Journal Brevet logiciel et Plagiat littéraire

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7
sept.
2004
Récemment, M.Night Shyamalan, réalisateur du film "Le Village", s'est fait accuser d'en avoir plagié le concept sur un livre, "Running Out of Time" (Je ne vais rien révéler sur le film ici, pour ceux qui ne l'ont pas vu).

J'ai vu le film mais je ne connais pas le livre en question, donc je ne peux me baser que sur des commentaires extérieurs, comme ceux de http://www.amazon.com/exec/obidos/tg/detail/-/0689812361/104-364996(...) pour savoir "qui a raison". (qui eux contiennent des révélations !)

Mais mon journal n'est pas là pour dire si Shyamalan est coupable d'avoir copié; mais plutôt: est-ce que copier une idée littéraire mérite effectivement d'être condamné à quoi que ce soit.

Un commentaire sur amazon (oui, amazon sapu, sabrevete) rappelle qu'il y a, certes, certains concepts qui sont repris; mais que ces concepts n'ont pas été inventés dans "Running Out of Time" non plus, et qu'on les retrouve sous une forme ou une autre dans des oeuvres de science-fictions précédentes. Alors est-ce que "A" a copié "B", ou bien est-ce que A et B se sont tous les deux inspirés d'une culture commune qui les précédait ?

Dans les lettres que j'avais envoyées l'année dernière aux députés lors de la mobilisation sur le vote européen sur la brevetabilité, je mettais en avant qu'autoriser un brevet sur une idée logicielle, était du même ordre qu'autoriser un monopole sur des tournures littéraires, sur des astuces de "retournement de situation", sur "les quiproquo" au théâtre... Mais évidemment, si c'est effectivement autorisé, alors là ... :)

Je suppose que tout est une question de proportion... reprendre une astuce ça passe, reprendre la trame ça ne passe plus. Mais légalement, qu'est-ce qui est protégé pour mériter un procès ? Ça n'est pas couvert par le droit des marques, ni le brevet, ni le copyright (puisque ça n'est pas une copie textuelle). Je ne sais pas si le "droit d'auteur" français (qui n'est pas identique au simple "copyright" ) protégerait le concept d'une idée originale supérieure à sa seule représentation textuelle; De toute façon l'affaire Shyamalan n'est pas concernée par le droit Français !
(*edit* pendant la rédaction de ce journal: voir à la fin quelques liens qui apportent une réponse)
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Autre chose aussi qui semble nécessiter des accords pour être repris: les concepts d'émissions télé ou de jeux. De temps en temps on apprend qu'un jeu avec un nouveau concept a du succès dans un pays, et que les chaînes d'un autre pays vont "négocier les droits d'adaptation" pour faire la même chose. La seule chose que je vois négociable, c'est de réutiliser le nom de l'émission, voire la charte graphique (comment on dit pour les décors ??). Mais pas pour le concept en lui-même.
Pourtant, il semble que quand une chaîne ne peut pas avoir l'accord, elle crée une émission au concept similaire, mais avec des différences sensibles, comme pour être suffisamment éloignée de l'originale pour ne rien risquer légalement.

Alors ma question: quel est le cadre légal bien défini qui entoure le concept de "plagiat" ? Est-ce qu'il existe réellement, où bien est-ce juste une sorte de "culture" entre sociétés de production, qui a émergé au fil des procès et des lettres d'intimidations d'avocats ?

Même sans brevet logiciel, peut-on se faire attaquer pour "plagiat de programme" ? (ça s'est deja passé entre Apple et Microsoft pour l'interface graphique)

Vous venez d'assister au fil de ma pensée :) voilà maintenant le fil de mes recherches:

Je suis tombé rapidement sur http://www.uottawa.ca/academic/arts/lettres/vanden/plagiat.htm(...) et http://www.uottawa.ca/academic/arts/lettres/vanden/plagiat2.htm(...) : (J'espere que je n'abuse pas de mon droit de citations :) )
D'après la définition, «Le plagiat est un terme à connotation morale et esthétique [...] Ce terme n'a pas cours en droit, où l'on parlera plutôt de contrefaçon et d'infraction à la loi du droit d'auteur (copyright).»
Cependant, «Le plagiat est interprété en droit français comme un cas particulier de contrefaçon.» et «Ainsi introduit-on une distinction fondamentale entre l'idée et la forme. Selon la doctrine dominante, seule la seconde est susceptible d'appropriation, alors que les idées sont dites "de libre parcours".» Ce qui fait que pour attaquer quelqu'un pour plagiat, il faut principalement se focaliser sur ce qui est repris textuellement, aussi mince soit-il, et qu'on ne peut pas faire grand-chose si seule l'idée est reprise, en étant totalement reformulée.

Et c'est là que je fais le lien avec la situation actuelle des brevets (il était temps):

Ces pages rappelle aussi que tous les grands auteurs ont "plagié" d'une manière ou d'une autre, et que les attaques pour plagiat sont parfois industrialisées jusqu'à prendre la proportion de racket. Voire tout particulièrement le 4ème paragraphe de la 2ème page: « entre 1910 et 1930, des bureaux d'avocats employaient des recherchistes à la Bibliothèque du Congrès afin de déterrer des textes qui auraient pu servir de modèles à des pièces à succès alors jouées à Broadway.» Les avocat rachetaient alors les droits de ces vieux textes oubliés, et attaquaient les nouveaux pour plagiat. Exactement comme maintenant, avec les vieux brevets utilisés uniquement pour étouffer/racketer les nouveaux arrivants et concurrents !
  • # Petit apparté HS

    Posté par  . Évalué à 1.

    Dans le même genre, tu as la BD XIII qui "s'inspire" allègrement de 'la mémoire dans la peau' de ludlum (lien vers un forum de trolleurs fous):
    http://www.bdparadisio.com/scripts/ForItems.cfm?IdSubject=031211395(...)

    y-a-t-il eu plagiat ?
    Il n'y a pas eu de procès en tout les cas
  • # 2ème aparté HS

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

    Le village c'est nul a chier, bande annonce mensongère faisant croire a un film à frisson, mais aucun frisson, suspense inexistant, scenario déplorable.
  • # Dans le même genre d'idée...

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

    Il y a [eu] la battaille White Wolf[1] (editeur des celebres jeux de role "Vampire, la masquarade" et "Werwolf, l'apocalipse", en lien directe avec le jeu video du nom semblable) proprietaire du "World of Darkness[3] (TM blablabla)" VS Underworld[2] pour, justement, utilisation du dit "World of Darkness" lui même fortement inspiré de la "mythologie"[4] sur les creatures de la nuit.


    [1]http://www.white-wolf.com(...)
    [2]http://www.sonypictures.com/homevideo/underworld/index.html(...)
    [4]Le World of Darkness est le background commun a l'ensemble des jeux de WW, gérants differentes creatures de la nuit (vampires, zombies, fees, lutins, momies, loup-garoux) dans le monde contemporaint ainsi qu'a des époques diverses.
    [3]Entendre toute histoire orale ou ecrite, légende ou roman...
    • [^] # Re: Dans le même genre d'idée...

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

      J'oubliais mon avis la dessus : C'est vraiment n'importe quoi!!!!!
      • [^] # Re: Dans le même genre d'idée...

        Posté par  . Évalué à 2.

        C'était pas du tout n'importe quoi, ce film était bel et bien un plagiat.
        Et ça permet de répondre à la personne qui demandait si le cadre du plagiat est bien défini, puisque je m'étais renseigné la dessus à l'occasion de la sortie de ce film en allant sur le site de l'écrivain qui disait que son roman avait été plagié (il y avait 2 plaignants dans l'histoire white wolf pour son jdr et cette écrivain pour un de ses romans se passant dans l'univers de vampire le jdr).
        Bref et pour le droit étatsunien, le plagiat se définit non pas selon une idée qu'on retrouve et dont s'est inspiré le film mais par une liste d'éléments identique. Et au plus la liste est longue et précise entre les similitudes, au plus le plagiat est clair.
        Dans le cas du film qui plagiait vampire le jdr, je me suis tappé toute la liste et n'ayant ni lu le livre, ni joué au jeu, ni vu le film, je me suis dit, "c'est clair, dit comme ça, c'est un plagiat". J'ai ensuite lu le jeu, été voir le film et trouvé un résumé du livre et je me suis dit alors "bon, c'est clairement un plagiat, mais c'est surtout une grosse m*rd*."
        Pour info, le livre en question raconte l'histoire d'une vampire qui tombe amoureuse d'un loup garou alors que les 2 peuples sont en guerres et qui a un enfant avec lui, et quand un loup garou et un vampire ont un enfant c'est une aberration etc etc ... voir le film pour la suite.
        Toujours dans cet ordre d'idée, blade par exemple, ne pourrait pas être accusé de plagiat, même s'il reprend des éléments de vampire le jdr qui sont à la mode, parce que la liste ne serait pas assez importante et précise. Ce qui est drole aussi, c'est que blade le film, ne pourrait pas non plus être accusé de plagiat de blade le "héros" de BD d'il y a une vingtaine d'année parce qu'ils n'ont rien en commun.
        • [^] # Re: Dans le même genre d'idée...

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

          Tient, j'avais entendu dire que le film etait une adaptation du bouquin (et donc avec les droit)

          Mais bon tout ce qui est la dedans (le jdr et le film pour ma part) sont deja bien plagié d'ailleurs a ce moment.
          - Parce que le coté decadant des vampire est "legendaire" et tres present notament dans les "chronique d'un vampire" de anne rice (lestat, interview avec un vampire...)
          - Que la guerre garrou/vampire est elle aussi assez vielle en attendant je me souvient d'un episode du dessin animé ghost buster qui avait lieu dans ce cadre.
          - Que les mythes fondateur du film et du jdr sont totalement differents.

          Dans le genre tjs y'a Besson qui dit que la pub SFR O'Vodafon est pompé sur le 5ieme element

          Perso je dis que des histoires/references communes donnent des idées proches/semblables et que c'est obligé
          • [^] # Re: Dans le même genre d'idée...

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

            Tout frais tout (pas -comme ca vous avez mon avis-) beau des info d'inter ce matin : c'est Besson qui gagne.
            La pub c'est celle avec la fille qui a les cheveux rouge et les gars qui la prenne en photo, si, si, celle ou elle fait "hou hou"... enfin je crois...

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