Dans un de ces articles, SVM nous fait part des intentions de l'association américaine Electronic Frontier Fondation (EFF) de traquer les brevets logiciels jugés inutiles et abusifs.
Cette chasse est organisée sous la forme d'un concours auquel chacun peut soumettre le brevet litigieux de son choix.
Parmi tous les candidats, dix brevets seront choisis. Ces heureux (ou malheureux) seront alors remis en cause et réexaminés suivant la procédure légale, dans l'espoir de pouvoir les éradiquer.
Espérons que cette heureuse initiative apporte de l'eau au moulin du débat sur les brevets logiciels de la Communauté Européenne.
Aller plus loin
- Article SVM (9 clics)
- EFF (4 clics)
- Règlement du concours (4 clics)
# ce n'est pas suffisant
Posté par Thomas . Évalué à 4.
[^] # Re: ce n'est pas suffisant
Posté par Mickaël Sibelle (site web personnel) . Évalué à 7.
Il suffira de lire la liste pour piocher dedans les brevets 'abusifs'...
Et puis ça montre le problème, ça c'est bien ;)
[^] # Re: ce n'est pas suffisant
Posté par Raphaël G. (site web personnel) . Évalué à -10.
2: brevet Microsoft
3: brevet Microsoft
4: brevet Microsoft
5: brevet Microsoft
6: brevet Microsoft
7: brevet Microsoft
8: brevet Microsoft
9: brevet Microsoft
10: brevet Microsoft
comment ça j'ai fait un for i in $(cat http://www.microfot.com/brevet.txt(...)); do echo $i; done
[^] # Re: ce n'est pas suffisant
Posté par Pierre . Évalué à 0.
# Des sous pour les avocats !
Posté par renoo . Évalué à 2.
[^] # Re: Des sous pour les avocats !
Posté par NiCoS . Évalué à 1.
Faut arrêter de croire que tous les juristes sont tous pro-brevets...
Screugneugneu !!
[^] # Re: Des sous pour les avocats !
Posté par manalfer . Évalué à 5.
Je peux penser à beaucoup d'autres façons de dépenser cet argent de manière plus profitable à la communauté (lobying pour les logicels libres et contre les brevets logiciel, par exemple...).
[^] # Re: Des sous pour les avocats !
Posté par Moule Atarte (site web personnel) . Évalué à 10.
Y'a un autre aspect que tu oublie vite, c'est que rien ne t'interdis ensuite de poursuivre celui qui a déposé un brevet idiot et de le faire condamner à te rembourser le coût de l'annulation du brevet et les dépents du procès.
Le système Américain est encore plus délirant puisqu'en plus tu peux réclamer des dommages et intérêts monstrueux pour la peine que tu t'es donné à démontrer que l'autre a fait n'importe quoi.
Là où ça devient vraiment vicieux, c'est qu'en plus de demander des montants faramineux en Dommages et Intérêts ... tu pourrais meme les obtenir !
Il n'est donc pas impossible pour l'EFF de faire réviser des brevets foireux, d'attaquer leurs dépositaire véreux (au hasard une société bien connu de l'état de Washigton ou une autre Software Corp de l'Utah) et en plus ils pourraient y gagner de quoi démonter d'autres brevets.
Ce concours ne serait il pas une façon d'amorcer un cercle vertueux ? (ou une pompe à finance pour une bonne cause, pour parler plus crument)
[^] # Re: Des sous pour les avocats !
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 4.
Faut arrêter avec les "avocats = tous pourris". C'est pas mieux que les "geek = rebelle anarchiste" ou "opensource = communisme".
Présumer par défaut que les juristes n'agissent qu'en fonction de leur portefeuille c'est tout de même très limite. D'autant que contrairement à l'informatique c'est justement le type de profession que certains doivent choisir pour des raisons altruistes (aider à défendre les gens).
Non tous les juristes ou avocats ne sont pas pourris, et même quand ils sont pro-brevets ce n'est pas forcément pour des raisons financières. Quand on arrêtera de prétendre le contraire on aura peut être fait un pas coté crédibilité
[^] # Re: Des sous pour les avocats !
Posté par fouinto . Évalué à -1.
en effet... ca leur permet de gagner des sous dans la defense des brevets valides... et de gagner des sous dans la destruction de brevets debiles/abusifs/stupides...
Donc, même s'ils sont contres... ils savent qu'il vont gagner de l'argent avec :)
[^] # Re: Des sous pour les avocats !
Posté par PenPen . Évalué à 2.
[^] # Re: Des sous pour les avocats !
Posté par renoo . Évalué à 5.
Justement non, il faut en finir une fois pour toute avec le travail. C'est un travail inutile (et pire nocif), il faut le supprimer. Quand on achete une machine à laver la vaisselle personne ne se plaint que ca fait du travail en moins non ?
[^] # Re: Des sous pour les avocats !
Posté par Julien Borrel . Évalué à 1.
Mais tu dois avoir raison. Les avocats sont inutiles. S'il y a un proces, c'est bien que l'accuse a fait quelque chose de mal. Donc pas besoin d'avocat. Eviemment, dans ce cas, pas besoin de proces ni donc de juge.
[^] # Re: Des sous pour les avocats !
Posté par renoo . Évalué à 3.
[^] # Re: Des sous pour les avocats !
Posté par Docteur_Canard . Évalué à 10.
# Tsss
Posté par Jylam / jylam.lnxsce (site web personnel) . Évalué à -4.
Ce qu'ils disent en gros, c'est "Oui, ce qu'on fait c'est pa serieux, mais allez, votez, et on va faire notre boulot correctement sur 10 brevets parmis tant de milliers de brevets injuste et injustifiés"
Je trouve ca pathetique.
[^] # Re: Tsss
Posté par manalfer . Évalué à 6.
l'EEF se définit comme suit :
EFF is a nonprofit group of passionate people lawyers, volunteers, and visionaries working to protect your digital rights
Il précisent aussi, pour expliquer cette limite de 10 brevets à attaquer:
Sadly, we don't have the resources to challenge every stupid patent out there.
Ceci dit, ils ne semblent pas remettre en cause le brevet logiciel en lui-même.
# Domaine public ?
Posté par Obsidian . Évalué à 10.
http://linuxfr.org/comments/429358.html(...)
« est-il possible de déclarer officiellement une invention, et donc de la faire connaître, sans la déposer et pour la faire passer immédiatement dans le domaine public ?
Je sais qu'il existe par exemple l'enveloppe Soleau qui permet de faire valoir son antériorité sur le dépôt d'une invention, enveloppe qui ne remet pas en cause le brevet mais qui concède automatiquement un droit d'exploitation à celui qui l'a déposée. Mais ceci n'est pas exactement ce qui nous intérresse.
S'il y avait un moyen simple de déclarer officiellement « Moi j'ai inventé le double-clic, mais je déclare que tout le monde a le droit de l'utiliser », il suffirait de reprendre toutes les idées de brevets absurdes postés dans les journaux de Linuxfr jusqu'ici, de toutes les déposer, et de faire de même pendant des mois ...
Bon il y a fort à parier que l'OEB ou l'USPO nous traiteraient de terroristes et nous accuseraient de vouloir nuire à l'industrie, et qu'à terme une loi stupide nous interdirait de lancer un nouveau concept dans le domaine public (!), mais cela aurait au moins le mérite de freiner la progression de ce « verrouillage » du marché et de faire réagir les gens sur ce point ... »
[^] # Re: Domaine public ?
Posté par Raphaël G. (site web personnel) . Évalué à -3.
Je dépose tout et j'interdit a SCO/Sun/Micorsotf d'utiliser tout mes brevet...
Et j'auorise tout les autres a les utiliser...
Mais tu a pas 100000000000000*200 000F done je me contenterais d'aller geuler contre les brevet logiciels...
Parce que franchement si on avait du pognon on pourrai virer définitivement d'europe microsoft...
[^] # Re: Domaine public ?
Posté par Obsidian . Évalué à 4.
D'une manière générale, existe-t-il une publication officielle permettant de faire cela, même occasionnellement ?
[^] # Re: Domaine public ?
Posté par ArBaDaCarBa . Évalué à 6.
Sinon on puet imaginer un site web, style forum avec :
- une ouverture à tout le monde
- une datation très précise des messages
- une archive librement consultable
- n'importe qui pourrait y poster ses idées. (Par exemple, je viens d'imaginer que si tous les clients d'un réseau GSM pourraient former un super cluster, non ? Imaginez la puissance commbinée de tous ces téléphones...)
Est-ce qu'un tel système permettrait de fournir une prevue d'antériorité ? (Évidemment, il faut encore aviur l'idée avant...)
Ce serait bien non ? Comment faire pour que ce soit officiel, ou au moins reconnu ?
[^] # Re: Domaine public ?
Posté par un_brice (site web personnel) . Évalué à 5.
Je suppose qu'il faudrait graver régulièrement les nouvelles idées sur un CD, puis quand il est plein le faire passer par La Poste pour le dater avant de le stocker au grenier.
En cas de problème on le ressort (faut trouver le bon, super BDD à le rescousse) devant un huissier à qui on fait attester le contenu et il est prêt à servir à des procès.
[^] # Re: Domaine public ?
Posté par jeff110 . Évalué à 3.
[^] # Re: Domaine public ?
Posté par un_brice (site web personnel) . Évalué à 3.
[^] # Re: Domaine public ?
Posté par cedric . Évalué à 3.
des loi existent pour donner une valeur legale a une signature numerique.
au pire l'on peut deposer une liste de noms de fichier et de leur clef de hachage dans une enveloppe soleau, lors d'un proces un expert pourra temoigner de la validité d'un tel procedé (surtout s'il s'agit de fonctions de hachage de qualité cryptographique).
# Quand on voit que c'est Microsoft qui a commencé...
Posté par manalfer . Évalué à 4.
On mesure là bien l'hypocrisie de Microsoft: un brevet est bon lorsque nous le possédons. Si au contraire il est détenu par une autre compagnie qui pourrait s'en servir contre nous, il est mauvais et on le fait annuler...
[^] # Re: Quand on voit que c'est Microsoft qui a commencé...
Posté par Dablah (site web personnel) . Évalué à 5.
Dans tous les cas, si ca peut permettre d'annuler 10 brevets particulierement abusifs, c'est toujours ca de gagne.
On n'aura en tout cas pas de mal a en trouver 10 !! Et combien de temps cela va t'il prendre ? Ca risque d'etre une bataille juridique a n'en plus finir ....
Mais c'est pour la bonne cause.
;>
[^] # Re: Quand on voit que c'est Microsoft qui a commencé...
Posté par Loïs Taulelle ࿋ (site web personnel) . Évalué à 6.
Oui. Même 100. Même 10 000. On s'en fout. Le but de l'opération, c'est de faire
le plus de bruit possible sur "les brevets idiots, inutiles ou abusifs".
Le but de l'opération, c'est de démontrer, par l'absurde, que le système de
validation des brevets est NUL !!
Là, ça se passe aux staitses. Mais bientôt, on pourrait avoir besoin de le faire
ici, chez nous, en Iourope. Commençons a nous y habituer .. :o/
Proverbe Alien : Sauvez la terre ? Mangez des humains !
# Le vieux coup de l'exception qui confirme la règle...
Posté par Gohar . Évalué à 9.
[^] # Re: Le vieux coup de l'exception qui confirme la règle...
Posté par animal_omega . Évalué à 5.
d'autant plus que traquer les brevet abusif est le boulot de l'organisme chargé de recevoir les demandes de brevet, et personnellement j'ai pas trop envie de l'aider pour nettoyer leurs bases de données.
une fois qu'on aurra réussi a invalider les brevets les plus fumeux, on aurra gagné quoi a part des exemples en moins ?
[^] # Re: Le vieux coup de l'exception qui confirme la règle...
Posté par renoo . Évalué à 5.
La création est une jouissance, elle se donne et ne s'échange pas.
[^] # Re: Le vieux coup de l'exception qui confirme la règle...
Posté par Pierre . Évalué à 4.
Mais de là a en tirer un système de rémunération et de contraintes abusives.....
[^] # Re: Le vieux coup de l'exception qui confirme la règle...
Posté par dinomasque . Évalué à 3.
Par exemple, une nouvelle technique de compression de le vidéo particulièrement efficace serait une réelle innovation et un apport réel à l'étatde l'art.
On n'aurait pas alors de brevet sur une idée mais sur un véritable procédé.
Identifier le brevet logiciel au brevet sur les idées me semble incorrect.
BeOS le faisait il y a 20 ans !
[^] # Re: Le vieux coup de l'exception qui confirme la règle...
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 3.
Et si on regarde, l'essentiel des exemples donnés par les anti-brevets (dont je fais parti) posent problèmes parce qu'ils concernent des sujets non innovants, non techniques, ou vieux comme le monde .... pas parce qu'il y a du logiciel. L'exclusion des logiciel ne résoudra pas le problème (la preuve : elle est là et les brevets à problèmes aussi)
Et d'ailleurs une bonne partie des exemples donnés ne sont en rien concernés par l'éventuelle modification européenne : ils s'appliques peut être aux logiciels, ils contiennent peut être du logiciels, mais ne sont pas un brevet sur le logiciel en lui-même (la seule chose qui est interdite en europe).
En gros le double click MS n'est pas un brevet logiciel puisqu'il ne brevet pas le logiciel en lui même mais uniquement la procédure pour avoir un effet particulier (par contre l'effet technique et l'innovation je les cherche toujours).
# Google news -> LinuxFr
Posté par Eudoxe . Évalué à 3.
[^] # Re: Google news -> LinuxFr
Posté par Antoine Alexandre . Évalué à 1.
Exemple :
Un brevet sur l'information sur la messagerie instantée sur MSN Messenger qui dit que le correspondant est en train d'écrire. ICQ le fait aussi mais est-ce que Microsoft peut attaquer mirrabilis pour utiliser une technologie avant son brevet. Je pense que non mais est-ce que mirabillis a le droit d'intégrer cette option dans les versions suivantes d'icq sans tomber sous le coup du brevet ou doit elle obligatoirement l'enlever.
[^] # Re: Google news -> LinuxFr
Posté par ArBaDaCarBa . Évalué à 4.
C'est donc qu'il y a antériorité. Le brevet est donc en principe caduq. On ne peut pas breveter ce qui existe déjà chez d'autres.
Reste à savoir si le avant est avant le dépot, ou avant l'acceptation du brevet.
[^] # Re: Google news -> LinuxFr
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 6.
Théoriquement il n'aurait pas du avoir de brevet du tout dans ce cas. Donc (toujours théoriquement) la compagnie en question ne risque rien. C'est plutot l'éditeur qui risque de se voir invalider son brevet.
C'est même plus large que ça puisque pour qu'un brevet puisse être déposé il faut qu'il n'y ai eu aucune divulgation publique, même pas par l'auteur. Si l'auteur lui même utilisait publiquement la tech de son brevet avant de le déposer, le brevet ne devrait pas être accepté (ou pourra être invalidé).
C'est là qu'on se rend compte que le brevet ce n'est pas fait pour garantir la propriété ou pour rentabiliser les investissement, mais uniquement pour favoriser la divulgation des savoirs).
[^] # Re: Google news -> LinuxFr
Posté par Thomas Maurin (site web personnel) . Évalué à 1.
c'est pour ça que Microsoft a breveté le multidesktop, une vraie honte s'ils arrivent à faire croire qu'ils en ont les inventeurs
# La question n'est pas là
Posté par ElVirolo (site web personnel) . Évalué à 2.
Alex.
[^] # Re: La question n'est pas là
Posté par Annah C. Hue (site web personnel) . Évalué à 1.
Au nom de quoi (réponse : le fric) donne-t-on le droit à quelqu'un de dire qu'une idée n'appartient qu'à lui et qu'il se permette d'interdire aux autres de penser à cette idée ? Je veux bien qu'on dise qu'untel à trouvé le premier la façon d'incrémenter une variable pour savoir si c'est un double-clic ou pas, mais qu'il empêche les autres de le faire relève de la mégalomanie, et de la stupidité.
Les idées sont comme l'air, elles appartiennent à tout le monde.
On ne peut pas empêcher les gens de penser, ce qui embête ceux qui ont le pouvoir, et c'est pour cette raison qu'ils empêchent la masse d'exploiter les idées. Ce qui explique par ailleurs TF1 et M6, qui participent à l'abêtissement de la population, en réduisant leur pouvoir imaginatif, ce qui réduit considérablement leur capacité à trouver les bonnes idées qui permettraient d'empêcher les parasites au pouvoir de nuire.
Si chaque individu retrouve son autonomie, les petits dirigeants qui dilapident les ressources de notre pays se retrouveront immédiatement au chômage, et ils n'ont pas envie qu'on puisse se passer de leur précieux parasitage.
[^] # Re: La question n'est pas là
Posté par dinomasque . Évalué à 3.
Un brevet sur un procédé permet de répendre ce procédé, de le partager et de contribuer à l'état de l'art.
Une fois le brevet expiré, le procédé peut être librement utilisé par tout le monde.
Rien à voir avec "TF1 et M6".
BeOS le faisait il y a 20 ans !
[^] # Re: La question n'est pas là
Posté par renoo . Évalué à 6.
Je crois que la justement le bas blaisse, parce qu'un brevet sert justement à éviter que l'invention se repande rapidement en donnant le droit à un seul de le distribuer. On peut penser par exemple aux médicaments contre le sida. Quel interet aurait un inventeur à garder son invention pour lui !
Au départ les droits d'auteur et les brevets etaient fait pour stimuler les createurs et l'"inovation", en encourageant les gens à poursuivre dans cet voie.
Pour ce qui est de la culture qui connait une réduction dramatique de sa diversité et de sa production (il passe de moins en moins de chansons/musiques differentes à la radio pex), l'echec de cette politique est cuisante. Les droits d'auteurs ne remplissent plus leur utilité sociale.
Pour ce qui est de l'inovation pharmaceutique, on ne peut pas non plus dire que ca fonctionne bien. Il n'y a plus d'inovations vraiment importantes (comme pex: peniciline, corticoide, pillule, neuroleptique...) depuis des années et on invente des médicaments légerement plus efficace que ceux que l'on a dejà, en déremboursant les anciens (ex: zyrtec) pour maintenir les ventes.
[^] # Re: La question n'est pas là
Posté par Pierre Jarillon (site web personnel) . Évalué à 2.
S'il y a secret de fabrication, c'est qu'il y a inventivité. Le problème vient de la dérive du système qui est à mon avis arrivée près du gouffre. Faites encore un pas en avant messieurs les juristes...
[^] # Re: La question n'est pas là
Posté par Annah C. Hue (site web personnel) . Évalué à 1.
Prouve-le.
# Pour alimenter le débat
Posté par Joris Dedieu (site web personnel) . Évalué à 6.
http://www.zdnet.fr/actualites/technologie/0,39020809,39156866,00.h(...)
[^] # Re: Pour alimenter le débat
Posté par un_brice (site web personnel) . Évalué à 6.
MAIS TUEZ LES !
# licencieux ?
Posté par Eric92 . Évalué à 4.
Ce terme est-il voulu ? Ne serait-ce pas plutôt «litigieux» ?
[^] # Re: licencieux ?
Posté par gbrocker . Évalué à 1.
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