Journal Nouvelle redevance

Posté par  .
Étiquettes :
0
1
avr.
2004
Courrier recu aujourd'hui

Madame, Monsieur,

Votre fournisseur d'accès Internet a eu l'obligeance, dans le cadre des dispositions de la nouvelle Loi sur l'Economie Numérique, de vous identifier comme un utilisateur régulier des plates-formes de téléchargement musicales de type "peer-to-peer" (échanges électroniques entre particuliers) et de nous communiquer votre adresse e-mail (courriel). Comme vous le savez, le téléchargement musical gratuit est une pratique qui enfreint les lois sur la propriété intellectuelle.

Afin d'apurer votre situation et dans le but d'éviter des poursuites judiciaires à votre égard, nous vous saurions gré de nous régler au plus vite les sommes suivantes.

Pour chaque morceau de musique en votre possession figurant sur le disque dur de votre ordinateur ou sur des supports externes CD-Rom, clé USB, disque dur externe, lecteur MP3…), la somme de :
- 0,43 euro au titre des paroles
- 0,77 euro au titre de la musique
Soit un total de 1,20 euro par morceau téléchargé sur votre ordinateur, les instrumentaux étant facturés 77 centimes d'euro pièce.

Vous devrez joindre à votre réglement un document précisant le nombre et la nature exacte des titres ainsi enregistrés (titre de la chanson et interprète) afin que nous puissions verser les droits qui reviennent aux auteurs et aux compositeurs concernés.

Cette somme est à régler par chèque au nom du SDRM (Service de la redevance musicale) à l'adresse indiquée ci-dessous ou par carte bancaire en cliquant sur ce lien.

Au cas où vous ne seriez pas en mesure d'identifier dans le détail l'ensemble des fichiers que vous avez téléchargés, un système de règlement forfaitaire est possible. Le montant de ce forfait a été fixé à 2793,30 euros, payable en trois fois sans frais.

Naturellement, toute tentative de votre part de détruire tout ou partie des fichiers en votre possession donnerait lieu à des poursuites judiciaires.

Cordialement,

Valérie Mioule
Case A, SDRM (Service de la redevance musicale)

  • # Re: Nouvelle redevance

    Posté par  . Évalué à 2.

    Les poissons d'avril, au début c'est drôle, mais à la fin, c'est d'un lourd !

    • [^] # Re: Nouvelle redevance

      Posté par  . Évalué à 2.

      C'est triste ton opinion sur les poissons d'avril ;-)

    • [^] # Re: Nouvelle redevance

      Posté par  . Évalué à 1.

      Si c'est lourd, c'est que c'est une baleine d'avril... ha ben non, la baleine est un mammifère... heu... un grand blanc d'avril ? Un calmar géant d'avril... bon ok, c'est nul... ;)

      ==>[]

  • # Re: Nouvelle redevance

    Posté par  . Évalué à 1.

    Mince, j'avais pas vu l'autre (posté 1 journal plus bas, pendant que je rédigeais celui-ci) . :-((

    Bon, pour me racheter, une autre :

    Madame, Monsieur,

    Comme vous le savez sans doute, le Président de la République a souhaité inscrire la lutte contre la violence résultant de l'insécurité routière parmi les trois chantiers prioritaires du quinquennat. A cet effet, le gouvernement a lancé à la fin de l'année dernière une vaste campagne d'implantation de radars dits "automatisés".

    Les 100 premiers appareils (70 fixes et 30 mobiles) sont désormais opérationnels et 900 radars supplémentaires seront mis en place progressivement en 2004 et 2005.
    A cet effet, nous vous indiquons par la présente que votre logement a été sélectionné par les inspecteurs du Comité Interdépartemental à la Sécurité Routière (CIDSR) pour accueillir un appareil de ce type. Un boîtier, qui présente des dimensions plus réduites que celui des appareils routiers, sera placé prochainement à la verticale d'une de vos fenêtres sur rue. Les travaux d'installation nécessitant un accès à votre logement, nous vous prions de réserver le meilleur accueil à nos techniciens accrédités.

    Ces derniers passeront à votre domicile accompagné d’un policier assermenté le 7 avril 2004 vers 7h du matin. L’intervention dure un peu plus de trois heures. Si vous souhaitez modifer la date de ce rendez-vous, cliquez ici.

    Pour vous remercier de votre coopération, la préfecture de votre domicile vous délivrera une carte de membre bienfaiteur vous autorisant expressément à rouler 20 km/h au-dessus de la vitesse tolérée (soit 70 km/h en ville, 110 km/h sur les nationales et 150 km/h sur autoroute).

    En vous remerciant par avance de votre participation active à la campagne nationale pour la Sécurité Routière, je vous prie d'agréer par avance, Madame, Monsieur, l'expression de notre reconnaissance,

    Jean-Marc Marciano,
    chargé de mission "relations avec les usagers",
    Comité Interdépartemental à la Sécurité Routière (CIDSR)

  • # Re: Nouvelle redevance

    Posté par  . Évalué à 1.

    Pas mal, mais un peu trop gros...

  • # Re: Nouvelle redevance

    Posté par  . Évalué à 1.

    Ben ce serait limite raisonnable (si l'organisme était certifié):

    - Cela ferait 1,20€ (soit moins de 8 francs) par titre, largement moins qu'un single en rayon.
    - Ce serait un règlement rapide et à l'amiable, sans tout de suite sortir les chiens et te traiter comme un terroriste
    - Et au moins ils te demandent de faire l'inventaire toi-même. L'esprit du moment tend à autoriser les racketteurs des lobbies de l'industrie musicale à s'ingérer dans ta vie privée et à légaliser l'effraction pour leur permettre de le faire à ta place :-(

    La réalité est encore pire que ce poisson (rassure-moi, c'est bien un poisson d'avril, hein ?).

  • # Re: Nouvelle redevance

    Posté par  . Évalué à 1.

    Case A

    Il faut lire KaZaA ?

    • [^] # Re: Nouvelle redevance

      Posté par  . Évalué à 1.

      et Valer E-Mule ?

      :-)

      ­La faculté de citer est un substitut commode à l'intelligence -- Somerset Maugham

Suivre le flux des commentaires

Note : les commentaires appartiennent à celles et ceux qui les ont postés. Nous n’en sommes pas responsables.