Size doesn't always matter...
La durée doit non seulement être courte mais la citation s'apprécie en droit d'auteur au regard de son caractère substantiel. En matière musicale, je pense qu'on peut considérer que l'extrait est substantiel s'il reprend le refrain par exemple, partie la plus facilement mémorisable par les auditeurs.
Les américains sont plus pragmatiques sur ce sujet, ils considèrent que les citations et extraits participent du "fair use" des oeuvres. Ce concept s'applique aux thumbnails d'images et pourrait être transposé en matière musicale. En France, les thumbnails constituent encore des contrefaçons...
[^] # Re: Grave ?
Posté par The_Fantastic_N . En réponse à la dépêche Musique en ligne: pas d'exception pour les extraits. Évalué à 10.
La durée doit non seulement être courte mais la citation s'apprécie en droit d'auteur au regard de son caractère substantiel. En matière musicale, je pense qu'on peut considérer que l'extrait est substantiel s'il reprend le refrain par exemple, partie la plus facilement mémorisable par les auditeurs.
Les américains sont plus pragmatiques sur ce sujet, ils considèrent que les citations et extraits participent du "fair use" des oeuvres. Ce concept s'applique aux thumbnails d'images et pourrait être transposé en matière musicale. En France, les thumbnails constituent encore des contrefaçons...