuent à Linux , meme pas peur , on code à tout va ^^

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