Droit des Logiciels : Un livre de référence pour les juristes et les informaticiens

Posté par (page perso) . Édité par Benoît Sibaud et NeoX. Modéré par ZeroHeure. Licence CC by-sa
40
2
nov.
2013
Justice

Après sept années de travail, François Pellegrini et Sébastien Canevet viennent d'achever un ouvrage sur le droit des logiciels. Cette collaboration entre un scientifique qui s'intéresse au droit et un juriste qui s'intéresse à l'informatique a produit un impressionnant ouvrage de plus de 600 pages, très complet et facile à lire aussi bien pour les juristes que pour les informaticiens. C'est un ouvrage de référence sans équivalent qui aborde également les aspects historiques et économiques de la création logicielle.

Bien entendu, ce livre en français est centré sur le droit français mais il fait référence au droit européen, au droit étatsunien et même au droit japonais. C'est un ouvrage de droit comparé, ce qui est assez rare dans le monde des juristes. Il a été préfacé par Michel Rocard qui s'est illustré dans la lutte contre les brevets logiciels.

Le point noir est que ce livre n'est édité par les Presses Universitaires de France que sous forme papier excluant la possibilité de faire des recherches textuelles ou d'indexer l'ouvrage. Une version numérique serait aussi plus facile à transporter mais les PUF n'ont pas d'autre mode de diffusion.

Les auteurs

François Pellegrini

François Pellegrini est tout d'abord chercheur et professeur au LaBRI. Il est aussi l'un des fondateurs des RMLL, président d'Aquinetic , vice-président de l'ABUL
Il est l'un des principaux acteurs dans la lutte contre les brevets logiciels où il fut conseiller de Michel Rocard. Dossier : Brevets-Logiciels : Articles, Conférences, Action PME à la suite de quoi il s'est intéressé aux Politiques et législations relatives aux technologies de l'information.

Sébastien Canevet

Sébastien Canevet s'est depuis longtemps interrogé sur le sens qu'il donnait à son travail comme en témoigne une conférence-débat en 2005 où l'on a pu l'entendre déclarer : « C'est pas difficile de faire du droit. Ce qui est difficile, c'est de faire de la justice ».
Il a créé un cours de droit de l'informatique en master 2 à Nanterre qui est assuré selon leur disponibilité par lui-même et/ou François Pellegrini.

Les auteurs ont créé un site web et un forum destinés à être un prolongement du livre. Sur internet, un sujet reste vivant alors que sur le papier, il est mort figé. Sur Linuxfr, on le sait déjà mais les juristes semblent préfèrer le papier venant d'un éditeur qu'ils connaissent.

Autres ouvrages :

On peut trouver d'autres ouvrages relatifs au droit applicable aux logiciels libres. En particulier :

Que vous les ayez lu ou si vous en connaissez d'autres, ayez l'obligeance de nous faire part de vos commentaires.

  • # Coïncidence...

    Posté par (page perso) . Évalué à 5. Dernière modification le 03/11/13 à 09:56.

    C'est Poitiers que travaillent Sébastien Canevet et Frédéric Cuif. Ce dernier est l'avocat spécialisé dans la lutte contre le racketiciel et auteur des analyses juridiques du site non.aux.racketiciels.info. C'est aussi à Poitiers que j'avais fait une conférence avec Jean-Baptiste Soufron.
    Est-ce le climat de Poitiers qui nous vaut ces coïncidences ? C'est peu probable mais il est assez amusant de le remarquer.

  • # Je confirme

    Posté par (page perso) . Évalué à 6.

    C'est un bon pavé, mais ça se lit vraiment bien, et ça fait notamment ouvrir les yeux sur les notions même d'interface.

    • [^] # Re: Je confirme

      Posté par (page perso) . Évalué à 10. Dernière modification le 03/11/13 à 11:21.

      …ouvrir les yeux sur les notions même d'interface.

      Il y a des années que je me suis penché sur cette notion d'interface et d'interopérabilité.

      L'interopérabilité est la capacité que possède un produit ou un système, dont les interfaces sont intégralement connues, à fonctionner avec d'autres produits ou systèmes existants ou futurs et ce sans restriction d'accès ou de mise en œuvre.

      L'interopérabilité se définit par la connaissance exhaustive des interfaces. C'est la clef qui permet de démonter les racketiciels, les DRM, les formats propriétaires, l'obsolescence programmée qui maintiennent les gens dans un état de dépendance.

      Ce que je souhaite, c'est que celui qui achète un produit ait le droit d'en connaître toutes les interfaces et le droit de les utiliser sans restrictions. Une directive européenne en ce sens serait la bienvenue.

      • [^] # Re: Je confirme

        Posté par . Évalué à 2.

        La question est d'interdire d'interdire le reverse engineering ou d'obliger à publier une documentation pour chaque outil informatique ? (genre ICD pour les formats de fichier, ou les réseaux, etc…)

        "La première sécurité est la liberté"

    • [^] # Re: Je confirme

      Posté par (page perso) . Évalué à 7.

      J'en profite pour remercier Samuel et tous nos autres relecteurs qui se sont "mangés le pavé" :-) et ont contribué à en augmenter la qualité !

      Sébastien et moi avons veillé à ce qu'il soit digeste pour chacune des communautés visées, chacun relisant les contributions de l'autre pour vérifier leur intelligibilité par tous. Les relecteurs nous ont également bien aidé à déminer les passages qui étaient les plus ardus dans les premières versions.

      Le forum vise à être un espace de débats pour approfondir les sujets discutés dans le livre, et à rentrer plus dans le détail si des points vous semblent avoir été traités trop rapidement.

  • # Et les données ?

    Posté par . Évalué à 6.

    J'ai lu la table des matières, et à mon grand regret n'y figure pas un sujet qui me semble essentiel : le droit des données afférentes au logiciel. Dans bien des cas, le logiciel a peu d'importance — il peut exister plusieurs clients interchangeables — l'élément central est une base de données, souvent remplie par les utilisateurs eux-mêmes. Parfois remplie indirectement par les utilisateurs (cf les analyses comportementales à objectif publicitaire). On rencontre aussi les cas de logiciels privateurs qui utilisent des données libres (textes dans le domaine public, articles Wikipedia, etc) et parfois cherchent à les "relicencier".

    Note en passant : les auteurs ont visiblement oublié de mettre un filtre anti-spam sur leur forum.

    • [^] # Re: Et les données ?

      Posté par (page perso) . Évalué à 7.

      La question des données est, comme vous le dites, essentielle. Elle est aussi très complexe, car la donnée peut être couverte par de multiples statuts : donnée personnelle, MTP (dans le cas d'une clé de déchiffrement), oeuvre (dans le cas d'un article de blog), etc.
      L'ouvrage étant centré sur le logiciel, nous n'avons pas mis en exergue la question des données. En revanche, celle-ci est traitée indirectement à travers les prismes de l'interopérabilité (puisqu'il s'agit d'échapper aux marchés captifs créés par l'enfermement des données dans des formats fermés), des MTP (comme dit ci-dessus), et des SaaS (l'accès aux services par le réseau annulant la majorité des bénéfices des licences libres, même dans le cas de licences déclenchées par l'utilisation telles que l'AGPL).
      Pour l'anti-spam, merci de l'info, on va voir ce qui cloche…

      • [^] # Re: Et les données ?

        Posté par . Évalué à 6. Dernière modification le 03/11/13 à 15:25.

        Les problématiques des données et bases de données pourraient faire l'objet d'un livre.

        Avec en lien les problématiques liées aux positions dominantes de certaines entreprises (il y a beaucoup de jurisprudences sur ce point particulier)

        C'est d'ailleurs un des points que je vais aborder dans le cadre de mon mémoire pour le master 2 que je suis en train de préparer à Strasbourg.

        Si mon projet progresse bien, si j'arrive à de bons résultats, je mettrais mon mémoire en licence CC.

      • [^] # Re: Et les données ?

        Posté par . Évalué à 5.

        question subsidiaire: votre ouvrage sera t'il disponible au format e-pub ?

        • [^] # Re: Et les données ?

          Posté par (page perso) . Évalué à 7.

          Sébastien et moi aimerions bien !
          Nous en avons parlé à notre éditeur qui, en dépit du fait qu'il en a déjà produit, ne nous a pas répondu favorablement pour le moment. Nous comptons sur l'intérêt du public pour remettre la question à l'ordre du jour. Sur le site amazon.fr, il est possible de cliquer pour demander à l'éditeur de le fournir au format Kindle, et un courriel direct aux Puf devrait également y aider, j'imagine.

          • [^] # Re: Et les données ?

            Posté par . Évalué à 4.

            "Done"

            Je vous tiens au courant de la réponse, si j'en ai une

            :-)

            • [^] # Re: Et les données ?

              Posté par . Évalué à 3.

              Bonjour à tous

              Je viens d'avoir une réponse de la Direction commerciale des PUF : "…. la version e-pub de cet ouvrage n'est pas programmée".

              Pfeeee :-(

              Même avec un DRM Adobe dedans, je l'aurais pris :-D

              Je vais donc me rabattre sur la version papier. La version papier à quand même un avantage dans le sens où il est possible d'annoter, souligner voire écrire de manière beaucoup plus aisée que pour la version électronique.

  • # merci pour le support papier

    Posté par (page perso) . Évalué à 4.

    Les auteurs ont créé un site web et un forum destinés à être un prolongement du livre. Sur internet, un sujet reste vivant alors que sur le papier, il est mort figé. Sur Linuxfr, on le sait déjà mais les juristes semblent préfèrer le papier venant d'un éditeur qu'ils connaissent.

    C'est du bon gros troll, mais j'aime bien qu'on ne parle pas à ma place: je suis « sur Linuxfr » et je préfère nettement un support papier, et j'espère bien qu'il a encore un bel avenir devant lui malgré ce que veulent imposer les marketeux et des gens comme l'auteur de cette dépêche.

    • [^] # Re: merci pour le support papier

      Posté par . Évalué à 4.

      L'un et l'autre ne sont pas exclusifs. Au contraire !

    • [^] # Re: merci pour le support papier

      Posté par (page perso) . Évalué à 8.

      … je préfère nettement un support papier, et j'espère bien qu'il a encore un bel avenir devant lui malgré ce que veulent imposer les marketeux et des gens comme l'auteur de cette dépêche.

      Comme je suis l'auteur de la dépêche, je me permets de répondre. La télévision n'a tué ni la radio ni le cinéma, les CD et des DVD non plus. Les œuvres les plus "piratées" sont celles qui font les meilleures ventes et le téléchargement ne tuera pas le livre en papier.

      Le livre ne nécessite aucun appareil ni aucune source d'énergie autre que la lumière pour être lu. C'est un gros avantage et sa durée de vie peut se compter en siècles. L'inconvénient est son encombrement et son poids. Pour beaucoup, ajouter un livre à une bibliothèque peut devenir difficile car les meubles ne sont pas extensibles.

      À l'inverse, une version numérique peut être stockée dans une carte micro-SD qui ne pèse que quelques centigrammes mais que l'on peut facilement égarer. Il faut un ordinateur (ou équivalent) pour la lire et une source d'énergie électrique. Sa pérennité est liée à la capacité que nous aurons à lire les supports dans le futur. Le numérique impose des contraintes mais a aussi un gros avantage, c'est de pouvoir faire une recherche textuelle ou de pouvoir citer sans erreur un passage du livre grâce à un copier-collé. On peut en avoir toujours une copie avec soi, dans son PC portable, sa poche ou son smartphone.

      Je me suis renseigné avant d'écrire l'article. Les avocats de l'ancienne génération sont pour la plupart des gens qui sont restés intellectuellement bloqués au 20e siècle, voire avant. Ils ne font confiance qu'à certains éditeurs et aux livres bien épais en papier. Il faut donc leur donner quelque chose à leur portée, tant sur le contenu que sur la forme.

      Les PUF vivent encore comme au siècle précédent. Nous sommes maintenant au 21e. Cet éditeur, s'il veut perdurer doit impérativement comprendre qu'il doit donner le choix du support à ses lecteurs.

      • [^] # Re: merci pour le support papier

        Posté par (page perso) . Évalué à 7.

        Je réagissais aux propos ouvertement méprisant (c'était un bel appel au troll) vis à vis du papier et au fait de parler à la place de la communauté DLFP en sous-entendant que le numérique est mieux et inévitable. Il y a du monde favorable au livre numérique ici c'est un fait, mais certainement pas tout le monde (j'en suis la preuve), aussi je précise que « sur linuxfr » on ne pense pas tous que le papier est mort.

        Je connais le laïus en faveur du numériqe et je ne suis pas totalement anti-livre numérique, mais j'y suis globalement hostile.

        Je sais aussi que ce genre de message risque de partir en une palanquée de commentaires sur ce site, et je n'ai malheureusement vraiment pas le temps ni l'énergie d'y passer mon après-midi, mais je trouve que le sujet a son importance (et je suis tout à faire ouvert à en parler de vive voix).

        Et même si l'un n'exclut pas l'autre, il y a un fort lobying pour la disparition du papier (j'en veux pour preuve entre autres les déclarations de Xavier Niel qui est quand même co-propriétaire du Monde, ou du PDG d'Amazon), mettant les libraires en forte difficulté (d'autant qu'on les pousse à installer des bornes numériques, lire à ce sujet Cédric Biagini), ou transformant les bibliothécaires en animateurs multimédias.
        Le genre de discours ou de petites phrases hostiles au papier comme ce que l'ont trouve dans cette dépêche va en la faveur de cette pression, aussi je réponds.

  • # On est en 2013 ???

    Posté par . Évalué à 4.

    Parce que c'est très 20ème siècle de ne pas pouvoir disposer de l'ouvrage au fomat numérique…

    Indépendamment du fait que cela rend la recherche textuelle très pénible, surtout dans un ouvrage de 600 pages, vous expliquerez difficilement à ma compagne pourquoi je dois rajouter un livre au millier que l'on a déjà du mal à stocker… Sans parler du fait que je lis ce genre d'ouvrage dans le train, le métro, le bus, bref, partour où je ne souhaite pas nécessairement transporter autre chose qu'une liseuse.

    La PUF ne permet pas d'éditer un livre au format électronique ? Il existe d'autres éditeurs… : http://www.publibook.com/edition-universitaire/editer-manuscrit.php

    Grmpf… Je vais devoir lui offrir des fleurs pour m'offrir cet ouvrage important :/

    • [^] # Re: On est en 2013 ???

      Posté par (page perso) . Évalué à 4.

      En 2013 c'est encore bobonne qui râle de l'agencement intérieur ?

    • [^] # Re: On est en 2013 ???

      Posté par (page perso) . Évalué à 3.

      pourquoi je dois rajouter un livre au millier que l'on a déjà du mal à stocker…

      J'ai actuellement deux mètres cubes de livres dans mon garage. Nous en avons hérité. Heureusement que nous avons un garage ! J'imagine le parisien qui vit avec sa famille dans 30 m² : il doit réfléchir avant de faire rentrer le moindre objet chez lui.

      De la même façon, l'espace de rangement que j'ai consacré aux CD audio est plein et je n'ai pas l'intention d'en trouver un autre. En conséquence, je n'achète quasiment plus de CD.

      Je pense que les versions numériques commerciales ou non (audio, vidéo, livres) ont un grand avenir car l'espace dont nous disposons est fini et qu'il a même une fâcheuse tendance à se réduire. Seules les œuvres que nous apprécions le plus pourront trouver une place chez nous. On n'achète plus par curiosité.

    • [^] # Re: On est en 2013 ???

      Posté par (page perso) . Évalué à 3.

      Il existe d'autres éditeurs… : http://www.publibook.com/edition-universitaire/editer-manuscrit.php

      Oui, je viens de lire les règles à suivre : Le "Manuel de mise en page universitaire" explique qu'il faut utiliser Times New Roman, Garamond, Arial, Word…
      Je trouve que c'est un peu dur à avaler.

      • [^] # Re: On est en 2013 ???

        Posté par (page perso) . Évalué à 2.

        Les règles typographiques des Puf parlaient aussi de trucs comme ça. Cependant, Sébastien et moi, après un bref début sous OpenOffice (pas convainquant parce que nous travaillons à distance et que l'enchaînement des idées ne doit pas être heurté par des considérations de mise en page), avions tout fait sous Lyx, avec sauvegarde en mode non compressé, versionné par Git.

        Je ne dis pas que la reprise par l'éditeur a été très simple, mais bon, on ne s'est pas empêchés pour autant d'utiliser nos bons outils… ;-)

  • # Bravo et merci

    Posté par (page perso) . Évalué à 3.

    Bonjour,

    Un petit commentaire pour féliciter les auteurs et les remercier de mettre à disposition du public un tel ouvrage de grande qualité.

    Pour ce qui concerne l'exclusivité du format papier, je crois qu'on a ici une belle illustration de ce qu'on entend souvent de la part des éditeur frileux : le fait de mettre à disposition du public les versions numériques payantes serait synonyme de manque à gagner (car moins rentable).
    Après plusieurs années d'expérience—modeste—de la collection Framabook, je pense que c'est tout simplement faux. Sans parler de gratuité, il faudrait pouvoir disposer, pour tout achat d'un exemplaire papier, de sa version numérique. La gratuité intervient là où se questionne l'intérêt de faire payer la version numérique : les gens sont prêts à payer pour un service, surtout quand il est bon. Pourquoi ne pourrai-je pas, grâce à un abonnement payant, accéder aux ouvrages numériques de telle ou telle maison d'édition? Par contre je ne devrais pas avoir à payer un livre papier et payer sa version numérique.
    Les éditeurs veulent d'abord vendre la publication papier et font parfois ultérieurement une sortie e-pub à un coût plus faible, ou quelque chose comme ca. C'est une pratique assez habituelle et assez normale tant qu'on reste dans la vieille logique éditoriale qui devrait changer aujourd'hui.

    Le cas des PUF (Presse Universitaires de France) est tout de même assez particulier. Leur activité repose essentiellement sur des productions de la recherche publique… pour laquelle j'estime que le public, justement, a déjà contribué significativement. Il faut bien évidemment payer la mise en page, les correcteurs, la gestion du stock, le réseau de distribution, etc. Mais pour des Presses Universitaires, je pense que le format numérique devrait être gratuit. C'est un avis qui n'engage que moi…

    • [^] # Re: Bravo et merci

      Posté par (page perso) . Évalué à 3.

      Je suis globalement d'accord avec vous quant à ce que je ressens sur la frilosité des éditeurs "papier" traditionnels face à l'irruption du numérique. Ils ne voient trop souvent les formes numériques des ouvrages que comme des vecteurs secondaires et non fiables, car facilement copiables, dans un modèle de rémunération à l'exemplaire. Le passage à une vision intégrée de fournisseur de services culturels multi-supports n'a pas encore été franchi.

      Sans-doute serait-il bon que vous popularisiez plus votre expérience auprès de cette communauté. Il est plus intéressant de susciter leur adhésion au projet que de les voir dépérir peu à peu, alors qu'ils rendent collectivement un service nécessaire d'aide aux auteurs et de suivi des ouvrages et de leur "marché".

      Concernant les Puf, je ne connais pas assez leur fonctionnement pour me prononcer. Ce que je vois dans notre cas précis, c'est qu'ils ont fait le pari d'un prix plutôt bas vis-à-vis de leurs homologues privatifs (les autres ouvrages mentionnés, à part le FramaBook donc, sont dans la fourchette de 50 à 85 euros !), ce que je trouve fort louable. Cela doit placer leur équilibre autour de 700-800 exemplaires vendus, à vue de nez, je dirais.

      Concernant le "surcoût" par rapport au financement public des travaux, là encore, je n'ai pas d'avis tranché, car la situation est plurielle. D'un côté, on a l'escroquerie des journaux scientifiques, dans lesquels les éditeurs (type Elsevier, etc) se font des marges de 40% sur du travail presque intégralement financé sur fonds publics. L'édition de monographies/livres originaux me semble relever d'une autre dynamique, dans laquelle la prise de risque n'est pas absente. Il existe un service public d'édition (il y a les presses du CNRS, par exemple), mais la majorité fonctionnent selon un modèle privé.

      En termes d'incitation individuelle par rapport au traitement de base du fonctionnaire, ce que je peux dire, c'est que le travail de rédaction que Sébastien et moi avons entrepris est un travail original par rapport à nos autres tâches. Il peut partiellement rentrer dans nos attributions et missions de recherche, mais représente un investissement en énergie et en temps très conséquent, qui déborde largement sur le temps libre, et pour lequel la rémunération que nous obtiendrons du livre (10% du prix à partager en deux) est extrêmement faible, en termes de tarif horaire ; mieux vaut faire des heures complémentaires !  ;-) Mais le plaisir est ailleurs, ainsi que le service rendu au public. Je ne pense pas non plus que les Puf roulent sur l'or, comme les éditeurs de journaux pré-cités.

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