Dans un communiqué, la FSF affirme qu'il y a un problème de licence avec RTLinux, un noyau Temps Réel dérivé de Linux.
RTLinux est soumis à deux licences :
- Un copyright GPL qui appartient à Torvalds (simplifions ;).
- Un brevet Open RTLinux qui appartient à FSMLabs.
La FAQ de FMSLabs (question 10) indique que la licence du brevet renforcerait l'effet GPL.
Cependant, la FSF affirme que les deux licences sont incompatibles, et demande à un des deux acteurs de résoudre le problème. Elle a fait des propositions à FSMLabs pour obtenir des clauses compatibles avec la GPL.
Pour l'instant, la FSF ne veut pas prendre l'initiative de déclencher un procès. Mais elle avertit FMSLabs que le cas échéant, elle sera prête à aider pour invalider le brevet devant un tribunal. Selon elle, il existerait suffisamment de Prior Art. Elle se tient aussi prête à aider ceux qui demanderaient le respect de la GPL du noyau.
Sur le fond, la FSF rappelle que les brevets, c'est Mal et pense que Victor Yokaiden - le PdG - devrait avoir honte. Cependant ce qui la démange énormément, c'est cette incompatibilité des licences.