Journal AOL condamné en cassation

• # Re: AOL condamné en cassation

  Posté par Arachne le 10 mars 2004 à 13:45. Évalué à 3.

  

  Même si il est bon de voir que la Justice a fait son boulot, je suis déçu par la sanction : une misère de 15.244 euros à reverser à l'UFC. Ce n'est pas que les internautes méritient plus, mais plutot que dans ces conditions, si la publicité mensongère ne "coûte" que cette somme, les boites ne vont pas s'en priver...

• # Re: AOL condamné en cassation

  Posté par jcs (site web personnel) le 10 mars 2004 à 15:13. Évalué à 1.

  

  Petite remarque sur le titre : la Cour de Cassation ne condamne pas, d'ailleurs elle ne juge pas l'affaire une trosième fois mais examine la forme du procès. Par conséquent, soit elle confirme une condamnation, soit elle casse le jugement de la Cour d'Appel, et dans ce cas renvoie l'affaire devant une autre Cour d'Appel.

• # Re: AOL condamné en cassation

  Posté par Psychofox (Mastodon) le 10 mars 2004 à 16:57. Évalué à 1.

  

  de toute façon ils ont remis ça avec les publicités mensongères :
  
  quand je vois qu'ils disent proteger à 100% tes enfants des sites de boules, pedophiles etc, qu'ils te protègent à 100% des virus. C'est bo, j'aimerais connaitre leur recette.

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