Bonjour,
Voila mon problème.
Avec mon associé, nous créons un logiciel pour une plateforme spécifique (le logiciel ne peux être utilisé/vendu QUE avec ce matériel).
Bref, une entreprise nous a commandé ce logiciel mais veut bien sur les sources. Bien entendu, nous lui faisons signer un papier lui interdisant de modifier les sources auquel cas nous ne serons plus en mesure de maintenir le logiciel (maj, bugs...).
Je tiens à préciser que même si ils disposent des sources du logiciel (ils disent que cela est une marque de confiance pour leur client de savoir qu'ils ont les sources), un pourcentage sur chaque vente de matériel avec notre logiciel embarqué nous est versé.
Bref, je me demandais donc sous quelle licence nous pouvions mettre ce logiciel afin d'éviter que l'entreprise puisse faire ce qu'elle veut avec vu qu'elle disposera des sources. (comme par exemple décider de finalement modifier le logiciel bien que nous le maintiendrons plus et ainsi ne plus nous donner de pourcentage sur les ventes)
Merci :)
Forum général.général Quelle licence pour notre logiciel?
18
mai
2008
# faites la vôtre
Posté par lem__mel . Évalué à 2.
Bon, tout d'abord, je ne pense pas qu'une quelconque licence libre puisse vous aider (vu qu'elles sont libres).
(ils disent que cela est une marque de confiance pour leur client de savoir qu'ils ont les sources)
Ca se comprend.
Bref, je me demandais donc sous quelle licence nous pouvions mettre ce logiciel afin d'éviter que l'entreprise puisse faire ce qu'elle veut avec vu qu'elle disposera des sources.
Étant donné qu'elle a le code source rien ne l'empêche de récupérer les idées, ou tout simplement les spécifications (pas très utiles si c'est cette société qui fabrique le-dit matériel) ; après libre à vous de chercher à prouver que l'on vous a volé, mais ce n'est guère évident.
Le mieux pour vous est de ne pas fournir le source (m'enfin si la boîte est grosse, elle pourrait également commander le logiciel à une autre entreprise, en s'inspirant du vôtre) ; si vous êtes contraint à le faire, alors je dirais qu'il vous faut plutôt vous battre sur la qualité de votre logiciel, sur ces améliorations, bref sur des points qui font que cette entreprise voudra vous conserver.
Sur le point particulier de la licence à prendre pour éviter que l'on vous vole même en fournissant votre code, il vous suffit d'élaborer votre propre licence avec les termes qui vous conviennent (tout le monde peut en faire une : http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_de_logiciel ), sûrement avec l'aide d'un avocat spécialisé.
[^] # Re: faites la vôtre
Posté par olivier leplus . Évalué à 1.
J'avais pensé à une licence libre du type GNU GPL (pas dans son état actuel car seulement certains points nous semble intéressants) car elle obligerait l'entreprise à fournir les codes sources si elle modifie notre version. Bien que nous lui "interdisons" de le faire, cela nous permettrait de vérifier si elle a effectivement volé nos sources pour faire sa solution.
Il est vrai que donner le code source à l'entreprise est notre plus gros problème mais elle ne semble malheureusement pas vouloir plier sur cette clause :s
Sinon, si tu connais un logiciel qui aurait une licence qui se rapprocherait de ce que l'on veut et sur laquelle on pourrait s'inspirer ca pourrait nous aider :)
Merci pour ta réponse et le lien wikipedia ;)
[^] # Re: faites la vôtre
Posté par lem__mel . Évalué à 3.
Si vous modifiez la licence, ce n'est plus la GPL, mais une nouvelle licence bricolée à partir d'une autre existante, ceci renvoyant à l 'entreprise aura surement les moyens pour trouver la faille dans la licence que l'on fera .
Bien que nous lui "interdisons" de le faire, cela nous permettrait de vérifier si elle a effectivement volé nos sources pour faire sa solution.
Dans les faits, même si elle propose un logiciel dérivé du vôtre comment le savoir, le prouver ? (à moins que votre logiciel ne soit pas juste un "firmware-like", mais quelque chose de plus élaboré -e.g. avec une UI).
Il me semble que de toute façon, quelque soit la licence fabriquée/choisie, vous n'ayez pas les moyens de vous battre contre cette entreprise, non ? Si c'est le cas, il vaut mieux faire comme j'ai dit plus tôt : plutôt vous battre sur la qualité de votre logiciel, sur ses améliorations, bref sur des points qui font que cette entreprise voudra vous conserver[1].
Faut être lucide, on ne peut jamais conserver un monopole : il faut se renouveler, se diversifier, fidéliser les clients, etc.
Sinon, si tu connais un logiciel qui
Désolé.
Mais je ne pense pas que vous puissiez faire quoique ce soit contre la possibilité de vol :
- vol de code : si la société n'est pas du genre scrupuleuse, il y a rien à faire,
- vol d'idée : si la société a les moyens humains, ou financier, elle pourra se séparer de vous, et il n'y a rien à faire
P.S. :
peut être vous est-il possible d'imposer, par contrat, l'utilisation de vos binaires ? Auquel cas dès que vous constatez que les binaires ne sont pas les vôtres, vous savez à quoi vous en tenir (md5 des binaires et vous savez si ce sont les vôtres).
[1] incroyable, je me cite moi-même :-D
# Hum...
Posté par liberforce (site web personnel) . Évalué à 2.
http://www.microsoft.com/opensource/licenses.mspx#Ms-PL
Bin oui, une licence open source à la limite du propriétaire, c'est chez Microsoft...
Bon par contre, je n'arrive pas à voir de clause concernant la modification, donc c'est un peu obscur.
Sinon, une licence CC-by-nc-nd devrait faire l'affaire, non ?
http://fr.creativecommons.org/contrats.htm
Un truc bien proprio quoi (d'où mon étonnement de voir votre question ici).
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