Je suis tombé sur cet article : L’Etat vend vos données personnelles de carte grise !.
Je me suis posé plusieurs questions:
Le mode d'opposition à la commercialisation des données personnelles est l'opt-out alors que les règlements européens et français ont jusqu'à présent toujours promu l'opt-in. Pourquoi l'état ne s'impose-t-il pas la règle appliquée aux sociétés privées ?
J'ai la possibilité de ne pas fournir de données personnelles à des services privés (Facebook, Google,...). Ce n'est pas le cas pour les services publics (ne pas immatriculer sa voiture est un délit). L'état a-t-il pour fonction de fournir à des sociétés privées des informations personnelles qu'elles ne peuvent pas se procurer directement ?
Quel est l'intérêt réel pour l'état ?
Le prix unitaire prévu est de 0,087€ soit 2,7 M€ pour les 31 millions de voitures en circulation. Les bénéfices attendus sont donc ridicules au regard du budget de l'état.Que faire concrètement ?
En tant que propriétaire d'une voiture, que dois-je faire pour m'opposer à la commercialisation de mes données personnelles ?
L'article cité ci-dessus indique : «on connait malheureusement la propension des préfectures à ne pas répondre aux courriers envoyés en lettre simple. Dès lors, si un recommandé s’impose, l’exigence légale de gratuité (la loi de 1978 parle bien d’une opposition « sans frais ») sera-t-elle respectée ?»
Qu'en pensez-vous ?
# Pour ne pas être dans le fichier
Posté par dyno partouzeur de drouate . Évalué à 7.
Pour demander une carte grise, tu remplis ce formulaire:
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/showFormulaireSignaletiqueConsulter.do?numCerfa=13750*02
Il y a une case Je m'oppose à la réutilisation des mes données personnelles à des fins de prospection commerciale [ ] qu'il suffit de cocher.
Effectivement c'est du opt-out, mais le formulaire a récemment évolué dans le bons sens: la case est maintenant plus visible près de la signature, avant elle était noyée dans le formulaire lui-même.
[^] # Re: Pour ne pas être dans le fichier
Posté par netsurfeur . Évalué à 10.
Ce n'est valable que pour une nouvelle immatriculation.
Ma voiture est immatriculée depuis 2001. A l'époque, il n'y avait pas de case à cocher.
[^] # Re: Pour ne pas être dans le fichier
Posté par khivapia . Évalué à 6.
Il n'y a que chez moi où le formulaire m'affiche
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?
[^] # Re: Pour ne pas être dans le fichier
Posté par Emmanuel C . Évalué à 3.
Pareil avec Chrome et Evince... Alors même que j'ai déjà rempli, et imprimé, différents formulaires PDF avec ces deux lecteurs...
Super la modernisation de l'État...
[^] # Commentaire supprimé
Posté par Anonyme . Évalué à 1.
Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
[^] # Commentaire supprimé
Posté par Anonyme . Évalué à 1.
Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
# Garage
Posté par pifou . Évalué à 10.
En effet j'ai remarqué que depuis quelques temps les garagistes avaient accès à la base des cartes grises.
Cas personnel : J'avais une vieille voiture que j'avais laissé en bas de mon quartier pendant un bout de temps (plus de 5 mois) en attendant que j'ai le courage de venir recharger sa batterie pour pouvoir la ramener dans mon garage (procrastination quand tu nous tiens :). J'ai eu 2 visites chez moi de personnes voulant savoir si je ne la pas !
Quand la première personne est arrivée je lui ai demandé comment il avait trouvé mon adresse (il n'y avait rien de visible de l'extérieur permettant de trouver mon nom/adresse), il m'a répondu qu'il avait demandé à un copain garagiste et qu'avec le numéro de plaque il avait récupéré mon nom à partir du quel il avait retrouver mon adresse dans les pages jaunes. Pour la deuxième personne il s'agissait directement d'un garagiste.
Bref, ayant un peu halluciné, j'ai demandé à mon beau frère (travaillant comme mécano dans une grande enseigne de garage) s'il pouvait si facilement retrouver le propriétaire d'un véhicule. Et effectivement il m'a confirmé qu'avec le numéro d'une plaque il avait accès aux informations de la carte grise. Par exemple ça lui sert à connaître le type exact d'un véhicule quand quelqu'un demande un devis (tout le monde connait sa plaque d'immatriculation mais pas obligatoirement le type exact de son véhicule).
Donc si un jour vous recherchez le propriétaire d'un véhicule en ne connaissant que le numéro de la plaque d'immatriculation, vous n'avez qu'à faire un petit tour chez votre garagiste.
[^] # Re: Garage
Posté par steph1978 . Évalué à 10.
c'est terrifiant.
[^] # Re: Garage
Posté par Lutin . Évalué à 10.
C'est lumineux !
[^] # Re: Garage
Posté par El Titi . Évalué à 2.
Question:
Ne pense tu pas que cette base de données est le fait d'une collecte "privée". Une simple base clientèle.
A chaque fois que je commande une pièce pour mon véhicule ou que j'effectue une réparation, on me demande ma carte grise.
Pour peu que ces données soient centralisées au niveau d''un réseau et on se retrouve avec une base assez exhaustive.
[^] # Re: Garage
Posté par pifou . Évalué à 2.
Bonne idée ... mais je n'ai jamais fait réparer ce véhicule dans mon patelin ... ni depuis plus de 2 ans dans aucun autre garage d'une grande enseigne : je ne roulais plus avec cette voiture depuis plus de 2 ans et même le dernier contrôle technique datait de juillet 2009.
[^] # Re: Garage
Posté par netsurfeur . Évalué à 2.
Les contrôles techniques sont essentiellement gérés par des réseaux nationaux. Il suffit d'un contrôle technique pour entrer dans le base de données nationale.
[^] # Re: Garage
Posté par be_root . Évalué à 8.
Et, tu la vends combien ?
Il se prend pour Napoléon, son état empire.
[^] # Re: Garage
Posté par tiot (site web personnel) . Évalué à 3.
http://www.cnil.fr/la-cnil/actu-cnil/article/article/fichier-des-cartes-grises-les-automobilistes-ont-le-droit-de-sopposer-a-la-revente-de-leurs-d/
« Signalons enfin que c’est depuis un arrêté de 1983 confiant la mise en œuvre du fichier central des automobiles à l’Association Auxiliaire de l’Automobile (l’AAA), des sociétés privées du secteur automobile peuvent acquérir des données relatives aux automobilistes. »
[^] # Re: Garage
Posté par Enzo Bricolo 🛠⚙🛠 . Évalué à 2.
Quand je changeais des pare brises, on demandait une PEC automatique en interrogeant les bases de certains assureurs par web service (police, immat, nom, prénom, num de série, montant de franchise, etc) et certaines assurances nous fournissaient leur base complète avec des updates quotidiens. On avait également sous la main tout l'historique de notre facturation requêtable par immatriculation.
Ca devait faire un bon ratio sur les 35 millions de véhicule. Apparemment, depuis ils consultent directement les bases "carte grise".
Enzo Bricolo
[^] # Re: Garage
Posté par windu.2b . Évalué à 4.
Bien pratique quand on veut savoir à qui appartient la Porsche à coté de laquelle pose DSK... Non, non je ne fais référence à aucune photo !
[^] # Re: Garage
Posté par dwd . Évalué à 4.
Bizarre alors qu'il n'y a pas si longtemps toute demande d'identification à partir du numéro de plaque était sévèrement tracé dans les préfectures, et devait être dûment justifié…
[^] # Re: Garage
Posté par windu.2b . Évalué à 2.
Théoriquement, il faut toujours être mandaté pour accéder à ce fichier...
Dans la pratique, cela n'empêche pas certains d'aller fouiller dans ce fichier (ou d'autres) hors de toute procédure légale.
[^] # Re: Garage
Posté par zebra3 . Évalué à 2.
Alors qu'il aurait suffi de présenter sa carte grise en demandant le devis…
Article Quarante-Deux : Toute personne dépassant un kilomètre de haut doit quitter le Tribunal. -- Le Roi de Cœur
[^] # Re: Garage
Posté par pifou . Évalué à 1.
J'aurais du dire "quand quelqu'un demande un devis par téléphone"
[^] # Re: Garage
Posté par littlebreizhman . Évalué à 3.
Encore plus fort avec le contrôle technique.
Le centre de contrôle où je vais m'a envoyé l'année dernière un courrier m'informant qu'il faillait réaliser le contrôle technique de ma voiture.
La dite voiture étant une autre que celle qu'ils avaient déjà vue puisque j'en avais changé entre temps, avec une autre plaque mais à la même adresse, n'ayant jamais eu de contrôle car moins de 4 ans à l'époque.
Le courrier mentionnant donc ma nouvelle voiture avec avec la bonne date d'échéance.
Je n'avais par contre jamais reçu l'avis pour l'échéance la voiture précédente, je l'avais fait reprendre un mois avant le contrôle technique lors de l'achat de la nouvelle. Ils savaient donc aussi que je n'en étais plus le propriétaire.
Ils adaptent donc très facilement le fichier "client" en croissant les données nom, adresse, n° châssis etc... très rapidement visiblement.
J'ai changé d'adresse depuis et j'ai donc encore une autre plaque (nouveau système d'immatriculation oblige pour la même voiture - je ne me souviens pas si j'ai fait opposition ou non) mais je suis persuadé que je recevrais mon avis d'échéance l'année prochaine.
La preuve de l'accès facile pour les garagistes au fichier carte grise : effectuer un devis à partir du n° de carte grise chez Midas (j'avais entendu la pub à la radio) : http://www.midas.fr/Simulator/plan-de-revision-etap.aspx
J'ai pas testé, pas envie qu'ils me spamment.
Peut-on se désinscrire de ce fichier ? Pour la plaque suivante alors car maintenant je suppose que si les clients privés du fichier ont eu accès une fois au numéro, je suis pas sûr qu'il disparaisse de leur base de données si on le fait enlever du fichier de l'Etat.
Mais bon dans ce cas, on devrait avoir la carte grise gratuite si l'Etat se fait du fric avec...
[^] # Re: Garage
Posté par tiot (site web personnel) . Évalué à 4.
Si tu veux des infos il faut aller voir la CNIL : http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/fichiers-en-fiche/fichier/article/fca-fichier-central-des-automobiles/
« A l’occasion d’une sollicitation commerciale, les personnes concernées peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de l’Association Auxiliaire de l’Automobile (A.A.A.), 2 rue de Presbourg, 75008 Paris. A cette occasion elles peuvent aussi s’opposer à ce que leurs données soient transmises à des fins de prospection aux constructeurs français et importateurs en France de véhicules. Ces demandes sont également traitées par l’A.A.A.. »
[^] # Re: Garage
Posté par zebra3 . Évalué à 2.
Marrant, moi c'est l'inverse.
J'ai dû amener ma voiture à la casse à la suite d'un accident, à la suite de quoi j'en ai racheté une autre.
Quelques semaines plus tard, j'ai reçu un courrier me prévenant de l'échéance prochaine du contrôle technique de la voiture dont j'ai dû me débarrasser, alors que j'avais réalisé le contrôle technique de la nouvelle au même endroit.
Comme quoi, c'est pas toujours au point, et en un sens c'est rassurant.
Article Quarante-Deux : Toute personne dépassant un kilomètre de haut doit quitter le Tribunal. -- Le Roi de Cœur
[^] # Re: Garage
Posté par Guillaume Knispel . Évalué à 5.
c'est terrifiant et encore mieux qu'une série télé, on nage limite en plein récit cyberpunk, sauf que c'est la réalité, et que cette dernière va de plus rapidement devenir bien pire si on ne se met pas à combattre
[^] # Re: Garage
Posté par amadeus029 . Évalué à 4.
Le fichier "AAA" qui regroupe l'ensemble des données du SIV (Système d'identification du véhicule", est en effet mis à disposition sous forme de Web Services à l'ensemble des professionnels de l'automobile.
Les données effectivement disponibles dépendent de la nature de la société utilisant les services : assureur, garagiste, épaviste, centre de contrôle technique, cabinet d'expertise.
Je connais particulièrement le domaine de l'expertise en automobile. Tous les éditeurs de logiciel de gestion ou de chiffrage (logiciel permettant d'estimer de montant des réparations en fonction des données constructeur telles que prix de pièces, temps de dépose/repose, etc..) utilisent l'accès à ces données. Cependant, aucune donnée personnelle n'est récupérée : pas de nom ou d'adresse du propriétaire. Cela permet surtout de gagner du temps dans la saisie des informations, le contrôle de la carte grise par l'expert étant de toute façon obligatoire. Il faut noter que les informations saisies par les préfectures sont parfois un peut folkloriques, surtout en ce qui concerne le modèle exact voir parfois le n° de série du véhicule.
Ce qui est sûr, c'est que certaines entreprises outrepassent leurs droits en mettant à disposition du public ces données sur leur site internet. Beaucoup d'acteur de la réparation automobile s'en sont émus, avec un certain succès semble t'il puisque la CNIL a tapé sur les doigts de certaines de ces entreprises indélicates. D'autant plus qu'elles avaient accès aux données personnelles...
# Opposition à quoi?
Posté par Maclag . Évalué à 8.
Supposons que je remplisse le dit formulaire pour m'opposer à la vente des mes informations personnelles (il faut le relire pour croire que ça nécessite un formulaire!!).
Les données ont déjà été vendues à nombre de clients.
Ai-je le droit de demander la liste des clients et à l'Etat de vérifier que leurs clients ont bien effacé mes données?
(Je pense que non, mais rien que pour les faire chier, j'aimerais savoir si je ne suis pas en droit d'exiger cette annulation de vente! C'est ahurissant comme façon de faire!!)
[^] # Re: Opposition à quoi?
Posté par netsurfeur . Évalué à 10.
Il n'y a même pas de formulaire pour ça !
Une case à cocher a été ajoutée sur les formulaires de nouvelle immatriculation ou de cession d'un véhicule. Il n'y a pas de formulaire pour les 31 millions de véhicules déjà dans la base.
En résumé:
- la vente des la base de données est autorisée
- l'option opt-out est choisie (donc toute la base est vendable le jour de publication de l'arrêté)
- l'information n'a pas été largement diffusée
Je ne peux m'empêcher de penser que le but de l'opération était de céder la totalité de la base à une société privée avant que le public ne réagisse.
[^] # Re: Opposition à quoi?
Posté par Loïs Taulelle ࿋ (site web personnel) . Évalué à 0.
Tu vois des complots partout...
Proverbe Alien : Sauvez la terre ? Mangez des humains !
# La prochaine étape
Posté par thamieu . Évalué à 6.
... c'est le dossier médical.
On centralise toutes les infos et on en confie la gestion à une entreprise qui vend les données personnelles de ses clients à d'autres entreprises. D'autre part, étant elle-même une banque et une assurance, elle aura tout le loisir d'aller consulter les dossiers médicaux de ses clients pour évaluer leur rentabilité potentielle.
http://www.laposte.fr/Le-Groupe-La-Poste/Espace-Presse/Communiques-dossiers-de-presse/Groupe/Atos-Origin-et-le-groupe-La-Poste-s-associent-pour-repondre-aux-enjeux-de-l-e-sante
http://www.atosworldline-news.com/site/dossier_medical_personnel/.html
Merci qui ?
[^] # Re: La prochaine étape
Posté par Maclag . Évalué à 10.
Démarches téléphone:
"Bonjour!
Le cancer est une épreuve pour vous ainsi que vos proches. Afin de vous aider à surmonter les difficultés, nous vous proposons une offre promotionnelle sur nos services funèbres, incluant le cercueil et la tombe, pour 20% de moins que le prix normal.
Ceci vous permettrait d'éliminer un des plus grands soucis pour votre entourage si les choses tournent mal.
Nous vous souhaitons, malgré tout, un prompt rétablissement!
Notre conseillère vous appellera tous les jours au téléphone dans votre chambre d'hôpital pour que nous puissions, ensembles, vous aider à surmonter toutes les difficultés!
Bien cordialement,
Gérard, Business Development Manager
Vautour Inc."
[^] # Commander une pizza en 2015...
Posté par eastwind☯ . Évalué à 10.
https://linuxfr.org/users/uld/journaux/commander-une-pizza-en-2015
Commander une pizza en 2015... , la date s'approche et les lois aussi
"
Espérons que nous n'en arriverons jamais là....
Toute ressemble avec des société de spywares et autres multinationales basé à redmond et cherchant à tout connaître de notre vie privée est totalement fortuite.
Standardiste: "Speed-Pizza, bonjour."
Client : "Bonjour, je souhaite passer une commande."
Standardiste: "Puis-je avoir votre NIN, monsieur ?"
Client : "Mon numéro d'identification national, oui, un instant, voila, c'est le 6102049998-45-54610."
Standardiste: "je me présente je suis Habiba Ben Saïd, merci M.Jacques Lavoie. Donc? nous allons actualiser votre fiche, votre adresse est bien le: 174 avenue de Villiers à Carcassonne, et votre numéro de téléphone le 04 68 69 69 69. Votre numéro de téléphone professionnel à la Société Durand est le 04 72 25 55 41 et votre numéro de téléphone mobile le 06 06 05 05 01. C'est bien ça ?
Client (timidement): " oui !!"
Standardiste: Je vois que vous appelez d'un autre numéro qui correspond au domicile de Mlle Isabelle Denoix, qui est votre assistante technique. Sachant qu'il est 23h30 et que vous êtes en RTT, nous ne pourrons vous livrer au domicile de Mlle Denoix que si vous nous envoyez un XMS à partir de votre portable en précisant le code suivant AZ25/JkPp+88**
Client : "Bon, je le fais, mais d'où sortez-vous toutes ces informations ?"
Standardiste: "Nous sommes connectés au "système croisé" monsieur"
Client (Soupir): "Ah bon ! Je voudrais deux de vos pizzas spéciales mexicaines?"
Standardiste: "Je ne pense pas que ce soit une bonne idée, Monsieur."
Client : "Comment ça ?"
Standardiste: " Votre contrat d'assurance maladie vous interdit un choix aussi dangereux pour votre santé, car selon votre dossier médical, vous souffrez d'hypertension et d'un niveau de cholestérol supérieur aux valeurs contractuelles. D'autre part, Mlle Denoix ayant été médicalement traitée il y a 3 mois pour hémorroïdes, le piment est fortement déconseillé. Si la commande est maintenue la société qui l'assure risque d'appliquer une surprime"
Client : "Aïe ! Qu'est-ce que vous me proposez alors ?"
Standardiste: "Vous pouvez essayer notre Pizza allégée au yaourt de soja. Je suis sûre que vous l'adorerez."
Client : "Qu'est-ce qui vous fait croire que je vais aimer cette pizza?"
Standardiste: "Vous avez consulté les 'Recettes gourmandes au soja' à la bibliothèque de votre comité d'entreprise la semaine dernière, Monsieur. Mlle Denoix a fait, avant hier, une recherche sur le Net, en utilisant le moteur www.moogle.fr avec comme mots clés "soja" et "alimentation". D'où ma suggestion."
Client : "Bon d'accord. Donnez-m'en deux, format familial."
Standardiste: "Vu que vous êtes actuellement traité par Dipronex LP et que Mlle Denoix prend depuis 2 mois du Ziprovac à la dose de 3 comprimés par jour et que la pizza contient, selon la législation, 150mg de Phénylseptine par 100g de pâte, il y a un risque mineur de nausées si vous consommez le modèle familial en moins de 7 minutes 37 secondes. La législation nous interdit donc de vous livrer. Par contre j'ai le feu vert pour vous livrer immédiatement le modèle mini."
Client : "Bon, va pour le modèle mini. Je vous donne mon numéro de carte de crédit." - Standardiste: "Je suis désolée Monsieur, mais je crains que vous ne soyez obligé de payer en liquide. Votre solde de carte de crédit VISA dépasse la limite et vous avez laissé votre carte American Express sur votre lieu de travail. C'est ce qu'indique le credicard-satellis-tracer"
Client : "J'irai chercher du liquide au distributeur avant que le livreur n'arrive."
Standardiste: "Ca ne marchera pas non plus monsieur, vous avez dépassé votre plafond de retrait hebdomadaire."
Client : "Ce n'est pas vos oignons. Contentez-vous de m'envoyer les pizzas. J'aurai le liquide. Combien de temps ça va prendre ?"
Standardiste: "Compte tenu des délais liés aux contrôles de qualité, elles seront chez vous dans environ 45 minutes. Si vous êtes pressé, vous pouvez gagner 10 minutes en venant les chercher, mais transporter des pizzas en scooter est pour le moins acrobatique."
Client : "Comment diable pouvez-vous savoir que j'ai un scooter ?"
Standardiste: "votre Peugeot 408 est en réparation au garage de l'Avenir, par contre votre scooter est en bon état puisqu'il a passé le contrôle technique hier et qu'il est actuellement stationné devant le domicile de Mlle Denoix. Par ailleurs j'attire votre attention sur les risques liés à votre taux d'alcoolémie. Vous avez, en effet réglé quatre cocktails "afroblack" au Tropicalbar il y a 45 minutes. En tenant compte de la composition de ce cocktail et de vos caractéristiques morphologiques, ni vous ni Mlle Denoix n'êtes en état de conduire. Vous risquez donc un retrait de permis immédiat."
Client : "@#%/$@&?#!"
Standardiste: "Je vous conseille de rester poli Monsieur. Je vous informe que notre standard est doté d'un système anti-insulte en ligne qui se déclenchera à la deuxième série d'insultes. Je vous informe en outre que le dépôt de plainte est immédiat et automatisé. Or, je vous rappelle que vous avez déjà été condamné en juillet 2009 pour outrage à agent."
Client : (Sans voix)
Standardiste: "Autre chose Monsieur ?"
Client : "Non, rien. Ah si, n'oubliez pas le Coca gratuit avec les pizzas, conformément à votre pub."
Standardiste: "Je suis désolée Monsieur, mais notre démarche qualité nous interdit de proposer des sodas gratuits aux personnes en surpoids. Cependant à titre de dédommagement, je peux vous consentir 15% de remise sur une adhésion flash au contrat Jurishelp, le contrat de protection et d'assistance juridique de Speed assurance. Ce contrat couvre, en particulier, les frais annexes liés au divorce. Vu que vous êtes marié à Mme Claire Lavoie née Girard depuis le 15/02/2008 et vu votre présence tardive chez Mlle Denoix, ainsi que l'achat il y a une heure à la pharmacie du Canal d'une boite de 15 préservatifs et d'un flacon de lubrifiant à
usage intime, cela pourrait vous être utile. D'ailleurs, je vais faire joindre aux pizzas un bon de 5 EUR de réduction pour vos prochains achats de préservatifs valable chez Speed-Parapharma. Bonsoir Monsieur et merci d'avoir fait appel à Speed-Pizza"
"
# Pas besoin d'être garagiste...
Posté par drakmaniso . Évalué à 4.
On notera l'attention touchante de Norauto (cliquez sur "Batteries voiture" pour accéder au formulaire), qui prend la précaution de demander les 3 premières lettres du nom du propriétaire.
Évidemment le site ne fourni que quelques infos techniques. Je suis curieux de savoir exactement quelles autres infos sont dans la base…
Finalement, c'est une bonne nouvelle. Plus besoin de se prendre la tête avec des pseudos, de boycotter les réseaux sociaux, ni d'être perpétuellement à l'affût des nouvelles forme de traçage que l'horrible tyrannie du Web Social essaierai de nous imposer. L'état viens de guérir d'un seul coup des milliers de nerds de leur paranoïa la plus sévère! On peut enfin rejoindre l'heureuse insouciance des nouvelles générations.
Allez, qui crée la page linuxfr sur facebook?
# Moi je trouve ça pratique
Posté par el_cameleon . Évalué à -1.
Ca m'a permis de faire des devis pour une opération de révision en moins de 10 min chez 3 grandes chaines de réparateur automobile sans avoir à retaper les mêmes informations (age, type, marque, puissance,... du véhicule).
Le fait d'associer les 3ères lettres du nom de possesseur du véhicule au numéro d'immatriculation constitue une forme de sécurisation qui me parait tout à fait acceptable.
Je pense que cette pratique permet surtout de simplifier la mise en concurrence des réparateurs auto (en facilitant les comparaisons de tarif). Vus comme ils se goinfre sur le service après-vente, cela me parait plutôt salutaire.
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