Bonjour, j'ai développé une machine basée sur un concept qui permet de limiter les pertes de produits phytosanitaires dans l'environnement. Cette machine est facilement brevetable car le concept est novateur. Par contre, je ne souhaite pas déposer de brevet. Au contraire, je voudrais que cette invention ne soit plus brevetable afin que tous les constructeurs de machines agricoles puissent y avoir accès.
J'aurais aimé savoir si l'un d'entre vous connait une sorte de brevet libre pour ce type d'invention.
L'idée est que chacun puissent s'approprier l'idée sans pouvoir l'enfermer au travers d'un brevet.
Dans la mesure du possible, et pour la notoriété de mon organisme, j'aimerai que ce brevet libre offre une reconnaissance de l'invention.
Merci d'avance pour vos réponses.
Forum général.hors-sujets Licence libre pour invention
20
fév.
2009
# exemple de Xiph.org
Posté par Adrien . Évalué à 3.
Apparement on peut déposer un brevet, et déclarer ne jamais attaqué quelqu'un si l'invention est utilisée… après je ne suis pas juriste.
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