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: Manuel de l'apprenti-breveteur de logiciels sur 01net

Posté par James Goncalves (). Modéré le 21 juillet 2003.
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Selon 01net, les brevets logiciels sont autorisés depuis la convention de Munich et que c'est une mauvaise interprétation de ce texte qui fait croire qu'un logiciel n'est pas brevetable.

Cet article pousse même la délicatesse jusqu'à vous expliquer comment breveter un logiciel et à vous expliquer les avantages et les inconvénients pour le détenteur du brevet.

NdM : il est amusant de noter que dans les liens proposés pour approfondir le sujet de l'article il n'y a qu'un cabinet conseil en propriété intellectuelle cité "parmi les nombreux cabinets présents en France", celui de Pierre Breese.

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Re: Manuel de l'apprenti-breveteur de logiciels sur 01net

Posté par deftones_chris () le 21/07/2003 à 12:53. (lien). Évalué à 12.

Et quand tu lis leur "article", tu constate que le développement va coûté cher.
Et ce qui me fait pleurer, c'est dans leur tableau "Pour/contre". Dans contre, c'est que déposer un brevet c'est long et compliqué. Ben tiens donc... Mais est ce que l'idée des brevets logiciels est une bonne chose ? alors là! doivent être trop cons à 01 pour se poser des questions. En fait c'est le "Réponse à tout" de l'informatique. Ils te disent comment faire ci ou cela mais sans faire d'analyse. En plus, ça fait peur car quand tu penses à tous les "pseudos" responsables info qui lisent cette merde.

Re: Manuel de l'apprenti-breveteur de logiciels sur 01net

Posté par med (page perso, ) le 21/07/2003 à 12:56. (lien). Évalué à 8.

Notons que http://brevets-logiciels.info(...) arrive maintenant en quatrième position sur google. Encore un petit effort et le daicideur pressé tombera sur le bon site. :)

Re: Manuel de la compréhension des ndm

Posté par SoWhat () le 21/07/2003 à 13:47. (lien). Évalué à 3.

c'est qui Pierre Breese ?

Re: Manuel de l'apprenti-breveteur de logiciels sur 01net

Posté par KaZeKaMi (page perso, ) le 21/07/2003 à 13:53. (lien). Évalué à 1.

juste une question en passant : ca appartient à qui déjà 01net ? :]

Réponse au Manuel de l'apprenti-breveteur de logiciels sur 01net

Posté par Alexis Muller (page perso, ) le 21/07/2003 à 16:38. (lien). Évalué à 8.

Je me suis amusé à envoyer une réponse à leur article, bon je sais bien qu'il va directement aller dans leur poubelle... mais ça me défoule.

Tiens je le copie ici, comme-ça je ne l'aurai pas écrit pour rien ;-)

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Bonjour,

Contrairement à ce que votre article prétend, la phrase :
"[...] n'excluent la brevetabilité des programmes d'ordinateurs que dans
la mesure où le brevet concerne un programme considéré en tant que tel".

Ne dit pas que "les mécanismes originaux mis en oeuvre" d'un logiciel
sont brevetables, mais qu'un programme d'ordinateur est brevetable s'il
est accompagné d'éléments matériels. Une puce vidéo et son pilote
peuvent par exemple être brevetés.

Vous prétendez dans votre article que les algorithmes mis en oeuvre dans
les logiciels peuvent être brevetés, alors que c'est justement pour
éviter cette dérive que les brevets logiciels sont (pour toujours
j'espère) impossible !

Imaginez que les théorèmes mathématiques puissent être breveté... Je
vous laisse imaginer le préjudice pour la science (et donc pour
l'industrie).

Merci donc de ne pas laisser penser à vos lecteurs que les algorithmes
(ce que vous appelez "mécanismes originaux") peuvent être brevetés.

Cordialement,

La première erreur est dans le titre...

Posté par David Glaude (page perso, ) le 22/07/2003 à 10:08. (lien). Évalué à 3.

<<À l'image de tout autre produit industriel, un logiciel peut faire l'objet d'un brevet.>>

Cette seule phrase affirme qu'un logiciel est un produit industriel. Cette affirmation est nécessaire car l'une des conditions de brevabilité est que cette invention ai des possibles applications industrielle.

Pour moi on parle de machine qui fabrique l'invention. Comme la machine à fabriquer des boites de boisson gazeuse. Cela coûte cher de développer une telle machine (l'application industrielle) et ce ne serai pas amusant d'être copié, on veut donc être protégé...

L'erreur vient que dans le langage courrant on parle d'industrie du logiciel. Mais cet industrie n'a rien d'industriel. C'est un artisanat. On a très peu de machine a fabriquer du code. Ce sont les petites mains expertes contrôlé par des esprits bien formés (un mélange de connaissance et d'expérience) qui écrive le code.

Donc les logiciels sont écrits par des artisants, des auteurs ou des artistes. Ceci explique que leurs oeuvres soient protégées par le copyright.

Les spécialistes de la propriété industrielle vous expliquerons qu'il ne faut pas comprend "application industrielle" dans le sens strict et ancien (celui de la convention) mais dans une définition plus moderne où tout ce qui peut rapporter de l'argent est... industriel.
(exemple: http://wiki.ael.be/index.php/JuriEnPartTen(...) )

Mais évidement je ne suis que informaticien... donc c'est normal que je ne comprenne pas toutes les subtilités qui font que bouger des électrons dans les transistors d'un ordinateur (qui lui n'est plus une invention) est un "effet technique" suffisant pour que l'invention soit brevetable. Moi quand je programme, je ne déplace pas des électrons, mon but n'est pas que le programme déplace des électrons. Mes programmes manipulent des données un peu comme un humain pourrait le faire, mais beaucoup plus vite et avec beaucoup plus de systématique et surtout sans se poser de question.

Si on peu breveter un logiciel, un algorithme, un programme alors, on peut breveter l'activité humaine.

Est-ce que je peux faire une compression MP3 mentalement?
Est-ce que je peux faire une compression MP3 avec l'aide de ma calculatrice?
Est-ce que je peux faire une compression MP3 avec l'aide de mon ordinateur que je programme?
Sans payer un brevet?
Où est la limite à la brevabilité?

Ce que vous n'avez pas compris, c'est qu'il y a deux type de programme d'ordinateur:
1) Les programme d'ordinateur en tant que tel (as such)
2) Les programme d'ordinateur pas en tant que tel

La convention veut exclure les programmes de type 1. Mais les experts vous diront que tous les programmes qu'ils brevets sont de type 2. ;-)

Articles dans Journal du Net...

Posté par David Glaude (page perso, ) le 23/07/2003 à 14:39. (lien). Évalué à 1.

Sur
http://solutions.journaldunet.com/(...)

J'ai trouvé...
http://solutions.journaldunet.com/0305/030528_brevets.shtml(...)
http://solutions.journaldunet.com/itws/030527_it_breese.shtml(...)
http://solutions.journaldunet.com/itws/030523_it_rojinsky.shtml(...)

Mais j'ai pas tout lu, on peut pas tout faire.

Est-ce que cela avait déjà été détecté? annoncé?

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