Forum général.général Licence Libre, Brevet et protection

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oct.
2011

Bonjour,

Je suis un peu (beaucoup) bricoleur, et je suis en train de concevoir un système mecanique répondant a certains besoins. Ce type de système est novateur dans le sens où s'il devait être commercialisé, il se positionnerai sur un marché assez concurentiel, pour un coup assez faible. J'en développe un exemplaire pour mon usage, et je voudrais faire en sorte de pouvoir le partager qu'il (le modèle, les plans):
-ne soit pas breveté, et protégé du brevetage,
-soit librement diffusable, modifiable,
-ne soit pas récupéré par un "commerçant" pour son usage unique,
-soit lié a mon nom (paternité).

Je ne sais pas si une licence type CC sur les plans suffirait, vu qu c'est un "objet", une invention brevetable.

Cordialement,

  • # Publier

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

    -ne soit pas breveté, et protégé du brevetage,

    Pour ça, il faut simplement ne pas breveter, puis publier cette invention.

    -soit librement diffusable, modifiable,

    Une invention qui n'est ni brevetée ni soumise à un dépôt de modèle est déjà librement diffusable et modifiable.

    -ne soit pas récupéré par un "commerçant" pour son usage unique,

    Dès lors qu'elle n'est pas brevetable, ça devrait être bon. Pour te prémunir de brevets abusifs, tu peux adresser à l'INPI une enveloppe Soleau contenant une description de ton invention, ce qui permettra de prouver ton antériorité pour faire invalider tout brevet postérieur.

    Note tout de même que les brevets s'appliquent à une invention précise : une amélioration est une nouvelle invention, brevetable en tant que telle.

    -soit lié a mon nom (paternité).

    La en revanche je ne vois pas trop de solution. Éventuellement déposer un brevet, puis le faire suivre d'une licence d'utilisation libre universelle ?

    • [^] # Re: Publier

      Posté par  . Évalué à 1.

      Pour ça, il faut simplement ne pas breveter, puis publier cette invention.

      Tu oublies qu'un certain pays est en passe d'autoriser les brevets sur des choses déjà existantes.
      Bon, il faut dire que le pays en question est tellement à la rue depuis toujours que le seul comportement qui le sauve est la prédation. N'empêche, c'est une réalité : un citoyen de ce pays pourra breveté une invention publiée.

  • # Licencier les plans

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

    Je ne sais pas si une licence type CC sur les plans suffirait, vu qu c'est un "objet", une invention brevetable.

    Non, ça ne suffirait pas : les plans ne sont que des plans, et utiliser le droit d'auteur dessus n'a que peu d'intérêt puisque quelqu'un pourrait en dessiner d'autres qui seraient une œuvre nouvelle.

    En revanche, il est utile de les publier sous une licence libre : cela ne protégera pas l'invention elle-même de quoi que ce soit mais ça facilitera la vie des utilisateurs et la diffusion de l'invention.

    Je remarque quand même un point intéressant dans ta démarche, qui s'inscrit tout à fait dans la philosophie du copyleft : tu cherches à protéger ton invention contre une protection juridique qui te semble contre-productive. :-)

    • [^] # Re: Licencier les plans

      Posté par  . Évalué à 0.

      En fait je me sens assez en accord avec les "principes du libre". Je n'ai ni les moyens, ni le temps de faire breveter et surtout pas l'envie. Donc à ce niveau là, je n'ai pas envie que quelqu'un d'autre s'approprie la création et la verrouille.

      Partagera plusieurs avantages :
      - les autres pourront l'améliorer
      - ces modifications devront m'être accessible
      - mon nom étant associé a l'invention d'origine, je gagne un peu de notoriété

  • # Licence pour les plans

    Posté par  . Évalué à 1.

    Je ne sais pas si tu connais déjà ou même si ça peut t'aider mais tu peux utiliser le sélécteur de licence des CC.

  • # Regarder ce qui se fait chez RepRap ?

    Posté par  . Évalué à 2.

    Il existe une imprimante 3D libre: http://reprap.org/wiki/Main_Page

    Un rapide survol de leur site n'a rien donné, mais ils ont peut-être trouvé une licence libre utilisable pour du matériel.

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