Brevets logiciels : De l'art et de la méthode

Posté par  . Édité par Benoît Sibaud. Modéré par Manuel Menal.
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0
22
avr.
2002
Justice
J'ai écrit un document qui traite des brevets logiciels et du droit d'auteur. J'ai écrit cet article à la fois pour des juristes et pour des informaticiens. L'idée de départ était d'apporter des éléments de réponses à certaines questions publiées dans les différents forums Internet que je consulte. Il n'est pas rare de voir passer un "Y a t-il un juriste dans la salle ?".

Je ne suis pas juriste mais j'ai accès à de la documentation et je peux me faire confirmer certains points. J'espère que les juristes trouveront ici un point de vue relativement argumenté sur les raisons qui font que nombre de développeurs sont contre les brevets logiciels. De même, j'espère que les développeurs pourront se servir de certaines idées et références contenues ici pour lutter contre les brevets logiciels.

Aller plus loin

  • # Bien !

    Posté par  . Évalué à 10.

    Bonne initiative, comme tout document contre le combat des brevets logiciels. Tout reste à espérer qu'il sera lu et permettra de convaincre une poignée de personnes de plus.

    • [^] # Re: Bien !

      Posté par  . Évalué à -10.

      "contre le combat des brevets logiciels" Pourquoi tu trouves que c'est un combat inutile ? Une erreur sans doute !

      • [^] # errata

        Posté par  . Évalué à -1.

        substituer "pour le combat contre les brevets logiciels" à "contre le combat des brevets logiciels". Mais je pense que tout le monde aura compris et dsl si mon esprit était un peu fatigué.

  • # tiens, au passage

    Posté par  . Évalué à 10.

    je signale puisqu'on parle de justice : le site http://www.legifrance.gouv.fr va être refait pour Septembre 2002 et donnera accès gratuitement aux lois,jo,etc... http://www.legifrance.gouv.fr/html/communique.htm ça devrait réjouire ceux qui protestaient contre la no-disponibilité des textes de lois.

    • [^] # Re: tiens, au passage

      Posté par  . Évalué à 10.

      ça devrait réjouire ceux qui protestaient contre la no-disponibilité des textes de lois En effet, mais il faut qu'ils incluent également un service de traduction loi -> français ...

    • [^] # Re: tiens, au passage

      Posté par  . Évalué à 7.

      J'ai le rêve ... j'ai le rêve mes amis ... d'un jour où toute création intellectuelle accomplie avec les deniers du public sera elle même publique ! [1] [1] Modulo raison d'état.

  • # Petite erreur

    Posté par  . Évalué à 2.

    Dans ce texte assez long (mais bien rédigé), j'ai toutefois pu relever l'erreur suivante :
    [...]Minix, système conçu par le professeur Henri Tannenbaum.
    Il s'agit bien évidemment de _Andrew_ Tanenbaum.

    A part ça, je trouve que c'est une bonne suite à l'article de Jean-Jacques de Jong paru dans GLHMF. Ce document mérite lui aussi une parution dans la même revue.

    • [^] # Re: Petite erreur

      Posté par  . Évalué à 1.

      Tout à fait exact. Je vais corriger. J'en profite pour remercier les lecteurs m'ayant écrit pour me signaler des erreurs ou des fautes. Je publierais cet AM la version corrigée.

  • # Homo Numericus

    Posté par  . Évalué à 1.

    Après la publication de cette dépêche, j'ai été contacté par Pierre Mounier qui maintient un site consacré "au questions de société liées au nouvelles technologies". Pierre m'a demandé si il pouvait publier l'article sur son site ce que j'ai accepté avec joie. Homo Numericus est un site à visiter pour enrichir sa refléxion et confronter ses opinions. Homo Numericus utilise le "sytème de publication SPIP développé par les militants du Minirezo"

    Homo Numericus : http://www.homo-numericus.bonidoo.net/(...)

    SPIP : http://www.uzine.net/spip(...)

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