Journal Lancement de Creative Commons

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16
déc.
2002
Vu sur Slashdot. Ne lisez pas les commentaires Slashdot, ils sont tous de travers, allez directement jeter un coup d'oeil sur http://creativecommons.org/

J'ai pas le temps de rédiger proprement une news, bien que cet évenement le mérite amplement. Creative Commons est fondé et soutenu par des grands noms du droit américain. Le but est de fournir au public des outils pour se réapproprier les commons (l'ensemble des propriétés "communes" à une nation -- qu'est ce que je résume mal), notamment des outils pour bénéficier des avantages du copyright sans pour autant verouiller son travail.

En pratique et pour son lancement officiel, CC lance une série de licenses (en anglais) ayant pour but de protéger un travail tout en offrant des possibilités de partages. Onze licenses sont proposées, qui sont des combinaisons variées des quatre propriétés de base : obligation de créditer l'auteur, interdiction de créer des travaux dérivés, interdiction de commercialiser l'oeuvre, et obligation de publier un travail dérivé sous une license identique.

La liste des licenses est là : http://creativecommons.org/licenses/ et un questionnaire permet de sélectionner sa license en répondant à deux trois questions, là : http://creativecommons.org/license/

Chaque license est d'une part expliquée en quelques phrases simples à comprendre, et par ailleurs bien sûr, le "code source" (la license elle-même) est disponible. J'ai lu certaines des licenses, et je les trouve très claires et agréables à lire (incroyable, non ?)

D'autres licenses sont prévues. Une Annonce de Mise en Domaine Public est disponible, mais est spécifiquement liée au droit américain (il n'est pas possible de renoncer à son droit d'auteur en France, de toutes façons). Une license "des Pères Fondateurs", qui vise à rétablir les règles de copyright telles que votées initialement il y a deux siècles (avec une durée de copyright de 14 ans, et non pas 100 ans comme maintenant aux US) devrait bientôt être disponible.

Il y a quelques temps sur LinuxFr, quelqu'un avait posté un commentaire juridique sur la GPL, qui disait en gros que la GPL était compatible avec le droit français. Je pense, mais je suis loin d'être juriste, que ces licenses le sont aussi.

Il serait bien sûr particulièrement intéressant que des juristes français se penchent sur une adaptation et une traduction des onzes licenses proposées par CC.

Bref, aujourd'hui est un grand jour pour le droit des particuliers sur Internet. Vive l'échange, vive les respect des droits des auteurs, vive la liberté !

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