Salut Journal et Moules Lectrices
Je prends la plume pour exprimer ma colère face aux douanes françaises et leur calcul arbitraire... en tout cas en apparence car il ne sont qu'accusés pour l'instant (avec présomption).
Début de l'histoire : je commande sur le site de HP des CDs gratuits pour donner du logiciel (en partie libre, il y a dedans les paquets précompilés de plein de softs pour HP-UX) à moudre à ma babasse HP C3700.
Jusque là, tout se passe bien : c'est gratuit et HP me confirme gentiment que je vais recevoir par courrier sous 2 à 5 semaines mes octets non-téléchargeables.
Bonne surprise, c'est DHL qui s'y colle et d'après le suivi, le paquet pointe son nez plus vite que prévu (3-4 jours).
Mauvaise surprise, on m'annonce qu'il faut payer la douane. Pas énorme, 20¤, mais pour le principe... 20¤ sur rien, ça fait quand même un taux infini de taxes.
Après avoir protesté aux douanes, on me répond poliment :
"Vos supports numériques se classent au code de nomenclature 8524310000, le taux de droits de douane est de 0%, La TVA est de 19.60 % , ce qui doit correspondre au 20¤ que vous facture DHL, et qui est assise sur la valeur de la marchandise, même si ce produit est gratuit."
Alors, ok, HP a déclaré 59,35$ comme valeur du colis pour l'assurance (ça fait cher les ISOs, mais c'est du gravé... ;). Le problème, c'est qu'on n'est pas du tout à 20¤, et du coup ça m'a l'air d'une estimation au pif des douaniers, DHL m'ayant affirmé qu'il ne font que me répercuter les taxes qu'ils ont payées.
En attendant d'en savoir plus, voici mon nouveau courrier aux douanes :
"Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. Toutefois, je ne comprends pas comment le montant des taxes a été calculé.
La valeur des médias déclaré pour l'assurance par HP s'élève à 59,35$ soit moins de 47 EUR (la valeur marchande étant nulle puisque ces CDs sont gratuits). D'après les informations que vous m'avez fournies, la taxe devrait s'élever à moins de 9,21 EUR.
J'ai donc versé plus du double de la taxe qui m'incombait pour recevoir mon colis. Merci de me préciser les modalités du calcul et la démarche à suivre le cas échéant pour un remboursement du trop-perçu.
Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués."
Je vous ferai part de la réponse ici, et en attendant, à vous pour vos expériences, doléances et complaintes !
Journal Les douanes... GRRRRRRR !!!
3
juil.
2006
# déclaration préalable
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 2.
Ce qui est logique si on parle de valeur et pas de prix
> J'ai donc versé plus du double de la taxe qui m'incombait pour recevoir mon colis.
Certes, mais il aurait été de ta responsabilité de déclarer ta marchandise et d'en payer la TVA toi même. Ne l'ayant pas fait, je ne suis pas sûr que tu aies un recours.
[^] # Re: déclaration préalable
Posté par Caeies . Évalué à 5.
Ca me parrait étrange, même si je peux en comprendre le principe (et encore), par exemple, lorsqu'un commerçant te fait une remise, tu payes la TVA sur le prix affiché ... mais ça reste sur le prix que tu aurais payé ...
Les 20 ¤ ressemblent presque plus à un forfait qu'à autre chose ... un peu comme un prix minimal pour percevoir la taxe ...
Une recherche sur un moteur de recherche ne renvoie pas bcp d'infos sur ce code ... Il y a bien une référence sur le code des marchés européens, mais ça reste obscur ...
Curieux de connaitre la suite.
Caeies
[^] # Re: déclaration préalable
Posté par |-| . Évalué à 3.
1) J'ignorais complètement la valeur du produit, puisque pour moi il est gratuit. Comment estimes-tu la valeur ? Un CD c'est tant ? J'ose imaginer les taxes de douane sur un carton de CD AOL en leur temps !
2) Comment faire la déclaration pour un colis qu'une tierce personne t'envoie ? Parce que sinon, il y a des mauvaises blagues à (ne pas) faire...
[^] # Re: déclaration préalable
Posté par M . Évalué à 4.
Comme commander des CD ubuntu et les faires livrer chez un ami ;)
[^] # Re: déclaration préalable
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 3.
Il ne me parait même pas inimaginable qu'ils aient raison de faire payer même sur un bien gratuit. J'ai entendu plusieurs fois des histoires sur un suisse qui voulait faire don d'une collection de tableaux chers à la France, et qui a abandonné parce que la France refusait de l'exonérer de taxes à la frontière (oui, même si c'est pour faire un don à l'état il fallait payer). Et là le gars il avait les moyens de défendre ses intérêts.
[^] # Re: déclaration préalable
Posté par plagiats . Évalué à 5.
Si un cd gratuit ne peut pas être déclaré à zéro, qu'est-ce qui peut l'être ? A ce moment là, c'est UPS qui devrait refuser l'envoi du colis avec une valeur déclarée de zéro.
[^] # Re: déclaration préalable
Posté par cosmocat . Évalué à 3.
[^] # la DEB
Posté par fabien . Évalué à 3.
http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/douanes/deb/
[^] # Les douanes vous facilitent la vie avec internet
Posté par plagiats . Évalué à 3.
--> page avec explication en une ligne, 2 liens
------> tous 404.
Acces à la simulation web
--> Numéro de TVA (11 chiffres), Code opérateur (2 chiffres), Code secret (111111 pour la Simulation) : "Valider | Abandon".
------>Abandon
Où envoyer la déclaration ?
--> 4 liens
------> tous 404.
Déclaration *simplifiée*
--> Questions du formulaire simplifié :
* A. Période : année, mois [et non l'inverse, tout le monde doit se gourrer]
* B. Flux : Expedition, Introduction [pour dire que t'envoi ou tu ressois, madame michou est perdue déjà]
* C. Niveau d'obligation : 3 ou 4 [?!]
* ensuite les colonnes :
4. valeur fiscale [= valeur déclarée??]
5. régime [carotte et légume vert ??]
6. n° d'identification de l'acquereur C.E. [chérie, c'est quoi le numéro d'identification de tes parents ?]
Et le tout
© Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - 29/01/2002
Bah y a qu'a espérer qu'en 4 ans il n'y ait pas eu d'évolution des formulaires, hein.
[^] # Re: Les douanes vous facilitent la vie avec internet
Posté par plagiats . Évalué à 4.
[^] # Re: déclaration préalable
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 3.
2. Les marchandises peuvent être admises en franchise douanière des seuls droits de douane, sous réserve que la valeur du colis expédié, frais de transport et d'assurance exclus, ne dépasse pas 22 euros. Au delà de ce montant, le destinataire devra payer les droits de douane correspondants (cf. la nomenclature douanière et le TARIF, ainsi que l'information destinée aux voyageurs) .
On parle bien de valeur et pas de prix. La valeur n'est pas nulle (sinon tu n'aurais pas demandé d'envoi).
Les douanes ont jugé que la valeur de ton colis faisait plus de 20 euros. Tu as théoriquement des droits de douane à payer.
(note, sur http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25 on pare de 45¤ mais uniquement pour des échanges entre particuliers, ce qui n'est pas le cas ici).
3. Dans tous les cas la TVA doit être payée. Le montant de la taxe est calculé sur le prix de la marchandise augmenté des frais de transport et d'assurance ainsi que des droits de douane. Ces sommes, souvent calculées par le transporteur ou le vendeur, seront acquittées par le destinataire.
La TVA est calculée sur le prix de la marchandise *et* celui des transports/assurance. Ca peut expliquer la différence entre le prix qu'ils ont estimé/donné et celui sur lequel on t'a fait payé la TVA.
(par contre ici ils parlent de prix, donc effectivement, sauf à envisager la fraude, ils ne devraient pas faire payer la TVA sur la valeur estimée)
[^] # Re: déclaration préalable
Posté par |-| . Évalué à 2.
Voici la réponse que je viens de recevoir :
"Monsieur,
En réponse et en complément de réponse à votre courriel en date du 03/07/2006, je vous informe que les frais de transport entrent dans l'assiette de calcul de la TVA ( frais jusqu'à destination ).
En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Receveur Principal, Responsable du service"
Bien sûr, on n'est toujours pas au compte, sauf si HP a payé DHL encore 60$ pour m'envoyer le petit colis (une enveloppe avec les cds en pochette plastique). Le détail étant de 3 euros de droits de douane et 17 euros de TVA !
# frais de dossier
Posté par ArnY (site web personnel) . Évalué à 3.
Il se peut aussi que tu ais en plus de tous ces frais, une amende forfaitaire ou proportionnelle à la valeur de ce que tu as oublié de déclarer...
[^] # Re: frais de dossier
Posté par moijbt . Évalué à 2.
- Frais de transport: 0.00
- TVA sur frais de transport: 0.00
- Droits de Douane : 0.00
- TVA sur marchandise: 37.00
- Assurance: 0.00
- Autres taxes: 0.00
- TID: 0.00
- TVA sur TID: 0.00
Il semble donc qu'ici, seulr la TVA sur la marchandise soit facturée, les éventuels frais de dossiers devraient être inclus dans une autre catégorie.
Cependant, le magasin d'import avait déclaré 204$ de valeur de marchandise, 19,6% de cette somme font 39.984$, soit environ 31¤, or j'en ai payé 37. Je ne comprend donc pas trop, c'est assez obscur comme manière de procéder...
Il me semble avoir lu qu'il faut aussi compter les frais de transport en plus de la valeur marchande dans le calcul de la TVA, dans ton cas, ca va être dur à calculer vu que c'était encore gratuit, mais il rajouter le prix versé par HP à DHL dans dans le calcul de la TVA je pense.
Je sais pas si je suis très clair, bonne soirée à tous !
[^] # Re: frais de dossier
Posté par Pascal Terjan (site web personnel) . Évalué à 4.
- TVA sur la marchandise
- Frais de douanes
- TVA sur les Frais de douane
- Frais de contre remboursement sur tout ça
et la TVA était minoritaire rapport au reste...
J eme rappelle plus en détail des prix mais ca faisait quelque chose comme 75¤ de marchandise, 25¤ de port, 50¤ de TVA+frais. Je me rappelle que les 5 T-Shirts à 15¤ en avaient couté 30 chacun en ajoutant le port et les frais à l'arrivée...
[^] # Re: frais de dossier
Posté par Nicolas Bernard (site web personnel) . Évalué à 1.
[^] # Re: frais de dossier
Posté par Boa Treize (site web personnel) . Évalué à 2.
C'est un inventaire à la Prévert assez extraordinaire (vaches, guano, lances-missiles, produits chimiques, etc.), le problème c'est que c'est indexé par code et qu'il n'y a pas moyen de faire de recherche inverse (en tout cas pas en 2002). Pour trouver l'objet dont tu veux savoir le taux, il suffit de parcourir toute la liste (plusieurs milliers de pages)...
[^] # Re: frais de dossier
Posté par Nicolas Bernard (site web personnel) . Évalué à 2.
[^] # Re: frais de dossier
Posté par Sylvain Briole (site web personnel) . Évalué à 1.
http://www.destatis.de/download/d/klassif/stichwortwa.pdf
[^] # Re: frais de dossier
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 2.
[^] # Re: frais de dossier
Posté par Boa Treize (site web personnel) . Évalué à 2.
Et on dirait bien que ça n'a pas changé :
http://www.douane.gouv.fr/appli/tarif/micfic/online/20060615(...)
# Code de nomenclature
Posté par Sylvain Briole (site web personnel) . Évalué à 4.
Pour exporter souvent des "babioles" à l'étranger, je peux te dire qu'il faut faire gaffe à tout:
- après avoir exporté du matériel en Russie, la boîte dans laquelle je bosse s'est vu renvoyer le matériel en question (bloqué à la douane), parce que nous avions omis de déclarer la valeur potentielle de la caisse en aluminium (un emballage) que nous avions utilisée pour la livraison (en gros, la caisse valait dans les 15EUR, le contenu dans les 5000EUR....).
- pour la Suisse, un document papier a un code de nomenclature et une valeur : j'ai dû estimer à 5EUR par feuille un document (une très courte documentation) de 2 feuilles de papiers sous prétexte qu'il avait un code de nomenclature bien défini, pour lequel la valeur était habituellement de 10EUR.
Voilà, quelques expériences de biens sans "valeur" apparente, et pourtant qui ont posé problème.
[^] # Re: Code de nomenclature
Posté par Prae . Évalué à 3.
On appelle pas cela une dérive de la bureaucratie (douanière) ... ?
# ya la doite volante et la douane volante
Posté par mathieu mathieu (site web personnel) . Évalué à 9.
Voici mon dernier entretien avec la douane volante sur autoroute!
- Bonjour monsieur, vous avez les yeux défoncés
- Bonjour, vous dites toujours aux gens qu'ils ont une sale gueule quand vous les arrêtez?
- ... silence ... vous fumez?
- non, trop de cancer dans la famille!
- vous arrivez d'où
- d'Andorres
- et vous n'avez pas de cigarette?
- aucune cigarette, aucune goutte d'alcool sauf dans le lave glasse!
- vous êtes sûr que vous ne fumez pas?
- vous voulez que je vous signe une décharge?
- ouvrez le coffre ...
- Fouille (Xsara Break Diesel HDI avec attache caravane pleine à craquer avec le matos de camping)
- Au revoir
- Au revoir
Il Faudrait également apprendre aux douniers à être plus courtois, les gens ne sont tous pas des fraudeurs ou drogués (même s'ils ont la mixomatose)!
[^] # Re: ya la doite volante et la douane volante
Posté par Nicolas Schoonbroodt . Évalué à 10.
-->[]
[^] # Re: ya la doite volante et la douane volante
Posté par mathieu mathieu (site web personnel) . Évalué à 5.
Je trouve la vérification du coffre normale!
Ce qui ne l'est pas, c'est l'interrogatoire comme si tu étais coupable, on te pose 4 fois la même question d'un ton sec et menacant!
A chaque fois je n'ai rien à me reprocher, je suis conciliant, je ne vois pas pourquoi ils me prennent sur ce ton! La forme n'apparait pas sur mon discours, le douanier est plutot agressif et moi je répond sur le ton de l'humour!
C'est à chaque fois à la limite de l'agression! En plus si tu es un peu jeune, c'est à peine s'il te tutoie!
Plutot que de nous casser, ils feraient mieux de la fermer de faire leur boulot!
[^] # Re: ya la doite volante et la douane volante
Posté par goeb . Évalué à -7.
Toi aussi tu pourrais être plus courtois !
Il ne faut pas attendre des autres qu'ils fassent l'effort en premier. Parfois il faut prendre soi-même l'initiative de faire l'effort de courtoisie, politesse, etc...
[^] # mais bien sûr
Posté par plagiats . Évalué à 6.
[^] # Re: ya la doite volante et la douane volante
Posté par mathieu mathieu (site web personnel) . Évalué à 3.
Le jour où un douanier te parle de manière correcte, tu me previens!
[^] # Re: ya la doite volante et la douane volante
Posté par goeb . Évalué à 0.
Il ne faut pas essayer de devenir son ami, évidemment, mais rester neutre et poli.
Le douanier, après avoir vu 50 mecs râleurs comme toi, tu crois qu'il est heureux d'en voir un 51ème ?
[^] # Re: ya la doite volante et la douane volante
Posté par Nelis (site web personnel) . Évalué à 3.
Et non, ce n'est absolument pas normal qu'on te parle sur ce ton. D'autant plus venant des personnes ayant plus de "pouvoir" (police, douane, ...).
[^] # Re: ya la doite volante et la douane volante
Posté par Calim' Héros (site web personnel) . Évalué à 4.
Toujours courtois et polis ils furent (pourtant piercing, cheveux long, ancienne voiture pourrie...)
[^] # Re: ya la doite volante et la douane volante
Posté par Thomas Debesse (site web personnel) . Évalué à 4.
Surtout si t'es un petit jeune, et je te dis pas si t'es à mobylette (une vraie 51 motobécane)...
Exemple, Je me rappelle juin 2005, ce jour là j'étais debout depuis 5h du matin, j'avais enchainé les inventaires (je taffais dans un monop' dans le 78), et deux journées de taff sur la même journée (tant que les heures sup' sont payées...), puis ensuite je réenchaine avec un cours de théatre à Paris, je reviens ensuite chez moi dans le 92, il était vers 1h30 du matin, je roulais depuis 3/4d'h...
Une patrouille m'arrête, puis m'enchaine...
> Tu t'es shooté à quoi ?
> Allez, qu'est ce t'as fumé ?
> Qu'est ce t'as bu ?
Rien du tout je suis fatigué je rentrais chez moi dormir.
> T'as les yeux explosés !
Bah oui je suis fatigué je voudrais dormir.
> Montes pas sur tes grands chevaux hein, joue pas les durs, on se calme, c'est pas toi qui fais la loi. File tes papier.
Voilà. Mais je suis très calme, c'est vous qui vous énervez moi je veux juste aller dormir.
> [On entend au talkie walkie qu'ils sont rappelés au poste]
> Si je te revoie je te casse la gueule et ta mob je l'explose.
Non je ne suis pas bronzé, je ne fume pas, je ne bois pas non plus, je ne porte pas de baggy, j'ai pas de gourmette et autres bling bling, je porte des chemises, je suis étudiant, je travaille le week end et les vacances, je suis règlo, je vis pas dans une banlieue chaude, je vibre pas au son de "nique la police (et ta mère avec (et la france cette garce))"... j'ai juste 19ans. :D
Je passe les autres expériences, violations de domiciles et autres...
ce commentaire est sous licence cc by 4 et précédentes
[^] # Re: ya la doite volante et la douane volante
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 2.
Détail marrant : la suisse a trouvé utile de démonter mon téléphone portable (je pense pour voir si je ne cachais rien dedans).
Et je me fais arrêter quasiment à chaque fois que je passe là bas.
[^] # Re: ya la doite volante et la douane volante
Posté par Aldoo . Évalué à 2.
[^] # Re: ya la doite volante et la douane volante
Posté par fork_bomb . Évalué à 3.
Cependant, voilà, c'est comme ça. Tu es tombé sur des connards (ou des mal lunés ou que sais-je). C'est comme ça... Autant faire la tête basse devant eux, et pas de quoi en faire tout un plat après.
D'ailleurs moi aussi j'ai une mauvaise expérience. A la frontière Suisse cette fois. La douane est sur une nationale. Moi, j'arrive d'une petite route qui est perpendiculaire à la nationale, juste devant la douane. Je tourne sur la première voie libre. Dommage, cette voie est obstruée par un plot que je ne voyais pas d'où j'arrivais. Je m'arrête à 45° entre la route d'où j'arrive et la voie.
Un douanier arrive et m'engueule. Pas chieur, je ne dis rien et je commence à reculer. Il m'engueule de plus belle et me fait signe de me mettre sur une autre voie. Sauf que d'autres voitures sont arrivées derrière et je ne peut plus reculer. Et le type qui gueule encore plus ! Ne sachant quoi faire je m'engage sur la voie alors qu'il n'y avait manifestement pas assez de place pour tourner. Bref au passage ma voiture emporte la barrière en plastique qui séparait les voies. Je me fais encore engueuler et il me fait signe de dégager. Ouf ! C'est fini.
# meme probleme
Posté par warmup031 . Évalué à 4.
Quelques jours plus tard dhl revenait vers moi pour me passer le colis avec les cds hp sans taxes....ca doit couter trop cher a hp de le rapatrier
[^] # Re: meme probleme
Posté par |-| . Évalué à 2.
HP ferait mieux d'expédier leurs CDs d'Europe, ils économiseraient sur les frais de port en plus.
# Transports
Posté par Nong . Évalué à 2.
# Mon expérience avec la douane
Posté par Boa Treize (site web personnel) . Évalué à 4.
Valeur du colis : $51
Valeur du colis estimée par la douane : 52 euros (j'ai payé environ 44 euros...)
Taxe de douane sur les DVD et les CD (3%, soit 1,56 euros) : 2 euros
Taxe sur la valeur ajoutée (19,6%, soit 10,19 euros) : 11 euros
Frais de dossier (utilisation du service contre-remboursement de la Poste) : environ 3 euros
Total : environ 16 euros sur un achat de 44 euros, soit 36% au lieu des 23% qu'on était en droit d'attendre.
Du coup, j'ai une très mauvaise opinion des douanes françaises. Payer des taxes, je suis d'accord, payer 50% de plus que prévu, ça m'énerve.
# Commande de CD Ubuntu
Posté par Alban Crequy (site web personnel) . Évalué à 2.
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