KaZaa : industrie vs musique

Posté par  . Modéré par Amaury.
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30
mai
2002
Justice
La cour d'appel d'Amsterdam a infirmé une décision d'un tribunal de district néerlandais qui avait condamné Kazaa pour contrefaçon...

Pour la première fois au monde, une cours de justice a estimé qu'un système de « peer to peer » ne pouvait pas être tenu pour responsable des actes de ses utilisateurs !

Aller plus loin

  • # Normal

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

    Enfin une décision normale.

    Car si on condamne ceux qui vendent un produit/service au lieu de condamner ceux qui l'utilisent, les fabriquants d'armes doivent finir leur vie en taule.

    • [^] # Re: Normal

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

      Tout à fait d'accord, ce n'est pas l'outil qui doit être pénalisé, mais les utilisateurs qui le détournent de son utilisation (on peut tuer avec un extincteur et pourtant on n'interdit pas les extincteurs...)
      Les softs de peer-to-peer permettent entre autres choses d'échanger des fichiers musicaux/video dont on ne possède pas les originaux, mais est-ce la faute de l'outil ou des utilisateurs ?!?
      Ca rejoint un peu le problème de la responsabilité des utilisateurs qui postent dans un forum non-modéré, je ne vois pas pourquoi un site devrait être responsable de ce qui y est dit par des anonymes ! A-t-on jamais osé attaquer une chaîne de télé pour les propos qu'un invité aurait tenu dans une de ses émissions ?

      • [^] # Re: Normal

        Posté par  . Évalué à -7.

        Tiens, tu as vu Irréversible toi ? ;-)

        • [^] # Re: Normal

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à -7.

          Bah vi.
          En général, je prends l'exemple du tournevis qui peut servir à tuer, mais depuis hier je trouve l'extincteur plus ... percutant.

          -1 car complétement HS

      • [^] # Re: Normal

        Posté par  . Évalué à 5.

        A-t-on jamais osé attaquer une chaîne de télé pour les propos qu'un invité aurait tenu dans une de ses émissions ?

        Je crois me souvenir que c'était l'un des passe-temps de Michel Polac avec son émission "Droit de Réponse" où ses invités passaient leur temps à diffamer n'importe qui...

        Si tu déposes des flingues chargés un peu partout dans les rue et si l'un de ces flingues sert à tuer quelqu'un, je pense que tu es quand même pas mal responsable.

        • [^] # Re: Normal

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

          Si tu déposes des flingues chargés un peu partout dans les rue et si l'un de ces flingues sert à tuer quelqu'un, je pense que tu es quand même pas mal responsable.

          Oui, mais si tu fabriques le flingue, dans ce cas, tu n'as rien à craindre. C'est l'utilisateur qui a déposé les flingues qui est coupable.

          • [^] # Re: Normal

            Posté par  . Évalué à 6.

            en l'occurence dans le cas de la télé (disons pour les emissions en différé), c'est quand même la chaine de télé qui pose les flingues.

            Plus sérieusement, si une chaine de télé, un journal, une radio, rapporte des propos racistes par l'intermédiaire d'une personne identifiée ou non, elle peut tres bien etre condamnée, parce qu'elle a fait le choix de diffuser des propos injurieux dont elle connaissait a priori le contenu. Dans le cas du forum SOS consommateurs, c'est tres différent parce que le contenu des propos n'est connu qu'à posteriori, et encore, à condition de regarder ; et c'est sur ce point que le juge n'a pas voulu faire la différence avec les organes de diffusion différée de l'opinion.

    • [^] # Re: Normal

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

      Je suis d'accord sur le fond, surtout pour les fabriquants d'armes.

      Justement, je me pose la question. Kazaa a-t-il jamais ete utilise pour autre chose que de la copie illegale ?

      Je me demande a quel point on peut cautionner les logiciels ou systemes parfaitement legaux mais qui sont utilises pratiquement exclusivement pour des activites illegales.

      Les fabriquants ont beau se cacher derrier le "c'est pas nous, c'est nos utilisateurs", ils en sont quand meme presque a encourager des activites illegales.

    • [^] # Re: Normal

      Posté par  . Évalué à 10.

      Je ne suis pas tout à fait d'accord avec la comparaison... On condamnerait un marchand d'armes s'il vendait ses armes à des particuliers, sans respecter les lois de distribution des armes.
      Par contre, je suis plutôt d'accord sur la comparaison avec les extincteurs...
      Les outils de P2P sont un moyen de distribution de d'information très efficace. C'est l'usage qui en est fait qui n'est pas très légal.
      La grande question est de savoir si quelqu'un fait du business avec les oeuvres piratées. C'est ceux là qui devraient aller en taule.

      • [^] # Re: Normal

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

        Oui, la comparaison avec les fabriquants d'armes n'était pas la meilleure.

        J'aurais plutot du choisir les fabriquants de couteaux de cuisine (ou d'extincteurs :-)).

        Donc, il faut mettre en taule les fabriquants d'objets pouvant servir à un acte délictueux si on condamne les fournisseurs de logiciels P2P.

        • [^] # Re: Normal

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 6.

          il faut mettre en taule les fabriquants d'objets pouvant servir à un acte délictueux
          Problème : avec un esprit retors, tout objet peut servir à commettre un acte délictueux. On peut tuer quelqu'un avec des plumes d'oreiller, une télé, etc.*
          Ou alors il va falloi pousser les idées US à l'extrême et mettre sur les emballages que cette télévision n'est pas destinée à être projetée sur un être vivant dans le but de le blesser**, etc.

          * on doit pouvoir rajouter sandwich à la liste, mais il faut qu'il soit sacrément rassis...
          ** cf les procès gagnés car rien n'indiquait sur les cafetières que le café chaud pouvait brûler, ou que le micro-ondes ne pouvait sécher les caniches...

          • [^] # Re: Normal

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 6.

            Problème : avec un esprit retors, tout objet peut servir à commettre un acte délictueux.
            Je crois que c'était sous-entendu dans les posts précédents.

            Je pense aussi que l'exemple des armes est particulièrement inadapté : le but des armes est bien de tuer et il n'y a pas d'autres utilisations qui ne soient pas du domaine de la violence (s'entraîner à tuer, dissuader en montrant que tu as les moyens de tuer, ...) (je ne parle pas des fusils de chasse dont l'utilité première est de se nourrir (encore qu'à notre époque, ... mais c'est un autre débat)).
            Et je ne suis pas sûr que la vente d'armes ne puissent être condamnée (à des terroristes, notamment).

            * on doit pouvoir rajouter sandwich à la liste, mais il faut qu'il soit sacrément rassis...
            Tu n'as jamais pris le train toi ?! ;o)

            • [^] # Re: Normal

              Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

              Ouh là attention !

              Il y a les armes pour les flics et les truant mais aussi pour la chasse et surtout le tire sportif.

              Les clubs de tire ne vont pas être heureux de tes propos.

              (dans le cas contraire faut interdire aussi le tire à l'arc qui servait à tuer autrefois, également)

              "La première sécurité est la liberté"

    • [^] # Re: Normal

      Posté par  . Évalué à 7.

      Chui bien d'accord, mais la loi peut considérer aussi les actes intentionnels et à ce moment-là les frontières sont un peu plus floues. Dans ton exemple, tu as cinq catégories : les fabricants, les vendeurs, les détenteurs, les porteurs et les 'utilisateurs'. Suivant les pays, la législation change. Aus USA, tu peux porter une arme dans torp de problèmes. En France, c'est pas le cas.

      Les concepteurs de Kazaa peuvent parfaitement dire que ça n'était pas leur intention de favoriser l'échange de mp3 ou de divx. C'est peut être le cas, je ne sais pas. Là où ça coince c'est que la réalité n'est pas parfaitement en adéquation avec les propos. Ce n'est pas la conception de Kazaa qui est répréhensible, mais son utilisation à des fins frauduleuses. Alors si on fait le lien (un peu osé) avec les armes, le problème juridique devrait plutôt se situer au niveau de l'utilisateur de Kazaa et non du concepteur, non ?

      chui pas juriste de toute façon...

    • [^] # Re: Normal

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à -1.

      ... et Microsoft qui vend ouindaube qui fit planter les PCs. (logique non ? :D)

      C'est vrai que ça fait du bien d'entendre enfin une bonne nouvelle :-)

    • [^] # Re: Normal

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

      les fabriquants d'armes doivent finir leur vie en taule

      Pas mal... Voila une idée à creuser.

    • [^] # Re: Normal

      Posté par  . Évalué à 4.

      de même qu'on ne devrait pas condamner à titre personnel les webmaster d'un site hébergeant un forum où des propos soit-disant diffamatoires ont été tenus par des internautes...
      Suivez mon regard...

  • # le salut vient une nouvelle fois d'Amsterdam

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à -1.

    faut tous aller en hollande !!!

  • # Jusque comme ça

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

    Il y a un truc que je me demande:
    si dans la license tu dis que tu n'autorise l'usage que pour des activités légales, tu dois bien pouvoir te "déresponsabiliser" du genre: "on s'est fait pirater notre logiciel (usage en dehors des termes de la license)", non ?

  • # HS quoique...

    Posté par  . Évalué à 7.

    Je ne sais pas si vous avez vu les pubs pour Xtense, mais je les trouves limite. Telecharger 1500 heures de musique en 1 journee ou 54 films en 1 semaine sans enfreindre la loi, il faudra m'expliquer comment.

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