Sans être partisan du téléchargement illégal, on peut reconnaître que le débat que ce phénomène génère a le mérite de poser des questions intéressantes sur la propriété intellectuelle et les droits d'auteur.
Les sociétés d'auteurs et de producteurs souhaitaient mettre en oeuvre des mesures de surveillance jugées a priori trop intrusives et peu respectueuses des libertés individuelles par la CNIL. On peut se réjouir que cette commission pousse à un débat de fond avant d'autoriser la mise en place de mesures hâtives et manifestement abusives pour "fliquer" les internautes.
Aller plus loin
- Dépêche sur le site de la CNIL (2 clics)
# Une fois n'est pas coutume...
Posté par sobek . Évalué à 7.
C'est bien, merci la CNIL ! Continuez comme ça !
[^] # Re: Une fois n'est pas coutume...
Posté par Colin Leroy (site web personnel) . Évalué à 9.
C'est pourtant plus ou moins leur raison d'être... Des exemples?
[^] # Re: Une fois n'est pas coutume...
Posté par Thomas DAVID . Évalué à 9.
[^] # Re: Une fois n'est pas coutume...
Posté par tuxrouge . Évalué à 8.
dans mon université, il y a quelques années, l'administration a mis en place des caméras sans prévenir personne (même pas de vote au CA) et sans en informer les usagers.
je me suis saisi du dossier et j'ai prévenu la CNIL d'autant plus facilement que tous les textes officiels sont extrêmement clairs, l'usager doit être clairement prévenu de la surveillance et de ses droits.
je n'ai eu aucune réponse, même pas un semblant de mel ou de courrier alors que ma démarche était officielle.
la situation perdure encore et j'ai appris que dans un bâtiment administratif de toulouse les usagers etaient aussi filmés à leur insu. Là encore la CNIL est restée muette.
[^] # Re: Une fois n'est pas coutume...
Posté par LeMagicien Garcimore . Évalué à 7.
Selon le site de la CNIL : "La CNIL est chargée de garantir le respect de la vie privée et des libertés lorsque des données personnelles sont utilisées. On appelle données personnelles toutes les informations qui permettent d’identifier les personnes : nom, prénom, date de naissance, n° de sécurité sociale, n° de téléphone, n° de carte bancaire, email …"
Je suis pas certain que la surveillance fasse partie de sa mission.
[^] # Re: Une fois n'est pas coutume...
Posté par XHTML/CSS inside (site web personnel) . Évalué à -1.
Et bien, chaque site utilisant une base de données nominative (sauf dans qq cas bien définis) doit la déclarer à la CNIL.
C'est un gage de sécurité pour l'utilisateur : si le site est enregistré à la CNIL, ça apporte qq garanties :
-le site a une interface claire (comprenez y a moins de zones d'ombres) vis à vis de la loi,
-il est plus facile de saisir la loi en cas d'abus, etc...
Autre exemple, j'avais vu un reportage sur les enquêtes policières, notamment pendant la recherche d'empreintes digitales durant une enquête policière.
Le nom des personnes fichées n'apparaît pas pour l'enquêteur qui doit déterminer si l'empreinte du fichier correspond bien à celle trouvée : ça permet de ne pas influencer la personne qui cherche d'après un nom quelconque (neutralité de l'enquêteur), et ça c'est grâce à la CNIL que ça se fait ainsi.
[^] # Re: Une fois n'est pas coutume...
Posté par Nap . Évalué à 6.
[^] # Re: Une fois n'est pas coutume...
Posté par Nap . Évalué à 5.
http://www.lexpansion.com/2506/9/art/134.0.77218.0.html
[^] # Re: Une fois n'est pas coutume...
Posté par - - . Évalué à 1.
mais il nous faudrait fouiller les archives de journaux comme Le Monde.
non, plus important : la CNIL n'est que CONSULTE par le gouvernement. alors hein.. j'ai très bien compris ce que les classes politiques ont à faire des libertés individuelles en informatique.
# Le problème
Posté par Ymage . Évalué à 8.
Par ailleurs, pour beaucoup de points, l'avis de la CNIL n'est malheureusement que consultatif et elle ne peut aucunement empêcher des infractions ou légiférer.
Bref, c'est le moyen d'opposer une fin de non recevoir à tous ceux qui s'inquiètent des atteintes aux libertés individuelles dans le domaine de l'informatique.
Voyez avec la CNIL, c'est son rôle
La CNIL veille à votre vie privée informatique
La CNIL ne voit pas d'objection à cette atteinte, donc c'est bon ...
etc..
Concrètement, elle peut donner son avis et avec le peu de moyen qu'elle a, éventuellement diligenter des enquêtes superficielles qui finiront dans le tiroir des gouvernants qui s'en inquièteront peut-être ....
Au fait, qui est représenté à la CNIL ? Qui la dirige ?
Ah ok .... Pas d'illusion à avoir alors.
Si vous n'aimez pas ce commentaire c'est qu'il est ironique.
# Patience et longueur de temps ...
Posté par tekool . Évalué à 6.
27 avril 2004 : Milices ! Ouvrez ! ( http://eucd.info/94.shtml )
7 mars 2005 : Le groupe Article 29 rappelle un évidence : pas de e-milices sur les réseaux publics d'échange ( http://eucd.info/14.shtml )
24 mars 2005 : Bonjour, je suis de la CNIL et on vous protège (compte rendu d'une interpellation publique d'un membre de la CNIL : http://eucd.info/121.shtml )
19 avril 2005 : Mais que cache la CNIL ? Des milices, un alinéa douteux, un point noir constitutionnel ? ( http://eucd.info/11.shtml )
12 octobre 2005 : Riposte graduée ou escalade de la violence ? (Fausse dépêche AFP utilisé pour créer un choc chez certains ( http://couchet.org/blog/index.php?2005/10/12/74-riposte-grad(...) )
# Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par Nikoo . Évalué à 2.
J'ai le droit d'échanger ce que je veux avec qui je veux de manière totalement privée : c'est la base des communications. Personne n'a le droit d'analyser ce que j'envoie et ensuite de me reprocher que ceci est un contenu protégé.
S'il veulent prouver que ce qui est échangé est un contenu protégé, diffusé illégalement, ils doivent le faire autrement.
C'est comme l'analyse des communications téléphoniques : c'est contre la liberté individuelle, et devrait être illégal : la raison d'état ne tient pas selon moi.
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par farib . Évalué à 8.
Il s'agit de remarquer ceux qui de maniere informatique avec leur soft de P2P font l'équivalent de descendre dans la rue et de crier haut et fort : "hep qui veut télécharger tel ou tel film ? je l'ai !"
(puisqu'apres tout, le client p2p informe n'importe qui sur la planète des choses que l'on partage...)
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par Gniarf . Évalué à 3.
ceux qui broadcastent à tout va, je n'en ai pas encore vu beaucoup sur mes pare-feux.
vu les petits numéros - souvent foireux - d'équilibristes juridiques qu'on voit se mettre en place pour attraper le petit Didier qui va pêcher son petit Schnappi - ou pour le défendre - c'est important de le rappeler.
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par gyom gyom . Évalué à 1.
Et de 2 : J'ai déjà été victime du même principe mis en place par des anglais. Le principe n'est pas d'espionner ce que tu envoies, mais de créer des faux serveurs diffusants des vrais films protégés. Dès que TU te connectes sur leurs serveurs, TU ES TOI ENTRÉ CHEZ EUX, ils n'espionnent donc pas tes communications. Dès que tu te sers de ce serveur pour aller télécharger un film que tu sais et qu'ils savent être protégé, ils notent ton IP et demandent à ton FAI de t'envoyer un mail de menaces.
À mon avis, ce processus n'est pas illégal vu que c'est toi qui vient chez eux et qu'ils ne diffusent pas d'informations privées sur toi. D'ailleurs, ils ne connaissent que ton ip, c'est le FAI qui fait l'association ip<->nom.
En revanche, les menaces sont bien gentilles, mais ils peuvent pas prouver que JE suis allé chercher ce fichier. Ce pourrait tout à fait être un virus qui fait ça... Enfin tout ça c'est à déterminer par une procédure judisciaire très lourde et ça m'étonnerait qu'il lancent de telles procédures pour chaque téléchargeur.
Par ailleurs si la procédure aboutit (ce qui était le cas pour moi) au fait que je possède bien les originaux et que je veux juste une copie privée, j'en ai parfaitement le droit.
Attention tout de même que cette histoire de copie privée est en forte discussion actuellement avec l'EUCD...
a+
L.I.A.R.
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par Xavier Teyssier (site web personnel) . Évalué à 3.
Ah ? La L.C.E.N. a été retouché depuis qu'elle a été votée ? Parce que je n'ai pas le souvenir d'avoir vu ça.
Dans mes souvenirs, il n'est dit nulle part que les mails ne sont pas une correspondance privée.
Hors une loi précédente affirmait ce caractère privé des mails, caractère qui est donc toujours d'actualité.
C'est pour cette raison que même une entreprise où il y aurait un dispositif de surveillance des mails (auquel cas le CE DOIT être mis au courant), les mails portant dans le sujet une mention explicite indiquant leur caractère personnel ne peuvent pas être lu.
Quelqu'un pour me confirmer, infirmer ?
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par Nap . Évalué à 4.
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par Larry Cow . Évalué à 4.
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par briaeros007 . Évalué à 2.
Ah ? La L.C.E.N. a été retouché depuis qu'elle a été votée ? Parce que je n'ai pas le souvenir d'avoir vu ça.
1°) Oui ; mais pour que ca reste privée.
La LEN ne reconnaissait pas le caractère privé des spams (entre autre) . Ors comment sais tu que c'est un spam tant que c'est pas ouvert ?
Le conseil constituionnel fut saisi de l'affaire et retira donc tout ceci de la LEN (donc elle fut bien modifie apres qu'elle fut voté) et par conséquent conserva le statut de "correspondace privée" au mail!
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par Jaimz . Évalué à 2.
Le fait de posséder les originaux ne te donne pas des droits supplémentaires (en tout cas en France) pour faire une copie. Soit ta copie est faite à partir d'une source légale (ou supposée comme telle) comme un CD que tu possèdes, ou que tu as loué, ou qu'un ami t'a prêté par exemple. Soit la copie est faite à partir d'une source de toute évidence illégale, et là même le fait de posséder les originaux ne te donne pas plus de droit. Surtout que la plupart des logiciels de P2P t'obligent à partager ce que tu télécharges, et que la redistribution de contenu sur lequel tu ne possèdes pas de droit (ça ne concerne donc pas le libre bien sûr) est interdite.
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par briaeros007 . Évalué à 1.
C'est pas comme ca que je comprend l'article L122-5 du cpi ...
" Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
...
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique;
"
Il n'est nulle part fait mention que tu DOIS faire ta copie a partir de ton original.
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 4.
> correspondances privées... N'importe qui peut les lire.
C'est faux. D'ailleurs ça a été reprécisé et par celui qui a proposé la loi et par le conseil constitutionnel.
Cet histoire de correspondance privée est un gros FUD depuis le départ.
Ce qu'il s'est passé c'est que leur loi parlait d'email, ils ont donc voulu définir ce qu'était un email (logique et normal). Dans une version du *projet* de loi, ils ont définit quelque chose comme "l'email est une correspondance privée faite .....". C'était encore en projet, il n'a jamais été écrit explicitement dans la loi que l'email était ou pas une correspondance privée (et c'est normal, ce n'est pas le média qui fait le caractère privé)
En préparant une seconde version du projet de loi ils ont fait sauter la mention de correspondance privée, jugeant que les emails n'étaient pas *forcément* de la correspondance privée, que le spam ou les listes de diffusion publiques n'entraient peut être pas dans cette catégorie.
Bref, l'email a le même statut que ta lettre papier. Elle peut être une correspondance privée (la lettre à ton cousin), elle peut ne pas l'être (la publicité que tu reçois dans ta boite). Ce qui compte c'est le contenu, sa diffusion, et l'intention, pas le média. Et c'est plutot sain ainsi.
> Dès que TU te connectes sur leurs serveurs, TU ES TOI ENTRÉ
> CHEZ EUX, ils n'espionnent donc pas tes communications. Dès
> que tu te sers de ce serveur pour aller télécharger un film que tu
> sais et qu'ils savent être protégé
Ca me parait hautement contestable ça.
Soit ils distribuent un véritable contenu protégé et dans ce cas je les vois mal aller se plaindre dans un tribunal vu qu'ils ont fait un acte volontaire de diffusion et de partager le contenu. On ne peut pas dire "tiens je te le donne volontairement et sans limite" pour après dire "il m'a volé". Je doute fortement que ça tienne.
Soit ils distribuent un faux contenu, et dans ce cas ce n'est pas ce que tu as fait chez eux dont ils t'accusent (vu que dans les faits tu n'as rien téléchargé d'illégal, c'était un faux contenu).
AMHA ils font plus du download (télécharger ce que les gens partagent) que de l'upload (partager aux gens). Là ça leur permet de savoir ce que les gens diffusent, sans pour autant diffuser eux même.
> Par ailleurs si la procédure aboutit (ce qui était le cas pour moi) au
> fait que je possède bien les originaux et que je veux juste une
> copie privée, j'en ai parfaitement le droit.
Si tu es dans ton droit ça sera établit par la justice, ne t'inquiètes donc pas ;)
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par Larry Cow . Évalué à 2.
Je ne suis pas certain non plus que le fait de mettre à disposition "techniquement" un contenu équivale à le "donner volontairement et sans limite". Laisser la porte de ta maison ouverte ne change rien au fait que prendre un objet qui se trouve à l'intérieur sans y être invité est un vol. En revanche, ça n'est plus un vol avec effraction, mais c'est un autre problème.
De même, il me semble qu'accéder à une information "non directement accessible" sur un serveur web peut t'être reproché (par exemple, tu as subtilement modifié l'URL manuellement pour tapper sur une partie du site qui n'est pas référencée depuis la page principale). Et pourtant, le contenu est "techniquement" mis à disposition sans limite.
vu que dans les faits tu n'as rien téléchargé d'illégal, c'était un faux contenu
C'est une tentative de téléchargement illégal, et c'est puni aussi. De la même manière qu'une tentative de meurtre est punie. Enfin c'est une interprétation envisageable, selon moi.
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par mac_is_mac (site web personnel) . Évalué à 3.
Là, on est plutôt dans le cas de quelqu'un qui te propose de fracturer la porte d'une maison, qui t'aide à la fracturer, puis te révèle que c'est sa maison et porte plainte contre toi.
C'est je crois ce qu'on appelle incitation à un délit, et je crois aussi que c'est assez mal vu par le droit français.
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 4.
> "techniquement" un contenu équivale à le "donner volontairement et
> sans limite".
Oui, mais là la mise à disposition est volontaire. Leur but est justement que des gens prennent des fichiers (pour les accuser ensuite). C'est un peu différent de la personne qui laisse la porte ouverte (par mégarde, méconnaissance, ou simplement naiveté en croyant que les gens ne rentreront pas).
La ca revient tout de même à mettre un panneau "entrée libre" sur la porte et à mettre des fleches dans toutes la ville pour indiquer comment aller chez toi (t'annoncer sur les serveurs de partage).
> Et pourtant, le contenu est "techniquement" mis à disposition sans
> limite.
Là c'est plus que de la technique, c'est volontaire, conscient, et c'est même le but.
[^] # Re: Tout ceci n'est-il pas illégal ?
Posté par Guillaume Thomassin . Évalué à 2.
Cette analogie (qui correspond au concept de domicile virtuel) a deja été utilisée et rejetée par la justice francaise. C'était dans l'affaire opposant les ayant droit de Jacques Brel à 2 eleves de l'ENST et l'ECP à propos d'un site web sur lequel les paroles des chansons etaient disponibles. Les conclusions du TGI étaient:
http://www.legalis.net/jnet/decisions/dt_auteur/ord_tgi_pari(...) pour plus de détails.
# et le ministère de la Culture se moque de son avis
Posté par Gniarf . Évalué à 2.
"La Cnil ayant précisé que les messages de prévention ne sont pas possibles dans l'état actuel des textes, l'examen de la transposition de la directive (européenne) sur le droit d'auteur pourrait être l'occasion de faire évoluer le cadre juridique et de l'adapter à ce nouvel environnement", a indiqué le ministère
http://news.tf1.fr/news/multimedia/0,,3257758,00.html
[^] # Re: et le ministère de la Culture se moque de son avis
Posté par Gniarf . Évalué à 2.
"la Cnil a argué que, dans l'état actuel des textes sur le droit d'auteurs, elle ne pouvait satisfaire à la demande des sociétés civiles. Autrement dit, la législation actuelle ne permet pas de mettre en place un système automatique d'envoi de messages électroniques aux internautes qui bafouent le droit d'auteurs. Pour ce faire, il faut une modification des textes de loi. Elle pourrait intervenir lors de la discussion à l'Assemblée nationale de la directive européenne sur les droits d'auteurs et droits voisins dans la société de l'information. Le débat parlementaire débutera le 6 décembre prochain."
donc actuellement la CNIL doit considérer ces grandes oreilles comme illégales d'après la loi, mais il va suffire de changer la loi, et c'est pour bientot.
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