Journal Une petite question : License & Brevets

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21
jan.
2004
J'ai une petite question à te soumettre, mon journal.

Mozilla utilise les tabs, outils merveilleusement pratique. Je ne sais pas si c'est eux qui l'ont inventé.

Maintenant la question est celle-ci : je ne suis pas très fort en droit ni en license, mais est-ce que une entreprise commerciale pourrait utiliser cette innovation ?

Si les LL brevetaient mais laissaient en commun leur innovation, les Logiciels Propriétaires n'auraient plus rien à se mettre sous la dent. Je me trompe ?

Exemple : Mozilla brevète son système de blocage des Pop-Up, et utilise une license spéciale. Konqueror demande s'il peut l'utiliser, pas de problème.
Une entreprise demande de même, contre rémunération, et là ; refus de Mozilla.
Une innovation de moins pour le Logiciel Propriétaire.
Si elle est obligée de mettre à disposition son innovation, elle le fait contre argent, ce qui est tout bénef pour le Libre.

Mon histoire est-elle utopique ?
Pourquoi ne pas utiliser les armes du marché pour les retourner contre l'informatique propriétaire ?

  • # Re: Une petite question : License & Brevets

    Posté par  . Évalué à 6.

    Il me semble que c'est contre l'esprit du libre ton idée, là.
    Le principe est qu'une connaissance ne doit pas avoir de valeur marchande, et doit être libre d'accès à tout le monde et de manière équitable (si j'ai bien compris, fouettez-moi si je me trompe).

  • # Re: Une petite question : License & Brevets

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

    parce que le logiciel ou la licence qui ferait ça ne serait de facto plus libre puisqu'il ou elle interdirait l'utilisation (1° des 4 libertés).

    A+

    PS : licence en français, pas license ;)

    • [^] # Re: Une petite question : License & Brevets

      Posté par  . Évalué à 1.

      Non, on peut définir des principes, comme ceux de la GPL :

      Chacun en fait ce qu'il veut à partir du moment où il l'intègre dans un soft libre, et là c'est en total accord avec le Libre comme l'entend la FSF.

  • # Re: Une petite question : License & Brevets

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

    Le principe des onglets est breveté, par Adobe si je me souviens bien. Je ne pense pas qu'appliqué à un navigateur il y ait une nouveauté suffisante pour que ce soit brevetable.

    Sinon, ton idée a déjà été développée par Jean-Paul Smets-Solanes en 2000 (peut-être avant, mais je l'ai pour ma part entendu en 2000). Son idée était de créer un fond commun de brevets pour protéger la communauté. Je ne sais pas ce que l'idée à donner.

    De toute façon, il faut bien se dire que (1) un brevet coûte très cher à déposer et (2) un brevet coûte encore plus cher à défendre en cas de litige. Je ne suis pas convaincu que ce soit tenable par la communauté.

    Au delà de cela, je pense que la communauté du Libre en prendrait un coup côté crédibilité, après la protestation contre la brevetabilité logicielle. Pour le public, ça ferait un fameux retournement de veste.

    • [^] # Re: Une petite question : License & Brevets

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

      Je précise que les brevets ainsi déposés seraient restés libres d'accès pour les communauté (pour répondre préventivement aux posts plus haut).

      Maintenant, c'est clair que c'est clairement une restriction des libertés fondamentales du Libre (et pas compatible avec la GPL si je ne me trompe pas).

    • [^] # Re: Une petite question : License & Brevets

      Posté par  . Évalué à 2.

      En effet, je ne me rappellais plus du coût des brevets.
      Par contre, en ce qui concerne le fond commun, je trouve que c'est une bonne idée.

      • [^] # Re: Une petite question : License & Brevets

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

        Pour un brevet, tu comptes grosso modo entre 10.000 et 150.000 euros suivant la converture territoriale et les conseillers auxquels tu fais appel (il est conseillé de faire appel à un expert en écriture de brevets)

        • [^] # Re: Une petite question : License & Brevets

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

          Ca coûte avant le dépot (cabinet préparant les textes et le dépot), ça coûte au dépot, et ça coûte aussi chaque année pendant les 20 ans de vie du brevet (et c'est de plus en plus cher).

          Je crois qu'à ce prix là, il vaut mieux se payer des développeurs...

          D'autant plus qu'un brevet doit être innovant. C'est à dire que l'on ne peut breveter un procédé qui existe déjà.

          Pour ce que je vais dire ensuite, j'en suis moins sûr, il faudrait vérifier :

          Donc si le procédé est déjà utilisé et qu'il y a moyen de le prouver (dans le cas des onglets avec Mozilla, ça doit le faire), il ne peut plus être breveté par quelqu'un d'autre.

  • # Re: Une petite question : License & Brevets

    Posté par  . Évalué à 2.

    Le libre n'est pas la pour ralentir le monde mais pour le faire avencer au contraire. AMHA


    Dam

  • # Re: Une petite question : License & Brevets

    Posté par  . Évalué à 2.

    Outre les arguments cités plus haut, l'avantage de publier ce type d'innovations les premiers est de les rendre non brevetables.

    La meilleure idée est donc a mon avis, de ne pas utiliser les armes de nos opposants mais plutot des les rendre inexploitables.

    • [^] # Re: Une petite question : License & Brevets

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

      C'est vrai mais c'est très théorique. En effet, de nombreux brevets ont été déposés et couvrent des trucs qui existent depuis des années.

      Pourquoi ? Parce qu'un brevet doit être nouveaux par rapport à l'état de la science. Mais cette nouveauté est évaluée par rapport à quoi ? Notamment par rapport aux dépots de brevets antérieurs ! Donc, quand tu commences à autoriser la brevetabilité, l'état de la science est encore mal défini. Conséquence : plein de brevets stupides passent. Conséquences ultérieures : contestation, procès, etc.

  • # Re: Une petite question : License & Brevets

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

    Sauf erreur de ma part, c'est dans Opera que j'ai vu pour la première fois la navigation en onglet. Et aussi la navigation par les mouvement de la souris, une chose merveilleuse quand on y a goûté, et que je trouve plutôt mal implémentée dans Galéon. L'avez-vous essayée pour Firebird ?
    Par contre, pour la sélection des liens en tapant les premières lettres au clavier, je l'avais jamais vu avant Moz, et je l'abandonnerai pour rien au monde.

  • # Re: Une petite question : License & Brevets

    Posté par  (Mastodon) . Évalué à 1.

    Mozilla utilise les tabs, outils merveilleusement pratique. pas
    [...]
    est-ce que une entreprise commerciale pourrait utiliser cette innovation ?

    Faut être un peu névropathe pour vouloir empecher une entreprise d'utiliser un concept aussi banal et aussi pratique que les onglets. Arretez un peu cette parano, quand même... Les boites qui font du logiciel propritétaire, c'est pas les grands méchants à détruire en défouraillant des bétises comme celle-ci... Je pensais que le but du Logiciel Libre, c'était d'augmenter, de façon globale, la qualité des programmes, mais peut-être je me suis trompé :)

    Enfin, pas toutes...

    • [^] # Re: Une petite question : License & Brevets

      Posté par  . Évalué à 1.

      Hum, on a le droit d'hésiter quant à la nature de ce que tu viens d'écrire ?

      Avec toutes ces histoires de t*** on ne sait plus qui pense quoi ni à quoi se fier...

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