Journal 20 ans de perdus pour le domaine public...

Posté par . Licence CC by-sa
30
24
sept.
2011

Le conseil de l'Union Européenne a passé le 13 septembre, évidemment en catimini, la
prolongation des droits d'auteur de 50 à 70 ans.

Libreacces.org explique cela en vidéo en copyleft : http://vimeo.com/29455886

Au passage, on apprend que maintenant les artistes abandonnent tous leurs droits aux producteurs.

Ainsi que le déclare Sandrine Bélier, Députée européenne (EELV) « je crois que la guerre du partage et la guerre du bien commun est la même. » Avec cette nouvelle loi, Maria Callas chantant du Mozart ne va finalement pas tomber dans le domaine public. Gilles Pierret nous fait également découvrir des bijoux de la culture et du Jazz qui vont être perdus parce que non publiés depuis longtemps, et finalement impubliables à cause des droits.

Des artistes nous expliquent comment l'exploitation commerciale à outrance de droits effectuées par les majors est un obstacle à la création.

Les intervenants de la vidéo sont :

Sandrine Bélier - Députée européenne
Gilles Pierret- Médiathèque musicale de Paris
Benjamin Jean - juriste Veni Vedi Libri
Valentine Quintin - Union des Musiciens de Jazz
Gogol Premier - chanteur punk
Hervé Breuil - Lavoir Moderne Parisien

  • # Déjà à 70 ans...

    Posté par . Évalué à 9.

    L'Europe est déjà à 70 ans pour les droits d'auteur, depuis 1993 et la Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (1993). C'est sans doute la durée des droits voisins qui passent à 70 ans, non ?

  • # Droits et devoirs

    Posté par . Évalué à 10.

    Au passage, on apprend que maintenant les artistes abandonnent tous leurs droits aux producteurs.

    Quand on voit que les gens abandonnent leurs droits sur leurs propres photos, d'eux et de leur famille...

    Il est triste ton journal.

    • [^] # Re: Droits et devoirs

      Posté par . Évalué à 2.

      Si tu fais reference a facebook et consorts, tu veux probablement dire "donnent une licence d'exploitation".

      Sans compter que cette licence est necessaire, vu que facebook et consorts ditribuent les photos en question...

      If you can find a host for me that has a friendly parrot, I will be very very glad. If you can find someone who has a friendly parrot I can visit with, that will be nice too.

      • [^] # Re: Droits et devoirs

        Posté par . Évalué à 5.

        Là il est vraiment trop tard j'ai la flemme de parcourir les termes d'une licence d'exploitation. Mais il me semble que celle de facebook (oui c'est bien à ça que je pensais) est quand même sacrément gratinée.

        Si je ne dis pas de bêtise, facebook est en droit d'utiliser n'importe laquelle des photos que tu as uploadé, et ce pour n'importe quelle utilisation...

        • [^] # Re: Droits et devoirs

          Posté par . Évalué à -4.

          C'est surtout une couverture juridique pour pouvoir afficher la photo ou ils veulent sur le site, sans etre gene legalement pour de nouvelles features, les traiter et les ballader sur leur reseau interne.

          Sinon, un connard avec un bon avocat va les attaquer pour infraction au droit d'auteur et un juge va leur ordonner de supprimer toutes les photos du site.

          N'importe quel site avec du user generated content a le meme genre de conditions. Je serais meme pas surpris que les webmails aient le meme genre de clauses en fait.

          If you can find a host for me that has a friendly parrot, I will be very very glad. If you can find someone who has a friendly parrot I can visit with, that will be nice too.

          • [^] # Re: Droits et devoirs

            Posté par . Évalué à 4.

            C'est surtout une couverture juridique pour pouvoir afficher la photo ou ils veulent sur le site, sans etre gene legalement pour de nouvelles features, les traiter et les ballader sur leur reseau interne.

            Sinon, un connard avec un bon avocat va les attaquer pour infraction au droit d'auteur et un juge va leur ordonner de supprimer toutes les photos du site.

            Et les licences Creative Commons ? Comment fait Wikipedia ?

            C'est quand même la moindre des choses que l'auteur de la photo et son sujet aient le droit de "supprimer" leurs œuvres de facebook non ? Et ce sans passer par un avocat, ça me paraît la moindre des choses. Ok facebook c'est gratuit mais bon, c'est payé par la pub, c'est déjà une grosse concession de la part des utilisateurs.

            • [^] # Re: Droits et devoirs

              Posté par . Évalué à -1.

              Et les licences Creative Commons ? Comment fait Wikipedia ?

              Et qu'est ce que ca va changer?
              Tu donnes une licence cc, facebook l'a a vie aussi, et peut toujours l'afficher a cote d'une pub de viagra.

              Apres si tu veux pas donner de licence a facebook, c'est un autre probleme.

              If you can find a host for me that has a friendly parrot, I will be very very glad. If you can find someone who has a friendly parrot I can visit with, that will be nice too.

              • [^] # Re: Droits et devoirs

                Posté par (page perso) . Évalué à 2.

                Surtout que les Creative Commons permettent de faire une dérogation, par exemple si t'as une image en CC-BY-SA-NC

                Et qu'une personne veut la mettre sur une carte postale, il peut demander a la personne une "licence" pour l'avoir en droit d'auteur normal

              • [^] # Re: Droits et devoirs

                Posté par . Évalué à 1.

                Avec une licence Creative Commons, vous gardez vos droits d'auteur mais autorisez autrui à copier et distribuer votre oeuvre à condition qu'ils vous en attribuent le mérite — et seluement aux conditions que vous spécifiez

                (CreativeCommons.org)

                Ça fait une sacrée différence. Effectivement sur facebook :

                Vous restez toujours propriétaire des informations vous concernant que nous recevons, même si vous nous donnez l’autorisation de les utiliser.

                mais :

                voici pourquoi nous ne partageons pas les informations vous concernant que nous recevons avec d’autres parties, sauf si :
                * nous avons reçu votre autorisation ;
                * nous vous avons prévenu, par exemple en vous en informant dans cette politique ; ou
                * nous avons supprimé votre nom ou toute autre information personnelle permettant de vous identifier.

                Donc oui ils peuvent vendre une photo de toi à un distributeur de papier toilette... Avec les CC tu peux l'interdire.

                • [^] # Re: Droits et devoirs

                  Posté par . Évalué à 1.

                  Je crois qu'une photo permet de t'identifier. Ton argument ne me paraît donc pas valide.

                  • [^] # Re: Droits et devoirs

                    Posté par . Évalué à 2.

                    En effet j'ai un doute. Mais je te donne mon avis :

                    Une photo sans le nom qui va avec je ne pense pas que ça puisse identifier qui que ce soit. Même chose avec les journalistes qui filment un truc dans la rue. Ils vont pas flouter tout le monde et faire signer une autorisation à tous les passants. Parce que les passants restent anonymes (ie : ne sont pas identifiés) même si on voit leur tête.

                    • [^] # Re: Droits et devoirs

                      Posté par . Évalué à 1.

                      Il me semble justement que si tu estimes que la photo/vidéo te porte préjudice (par malchance, la photo d'une terrasse te montre avec ta maîtresse), tu peux porter plainte contre le photographe qui a publié ta tête sans te demander ton accord. Après, ça fait un bout de temps que j'avais entendu cette histoire, et je ne sais pas à quels textes ça se réfère.

                • [^] # Re: Droits et devoirs

                  Posté par . Évalué à -2.

                  Je comprends pas ce que vient faire la citation de CC.org ici.

                  Avec les CC tu peux l'interdire.

                  Ou pas, ça dépend de la CC, si elle est pas NC, tu peux pas faire grand chose.
                  Si elle est NC, tu peux toujours pas empêcher la réutilisation de la photo.

                  Donc oui ils peuvent vendre une photo de toi à un distributeur de papier toilette... Avec les CC tu peux l'interdire.

                  Pas forcement non, la licence est elle transférable?
                  J'en doute, meme FB n'oserais pas faire un truc pareil.

                  If you can find a host for me that has a friendly parrot, I will be very very glad. If you can find someone who has a friendly parrot I can visit with, that will be nice too.

                  • [^] # Re: Droits et devoirs

                    Posté par . Évalué à -2.

                    Note que la CC est transferable (c'est un peu le but du jeu meme), donc une CC est encore pire en fait, FB pourrait revendre les infos a qui ils veulent, qui peut ensuite l'utiliser pour vendre du viagra, ou l'imprimer sur une bombe atomique.

                    If you can find a host for me that has a friendly parrot, I will be very very glad. If you can find someone who has a friendly parrot I can visit with, that will be nice too.

            • [^] # Re: Droits et devoirs

              Posté par . Évalué à 5.

              Ok facebook c'est gratuit mais bon

              ce n'est pas gratuit, tu dois t'inscrire et laisser des données personnelles qui seront revendues ...

              • [^] # Re: Droits et devoirs

                Posté par (page perso) . Évalué à 5.

                Selon le premier commentaire de ce billet de blog, c'est faux :

                I’m an engineer who works on login systems at Facebook. 8<--
                Generally, unlike other major Internet companies, we have no interest in tracking people. We don’t have an ad network and we don’t sell people’s information.

                On y croit !

          • [^] # Re: Droits et devoirs

            Posté par . Évalué à 5.

            afficher la photo ou ils veulent sur le site

            C'est vraiment le nœud du problème : tu voudrais retrouver une photo de ta tronche juste à coté d'une pub pour du viagra ou bien le pack office de microsoft ?

            OK ça a peu de chance d'arriver, mais le principe est quand même flippant.

            Tu donnes des droits à Facebook c'est bien, effectivement tu ne les perds pas. Si tu veux faire une utilisation commerciale de ton œuvre tu peux toujours. Mais une grosse boîte internationale blindée de pognon le peut aussi. Avec tes photos, et les photos de plusieurs millions de couillons qui on cliqué sur "Accepter" sans lire.

            • [^] # Re: Droits et devoirs

              Posté par . Évalué à 6.

              Ca a déjà existé...
              Des photos de filles sexy inscrites sur facebook qui avait été réutilisées pour les pubs pour un site de rencontre affiché dans facebook meme ...
              Il y'avait une case qui été apparue depuis dans les options qu'il fallait décocher ...

          • [^] # Re: Droits et devoirs

            Posté par (page perso) . Évalué à 6.

            N'importe quel site avec du user generated content a le meme genre de conditions

            Il y a quand même moyen de faire beaucoup mieux que Facebook sans risquer de se prendre des procès. Par exemple yfrog qui précise que c'est utilisable uniquement dans son réseau et que le contenu peut être retiré :

            The content that you distribute through the ImageShack Network is owned by you, and you give ImageShack permission to display and distribute said content exclusively on the ImageShack Network.

            You may revoke this permission at any time by requesting your content to be removed.

            « Rappelez-vous toujours que si la Gestapo avait les moyens de vous faire parler, les politiciens ont, eux, les moyens de vous faire taire. » Coluche

        • [^] # Re: Droits et devoirs

          Posté par . Évalué à 0.

          Ah, et sinon, le fond de mon message, c'est que les utilisateur n'abandonnent pas leurs droits, ils en donnent a facebook.
          C'est une nuance qui a de l'importance.

          If you can find a host for me that has a friendly parrot, I will be very very glad. If you can find someone who has a friendly parrot I can visit with, that will be nice too.

          • [^] # Re: Droits et devoirs

            Posté par (page perso) . Évalué à 3.

            ils en donnent a facebook.

            Mais justement, c'est bien la le problème!
            Avec Facebook, tu donnes les droits à Facebook de faire tout ce que eux veulent, c'est quand même grave. Alors certes, Facebook ne va pas mettre ta photo avec un "regardez les idiots qu'on a, il est stupide hein?" en page principale, pour garder ses "fans", mais on voit juste que les gens ne font pas attention, donne des droits illimités à un tiers, et après veulent parler de vie privée. Désolé, je rigole, trop gros.

            Le noeud du problème est justement que pour "faciliter" la vie de Facebook, on lui autorise bien plus que nécessaire, vraiment plus, et que ça dérange pas, bizarrement, mais le jour où le droit sera utilisé, il faut prier pour que la mauvaise pub soit plus destructrice que l’utilisation, car légalement, tu leurs a donné le droit de tout faire avec la photo.

            Mais bon, entre ce que les gens autorisent et ce qu'ils disent ensuite vouloir, je sais, il y a un monde, c'est la même chose pour les licences libres (genre un mec qui diffuse sous BSD pour ensuite se plaindre que son logiciel est dans un produit fermé et qu'il n'a pas accès aux améliorations, ou certains Debianistes qui se plaignent que Canonical ne contribue pas upstream, pour donner des exemples "de base")

            • [^] # Re: Droits et devoirs

              Posté par (page perso) . Évalué à 4.

              il faut prier pour que la mauvaise pub soit plus destructrice que l’utilisation

              Et si l'utilisation vient avec la faillite de Facebook, il y a peut de chance que ce soit plus destructif que l'utilisation.

              « Rappelez-vous toujours que si la Gestapo avait les moyens de vous faire parler, les politiciens ont, eux, les moyens de vous faire taire. » Coluche

              • [^] # Re: Droits et devoirs

                Posté par . Évalué à 0.

                Et si l'utilisation vient avec la faillite de Facebook

                Vous pensez qu'un jour les investisseurs penseront que Facebook ne vaut pas 65 milliards de dollars ?
                J'aimerais bien voir à quoi ça ressemble une société comme Facebook qui essaie vraiment de faire un max de tune rapidement…

                207829⁶+118453⁶=193896⁶+38790⁶+14308⁶+99043⁶+175539⁶

                • [^] # Re: Droits et devoirs

                  Posté par (page perso) . Évalué à 4.

                  J'aimerais bien voir à quoi ça ressemble une société comme Facebook qui essaie vraiment de faire un max de tune rapidement…

                  Dans leur cas, je pense qu'ils seront trop surveillés pour y arriver. Mais pour avoir vu la faillite d'un autre site, c'est simple : ils ont revendu les données des utilisateurs (ce qui est parfaitement illégal, mais il s'agissait déjà d'un site un peu… louche). Je me suis donc retrouvé avec un compte tout prêt et des mailing répétés chez plusieurs concurrents.

                  DLFP >> PCInpact > Numerama >> LinuxFr.org

  • # 20 ans ?

    Posté par . Évalué à 7.

    20 ans de perdus pour le domaine public...

    20 ans, tu es optimiste !
    Le principe pour les majors, c’est de faire voter la prolongation au fur et à mesure.
    Si elles continuent d’avoir la même réussite, les œuvres tomberont dans l’oubli pour la plupart d’entre elles, mais ne passeront plus jamais dans le domaine public !

    Théorie du pot-au-feu : « Tout milieu où existe une notion de hauteur (notamment les milieux économique, politique, professionnels) se comporte comme un pot-au-feu : les mauvaises graisses remontent. »

    • [^] # Re: 20 ans ?

      Posté par . Évalué à 1.

      Le principe pour les majors, c’est de faire voter la prolongation au fur et à mesure.

      C'est vrai qu'avant que des politiques^W^Wnos dirigeants leurs disent : "ha non mais là X années c'est n'importe quoi ! On fait comment ?!" X sera supérieur à 100*π

  • # Ils font chier chez Libre Accès

    Posté par (page perso) . Évalué à 9.

  • # Sujet du commentaire

    Posté par (page perso) . Évalué à 7.

    Ça commence très mal : Sandrine Bélier parle d'auteurs et de droits d'auteur alors qu'il n'en est nullement question ici. Plus tard, elle cite Brassens et Piaf. Pour Brassens, si les droits voisins (interprète/producteur) sont (ou étaient) échus pour certains disques, les enregistrements sont loin d'être dans le domaine public puisque le droit d'auteur les couvre jusqu'en 2052. De même pour Piaf, le producteur du premier enregistrement de la vie en rose a cessé de toucher des droits voisins il y a une douzaine d'années. Pourtant la chanson n'entrera pas dans le domaine public avant 2069...

    Certes, l'augmentation de la durée des droits voisins touche les enregistrements de la Callas chantant Mozart puisqu'il n'y a plus de droits d'auteur sur ces oeuvres. Certes ces droits vont au producteur et non à l'interprète comme on pourrait le croire (et l'espérer). Mais est-ce la plus grave atteinte aux biens communs ?

    De mon point de vue, cette modification pourrait être une bonne chose si on aligne les droits d'auteur dessus* (à la façon des USA mais avec la durée européenne). Si tous les droits courent 70 ans à partir de l'enregistrement ou la publication ou diffusion, les oeuvres nouvelles entrent plus tôt dans le domaine public et les producteurs sont contents quand même !

    *: en Europe, les droits d'auteur durent 70 ans à partir de la mort de l'auteur (du dernier auteur vivant s'il y en a plusieurs). Aux USA, les droits d'auteur durent 95 ans après la publication/diffusion de l'oeuvre.

    • [^] # Re: Sujet du commentaire

      Posté par . Évalué à 2.

      Je ne suis malheureusement pas tout à fait certain d'avoir compris, mais cette augmentation du durée ne fait-elle pas aussi courir le risque qu'il ne soit plus techniquement possible de récupérer les enregistrements « dormant » (i.e. que plus personne ne diffuse) au terme de cette période ? Et donc qu'ils soient irrémédiablement perdus ? le risque aussi que le gars qui a en charge les archives ne les mettent à la benne dès qu'il voit que la date inscrite sur l'étiquette jaunie est dépassée ?

      • [^] # Re: Sujet du commentaire

        Posté par (page perso) . Évalué à 3.

        C'est pour ça que des organismes (comme la médiathèque musicale de Paris représentée dans le reportage par Gilles Pierret) conservent précieusement les vieux disques. S'il fallait compter sur les ayant-droits pour verser les oeuvres du domaine public je ne sais où pour les préserver, on en perdrait beaucoup.

        Cela dit, ce n'est pas parce qu'une oeuvre est dans le domaine public qu'une maison de disque ne peut pas la vendre. Juste elle ne peut plus s'opposer à la copie et redistribution généralisée. De même que se vendent des reproductions des premières éditions des livres de Jules Verne, on peut imaginer dans 100 ans les disques de Johnny Halliday vendus comme objets de collection par sa maison de disque.

  • # Heureusement ...

    Posté par . Évalué à 8.

    Il reste http://thepiratebay.org

    Je ----->[]

    Systemd, the bright side of linux, toward a better user experience and on the road to massive adoption of linux for the desktop.

  • # pinaillage philosophique

    Posté par (page perso) . Évalué à 10.

    Avec cette nouvelle loi, Maria Callas chantant du Mozart ne va finalement pas tomber dans le domaine public.

    Tu voulais dire "s'élever" dans le domaine public :)

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