Journal La fin des brevets logiciels ?

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juil.
2008
Selon [0] repris par [1], l'office américain des brevets s'apprêteraient à resserrer les boulons pour accepter les brevets logiciels et même à revoir tous les brevets déjà accordés, ce qui pourraient invalider un bon nombre de brevets, voire tous.

Pour décréter qu'un brevet est valide, l'Office propose qu'il y ait un résultat d'une transformation physique d'un article ou que l'invention soit lié à une machine particulière, position qui se rapproche de celle qu'avait défendu Michel Rocard à l'époque au Parlement Européen.

Bref, ça va (enfin !) dans le bon sens et une menace sur le logiciel libre risque de bientôt disparaître.

[0] http://www.patentlyo.com/patent/2008/07/the-death-of-go.html
[1] http://yro.slashdot.org/article.pl?sid=08/07/24/1458215

  • # hum…

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à -9.

    hum…

    • [^] # Re: hum…

      Posté par  . Évalué à 8.

      Je suis d'accord avec toi ... étonnant que cet office se désolidarise d'une telle source de revenus. Pour moi ce sera wait and see ...

  • # "machine particuliere"

    Posté par  . Évalué à 6.

    Liée à une puce "Trusted Platform" par exemple...

  • # Ça veut dire quoi ?

    Posté par  . Évalué à 2.

    l'Office propose qu'il y ait un résultat d'une transformation physique d'un article

    Ça veut dire quoi ?

    • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 7.

      Ça veut dire qu'il faut que cela est une conséquence physique sur le matériel, comme changé l'état électrique d'un périphérique en un autre état électrique. \o/

      • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

        Posté par  . Évalué à 2.

        Tay sûr ? :o
        Dans ce cas c'est plus un brevet sur des logiciels en effet.

        • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

          Posté par  . Évalué à 2.

          Ca a été pendant longtemps la position de certains offices européens des brevets comme l'office allemand par exemple :

          Un logiciel est brevetable si il agit physiquement sur un élement, comme aurait pu le faire une solution entièrement "hardware".
          Si on peut aboutir à la solution du même problème technique d'une manière "physique" et d'une manière "logicielle", il n'y a en effet que peu de raisons de refuser un brevet sur ce logiciel alors que la solution du même problème par une voie "physique" aurait pu faire l'objet d'un brevet.

      • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

        Posté par  . Évalué à 4.

        Je crois que pour un jursiste avoir un effet physique ça à un sens très précis et changer l'état d'un bit dans un registre ( soit changer la tension au borne d'un semi-con) n'est pas un effet physique.
        Ca va concerner par exemple les systèmes embarqué comme par exemple pour un ABS ( Empecher la roue d'une voiture de se bloquer tout en optimisant le freinage, ça nécessite d'interagir avec du hardware non trivial et on est certainement plus proche du circuit cablé que du programe informatique.

        Donc en gros si j'ai bien compris
        -Un algo de compression par ondelette n'a pas d'effet physique donc n'est pas brevetable
        -Un algo controllant un robot est brevetable

        \begin{humour}
        Quoi on peut breveter les robots, je croyais que breveter le vivant c'est mal
        \end{humour}

        • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

          Posté par  . Évalué à 3.

          Chez Micromou ils vont se mettre à faire des robots maintenant /o\

        • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

          Posté par  . Évalué à 4.

          Ben il faut voir le problème autrement.
          Si d'un coté tu crée une machine entièrement piloté par hydraulique avec des portes logiques et tout et tous. Tu peux breveter l'ensemble de ton robot.
          Si tu fabrique le même robot mais que tu remplaces la télécommande hydraulique par un micro code, une partie de la télécommande sort du champs du brevet ?
          Donc dans tous les cas, quand on met des limites, il y a toujours des lésés.
          Après au delà du bon sens commun, ce qui prime d'avantage, c'est l'intérêt et la stabilité économique.
          Si certains, les industriels par exemple, commencent à voir d'un mauvais yeux le brevet logiciel. C'est qu'il commence à coûter plus cher que ce qu'il rapporte, entre les frais de recherche sur ceux déjà existants, la rédaction de nouveaux et le fait de ce voir risquer de plus en plus de procès...
          Ce qui est rigolos, c'est surtout de voir les grosses industries, après avoir critiqué le point de vue des libristes pendant des années, se ranger de plus en plus derrières eux et ce sur beaucoup de point (brevet, coût des licences, dépendance technologique)... C'est quand même plus facile de dire aujourd'hui, que c'est à cause de la progression du libre qu'on commence à revoir son point de vue, que de dire, ils avaient franchement raison ça commence à nous coûter trop cher...

          • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

            Posté par  . Évalué à 1.

            Si tu fabrique le même robot mais que tu remplaces la télécommande hydraulique par un micro code, une partie de la télécommande sort du champs du brevet ?
            [comme je le comprends]
            ton microcode sert à piloter quoi ? un robot!
            Un robot c'est une entité physique complexe qui change d'état physique (piston en haut en bas, changement de pression dans le cylindre hydraulique, ...).
            Donc amha, c'est brevetable.

            Maintenant si tu utilise dans le microcode un truc qui sert à afficher l'état sur un écran, cette partie ne sera pas brevetable ... mais l'affichage par led n'est pas non plus brevetable a ma connaissance ;)

        • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

          Posté par  . Évalué à 1.

          Rien à voir mais c'est rare le latex pour ce genre de parenthèses :)

          Tous les contenus que j'écris ici sont sous licence CC0 (j'abandonne autant que possible mes droits d'auteur sur mes écrits)

      • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

        Posté par  . Évalué à 1.

        Non, moi je voyais ça comme par exemple, un logiciel pour commander des machines outils, pour usiner des pièces bien particulières.

        Ainsi, si le brevet pour une invention (physique) expire, il y a toujours un brevet sur la méthode de fabrication, et les concurrents potentiels seront obligés d'inventer leur propre chaîne de montage.

    • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

      Posté par  (Mastodon) . Évalué à 2.

      Je pense que ça se rapproche de ce qu'avait proposé Rocard c'est à dire de limiter un brevet quand il y a "l'utilisation de forces contrôlables de la nature pour obtenir des résultats prévisibles dans le monde physique".

      • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

        Pff on peut tourner ça dans tout les sens, c'est pas parceque le logiciel offre des couches d'abstraction que s'en est pas moins des forces de la nature (électricité/électro-magnétisme notamment) qu'on utilise pour obtenir des résultats prévisible.

        Les brevets ça pu, c'est tout. Je veux bien que la recherche peu coûter bonbon, mais dans ce cas le brevet devrait être limité pas seulement dans le temps mais aussi sur le rapport gains royalties/coûts de R&D.

        • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

          Posté par  (Mastodon) . Évalué à 8.

          Le but du logiciel, ce n'est pas de changer des portes logiques. D'ailleurs, il est presque faux de dire brevet logiciel, on devrait dire brevet algorithmique et là on voit bien qu'un algorithme, tu peux l'implémenter comme tu veux, soit avec un code logiciel, soit avec du matériel, soit encore avec des humains qui vont faire tous les calculs, ça ne change pas l'algorithme et ça ne le rend pas plus brevetable.

          Au contraire, si un algorithme est lié à une machine particulière et que cette machine fait réellement qqch, là ce n'est pas vraiment l'algorithme qu'on brevette mais le fonctionnement de la machine. Elle a été programmé avec du logiciel mais ici, à l'inverse du cas précédent, le logiciel est juste un moyen.

          Donc pour résumer, quand le l'algorithme est le but et la machine le moyen, pas de brevet et quand la machine est le but et le logiciel le moyen, brevet possible. C'est je pense ce qu'a défendu Rocard et ce que commence à défendre l'office américain des brevets et ça me semble être un bon compromis.

          • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

            Oui enfin l'absence de limitation sur les gains me semble quand même rendre tout ça moyen comme compromis. En fait du moment qu'on à un infinie d'un coté de la balance, je vois mal comment on peut prétendre parler d'équilibre.

            Là où ça me fait le plus gerbé c'est dans le milieu pharmaceutique.

    • [^] # Re: Ça veut dire quoi ?

      Posté par  . Évalué à 2.

      En anglais la phrase dit "[the pattent must] result in a physical transformation of an article" et "[the pattent must be] tied to a particular machine".

      Donc en gros le brevet doit permettre la transformation physique d'un objet (sens du mot "article" ici) ou bien être étroitement couplé à une machine : exemple, si on pourra breveter un retour de force sur une manette mais pas un algo de retour de force seul.

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