L'Allemagne contre les brevets logiciels en Europe

Posté par  . Modéré par Benoît Sibaud.
Étiquettes : aucune
0
18
mai
2004
Communauté
Vu sur Slashdot : l'Allemagne votera contre un changement de la législation sur les brevets logiciels en Europe. L'article original est sur Ars Technica

Elmar Hucko, du Ministère de la Justice fédéral, a déclaré ne vouloir en aucune circonstance de procédures à l'Américaine en Europe. "Un brevet doit être une juste récompense pour une invention de bonne foi et ne pas être détourné comme un moyen stratégique de mettre à mal ses concurrents" (et encore, j'adoucis la traduction).

Update : L'Espagne s'est également annoncée contre dans un communiqué de presse.

Aller plus loin

  • # Plutot positif

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

    Plutot positif tout ca ... J'ai l'impression qu'une prise de conscience s'opere enfin !

    • [^] # Re: Plutot positif

      Posté par  . Évalué à 1.

      Si la prise de conscience pouvait gagner les politiques francais et notamment le gouvernement ca serait pas mal, d'autant plus quand on sait quelle importance l'Allemagne et la France tiennent au sein de l'union. Je ne pense pas par contre que l'on puisse compter sur les voisins d'outre Manche qui sont assez pro américain, et qui n'ont une politique sociale que de nom.

      Je sents que je vais relancer par téléphone les parlementaires francais que j'ai interpelé par mail ... ca fera pas de mal.

      • [^] # Commentaire supprimé

        Posté par  . Évalué à -2.

        Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.

        • [^] # Re: Plutot positif

          Posté par  . Évalué à 0.

          c un peu les deux pays qui s'arrachent desesperement pour maintenir un peu de cohesion dans ce ""capharnaum"" qu'on appelle union.

          • [^] # Re: Plutot positif

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

            Euh ... C'est p'tete pas a ce point la quand meme ... Par exemple, la Belgique est souvent avec la France et l'Allemagne aussi ...

          • [^] # Commentaire supprimé

            Posté par  . Évalué à 0.

            Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.

            • [^] # Re: Plutot positif

              Posté par  . Évalué à 1.

              ok c un peu vite dit, et vous avez raison.
              mais ce n'est pas du nombrilisme, je pense beaucoup a l'angleterre qui ne joue pas vraiment le jeu a mon gout, et aux nouveaux pays qui ""debarquent"", c nouveau pour eux !

        • [^] # Re: Plutot positif

          Posté par  . Évalué à 1.

          qu'ai je dit de mal ? ... une bétise peut être ... je n'aurai pas du le dire comme ca :)

          Je voulais dire qu'on ne peut pas nier que, même si ca ne devrait pas être le cas, lorsque l'Allemagne et la France s'allient pour un même objectif ca a forcement beaucoup plus de chance d'aboutir ...
          Les deux pays ont à eux deux un pouvoir de persuasion et un tot d'attention beaucoup plus importants.

          Attention, ne pas se méprendre dans mes propos hein, je ne dis pas que l'Allemagne et la France sont les parents et les autres les enfants indisciplinés :] En matière d'économie on est même plutôt les sales gosses pour le moment :)

          • [^] # Commentaire supprimé

            Posté par  . Évalué à 3.

            Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.

            • [^] # Re: Plutot positif

              Posté par  . Évalué à 2.

              Bon, donc comptons:

              Pour: Irlande sur, GB (on peux le supposer) donc: 15+87 = 102 voix pour.
              Contre: Allemagne, Espagne, France (soyons optimistes) donc: 99+87+64=250 voix contre soit quasiment 1/3 des voix.
              Le ratio est pas trop mauvais je trouve.

              Une question tien, ca se joues comment les votes au Parlemnt Européen? Majorité des 2/3? Majorité absolue?

              • [^] # Re: Plutot positif

                Posté par  . Évalué à 7.

                Le Parlement s'était prononcé pour des brevets très ciblés. Le problème est que la Commission a l'air de vouloir passer en force et a présenté un projet expurgé des amendements du Parlement Européen au conseil des Ministres des Economies. C'est là que ça se joue pour le moment.
                On notera ici, comme sur les OGM et sur d'autres problèmes opposant économie et autonomie, un certain mépris de la Commission pour la démocratie et la voix populaire (dont est censé se faire écho le Parlement).
                Moi qui suit européen convaincu, je le suis de moins en moins par ceux censé mettre en place cette communauté. La volonté de la Commission actuelle de passer en force sur des sujets hypersensibles, et au mépris en général des opinions publiques, alors qu'elle va être renouvellée dans 4 mois est pour moi extrêmement suspecte.

                En tout cas, cette annonce montre une opposition qui va intervenir dans le cadre du Conseil des Ministres de l'économie. C'est une excellente nouvelle à mon avis.
                Je ne me fait malheureusement pas tellement d'illusions en ce qui concerne la position de la France et de nos bons gros libéraux de Sarkozy et de Raffarin. Je serais surpris que leur clientélisme proverbial laisse passer l'occasion de plaire à quelques gros groupes au dépend des autres, pour peu que ceux-ci leur garantissent une retraite paisible.

                Richard

  • # Enfin un peu d'espoir.

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

    Ich bin ein Beliner !

    • [^] # Re: Enfin un peu d'espoir.

      Posté par  . Évalué à 5.

      Et 1 beignet 1!!!

      Ein Berliner c'est une patisserie (comme le Paris-Brest).

      La bonne phrase c'est :

      Ich bin Berliner ! -- tout court.

      Pour ça que les Allemands se sont marrés lorsque (Roosevelt ?) à dit ça...

      Caeies, Germanophone sur les bords ...

  • # Ouf !

    Posté par  . Évalué à 0.

    Il était vraiment temps qu'un pays se bouge réellement !
    Parceque là, je commençait à perdre la foi :(

    • [^] # Re: Ouf !

      Posté par  . Évalué à 1.

      Force est de constaté que les bonnes intentions (informatique,ecologie..) viennent souvent de l'allemagne.champion !

      vo papirs bite !
      ok Tschüß ------>[]

      • [^] # Bof

        Posté par  . Évalué à 4.

        Je rappelle que l'EUCD a déjà été transposé en droit allemand. Il y est maintenant interdit de contourner une mesure technique de protection type CSS ou autre. Alors les bonnes intentions c'est bien mais il faut que ce soit suivi derrière.

  • # Far-west

    Posté par  . Évalué à 2.

    Il faut aller voir les commentaires US sur slashdot pour constater à quel point l'Atlantique est... large

  • # allemagne, france duo sur tous les fronts ?

    Posté par  . Évalué à 2.

    apres les (recentes) declarations communes, et les fameuses images du "couple" France-Allemagne, peut on esperer un avis commun des deux pays sur les brevets logiciels ?
    Peut on esperer que nos ministres ouvrent les yeux et fassent de meme ?

    "c'est beau de rever"

    • [^] # Re: allemagne, france duo sur tous les fronts ?

      Posté par  . Évalué à 1.

      En tout cas, cela va certainement faire reflechir les responsables francais, car une opposition entre la France et l'Allemagne n'est jamais a souhaiter au sein de l'Europe (dixit un depute europeen travaillant sur le projet de constitution...). On peut donc esperer que le "debat" sera enfin relance, du moins en France...

  • # et la france ?

    Posté par  . Évalué à 1.

    connait-on la position de la france ?????

    • [^] # Re: et la france ?

      Posté par  . Évalué à 1.

      Oui, le Président de la République jugeait le projet de directive sur le brevet logiciel inacceptable mais c'était en 2002...

      • [^] # Re: et la france ?

        Posté par  . Évalué à 2.

        oui mais j'ai toujours pas vu/lu son avis sur la question actuellement, ni celui des ministres concernés ...

    • [^] # Re: et la france ?

      Posté par  . Évalué à 2.

      Elle est pour le moment assez ambigue. Le président Chirac s'était prononcé contre les brevets logiciels en Europe pendant sa dernière campagne pour les présidentielles. Cependant, le représentant actuel du gouvernement francais auprès de l'union s'est prononcé pour les brevets, donc en complète contradiction avec les promesses électorales de notre très cher président. Bon nombre d'organismes, associations et autres groupements de pdg ont interpelé le gouvernement à ce sujet, mais pour le moment je n'ai pas pu lire de réponse officiel du gouvernement.

      [si jamais je me trompe merci de me corriger]

    • [^] # Re: et la france ?

      Posté par  . Évalué à 6.

      La France je ne sais pas, mais l'UMP a répondu à un lecteur de Linuxfr :
      http://linuxfr.org/~tibo/12703.html(...)

      (lire les analyses en forum)

      D'autre part on me sussurre à l'oreille que ce n'est pas vraiment Haigneré qui a la main sur le dossier, mais Devedjian. Ils auraient (?) l'intention de produire un communiqué prochainement pour clarifier leur position (qui a l'air bien floue pour l'instant).

  • # Est-ce suffisant ?

    Posté par  . Évalué à 2.

    Il me semble que l'Allemagne était déjà contre et qu'il manquait une voix contre pour emêcher ce vote mais je n'arrive pas à trouver une source claire à ce sujet.

    Je persiste à dire qu'une décision sur un sujet aussi important sans prendre en compte les 10 nouveaux membres est particulièrement peu élégant de la part des 15...

  • # L'Espagne aussi contre ?

    Posté par  . Évalué à 2.

    Il semblerait que l'Espagne se soit déclarée contre au vu du titre présent dans ce lien http://kwiki.ffii.org/?SwpatcninoEn(...)

    • [^] # Re: L'Espagne aussi contre ?

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

      Traduction rapide de http://www.min.es/ministerio_informa/notas_prensa/np18-05-04.htm(...) :

      Propositon de directive sur la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur
      L'Espagne votera contre lors de la réunion du conseil des ministres sur la compétitivité

      Le 18 mai 2004

      Le gouvernement Espagnol votera aujourd'hui contre la proposition de Directive sur la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur. Cette proposition sera examinée lors de la réunion du conseil des ministres sur la compétitivité qui aura lieu aujourd'hui à Bruxelles.

      Des considérations tant économiques que politiques ont été prises en compte pour cette décision.

      La position espagnole se justifie non seulement parce que la rédaction actuelle du texte ne reflète pas suffisamment certains amendements du Parlement Européen, en particulier la portée du concept de "brevetabilité", mais aussi à cause de la définition floue du concept de "contribution technique" objet de régulation de la future directive. En ce sens, le gouvernement espagnol considère que les avantages de la protection apportée par la brevetabilité ne sont pas clairements exposés, en tenant compte du fait que les programmes informatiques sont déjà régis par les droits d'auteur.

      La postion de l'exécutif espagnol est en accord avec les demandes répétées du parti socialiste ces dernières années, tant dans le cadre parlementaire que dans les administrations autonomes.

  • # adouci

    Posté par  . Évalué à 2.

    (et encore, j'adoucis la traduction)

    Pourquoi adoucir ?! Ça donne quoi pas adouci ?

    • [^] # Re: adouci

      Posté par  . Évalué à 1.

      La formule anglaise était "to bludgeon competition", ce qui serait "bastonner" les concurrents (un "bludgeon", c'est un gourdin), plutôt que les "mettre à mal". Il y a un côté violent, voire voyou, en plus.

      • [^] # Re: adouci

        Posté par  . Évalué à 2.

        le terme matraquer aurait pu être adapté alors ?!

        En tout cas j'éspère de tout coeur que cette loi ne verra pas le jour sous cette forme ... il nous en faut plutôt une qui nous mette définitivement a l'abris des abus que connaissent les états unis ...

        Kob

  • # La belgique contre aussi

    Posté par  . Évalué à 3.

    Normalement la Belgique va aussi voter contre:
    http://www.lalibre.be/article.phtml?id=3&subid=85&art_id=16(...)

  • # Gentils allemand

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à -5.

    Je sais que ce n'est pas constructif comme remarque mais :
    ET PAN !

    Ce que je vois c'est que l'Allemagne soutient l'homéopathie, l'ostéopathie, etc.
    qui ont du mal à être reconnu en France (bon, ils ne sont pas parfait non plus).
    Et là, ils vont encore dans le bon sens (finalement... j'ai des doutes ;-) )...

    Alors, merci mesieurs de ne pas simplement plier !

    • [^] # Re: Gentils allemand

      Posté par  . Évalué à 2.

      Euh, l'homéopathie, c'est bien le truc où on te soigne avec des pillules sans rien dedans... mouais, mouais... si on parlait de la corrida plutôt, ça serait sans doute moins polémique :)

  • # Für Elmar Hucko:

    Posté par  . Évalué à 1.

    !!! ICH LIEBE DICH Elmar Hucko !!!

    Ben quoi?
    Il faut lui dire à ce gars qu'il pense juste!

    :O)

  • # Non rien, finalement :(

    Posté par  . Évalué à 4.

    Apparemment, le conseil a aujourd'hui voté oui (à l'exception de l'espagne semble-t-il) ; voir la nouvelle news sur Slashdot. Reste à convaincre nos députés européens de refuser ce texte, mais ça ne va pas être gagné.

    • [^] # Re: Non rien, finalement :(

      Posté par  . Évalué à 1.

      Et oui, quel revirement de l'allemagne, pour les plus aptes à croire le fait que les politiques font ce pour quoi ils sont élus, quel désenchantement.....Bref....
      Je pensais pas aller voter pour les européennes mais je crois que je vais bien lire les programmes (politiques cette fois) et je vais voter pour un peu moins de "je suis l'amérique parceque c'est le meilleur exemple à suivre car mouton je suis né...." !!!
      Alors allons convaincre nos euros-des putes hé et allons voter....

  • # L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

    Posté par  . Évalué à 3.

    Voir la brêve de FFII. Il y a eu un retournement de veste spétaculaire de la part de l'Allemagne, qui renie ses engagements.
    The Irish Presidency's proposal was passed, with support from Germany, France and most of the other countries whose ministers had publicly promised to oppose or at least abstain. The only no-vote came from Spain. Italy, Belgium and Austria abstained. Many delegations expressed opposition to software patents in their initial speeches but dropped this opposition when Germany agreed to a compromise with Bolkestein.


    Pour sa défense, le ministre allemand invoque des améliorations du texte. Pour FFII, ces affirmations sont infondées:
    The german minister in charge, Brigitte Zypries, published an article on Heise online today in which she claims that her delegation obtained meaningful improvements which will prevent trivial patents. These claims are of course groundless.


    FFII accuse l'Allemagne d'avoir joué un rôle de cheval de Troie. Bref, que des mauvaises nouvelles...

    • [^] # Re: L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

      Posté par  . Évalué à 1.

      L'url dont j'ai extrait ces citations:
      http://kwiki.ffii.org/?Cons040518En(...)

    • [^] # Re: L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

      Posté par  . Évalué à 2.

      Comme d'habitude, on peut faire confiance aux hommes politiques ...
      et quand je vois tout ceux qui se réjouissaient ici même quelques heures plus tot (cf messages du dessus), on peut imaginer sans trop s'avancer la déception que va faire naitre cette nouvelle.

      C'est quoi le programme maintenant ? ça passe au parlement ? Il y a une chance pour que ça repasse devant les députés ?

    • [^] # Re: L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

      Comme quoi, aux prochaines elections faudra faire comme nos amis espagnols, et virer cette masse amorphe que nous avons au pouvoir ...

      • [^] # Re: L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

        virer cette masse amorphe que nous avons au pouvoir ...
        Je ne veux pas faire dans le "tous pourris", mais c'est bien le principe de l'alternance. "Virer nous, vous nous réélirez dans deux législatures".
        De l'eau aura coulé sous les ponts d'ici les prochaines élections, les gens (je m'inclus dedans, je ne me sens pas plus intelligent que mes congénaires) auront oublié, une nouvelle chasse l'autre.
        On l'aura compris, je suis très pessimiste.

        • [^] # Re: L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

          Je ne sais pas pour les autres, mais moi je n'oublierai pas ...

          Il faudrait faire une liste avec la position par rapport aux logiciels libres des differents partis (pour la Belgique, la France, ...).

          En ce qui me concerne, je crois que je vais re-mailer les differents partis

          • [^] # Re: L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

            En liaison avec d'autres LUG's (entre autres ceux du Sud-Est), le LUG Linux Azur est en train de préparer un questionnaire pour les candidats aux européennes dans notre région afin que leur position soit claire. Si il n'y a pas de grandes surprises à attendre du coté de Michel Rocard, tête de liste socialiste dans notre région, ça peut être révelateur pour d'autres candidats. Nous ne manquerons pas aussi de rappeler que Linux Azur, c'est 60 adhérents, 300 personnes sur les mailing-list, une implantation dans toutes les grandes entreprises de Sophia, les collectivités locales de la Côte, etc et nous n'oublierons pas nos amis de La Ciotat, Toulon, Aix, Marseille, etc

          • [^] # Re: L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

            Je ne sais pas pour les autres, mais moi je n'oublierai pas ...
            Je n'ai pas non plus oublié le sang contaminé (attention, certaines personnes ont été disculpées, pas de diffamation ici, hein, non pas de diffamation), la légalisation du STIC, les détournements d'argent de la MNEF et d'Urba (ce sont les premiers qui me viennent en tête). Si on vote contre ceux qui ont fait ou cautionné des choses graves, on ne risque que de voter pour les Verts (et encore c'est un petit parti jeune) ou autre formation peu importantes.

            • [^] # Re: L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

              Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

              Pour les prochaines élections, nous allons élire des gens qui auront droit de vote sur les brevets logiciels. Il me semble plus important de penser à l'avenir qu'au passé en faisant attention à ce qu'ils tiennent leurs promesses à l'avenir.

            • [^] # Re: L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

              Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

              Je ne vois pas de mal a voter pour un petit parti ... Je n'aime pas la tendance actuelle qui veut que voter pour un petit parti c'est mal parce que ca empeche les gros partis de faire barriere a l'extreme droite. Ce comportement est anti democratique, et si l'extreme droite est si forte les gros partis feraient bien de se remettre en cause plutot que d'accuser les petits de disperser les voix .....

              • [^] # Re: L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

                Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

                Je ne sais pas si dans les petits partis il y a des gens capables de gérer le ministère des finances, par exemple. C'est juste que je me pose des questions point de vue compétence. Après, ces "petits" partis sont bien plus démocratiques (ce qui peut poser des problèmes, par exemple avec l'épisode Alain Lipietz chez les Verts qui avait été désigné puis rejeté).

          • [^] # Re: L'Allemagne a voté POUR la proposition irlandaise!

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

            Il faudrait faire une liste avec la position par rapport aux logiciels libres des differents partis (pour la Belgique, la France, ...).

            Je crains que cela ne serve à rien. Ce que dit un politicien n'a guère de corrélation avec ce qu'il fait.

  • # A propos d'Union Européenne.

    Posté par  . Évalué à 1.

    Indépendament de ce qui se passe en ce moment.
    Je me dis que l'Europe représente une telle somme de personnes compétantes et motivées qu'éditer une version libre et utilisable (voir performante !)de chaque application propriétaire devrait être possible.

    Au dela de la simple bureautique, ce qui manque à Gnu/linux c'est :

    Environnement de développement électronique :
    gEDA a encore pas mal de chemin à faire pour être utilisable. Scilab n'a plus à rougir devant Matlab mais Scicos n'est pas encore Simulink.
    Il manque aussi un environnement de test type Labview/Labwindows ou Eteasy de Geotest pour ceux qui connaissent.
    "Avis perso : Gambas + Outils QVB."

    Education et jeux simple pour enfants :
    Je me permet de dire qu'il n'y a rien de convainquant. Gcompris ne m'a pas emballé, la plupart des distro orientés éducation sont des compiles de "trucs" existants avec un système de gestion des élèves adapté l'enseignement mais dont le particulier n'a que faire. Bref il manque des softs inspirés des meilleurs logiciels éducatifs/Ludiques commerciaux et il y en a !

    Environnement personnel d'édition Video :
    Il n'existe aucun outils digne de ce nom et simple. Le softs d'Ulead de Microsoft, de Pinacle et j'en oublie devraient donner l'exemple.
    Il manque aussi un système d'authoring (édition pour les anglophobes) de DVD, idem pour les DivX qui n'on même pas de structure officielle.
    En plus, cela permettrait de légitimer les outils de génération de DVD video et de CD DivX ;-D

    Seveur graphique digne de ce nom :
    Sans vouloir réveiller un Troll, Je pense qu'XFree86 n'est pas à la hauteur de DirectX. Peut-être que Xorg va changer la donne mais il est urgent de faire quelque chose.

    Voila, j'ai certainement oublié des points qui ne me touchent pas suffisement. J'invite les suivants à compléter le liste.

    • [^] # Re: A propos d'Union Européenne.

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 0.

      c'est hors sujet effectivement, mais le simple fiat que des députés (et/ou des ministres) complètement incultes votent pour des lois dont la principale et plus rapide mise en évidence de celle-ci se révèle être une augmentation de leur compte bancaire me permet d'emettre des doutes quand à ta phrase :

      Je me dis que l'Europe représente une telle somme de personnes compétantes et motivées qu'éditer une version libre et utilisable (voir performante !)de chaque application propriétaire devrait être possible.



      De plus en plus je me dit que le vote n'est la que pour donner une impression de démocratie au monde qui nous entoure...

      Forum Software Reviews: Comparez et testez les logiciels de forums Internet!

      • [^] # Re: A propos d'Union Européenne.

        Posté par  . Évalué à 2.

        Pas si hors sujet que ça. Il risque de devenir *très* difficile de produire une contrepartie libre de quelque logiciel que ce soit si les brevets logiciels deviennent encore plus faciles à obtenir, et encore plus difficiles à combattre.

      • [^] # Re: A propos d'Union Européenne.

        Posté par  . Évalué à 2.

        Les personnes compétantes et motivées, c'est toi ou moi. pas les politiques. Cela dit il existe certainement des personnes qui appartiennent aux deux groupe.

Suivre le flux des commentaires

Note : les commentaires appartiennent à celles et ceux qui les ont postés. Nous n’en sommes pas responsables.