Bonjour,
j'ai du mal à comprendre - mais l'un d'entre vous saura peut être m'expliquer - ou se situe la limite de l'utilisation commerciale d'une création diffusée sous licence BY-NC(-SA). Voici donc quelques situations où – selon moi – l’évidence du caractère commercial de la copie/diffusion va crescendo de « évidement non » à « évidement oui », est-ce juste ? Où se situe la limite et pourquoi ?
1 – Un FAI qui vend des abonnements internet à des personnes qui utilisent ce dernier pour avoir accès à la copie/diffusion de créations BY-NC(-SA).
2 – Un vendeur de CD-R qui tire profit des gens qui achètent le support pour copier des créations BY-NC(-SA).
3 – Un service de gravure/pressage à but commercial de CD en ligne (upload de la création puis livraison du média par la poste) qui peut être utilisé pour des copier des créations BY-NC(-SA).
4 – Un site à but hébergeant des créations BY-NC(-SA) pointant vers le même service de gravure/pressage en ligne.
5 – La même situation mais le service de gravure/pressage en ligne précise avoir déjà la copie de la création (pas besoin d’uploader) sans pour autant la mettre en ligne.
6 - La même situation mais le site hébergeant les créations BY-NC(-SA) est une filiale ou un partenaire non lucratif du service de gravure/pressage.
7 – Le service de gravure/pressage héberge directement les créations BY-NC(-SA) et propose parallèlement l’accès à son service de gravure commercial pour ces créations BY-NC(-SA).
8 - Le service de gravure/pressage pré-grave/presse des CD de ces créations BY-NC(-SA) et propose directement des commande sur ses stocks.
9 – Ce n’est plus un service de gravure mais carrément du pressage/vente de CD de créations BY-NC(-SA).
Merci pour vos éclaircissements si vous en avez :-)
Camille.
Journal BY-NC(-SA)
1
juin
2007
# Pour information...
Posté par Harry Da . Évalué à 2.
BY-NC ou Attribution-NonCommercial : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/3.0/
BY-NC-SA ou Attribution-NonCommercial-ShareAlike : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/3.0/
[^] # Re: Pour information...
Posté par mammique . Évalué à 3.
[^] # Re: Pour information...
Posté par BAud (site web personnel) . Évalué à 2.
Tu pourras lire http://faq.tuxfamily.org/Licence/Fr#Pourquoi_une_licence_lib(...) qui recense quelques cas que j'ai déjà eu l'occasion d'exposer auparavant. Pour être plus clair, dès ton 1) c'est "évidemment commercial".
Pour le SA, il me semblait que c'était suffisamment clair : distribué en conservant la licence, pas forcément de la même manière (ce qui serait une traduction trop littérale de ShareAlike). Mais j'ai peut-être trop lu tes questions en diagonale ?
# Mon avis
Posté par Colin Pitrat (site web personnel) . Évalué à 3.
1 – Évidemment non.
2 – Évidemment non.
3 – Évidemment non.
C'est l'acheteur qui décide du contenu, et qui paie ici pour un service indépendant du contenu.
4 – Un site à but quoi ? (il manque un mot). Si c'est à but non lucratif, il n'y a à mon avis pas de raison légale valable (même si on peut être dans un cas moralement contestable). Si c'est à but lucratif (par le biais de la pub pour le service de gravure/pressage), je pense que ça devient attaquable (pour le site à but lucratif), mais ça risque d'être ardu, surtout si le site ne contient pas que des contenus sous cette licence.
5 – Là, le service de gravure/pressage devient attaquable puisqu'il commercialise des produits contenant les créations.
6 – Je ne comprends pas trop. La même situation que 4 ou que 5 ? Pour la filiale, je dirais oui. Par contre le "partenaire non lucratif", je ne vois pas ce que c'est. Si le site et l'entreprise sont partenaires, c'est que le site reçoit quelque chose en échange (pas forcément de l'argent bien sûr), donc c'est lucratif.
7 – Évidemment oui.
8 – Évidemment oui.
9 – Évidemment oui.
[^] # Re: Mon avis
Posté par Guillaume Rossignol . Évalué à 2.
Je ne crois pas que le probleme est : est ce à but lucratif ou pas mais est ce que c'est payant ou pas ? Et même en dehors du payant ou pas, je vend un magazine 10¤, un jour je me dis tiens, on va fournir un cd de musique avec. Est ce que je peux y mettre des musique en NC si je n'augmente pas le prix du magazine (alors que je fais bien une utilisation commerciale de l'oeuvre) ?
Il me semble que c'est bien le probleme du NC. Est ce qu'un site sur lequel on commenderait sa musique et qui nous enverrait un cd pourrait vendre un titre NC à prix coutant (donc un bout du prix du CD) et se servir de sa pour faire sa pub qui lui permettrait de vendre des titres sous une autre licence ?
[^] # Re: Mon avis
Posté par Bruno Coudoin (site web personnel) . Évalué à 1.
[^] # Re: Mon avis
Posté par BAud (site web personnel) . Évalué à 2.
# effectivement
Posté par ploum (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 5.
Prenons un autre exemple : Une fancy-fair est organisée dans une école pour récolter de l'argent (vente de boissons, tombolas, voir même ticket d'entrées).
Les élèves interprètes sur une scène une chanson sous licence CC by-nc.
Or, la fête a un caractère commercial (gagner de l'argent). Les élèves sont-ils en infraction ?
Mes livres CC By-SA : https://ploum.net/livres.html
[^] # Re: effectivement
Posté par ploum (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 6.
Mes livres CC By-SA : https://ploum.net/livres.html
[^] # Re: effectivement
Posté par B16F4RV4RD1N . Évalué à 3.
un "créateur" qui récupère des images sur flickr sous licence BY-NC(-SA), qui fait des collages avec, et les expose dans un musée (en mettant à disposition une liste des photographes originaux), le créateur ne perçoit pas d'argent pour exposer (expose à titre gratuit), par contre le musée demande un droit d'entrée.
Only wimps use tape backup: real men just upload their important stuff on megaupload, and let the rest of the world ~~mirror~~ link to it
[^] # Re: effectivement
Posté par ecyrbe . Évalué à 3.
Le musée faisant payer le droit d'entrée, c'est mort...
[^] # Re: effectivement
Posté par ploum (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 3.
C'est commercial ou pas ?
Mes livres CC By-SA : https://ploum.net/livres.html
[^] # Re: effectivement
Posté par BAud (site web personnel) . Évalué à 2.
L'association (s'ils sont organisés en association) déclare ses revenus de ces événements et tient une comptabilité ?
=> cela peut donner une première réponse sur l'aspect "commercial" en tant que tel.
Mais pour être plus clair, revenons à la licence ; la clause NC est définie sur http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/legalcode comme :
4.c. You may not exercise any of the rights granted to You in Section 3 above in any manner that is primarily intended for or directed toward commercial advantage or private monetary compensation. The exchange of the Work for other copyrighted works by means of digital file-sharing or otherwise shall not be considered to be intended for or directed toward commercial advantage or private monetary compensation, provided there is no payment of any monetary compensation in connection with the exchange of copyrighted works.
Il me semble, de toute façon, que le "private monetary compensation" s'applique au cas que tu décris, donc c'est mort ('fin bon, j'ai mis "il me semble", mais c'est plutôt "je pense").
et la section 4.e un peu plus bas du texte enfonce le clou pour les compositions musicales.
ÀMHA la question à se poser est plutôt "veut-on faire du non commercial ou du libre ?", cela peut aider à trouver la réponse facilement plutôt que de tortiller et décortiquer des textes de lois qui n'ont pas été écrits pour le commun des mortels.
[^] # Re: effectivement
Posté par ploum (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 7.
Mais quand on a produit un billet de blog qui fait plus de 15 lignes, on se dit soudain que tous les méchants capitalistes vont faire plein d'argent avec. Alors on veut que ce soit libre mais faut pas trop déconner. Alors on met le maximum de restriction.
J'ai personnellement eu le cas plusieurs fois où je devais expliquer le but des licences. Il y a ainsi eu un projet de livre collaboratif sur Ubuntu qui a été initié en licence CC by-nd-nc avec le but de vendre le livre. J'ai du expliquer à l'iniateur du projet que si les contributions étaient sous cette licence, ils ne pourraient jamais vendre le livre. (il se reconnaitra et se souviendra peut-être si il lit ceci)
J'ai aussi eu une fois qqn qui m'a contacté par mail car "je m'y connaissais". Il voulait publier un petit logiciel sous une licence GPL modifiée pour interdire la redistribution du logiciel sans son autorisation écrite.
Les gens veulent du libre sauf quand c'est eux qui produisent. Ils ont tous en tête des grands producteurs richissimes qui vont faire des millions sur leur dos. Il suffit de voir le nombre de blog qui s'affichent sous licences CC By-ND-NC, surtout parmi les prétendu libristes. La popularité des licences CC a été un grand pas en avant pour les aider. Mais cette saloperie de clause non-commerciale gâche vraiment tout à mes yeux et je ne l'utilise jamais.
D'ailleurs ce serait intéressant de demander à ceux qui utilisent cette licence pourquoi ils l'utilisent, pourquoi pas CC By-SA By-NC ou By ? Qu'ont-ils à gagner ? Et n'ont-ils justement pas beaucoup à perdre ?
Personnellement, j'utilise exclusivement 2 licences : By, pour à peu près tout ce que je fais. (si qqn en trouve l'utilité, tant mieux pour lui mais je doute) et By-ND quand j'écris un texte qui me tient à coeur et que je n'ai pas envie de le voir modifié. C'est pas libre mais au moins il n'y a pas d'ambiguités.
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[^] # Re: effectivement
Posté par Bruno Coudoin (site web personnel) . Évalué à 3.
Alors, réfléchissons à cette exemple, ma chanson devient tube de l'été, elle passe sur toutes les radios, Vivendi Univeral presse un disque qui ce vends à 200.000 unités. Mais notre artiste ne touche rien de tout cela. Il pourrait profiter de sa notoriété en faisant des concert mais malheureusement, son style ou sa santé ne le permette pas. Alors justifié ou pas la clause NC.
[^] # Re: effectivement
Posté par ploum (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 3.
Si jamais ta chanson libre devient le tube de l'été, c'est parce qu'elle s'est diffusée grâce à sa licence CC (du moins on peut l'espérer). Alors vouloir après que ce soit "moins libre" si jamais on a du succès, c'est contraire à l'esprit du libre selon moi. Sans oublier que dans ta chanson CC By-NC, tu as peut-être utilisé des samples sous licence CC By, cet auteur là lui ne touchant rien !
Ceci dit, tu n'es pas obligé de mettre tout ton contenu sous licence libre ! Perso, il y a des choses que je fait qui ne sont pas libre justement car je n'ai pas envie que ce soit libre. Chacun est libre de ses choix, je ne critique pas qqn qui décide que sa musique est propriétaire. La licence CC By-NC ne me convient pas car c'est justement un esprit "je suis libre mais faut pas déconner non plus" qui est à mes yeux complètement hypocrite et entretient un flou.
Enfin, de nouveau l'exemple type est les grosses vilaines multinationales qui pourraient éventuellement faire du pognon sur ton dos. Alors que la chance que ça arrive est virtuellement nulle (les multinationales ne produisent que ce qu'elles contrôlent et te paieraient un max, même si sous licence CC, pour ne pas prendre de risque). Par contre, en craignant les multinationales, tu bloques des centaines d'utilisations potentielles qui pourraient faire ta promotion : un magazine pressant un CD de musique libre, diffusion sur une radio, diffusion lors d'une soirée, diffusion sur un site web sur lequel il y a de la pub....
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[^] # Re: effectivement
Posté par B16F4RV4RD1N . Évalué à 3.
Si je compose de la musique sous forme CC By-NC-SA (par exemple), et que je constate :
qu'un fanzine de metal distribue son édition avec un CD contenant un de mes morceaux sans m'avoir demandé, sans doute qu'on "laissera passer", en envoyant éventuellement un message au responsable pour lui rappeler que la moindre des politesses était de demander mais bon que ce n'est pas une catastrophe,
si une salle de concert de metal utilise ma musique en ambiance de fond entre 2 groupes cela ne posera pas de problème particulier,
par contre cela me ferait mal qu'un musicien de variété à la mode récupère un sample de ma musique, un riff de guitare ou des paroles etc pour servir sa soupe qui lui rapportera de l'argent, ainsi qu'à sa maison de disque (et à la SACEM). Et là j'aurais au moins de quoi attaquer en invoquant la clause By-NC-SA (enfin, j'espère :) ). Et d'ailleurs aucune autre licence ne me semblerait adaptée pour ce genre de cas.
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[^] # Re: effectivement
Posté par ploum (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 8.
Je crois que je comprend ton raisonnement mais pour moi c'est essentiellement opposé à l'esprit du libre en général.
Je ne critique pas ce choix mais pour moi c'est une approche dangereuse car si les programmeurs Open Source avaient suivi ce raisonnement, on aurait tout simplement pas le libre tel qu'on le connait aujourd'hui. Si RMS avait tenu le même discours en écrivant la GPL, on serait sans doute tous sous Windows.
Je pense réellement que le développement de la culture "alternative" et libre passe par l'abandon de cette distinction "commerciale". Et si jamais un auteur à succès utilise ton sample pour un tube, même si tu ne touches pas un rond :
- Il est obligé de te citer bien en évidence d'où pub pour toi
- C'est une reconnaissance incroyable ! Metallica a repris ma musique et j'en suis fier. Ils pourraient me dire merci
- Des centaines de personnes vont me découvrir suite à ça
L'approche "ce qui est à moi est à moi", "gagner des sous sur mon travail est une honte", "procès", c'est exactement ce qu'on reproche aux majors. C'est d'ailleurs ce que les gens ne comprennent pas quand ils se lancent dans le libre. Cependant, l'omniprésence de la GPL et la "pression sociale" GPL, 4 libertés fondamentales fait qu'on commence à accepter le principe et même à le défendre. Le simple fait que tu puisses même imaginer faire un procès à quelqu'un qui aurait simplement diffusé ta musique est quand même très révélateur de l'état d'esprit de notre société. Je trouve ça terriblement inquiétant.
La licence CC NC donne la fausse impression de se sentir libre sans avoir à faire de concession. Je pense réellement que le NC est un compromis qui a permit à court terme de rassurer les premiers utilisateurs de la CC mais qui va être un frein terrible au développement d'une réelle culture artistique libre. Ton exemple est révélateur : le fanzine de métal et le concert, si ils sont pointilleux sur les licences (ne veulent pas prendre de risques) ne vont PAS diffuser ta musique. La clause NC est avant tout un obstacle à la diffusion là où l'objectif de CC est justement de favoriser cette diffusion.
Encore une fois, je ne suis pas du tout opposé au modèle propriétaire dans la culture. Je dis juste qu'il faut assumer ses choix. Je veux garder le contrôle de mon oeuvre ? Je fais du proprio et je l'assume, point barre ! À mes yeux, la licence CC NC permet juste de se donner bonne conscience sans réellement rien apporter.
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[^] # Re: effectivement
Posté par B16F4RV4RD1N . Évalué à -1.
Une création artistique ou un jeu sont un peu différents d'un logiciel, utilitaire par définition. Mais passons. Effectivement certains, peut-être dans la misère, et qui le resterons, contribuerons à bâtir des systèmes libres, et d'autres arriveront ensuite avec leurs gros millions en publicité et communication, et arriveront à mieux vendre le travail des autres. La loi de la jungle c'est ça ?
ah bon, sauf que tu dis ensuite que "c'est une approche dangereuse" / "on aurait tout simplement pas le libre tel qu'on le connait aujourd'hui" / "Je trouve ça terriblement inquiétant."
Qu'est-ce que cela doit être lorsque tu commences à critiquer... ;)
oui, ou sous FreeBSD, ou sous encore autre chose...
Et puis si Windows n'avait pas existé, l'informatique serait peut-être encore en ligne de commande. Et puis si ma tante en avait...
ben non, par exemple avec la GPL, il pourrait juste être tenu de rediffuser son travail sous GPL, sans dire d'où cela vient. Mais s'il fait partie d'un système où il est incontournable, et où ceux qui peuvent reprendre ensuite le travail sous GPL n'ont aucune chance de percer sans passer par le circuit que l'artiste à million emprunte, on se retrouve un peu dans la logique du "only the strong survive", ce qui est un peu celle du capitalisme sauvage...
pas forcément, voir plus haut.
on a vu également que cela arrivait dans le gentil monde bisounours du GNU, quand un dev de chez openbsd reprend un bout de code sous GPL, le scandale que cela fait : (OpenBSD bcw: Possible GPL license violation issues)
http://marc.info/?t=117571775000002&r=1&w=2
Même si dans ce cas précis je pense que cela n'était pas très correct, apparememnt le truc était en développement et le dev comptait retirer le code GPL par la suite. C'était donc pas très adroit, mais la réaction de l'autre côté non plus. Et au lieu d'avoir le monde du libre dans un même élan d'entraide qui essaye de se réconcillier, on a pu constater tout le contraire...
non, un procès juste s'il y a de l'abus. Ben oui, ce n'est pas la fête du slip, et comme j'ai dit initialement, si par exemple c'était dans le contexte d'une salle de concert qui utilisait cela en musique de fond ou dans un contexte similaire cela ne serait pas un problème. Le problème c'est d'en faire une exploitation, et de vider le travail de quelqu'un pour l'utiliser à ses fins propres.
Si je récupère le PDF de "Ubuntu Efficace" pour le revendre via paypal sur ma boutique en ligne, toi ou ton éditeur ne vont pas me faire de procès ?
Ou si c'est google qui le diffuse et revend dans un fictif nouveau service ?
moi aussi. Moi on m'a toujours appris quand j'étais petit "toute peine mérite salaire", pas "si tu arrives à mieux exploiter le travail des autres, tu réussiras mieux qu'eux-même."
Je crois tout d'abord que mieux que ces questions de licences il faut surtout faire preuve de bon sens, et voir ce qui est un abus et ce qui n'en est pas.
Dans les musiques folk, tout le monde reprenait librement les compositions des autres, apparemment on arrivait même parfois à retrouver le crédit du compositeur original, et il n'y avait pas de procès, de licences à la c*n, et c'était il y a plus de 150 ans... On trouve encore même intérêt à les rejouer de nos jours.
Et pour en revenir aux logiciels, même avec du tout GPL, on peut se retrouver prisonnier d'une position que l'on ne souhaite pas forcément.
Si tout ce qui touche au réseau doit passer par Moogle par exemple, parce que Moogle a écrasé ses concurrents tellement il est bon dans son domaine (rien qu'un utilisant des technologies libres), si tous les systèmes Linux doivent être pré-installés avec Obonto, parce qu'ils ont les moyens marketing de se mettre en avant, et que les autres périclitent parce qu'ils n'ont pas la même puissance financière, le futur ne sera pas forcément non plus très réjouissant, et surtout pas si libre que l'on peut croire (mais avant d'en arriver là, il y aura également les DRM, DADVSI et autre joyeusetés à combattre...)
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[^] # Re: effectivement
Posté par Hal9000 . Évalué à 1.
En particulier, il me semble tres important de ne pas faire croire au lecteur que le libre implique que l'auteur originel soit cite. Contrairement a ce qu'a dit ploum, c'est totalement faux, notamment pour la GPL.
[^] # Re: effectivement
Posté par Yusei (Mastodon) . Évalué à 2.
[^] # Re: effectivement
Posté par Benjamin Lannoy . Évalué à 3.
Heuuu... Les licences CC spécifient bien ceci, même sans accéder aux détails de la licence dans chaque pays :
Ceci-dit, on doit être d'accord sur ce point : c'est compliquer les choses à rien (ou à pas grand-chose).
[^] # Re: effectivement
Posté par Amand Tihon (site web personnel) . Évalué à 4.
Le seule chose que ça veuille dire, et c'est pareil pour tout travail, quelle que soit la licence sous laquelle il est distribué, c'est que l'ayant-droit peut te distribuer l'½uvre sous une autre licence...
[^] # Re: effectivement
Posté par Benjamin Lannoy . Évalué à 3.
mais ceci aurait pu permettre de vendre et faire paraître un livre écrit sous une licence By-NC-ND, malgré celle-ci.
Mon propos se limite à ceci.
C'est inutilement lourd (à mon humble avis), mais c'est possible.
[^] # Re: effectivement
Posté par Amand Tihon (site web personnel) . Évalué à 3.
[^] # Re: effectivement
Posté par BAud (site web personnel) . Évalué à 1.
Ce serait ballot d'avoir fait tout le boulot et qu'au final il en suffise d'un pour bloquer tout le monde : il n'y a pas que le cas de celui qui ne va pas être d'accord, il y a aussi le cas ou par exemple sur 3 personnes, 1 ne va plus répondre au mail, ne plus être joignable (désintérêt, passage à autre chose, déménagement...), tu en prends pour 70 ans après sa mort avant de pouvoir faire quelque chose du travail qu'il avait fourni.
[^] # Re: effectivement
Posté par jeffcom . Évalué à -1.
personne veut faire un attentat sur le dev-center de µ$oft ? ça nous laisserai 70 ans de tranquillité pour habituer les gens au libre...
[HS_Mode: off]
[^] # Re: effectivement
Posté par regdub . Évalué à 2.
Par exemple un écolo qui diffuse un texte ou une photo en By-SA, en laissant la possibilité aux autres de produire des dérivés, ne peut pas, sans la clause NC, empêcher que son oeuvre, et indirectement son image, cautionne une campagne de communication d'un gros pollueur.
Je suppose que le pollueur serait obligé de ne pas utilisé son logo (à moins de le mettre en CC-By-SA), mais je pense que ça peut être tentant pour lui, surtout si l'auteur de l'oeuvre acquiert la notoriété d'un YAB ou d'un Nicolas Hulot, par exemple, ou bien tout simplement si l'oeuvre est très forte.
Imagine aussi la confusion qui serait créée si l'auteur est engagé dans une action militante.
[^] # Re: effectivement
Posté par BAud (site web personnel) . Évalué à 1.
[^] # Re: effectivement
Posté par Nelis (site web personnel) . Évalué à 2.
D'ailleurs c'est marrant, quand je fais quelquechose de personnel (texte, livre, ...) j'aurais tendance à utiliser une CC BY-SA alors que pour un logiciel j'aurais tendance à utiliser une licence de type BSD.
Peut-être parce que je mets plus de moi même dans le premier cas ...
# Merci
Posté par mammique . Évalué à 1.
Camille.
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