Forum général.général Licence pour un logiciel médical ?

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0
27
jan.
2005
Bonjour à tous,

Travaillant pour le milieu médical, je souhaite diffuser prochainement un logiciel dont les caractéristiques de licence sont :

" Vous avez le droit :
- d'accéder gratuitement et librement au code source de l'application,
- de modifier gratuitement et librement le code source de l'application,
- de diffuser gratuitement et librement la version originale de l'application.

Vous n'avez pas le droit :
- de vendre tout ou partie du logiciel et ou de son code source,
- de distribuer - même gratuitement - le code source modifié.

Si vous souhaitez modifier le code source et diffuser vos modifications merci de nous les faire parvenir. Seule la société XYZ est habilitée à intégrer et à valider fonctionnellement toute modification apportée à l'application.

Dans tous les cas, le code source reste propriété de la société XYZ."


Quelle licence EXISTANTE correspond le mieux ?

D'avance, merci pour vos lumières sur ce sujet ;-)

Beny.

  • # QMail

    Posté par  . Évalué à 1.

    Il me semble que la license de QMail se rapproche de ça. Sauf que tu as le droit de modifier QMail et de le redistribuer mais sous un autre nom.

    • [^] # Re: QMail

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

      ou alors tu cre ta propre entete:
      - Ce code est la propriete non transferable de XXX
      - toute duplication, redistribution GRATUITE est authorisee sous forme source ou binaire ORIGINALE et illimite tant que la presente notice est conservee telle quel. Toute redistribution payante sous quelle forme que ce soit est interdite.
      - toute modification est authorise a condition que le source modifie soit envoye a XXX. La redistribution de sources modifiee est interdite.

      - il manque une mention authorisant le packaging, et la redistribution binaire de packages compiles depuis les sources originaux.

      J ai vu ce genre de choses plusieur fois. Ce n est peut etre pas aplicable legalement dans tous les pays, mais de toute facon aucune license n est universelle. Alors tant qu as avoir un truc inaplicable, autant qu il me/te plaise.

      • [^] # Re: QMail

        Posté par  . Évalué à 1.

        Enleves tes "chamalos" de la bouche, et arretes de mettre cet horrible "h" au verbe "AUTORISER"...
        Merci.

        -1

  • # CC BY SA NC

    Posté par  (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 2.

    Une creative commons attribution share-alike non-commercial + une marque déposée ?

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